Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_853/2024
Arrêt du 7 mai 2026
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Bovey, Président, Herrmann et Courbat, Juge suppléante.
Greffier : M. Möri.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Nathalie Schallenberger, avocate,
recourant,
contre
B.A.________,
représentée par Me Philippe Zumsteg, avocat,
intimée.
Objet
divorce (contribution à l'entretien de l'épouse),
recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 13 novembre 2024 (CACIV.2024.37/cmb-lbb).
Faits :
A.
A.a. A.A.________ et B.A.________, tous deux nés en 1966, se sont mariés en 1993. Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont nés de leur union.
A.b. Les parties se sont séparées le 1er janvier 2020.
B.
B.a. Le 10 janvier 2022, l'époux a saisi le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers (ci-après: Tribunal) d'une demande unilatérale de divorce.
L'épouse a conclu, notamment, à ce que le Tribunal condamne l'époux à lui verser une contribution d'entretien mensuelle de 2'350 fr. jusqu'au 31 janvier 2031.
L'époux a conclu au rejet de cette conclusion.
B.b. Par jugement du 17 avril 2024 et "jugement rectificatif" du 7 juin 2024, le Tribunal a, notamment, prononcé le divorce et condamné l'époux au versement à l'épouse d'une contribution d'entretien mensuelle de 2'250 fr., dès l'entrée en force du jugement et jusqu'au 31 octobre 2026, puis de 2'350 fr., du 1er novembre 2026 au 30 novembre 2031.
B.c. Par arrêt du 13 novembre 2024, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a partiellement admis l'appel formé par l'époux, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de l'épouse a été limitée au 31 janvier 2031. Le jugement querellé a été confirmé pour le surplus.
C.
Par acte posté le 12 décembre 2024, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 13 novembre 2024. Il conclut, principalement, à la suppression de toute contribution d'entretien en faveur de l'épouse dès le 10 janvier 2022. Subsidiairement, il conclut à la réduction de la contribution mensuelle due à l'intimée à un montant de 418 fr. 20 au maximum dès le 10 janvier 2022 et jusqu'au 28 janvier 2031 au plus tard. Encore plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Des déterminations n'ont pas été requises.
Considérant en droit :
1.
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), dans la forme prescrite (art. 42 LTF) par une partie habilitée à recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 148 V 366consid. 3.1; 142 III 364consid. 2.4). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 148 IV 205 consid. 2.6; 142 I 99consid. 1.7.1; 140 III 86 consid. 2). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la décision attaquée. Le recourant doit se déterminer par rapport aux considérants de l'arrêt querellé; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation formée devant l'autorité cantonale (ATF 145 V 161 consid. 5.2; 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3; arrêt 5A_1011/2025 du 16 mars 2026 consid. 2.1).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 150 IV 360 consid. 3.2.1; 150 I 50 consid. 3.3.1), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation, soit expressément invoquer et motiver de façon claire et détaillée son grief (art. 106 al. 2 LTF; ATF 150 II 346 consid. 1.6; 148 IV 39 consid. 2.3.5). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 150 IV 360 consid. 3.2.1; 150 I 50 consid. 3.3.1).
En l'occurrence, la section du recours intitulée "III. BREF RAPPEL DES FAITS" contient une présentation personnelle des faits. Dans la mesure où cet exposé s'écarte des constatations de l'arrêt attaqué, les complète ou les modifie, sans que le recourant soulève de griefs d'arbitraire à ce sujet, il est irrecevable.
3.
Le recourant reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir considéré à tort que le mariage avait durablement marqué de son empreinte la situation financière de l'intimée, qui n'aurait dès lors droit à aucune contribution d'entretien. Il invoque une violation de l'art. 125 CC et se plaint d'arbitraire "au sens de l'art. 9 Cst.".
