Art. 117 CP; homicide par négligence résultant d'une omission. 1. La question de savoir avec quel degré de probabilité le fait de s'abstenir des actes commandés par la loi était de nature à provoquer l'accident mortel relève de l'établissement de la causalité naturelle et appartient dès lors à la constatation des faits (consid. 1). 2. Lien de causalité lorsque intervient un facteur extérieur (matériaux défectueux); admission de l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'omission et le résultat (consid. 2). 3. Culpabilité (consid. 3).

80. Urteil des Kassationshofes vom 13. September 1977 i.S. X., Y. und Z. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden

Art. 117 CP; homicide par négligence résultant d'une omission. 1. La question de savoir avec quel degré de probabilité le fait de s'abstenir des actes commandés par la loi était de nature à provoquer l'accident mortel relève de l'établissement de la causalité naturelle et appartient dès lors à la constatation des faits (consid. 1). 2. Lien de causalité lorsque intervient un facteur extérieur (matériaux défectueux); admission de l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'omission et le résultat (consid. 2). 3. Culpabilité (consid. 3).

Art. 117 CP; omicidio colposo risultante da un'omissione. 1. La determinazione del grado di probabilità con cui l'atto a cui era tenuto l'agente ma che è stato da lui omesso avrebbe potuto evitare l'infortunio mortale concerne la causalità naturale e rientra quindi nella sfera dell'accertamento dei fatti (consid. 1). 2. Rapporto di causalità in caso d'intervento di un fattore esterno (materiale difettoso); esistenza ammessa nella fattispecie di un rapporto di causalità adeguata tra l'omissione e l'evento (consid. 2).