Désaveu. Preuve que la paternité du mari est impossible (art. 254 CC). Impossibilité "morale" de la cohabitation? Par quels moyens de preuve peut-on établir qu'à l'époque de la conception, les époux n'ont pas entretenu de relations intimes, bien qu'ils en aient eu la possibilité? A quelles conditions le demandeur peut-il requérir un examen du sang? La partie défenderesse peut-elle être contrainte, malgré son opposition, de se soumettre à pareil examen? Peut-on, quand elle refuse de s'y prêter, en conclure que l'expertise aurait exclu la paternité du demandeur?

66. Urteil der II. Zivilabteilung vom 11. Dezember 1956 i.S. K. und L. gegen K.

Désaveu. Preuve que la paternité du mari est impossible (art. 254 CC). Impossibilité "morale" de la cohabitation? Par quels moyens de preuve peut-on établir qu'à l'époque de la conception, les époux n'ont pas entretenu de relations intimes, bien qu'ils en aient eu la possibilité? A quelles conditions le demandeur peut-il requérir un examen du sang? La partie défenderesse peut-elle être contrainte, malgré son opposition, de se soumettre à pareil examen? Peut-on, quand elle refuse de s'y prêter, en conclure que l'expertise aurait exclu la paternité du demandeur?

Contestazione della paternità. Prova che la paternità del marito è impossibile (art. 254 CC). Impossibilità "morale" del concubito? Mediante quali mezzi si può provare che al tempo del concepimento i coniugi non hanno avuto rapporti sessuali, quantunque ne avessero la possibilità? A quali condizioni l'attore può esigere un esame del sangue? La parte convenuta può essere obbligata, contro sua volontà, a sottoporsi a un tale esame? In caso di rifiuto si può concludere che la perizia avrebbe escluso la paternità dell'attore?