3.1. Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 148 III 161 consid. 4.2; 147 III 249 consid. 3.4.2 et les références; 138 III 289 consid. 11.1.2; arrêt 5A_136/2024 du 12 juin 2025 consid. 5.1). La détermination de la contribution d'entretien est laissée, pour une part importante, à l'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 148 III 161 consid. 4.1; 134 III 577 consid. 4; arrêt 5A_615/2024 du 23 décembre 2025 consid. 5.1.5).
Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire ( "lebensprägende Ehe"), le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3 CC; ATF 147 III 249 consid. 3.4.3; 141 III 465 consid. 3.1; arrêt 5A_136/2024 précité consid. 5.1). Dans cette hypothèse, on admet en effet que la confiance placée par l'époux créancier dans la continuité du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles, convenue librement par les conjoints, mérite objectivement d'être protégée (ATF 148 III 161 consid. 4.1; 147 III 249 consid. 3.4.1 et les références; arrêt 5A_136/2024 précité consid. 5.1).
Dans sa jurisprudence, le Tribunal fédéral est revenu sur la notion de mariage ayant un impact décisif sur la vie, précisant en particulier que les présomptions de fait qui plaidaient en faveur d'un tel mariage (notamment la durée du mariage et l'existence d'enfants communs) ne devaient pas être appliquées de manière schématique, c'est-à-dire sans tenir compte des particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 249 consid. 3.4.2; arrêts 5A_136/2024 précité consid. 5.1; 5A_432/2024 du 28 janvier 2025 consid. 3.1; 5A_777/2023 du 19 juin 2024 consid. 4.1; 5A_312/2023 du 30 avril 2024 consid. 3.1). Autrement dit, elles n'ont pas de valeur absolue et doivent être relativisées (ATF 148 III 161 consid. 4.2; arrêts 5A_356/2025 du 1er avril 2026 consid. 4.2, destiné à la publication; 5A_136/2024 précité consid. 5.1).
3.2. En l'espèce, la cour cantonale a considéré que le mariage avait influencé la situation économique de l'épouse: il avait duré un quart de siècle, le couple avait eu deux enfants et le mari admettait n'avoir fait " pour ainsi dire rien au ménage", ce qui lui avait certainement permis d'évoluer professionnellement en occupant un emploi à temps plein, de suivre des formations et, à tout le moins jusqu'à ce que l'enfant cadet du couple ait quatre ans, de se consacrer à des activités politiques. Cela avait été possible grâce à l'investissement de l'épouse pour sa famille. Le fait que, selon lui, l'époux aurait souhaité que son épouse travaille plus, en particulier après 2014/2015, soit après plus de 20 ans de mariage et au motif que le cadet des enfants avait été mis en pension, ne modifiait pas le constat que c'était bien en raison de l'union conjugale et des contraintes qu'impliquaient l'éducation d'enfants communs et la tenue d'un ménage de quatre personnes que l'épouse avait réduit son taux d'activité, dès 1997. Le fait que, selon l'époux toujours, l'épouse aurait pu, dès 2014/2015, augmenter son taux d'activité ne modifiait pas cette conclusion, mais pourrait tout au plus être pris en compte sous l'angle du revenu hypothétique. Le principe d'une possible contribution d'entretien post-divorce avait ainsi été admis avec raison par le premier juge.
3.3. Dans son recours, le recourant ne critique pas la motivation de l'autorité cantonale, mais se limite à reprendre des griefs identiques à ceux déjà formulés en appel. Ainsi, il répète que les époux n'étaient jamais convenus que l'épouse travaille à temps partiel pour s'occuper des enfants, que, depuis 2014, ceux-ci ne résidaient plus au domicile conjugal, qu'il souhaitait que l'épouse travaille plus à partir de cette époque, qu'elle avait suivi des formations, afin qu'elle trouve un travail exploitant sa capacité de gain, et qu'il s'était lui-même occupé des enfants, soit autant d'arguments présentés pratiquement tels quels à l'autorité cantonale. Il en découle que le recourant ne se détermine pas par rapport aux considérations de l'arrêt querellé, qui a discuté ses arguments et y a dûment répondu. Sa motivation ne fait donc aucun lien avec le raisonnement de l'autorité cantonale. En outre, le recourant n'évoque pas les points essentiels de l'arrêt entrepris, soit que le mariage avait été de longue durée, que deux enfants étaient nés de cette union et que l'époux avait pu se consacrer à ses activités professionnelles et privées grâce à la prise en charge du ménage par l'épouse. Un tel procédé ne répond pas aux exigences minimales de motivation découlant des art. 42 al. 2 LTF et 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1). Ses griefs sont donc irrecevables.
