Art. 29 al. 1 Cst.; art. 6 par. 1 CEDH; art. 5 al. 1 CPP; cascade des conséquences possibles d'une violation du principe de la célérité; confirmation de la jurisprudence. Une violation du principe de célérité conduit, le plus souvent, à une réduction de peine, parfois à l'exemption de toute peine et en ultima ratio, dans les cas extrêmes, au classement de la procédure (consid. 1.4.1). Ce n'est qu'en cas de classement qu'une renonciation aux frais de procédure ou qu'une réduction de ceux-ci entrent en ligne de compte (principe du caractère accessoire des coûts), respectivement, une réparation financière au sens d'un tort moral (consid. 1.4.2) En raison de la nature différente des peines et des mesures, une réduction de peine peut constituer une réparation adéquate de la violation du principe de la célérité, même lorsque le prévenu se trouvait déjà en exécution anticipée d'une mesure (consid. 1.4).

47. Auszug aus dem Urteil der Strafrechtlichen Abteilung i.S. X. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Landschaft (Beschwerde in Strafsachen)

Art. 29 al. 1 Cst.; art. 6 par. 1 CEDH; art. 5 al. 1 CPP; cascade des conséquences possibles d'une violation du principe de la célérité; confirmation de la jurisprudence. Une violation du principe de célérité conduit, le plus souvent, à une réduction de peine, parfois à l'exemption de toute peine et en ultima ratio, dans les cas extrêmes, au classement de la procédure (consid. 1.4.1). Ce n'est qu'en cas de classement qu'une renonciation aux frais de procédure ou qu'une réduction de ceux-ci entrent en ligne de compte (principe du caractère accessoire des coûts), respectivement, une réparation financière au sens d'un tort moral (consid. 1.4.2) En raison de la nature différente des peines et des mesures, une réduction de peine peut constituer une réparation adéquate de la violation du principe de la célérité, même lorsque le prévenu se trouvait déjà en exécution anticipée d'une mesure (consid. 1.4).

Art. 29 cpv. 1 Cost.; art. 6 n. 1 CEDU; art. 5 cpv. 1 CPP; serie di possibili conseguenze di una violazione del principio di celerità; conferma della giurisprudenza. Una violazione del principio di celerità conduce frequentemente a una riduzione della pena, talvolta a un'esenzione dalla pena e, in ultima ratio, nei casi estremi, a un abbandono del procedimento (consid. 1.4.1). Una rinuncia alle spese procedurali o una loro riduzione, rispettivamente un risarcimento finanziario nel senso di una riparazione del torto morale, entrano in considerazione soltanto in caso di abbandono del procedimento (principio dell'accessorietà dei costi; consid. 1.4.2). In virtù della diversa natura delle pene e delle misure, una riduzione della pena può costituire un'adeguata riparazione della violazione del principio di celerità anche qualora l'imputato si trovi già in esecuzione anticipata della misura (consid. 1.4).