Art. 4 Cst.; art. 310 al. 3 CC; reprise d'un enfant placé chez des parents nourriciers. Les parents qui, malgré le placement de leur enfant chez des tiers, se sont efforcés d'aménager et d'entretenir une relation personnelle avec lui n'ont pas à craindre que l'art. 310 al. 3 CC soit opposé avec succès à leur intention sérieuse de s'occuper un jour de l'enfant et de l'élever (c. 5). Seul l'intérêt de l'enfant est déterminant pour décider du retour de l'enfant auprès de sa mère. Il faut examiner si la relation psychique entre la mère et l'enfant est intacte et si les capacités éducatives et le sens des responsabilités de la mère permettent de justifier, eu égard à l'intérêt de l'enfant, le transfert de la garde. Une décision qui n'examine pas les relations du point de vue de la mère viole l'art. 4 Cst. (c. 6).

27. Auszug aus dem Urteil der II. Zivilabteilung vom 27. August 1985 i.S. M. E. gegen H. H. und Regierungsrat des Kantons Luzern (staatsrechtliche Beschwerde)

Art. 4 Cst.; art. 310 al. 3 CC; reprise d'un enfant placé chez des parents nourriciers. Les parents qui, malgré le placement de leur enfant chez des tiers, se sont efforcés d'aménager et d'entretenir une relation personnelle avec lui n'ont pas à craindre que l'art. 310 al. 3 CC soit opposé avec succès à leur intention sérieuse de s'occuper un jour de l'enfant et de l'élever (c. 5). Seul l'intérêt de l'enfant est déterminant pour décider du retour de l'enfant auprès de sa mère. Il faut examiner si la relation psychique entre la mère et l'enfant est intacte et si les capacités éducatives et le sens des responsabilités de la mère permettent de justifier, eu égard à l'intérêt de l'enfant, le transfert de la garde. Une décision qui n'examine pas les relations du point de vue de la mère viole l'art. 4 Cst. (c. 6).

Art. 4 Cost.; art. 310 cpv. 3 CC; ripresa di un figlio accolto presso genitori affilianti. I genitori che, malgrado l'accoglimento del loro figlio presso terzi, si sono sforzati di stabilire e di mantenere con lui una relazione personale, non devono temere che l'art. 310 cpv. 3 CC possa essere opposto con successo alla loro seria intenzione di curarsi di nuovo direttamente del figlio e di provvedere alla sua educazione (consid. 5). Solo l'interesse del figlio è determinante per decidere se il figlio possa essere ripreso dalla madre. Al riguardo va accertato se la relazione psichica tra la madre e il figlio sia intatta e se la capacità educativa e il senso di responsabilità della madre permettano di giustificare, tenuto conto dell'interesse del figlio, il trasferimento della custodia parentale. Una decisione che non esamini se tali condizioni siano adempiute dalla madre viola l'art. 4 Cost. (consid. 6).