4.
Le recourant soutient ensuite - toujours sous le titre: "A. De la violation de l'art. 125 CC et arbitraire au sens de l'article 9 de la constitution fédérale" - que, contrairement à ce qu'a considéré l'autorité précédente, l'intimée serait capable de subvenir seule à son entretien convenable, dès lors qu'il lui serait tout à fait possible d'augmenter son taux de travail de 80% à 100%, "ce que toutes les parties admett[rai]ent". Il ajoute que le salaire de l'épouse serait supérieur à ses charges. En lien avec ce grief, il se plaint de la violation de la maxime des débats et de l'art. 150 CPC, au motif que l'épouse n'aurait jamais contesté être en mesure de travailler à 100%. L'autorité cantonale lui avait donc fait supporter à tort le fardeau de la preuve que son épouse pouvait travailler à plein temps.
4.1. Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et que l'on peut raisonnablement exiger d'elle, la première de ces conditions relevant du fait et la seconde du droit (parmi plusieurs: ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2; arrêt 5A_95/2025 du 9 avril 2026 consid. 4.2.1). La question de droit est de savoir quelle activité peut être considérée comme raisonnable. La question de fait est de savoir si l'activité considérée comme raisonnablement exigible est possible et si le revenu supposé peut effectivement être obtenu (sur l'ensemble: ATF 147 III 308 consid. 5.6; 147 III 249 consid. 3.4.4; arrêt 5A_120/2025 du 9 mars 2026 consid. 4.1.2).
Afin de déterminer si un revenu hypothétique doit être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation (passée et continue), l'expérience professionnelle, la flexibilité sur les plans personnel et géographique, la situation sur le marché du travail, etc. (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêt 5A_120/2025 précité consid. 4.1.2).
4.2. En l'espèce, l'autorité cantonale a constaté que le premier juge avait retenu que l'épouse avait la capacité de travailler à un taux de 100%, mais qu'il avait commis une erreur de calcul sur son revenu, que l'époux avait justement relevée. L'épouse contestait pouvoir augmenter son taux de travail à 100%. À cet égard, l'époux se contentait d'affirmer que l'épouse pourrait mettre à profit la différence de 20% de sa capacité de travail. Il supportait cependant le fardeau de la preuve que cela était concrètement possible et que cela amènerait des revenus supplémentaires en faveur de l'épouse (art. 8 CC). Or, l'époux échouait à fournir cette preuve - n'en proposant du reste aucune - et c'était même l'inverse qui ressortait du dossier. Au vu de son âge (58 ans) et de son domaine d'activité, il n'était pas du tout certain que l'épouse puisse trouver une activité à temps complet dont la rémunération serait supérieure à celle qu'elle touchait. On ne pouvait exiger d'elle qu'elle prenne le risque de quitter un emploi stable et bien rémunéré pour espérer obtenir ailleurs une rémunération à peine supérieure, et encore. Il n'était ainsi pas établi qu'elle ait la possibilité effective d'augmenter ses revenus. Cela étant, elle admettait elle-même pouvoir réaliser un revenu de 5'218 fr. à 80%, de sorte que ce montant servirait de base calcul. En tout état, même à retenir un montant de 5'700 fr. par mois, comme elle l'avait admis plus tôt dans la procédure, cela ne changerait, selon l'autorité cantonale, rien au sort de la cause.
