Art. 79 al. 1 OJ. Nouvelles conclusions irrecevables (consid. 1). Art. 265 al. 2 LP. En cas d'opposition fondée sur le défaut de retour à meilleure fortune, la poursuite ne peut être continuée que si le juge compétent a levé cette opposition en procédure accélérée; un jugement de mainlevée prononcé en procédure sommaire est inopérant à cet égard. Renonciation à se prévaloir du moyen tiré de l'art. 265 al. 2 LP? (consid. 2).
32. Arrêt du 5 novembre 1956 dans la cause Puthod.
Art. 79 al. 1 OJ. Nouvelles conclusions irrecevables (consid. 1). Art. 265 al. 2 LP. En cas d'opposition fondée sur le défaut de retour à meilleure fortune, la poursuite ne peut être continuée que si le juge compétent a levé cette opposition en procédure accélérée; un jugement de mainlevée prononcé en procédure sommaire est inopérant à cet égard. Renonciation à se prévaloir du moyen tiré de l'art. 265 al. 2 LP? (consid. 2).
Art. 79 cp. 1 OG. Irricevibilità di nuove conclusioni (consid. 1). Art. 265 cp. 2 LEF. Qualora l'opposizione sia fondata sul fatto che il debitore non ha acquistato nuovi beni, l'esecuzione può essere continuata soltanto se il giudice competente ha respinto questa opposizione nella procedura accelerata; una sentenza di rigetto dell'opposizione pronunciata secondo la procedura sommaria è inefficace a questo riguardo. Rinuncia a invocare l'eccezione prevista dall'art. 265 cp. 2 LEF? (consid. 2).