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BGE 105 V 91

Art. 80 et 91 LAMA. - Conditions dans lesquelles une modification des facteurs étrangers à l'accident peut donner lieu à revision (consid. a). - La réduction de l'art. 91 LAMA s'applique à tout état pathologique préexistant sans lequel l'invalidité serait moindre (consid. b).

1 juillet 2014·Volume 105·V·Dossier: U 12/78·1 consultations
DE

21. Auszug aus dem Urteil vom 30. Mai 1979 i.S. Sileno gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Zürich

FR

Art. 80 et 91 LAMA. - Conditions dans lesquelles une modification des facteurs étrangers à l'accident peut donner lieu à revision (consid. a). - La réduction de l'art. 91 LAMA s'applique à tout état pathologique préexistant sans lequel l'invalidité serait moindre (consid. b).

IT

Art. 80 e 91 LAMI. - Presupposti per i quali una modificazione dei fattori estranei all'infortunio può dar luogo a revisione (consid. a). - La riduzione secondo l'art. 91 LAMI si applica ad ogni stato patologico preesistente senza il quale l'invalidità sarebbe minore (consid. b).

Voir l'original(bger.ch) →
BGE 105 V 91 — Swissrulings