Art. 276, 276a, 285 et 286a CC; calcul de la contribution à l'entretien de l'enfant; caractère contraignant de la méthode en deux étapes avec répartition de l'excédent. Principes régissant l'entretien de l'enfant (consid. 5). L'enfant a droit à un entretien convenable (consid. 5.1 et 5.2). Celui-ci comprend l'entretien en espèces et une éventuelle contribution de prise en charge (consid. 5.3). La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère (consid. 5.4). Si l'un des parents se voit confier la garde exclusive de l'enfant, l'autre doit en principe supporter la totalité de l'entretien pécuniaire; en cas de garde alternée, cet entretien doit être supporté par les parents en fonction de leur part de prise en charge et, le cas échéant, de leur capacité contributive (consid. 5.5). Traitement des cas de déficit (consid. 5.6). Méthode de calcul de la contribution d'entretien (consid. 6). Abandon du pluralisme des méthodes admis jusqu'ici (consid. 6.1). Méthode des frais de subsistance comme point de départ de l'analyse. Inadmissibilité des méthodes abstraites, notamment des méthodes de pourcentage (consid. 6.2). Méthodes concrètes (consid. 6.3). Inadmissibilité de l'utilisation de tabelles (consid. 6.4). Inadmissibilité de la méthode concrète en une étape (consid. 6.5). Caractère contraignant de la méthode concrète en deux étapes pour tous les types d'entretien de l'enfant (consid. 6.6). Manière de procéder pour la méthode concrète en deux étapes (consid. 7). Détermination du revenu pertinent (consid. 7.1). Détermination des besoins, respectivement de l'entretien convenable (consid. 7.2). Fixation de la contribution d'entretien: ordre dans lequel les ressources sont réparties en fonction des différentes catégories d'entretien et des niveaux de besoins; en principe, répartition d'un éventuel excédent "par grandes et petites têtes"; traitement des parts d'épargne (consid. 7.3). La méthode concrète en deux étapes doit être appliquée indépendamment de l'état civil. Les circonstances particulières du cas individuel doivent être prises en compte. S'agissant de l'épuisement de la capacité de gain, un effort particulier est exigé en matière d'entretien de l'enfant (consid. 7.4). Application de ces principes au cas d'espèce (consid. 8).

28. Auszug aus dem Urteil der II. zivilrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen B. (Beschwerde in Zivilsachen)

Art. 276, 276a, 285 et 286a CC; calcul de la contribution à l'entretien de l'enfant; caractère contraignant de la méthode en deux étapes avec répartition de l'excédent. Principes régissant l'entretien de l'enfant (consid. 5). L'enfant a droit à un entretien convenable (consid. 5.1 et 5.2). Celui-ci comprend l'entretien en espèces et une éventuelle contribution de prise en charge (consid. 5.3). La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère (consid. 5.4). Si l'un des parents se voit confier la garde exclusive de l'enfant, l'autre doit en principe supporter la totalité de l'entretien pécuniaire; en cas de garde alternée, cet entretien doit être supporté par les parents en fonction de leur part de prise en charge et, le cas échéant, de leur capacité contributive (consid. 5.5). Traitement des cas de déficit (consid. 5.6). Méthode de calcul de la contribution d'entretien (consid. 6). Abandon du pluralisme des méthodes admis jusqu'ici (consid. 6.1). Méthode des frais de subsistance comme point de départ de l'analyse. Inadmissibilité des méthodes abstraites, notamment des méthodes de pourcentage (consid. 6.2). Méthodes concrètes (consid. 6.3). Inadmissibilité de l'utilisation de tabelles (consid. 6.4). Inadmissibilité de la méthode concrète en une étape (consid. 6.5). Caractère contraignant de la méthode concrète en deux étapes pour tous les types d'entretien de l'enfant (consid. 6.6). Manière de procéder pour la méthode concrète en deux étapes (consid. 7). Détermination du revenu pertinent (consid. 7.1). Détermination des besoins, respectivement de l'entretien convenable (consid. 7.2). Fixation de la contribution d'entretien: ordre dans lequel les ressources sont réparties en fonction des différentes catégories d'entretien et des niveaux de besoins; en principe, répartition d'un éventuel excédent "par grandes et petites têtes"; traitement des parts d'épargne (consid. 7.3). La méthode concrète en deux étapes doit être appliquée indépendamment de l'état civil. Les circonstances particulières du cas individuel doivent être prises en compte. S'agissant de l'épuisement de la capacité de gain, un effort particulier est exigé en matière d'entretien de l'enfant (consid. 7.4). Application de ces principes au cas d'espèce (consid. 8).

Art. 276, 276a, 285 e 286a CC; calcolo del mantenimento del figlio; obbligatorietà del metodo a due fasi con ripartizione dell'eccedenza. Principi che reggono il mantenimento del figlio (consid. 5). Il figlio ha diritto a un debito mantenimento (consid. 5.1 e 5.2). Questo comprende il mantenimento in contanti così come un eventuale contributo per la cura del figlio (consid. 5.3). Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio e alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori (consid. 5.4). Se il figlio è posto sotto la custodia esclusiva di un genitore, l'altro genitore deve in linea di principio farsi carico della totalità del mantenimento in contanti; in caso di custodia alternata, il mantenimento deve essere sopportato dai genitori in funzione della loro partecipazione alla cura del figlio ed eventualmente della loro capacità contributiva (consid. 5.5). Trattamento dei casi di ammanco (consid. 5.6). Metodo di calcolo del contributo di mantenimento (consid. 6). Abbandono del pluralismo dei metodi finora ammesso (consid. 6.1). Metodo delle spese di sostentamento quale punto di partenza. Inammissibilità dei metodi astratti, segnatamente dei metodi percentuali (consid. 6.2). Metodi concreti (consid. 6.3). Inammissibilità dell'uso di tabelle (consid. 6.4). Inammissibilità del metodo concreto a una fase (consid. 6.5). Obbligatorietà del metodo concreto a due fasi per tutti i tipi di mantenimento del figlio (consid. 6.6). Modo di procedere per il metodo concreto a due fasi (consid. 7). Determinazione dei redditi pertinenti (consid. 7.1). Determinazione dei fabbisogni, rispettivamente del debito mantenimento (consid. 7.2). Fissazione del contributo di mantenimento: ordine nel quale le risorse vanno ripartite in funzione delle diverse categorie di mantenimento e dell'entità dei fabbisogni; ripartizione di un'eventuale eccedenza in linea di principio tra genitori e figli minorenni; utilizzo delle quote destinate al risparmio (consid. 7.3). Il metodo concreto a due fasi deve essere applicato indipendentemente dallo stato civile. Le circostanze particolari del caso specifico devono essere prese in considerazione. Nello sfruttamento della capacità di guadagno sussiste, con riferimento al mantenimento del figlio, un particolare obbligo di sforzo (consid. 7.4). Applicazione di tali principi al caso di specie (consid. 8).