Art. 16g al. 1 let. f et art. 16n-16s LAPG; coordination de l'allocation de prise en charge avec l'allocation de maternité. Il n'y a pas de raison valable de s'écarter du texte en principe clair de l'art. 16g al. 1 let. f LAPG, selon lequel la priorité du droit à l'allocation de maternité sur le droit à l'allocation de prise en charge selon les art. 16n-16s LAPG s'applique aux deux parents. En particulier, cela ne constitue ni une inégalité de traitement ni une discrimination du père de l'enfant. Un droit à l'allocation de prise en charge répartissable librement ne peut en principe naître pour les deux parents qu'après la fin du droit à l'allocation de maternité (consid. 5). Un droit simultané à l'allocation de maternité et à l'allocation de prise en charge peut exister lorsqu'un autre enfant (frère ou soeur) vient au monde dans la même famille où vit un enfant gravement atteint dans sa santé. Toutefois, même dans cette constellation expressément prévue par le législateur, il n'existe qu'un droit par cas de maladie (consid. 6).

8. Auszug aus dem Urteil der III. öffentlich-rechtlichen Abteilung i.S. Ausgleichskasse Zürcher Arbeitgeber gegen A. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten)

Art. 16g al. 1 let. f et art. 16n-16s LAPG; coordination de l'allocation de prise en charge avec l'allocation de maternité. Il n'y a pas de raison valable de s'écarter du texte en principe clair de l'art. 16g al. 1 let. f LAPG, selon lequel la priorité du droit à l'allocation de maternité sur le droit à l'allocation de prise en charge selon les art. 16n-16s LAPG s'applique aux deux parents. En particulier, cela ne constitue ni une inégalité de traitement ni une discrimination du père de l'enfant. Un droit à l'allocation de prise en charge répartissable librement ne peut en principe naître pour les deux parents qu'après la fin du droit à l'allocation de maternité (consid. 5). Un droit simultané à l'allocation de maternité et à l'allocation de prise en charge peut exister lorsqu'un autre enfant (frère ou soeur) vient au monde dans la même famille où vit un enfant gravement atteint dans sa santé. Toutefois, même dans cette constellation expressément prévue par le législateur, il n'existe qu'un droit par cas de maladie (consid. 6).

Art. 16g cpv. 1 lett. f e art. 16n-16s LIPG; coordinazione tra l'indennità di assistenza e l'indennità di maternità. Non vi è alcun motivo valido per discostarsi dal testo in linea di principio chiaro dell'art. 16g cpv. 1 lett. f LIPG, secondo cui la priorità del diritto all'indennità di maternità rispetto al diritto sull'indennità di assistenza nel senso degli art. 16n-16s LIPG vale per entrambi i genitori. In particolare, questo non costituisce né una disparità di trattamento né una discriminazione nei confronti del padre del bambino. In linea di principio, il diritto all'indennità di assistenza, liberamente divisibile, può sorgere per entrambi i genitori solo dopo la fine del diritto all'indennità di maternità (consid. 5). Il diritto all'indennità di maternità e quello di assistenza possono sussistere contemporaneamente se un altro bambino (fratello o sorella) nasce nella stessa famiglia in cui vive un bambino con gravi problemi di salute. Tuttavia, anche in questa costellazione espressamente prevista dal legislatore, esiste un solo diritto per ogni caso di malattia (consid. 6).