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BGE 135 III 80

Art. 264 et 268a CC; adoption d'un enfant parent. L'adoption d'un neveu, qui est abandonné au couple sans enfant, ne répond pas en général au bien de l'enfant. Conditions du refus de l'adoption dans le cas d'un lien nourricier autorisé (consid. 2 et 3).

15 mai 2016·Volume 135·III·Dossier: 5A_215/2008·2 consultations
DE

11. Auszug aus dem Urteil der II. zivilrechtlichen Abteilung i.S. X. und Y. gegen Sozialbehörde Z., Vormundschaft (Beschwerde in Zivilsachen)

FR

Art. 264 et 268a CC; adoption d'un enfant parent. L'adoption d'un neveu, qui est abandonné au couple sans enfant, ne répond pas en général au bien de l'enfant. Conditions du refus de l'adoption dans le cas d'un lien nourricier autorisé (consid. 2 et 3).

IT

Art. 264 e 268a CC; adozione di un parente minorenne. L'adozione di un nipote, che viene lasciato a coniugi senza figli, non corrisponde di regola al bene del minore. Presupposti per rifiutare l'adozione nel caso di un rapporto d'assistenza autorizzato (consid. 2 e 3).

Voir l'arrêt: 5A 215/2008: Familienrecht