Art. 25 al. 1 et 2 let. a et e ainsi qu'art. 32 al. 1 LAMal; condition du caractère économique en lien avec la prise en charge des coûts d'une hospitalisation. La jurisprudence du Tribunal fédéral n'a jamais fixé de limite absolue à la prise en charge des coûts par l'assurance obligatoire des soins et n'a, en particulier, jamais considéré la méthode QALY comme déterminante à cette égard (consid. 5.4). La condition du caractère économique ne peut pas être remise en cause au motif que le montant total résultant de nombreuses mesures médicales est globalement contesté (consid. 6.2). Tant que les mesures particulières effectuées dans le cadre du traitement hospitalier réalisent les conditions de l'efficacité, de l'adéquation et du caractère économique, il existe une obligation illimitée de prise en charge de la part de l'assurance obligatoire des soins. Une limitation forfaitaire des coûts au sens d'un rationnement des prestations n'est pas prévue dans la LAMal (consid. 6.3).
12. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Vivao Sympany AG gegen Spital B. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten)
Art. 25 al. 1 et 2 let. a et e ainsi qu'art. 32 al. 1 LAMal; condition du caractère économique en lien avec la prise en charge des coûts d'une hospitalisation. La jurisprudence du Tribunal fédéral n'a jamais fixé de limite absolue à la prise en charge des coûts par l'assurance obligatoire des soins et n'a, en particulier, jamais considéré la méthode QALY comme déterminante à cette égard (consid. 5.4). La condition du caractère économique ne peut pas être remise en cause au motif que le montant total résultant de nombreuses mesures médicales est globalement contesté (consid. 6.2). Tant que les mesures particulières effectuées dans le cadre du traitement hospitalier réalisent les conditions de l'efficacité, de l'adéquation et du caractère économique, il existe une obligation illimitée de prise en charge de la part de l'assurance obligatoire des soins. Une limitation forfaitaire des coûts au sens d'un rationnement des prestations n'est pas prévue dans la LAMal (consid. 6.3).
Art. 25 cpv. 1 e 2 lett. a ed e nonché art. 32 cpv. 1 LAMal; valutazione dell'economicità per l'assunzione dei costi in caso di ospedalizzazione. La giurisprudenza del Tribunale federale non ha mai stabilito un limite massimo per l'assunzione dei costi dell'assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie e in modo particolare non ha mai considerato vincolante la metodologia QALY (consid. 5.4). La valutazione dell'economicità non può essere rimessa in discussione per il motivo che l'importo totale risultante dalle numerose cure mediche rimane nella sua integralità contestato (consid. 6.2). Fino al momento in cui le singole misure intraprese nel quadro del trattamento ospedaliero adempiono le condizioni di efficacia, di adeguatezza e di economicità, esiste un obbligo illimitato di presa a carico dell'assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie. Una limitazione forfettaria dei costi nel senso di plafonare le prestazioni a una determinata soglia non è prevista nella LAMal (consid. 6.3).