Revision de la rente (art. 41 LAI et 88a RAI). - Bases de comparaison, lorsque la rente est revisée après que la décision l'ayant accordée à l'origine eut été confirmée à plusieurs reprises. - Lorsque l'administration a revisé une rente sans que les conditions mises à cette mesure soient réalisées, le juge peut le cas échéant confirmer néanmoins la décision de revision pour le motif que l'acte ayant accordé la rente était sans nul doute erroné et que sa correction revêt une importance appréciable (substitution de motifs).

8. Auszug aus dem Urteil vom 15. Februar 1979 i.S. Schlumpf gegen Ausgleichskasse des Kantons Zug und Verwaltungsgericht des Kantons Zug

Revision de la rente (art. 41 LAI et 88a RAI). - Bases de comparaison, lorsque la rente est revisée après que la décision l'ayant accordée à l'origine eut été confirmée à plusieurs reprises. - Lorsque l'administration a revisé une rente sans que les conditions mises à cette mesure soient réalisées, le juge peut le cas échéant confirmer néanmoins la décision de revision pour le motif que l'acte ayant accordé la rente était sans nul doute erroné et que sa correction revêt une importance appréciable (substitution de motifs).

Revisione della rendita (art. 41 LAI e 88a OAI). - Basi del confronto quando la rendita è riveduta dopo ripetute conferme della decisione che l'aveva inizialmente accordata. - Quando l'amministrazione decide la revisione di una rendita senza che ne siano dati i presupposti il giudice tuttavia può confermare la decisione di revisione se l'atto assegnante la rendita era manifestamente errato e la sua correzione riveste importanza rilevante (sostituzione dei motivi).