4.3. Le recourant prétend que "toutes les parties admettent" que l'intimée pourrait augmenter son taux de travail, car celle-ci ne l'avait pas contesté devant la cour d'appel. Or, c'est l'inverse qui ressort de l'arrêt querellé, l'épouse ayant expressément contesté ce point devant l'autorité cantonale. Il en découle que la prétendue violation de la maxime des débats et de l'art. 150 CPC invoquée par le recourant est sans pertinence.
En outre, l'autorité cantonale a apprécié les preuves et établi les faits quant à la question du revenu hypothétique imputable à l'épouse, puis a exclu la possibilité concrète qu'elle obtienne un revenu plus élevé en changeant d'emploi. Lorsque, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves convainc le tribunal qu'un fait est établi ou réfuté, la question de la répartition du fardeau de la preuve ne se pose plus (cf. ATF 141 III 241 consid. 3.2; 130 III 591 consid. 5.4; arrêts 4A_85/2025 du 9 février 2026 consid. 3.1; 4A_620/2024 du 4 novembre 2025 consid. 8.2.1.2). Ainsi, dans ce cadre, seule peut être invoquée une appréciation arbitraire des preuves.
Or, le recourant ne démontre pas que l'autorité cantonale aurait apprécié les preuves de manière insoutenable (sur la notion d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, cf. notamment ATF 150 IV 360 consid. 3.2.1). À l'appui de son argumentation, il invoque des choix que son épouse aurait faits par le passé (comme, par exemple, réduire volontairement son temps de travail ou ne pas faire reconnaître un diplôme en Suisse en 2008), ainsi que des formations qu'il avait payées, mais qu'elle n'avait pas terminées, ou dont elle aurait bénéficié par son employeur, ainsi que les difficultés financières rencontrées par le couple par le passé. Il affirme encore qu'elle est en bonne santé, dispose d'une formation et de compétences, ainsi que de "flexibilité personnelle" et qu'il lui serait "facile de trouver un travail". Ce faisant, il perd de vue que l'autorité cantonale a retenu qu'il n'était pas établi que l'appelante ait la possibilité effective d'augmenter ses revenus, quel que soit son taux d'activité. Le grief est ainsi mal fondé, dans la mesure où il est recevable.
5.
Le recourant fait encore grief à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement apprécié les faits en retenant que les conjoints menaient un train de vie élevé durant le mariage. Il soutient que les revenus de l'épouse lui permettaient de "subvenir à ses besoins"et de "combler toutes ses charges élargies", de sorte que la décision querellée retenait à tort que l'épouse avait droit à une contribution équitable équivalente "au partage des disponibles du couple". Il s'ensuivait un violation de l'art. 125 CC.
5.1. Conformément à l'art. 125 al. 1 CC, l'entretien convenable des époux doit être déterminé après avoir constaté leur niveau de vie pendant le mariage (respectivement pendant la séparation si celle-ci a duré dix ans environ), lequel constitue la limite supérieure de l'entretien (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 141 III 465 consid. 3.1; 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêt 5A_167/2024 du 9 octobre 2025 consid. 4.1). Le niveau de vie déterminant est le dernier mené ensemble par les époux, auquel s'ajoutent les dépenses supplémentaires qu'entraîne l'existence de deux ménages séparés (ATF 150 III 305 consid. 5.4.1; 148 III 358 consid. 5; 147 III 293 consid. 4.4; 135 III 158 consid. 4.3; arrêt 5A_187/2025 du 3 juillet 2025 consid. 3.1). Lorsque - comme en l'espèce - l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Quand il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entraîne l'existence de deux ménages séparés, de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier de l'entretien peut prétendre au même train de vie que le débiteur de l'entretien (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêt 5A_80/2023 du 11 octobre 2023 consid. 5.1).
