Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP). Questions de l'imputation du résultat. Une personne en a intentionnellement blessé gravement une autre par un coup de pistolet. Le pistolet - qui lui avait été séquestré en raison d'un précédent - lui avait été restitué par l'autorité de police compétente en application de la législation sur les armes, après que l'accusé, suite à une expertise psychiatrique, avait certifié que la personne ne présentait pas de risque de suicide ni n'était dangereuse pour des tiers. Au moment du coup, la personne était munie d'un second pistolet prêt au tir, qu'elle possédait indépendamment du comportement de l'accusé (consid. 3-5). Causalité alternative, compensation hypothétique des causes du résultat; participation non intentionnelle à une infraction de résultat commise intentionnellement (consid. 3). Violation du devoir de prudence dans l'examen des dangers résultant de la possession d'une arme par une personne (consid. 4). Exigences quant à la relation entre le comportement imprudent et le résultat qui s'est produit (consid. 5).

9. Auszug aus dem Urteil der Strafrechtlichen Abteilung i.S. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich gegen X. (Beschwerde in Strafsachen)

Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP). Questions de l'imputation du résultat. Une personne en a intentionnellement blessé gravement une autre par un coup de pistolet. Le pistolet - qui lui avait été séquestré en raison d'un précédent - lui avait été restitué par l'autorité de police compétente en application de la législation sur les armes, après que l'accusé, suite à une expertise psychiatrique, avait certifié que la personne ne présentait pas de risque de suicide ni n'était dangereuse pour des tiers. Au moment du coup, la personne était munie d'un second pistolet prêt au tir, qu'elle possédait indépendamment du comportement de l'accusé (consid. 3-5). Causalité alternative, compensation hypothétique des causes du résultat; participation non intentionnelle à une infraction de résultat commise intentionnellement (consid. 3). Violation du devoir de prudence dans l'examen des dangers résultant de la possession d'une arme par une personne (consid. 4). Exigences quant à la relation entre le comportement imprudent et le résultat qui s'est produit (consid. 5).

Lesioni colpose gravi (art. 125 cpv. 2 CP). Questioni afferenti l'imputazione del risultato. Una persona ha ferito intenzionalmente e in modo grave un individuo con un colpo di pistola. Questa pistola - oggetto di un sequestro a causa di un precedente - le era stata restituita dalle competenti autorità di polizia in applicazione della legislazione sulle armi, dopo che l'accusato aveva attestato, a seguito di un esame, che la persona non presentava rischi di suicidio né esponeva a pericolo terzi. Al momento dello sparo la persona recava seco una seconda pistola pronta a sparare che deteneva indipendentemente dal comportamento dell'accusato (consid. 3-5). Causalità alternativa; cause ipotetiche sostitutive; partecipazione non intenzionale a un reato intenzionale di evento (consid. 3). Violazione del dovere di diligenza nel caso di una perizia sui pericoli derivanti dalla detenzione di armi da parte di una persona (consid. 4). Esigenze relative al nesso causale tra il comportamento contrario ai doveri di diligenza e l'evento realizzatosi (consid. 5).