Dans la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, il appartient au débirentier de prouver qu'un partage de l'excédent d'un montant équivalent entre époux procure au crédirentier un train de vie supérieur à celui auquel il a droit (arrêts 5A_844/2024 du 16 février 2026 consid. 7.2.2, destiné à la publication; 5A_487/2025 du 14 novembre 2025 consid. 6.2; 5A_167/2024 du 9 octobre 2025 consid. 4.1).
5.2. Au sujet de l'entretien de l'épouse, l'autorité cantonale a établi en détail les revenus et charges des époux du temps de la vie commune, qui leur laissait un disponible de 1'775 fr. pour chacun des conjoints au dernier état avant la séparation. Elle a relevé que l'appelant n'avait pas contesté le calcul des charges de l'épouse tel qu'effectué par le premier juge: leur total était donc pris en compte à hauteur de 6'318 fr. Le revenu maximum déterminant de l'épouse était de 5'700 fr. (cf. supra consid. 4.2), de sorte que son déficit s'élevait à 618 fr. par mois. Au vu du train de vie mené durant la vie commune, elle avait droit à la couverture de ses besoins vitaux augmentés de 1'775 fr., soit un montant maximum de 2'393 fr. par mois (618 fr. + 1'775 fr.). Les montants alloués par le premier juge restaient dans ces limites, ce qui, au vu des conclusions prises en appel, ne justifiait pas une reformatio in pejus.
5.3. Le recourant reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas retenu que le niveau de vie du couple durant la vie commune était "peu élevé". À l'appui de cette affirmation, il invoque, en substance, l'historique de ses revenus et des prétendues difficultés financières du couple antérieurement à 2016, ainsi que les tensions avec son épouse lors des dernières années de leur relation. Or, ces éléments sont dépourvus de pertinence pour établir le niveau de vie déterminant ici, soit le dernier mené ensemble par les époux avant la séparation. Ainsi, contrairement à l'opinion du recourant, il ne saurait être reproché à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement omis ces faits pour évaluer le niveau de vie des époux "durant les trente années de mariage", car telle n'était pas la question à résoudre. S'agissant de la question pertinente, soit le dernier niveau de vie mené par les époux, le recourant ne développe aucune critique, se contenant d'affirmer qu'il était "évident" que le dernier train de vie des époux n'était pas élevé, sans étayer son affirmation. Ses griefs de nature appellatoire sont donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).
Les nombreux éléments de faits qu'il rapporte, par ailleurs, en lien avec la répartition des tâches durant le mariage, la durée de celui-ci, l'âge et l'état de santé des époux, l'ampleur et à la durée de la prise en charge des enfants, la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, leurs revenus et fortunes, ainsi que leurs expectatives de prévoyance, ne se rapportent à aucune critique concrète de l'arrêt entrepris et sont donc irrecevables.
Le recourant ne peut donc être suivi lorsqu'il affirme que l'épouse serait à même de "subvenir à ses propres besoins"et qu'elle n'aurait pas de droit au partage du disponible. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la fortune de celle-ci ne joue en l'occurrence aucun rôle (voir, parmi d'autres, arrêt 5A_204/2024 du 27 janvier 2025 consid. 7). Ainsi, le recourant n'a pas prouvé que les contributions fixées, y compris le partage de l'excédent entre les époux, fourniraient à l'intimée un train de vie supérieur à celui auquel elle a droit. Par conséquent, l'autorité cantonale ne peut se voir reprocher d'avoir violé l'art. 125 CC, plus particulièrement le principe d'indépendance économique des époux divorcés invoqué par le recourant.
Ainsi, les griefs du recourant seront rejetés, dans la mesure où ils sont recevables.
6.
Le recourant a conclu subsidiairement à la réduction de la pension due à son épouse au montant maximum de 418 fr. 20 par mois, dès le 10 janvier 2022 et jusqu'au 28 janvier 2031 au plus tard. Il ne consacre toutefois aucune motivation à cette conclusion subsidiaire, qui est donc irrecevable (
7.
En définitive, le recours est rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 7 mai 2026
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Bovey
Le Greffier : Möri