Dol éventuel (art. 18 al. 2 CP) dans un cas d'accident de la circulation routière ayant causé des lésions corporelles et des décès. Dol éventuel portant sur les décès et les blessures non retenu à la charge d'un conducteur, vu les circonstances concrètes. L'accusé circulait en dehors d'une localité sur un tronçon rectiligne, la visibilité était bonne. Il a accéléré lorsqu'un autre conducteur a voulu le dépasser. Celui-ci n'a pas interrompu son dépassement, malgré une voiture s'approchant en sens inverse, mais il a également accéléré, ce qui a entraîné finalement une collision frontale entre le véhicule qui dépassait et celui qui venait en sens inverse. Les deux conducteurs des voitures entrées en collision sont décédés et il y a eu des blessés (consid. 4).
2. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofs i.S. X. gegen A. und Mitb. (Nichtigkeitsbeschwerde)
Dol éventuel (art. 18 al. 2 CP) dans un cas d'accident de la circulation routière ayant causé des lésions corporelles et des décès. Dol éventuel portant sur les décès et les blessures non retenu à la charge d'un conducteur, vu les circonstances concrètes. L'accusé circulait en dehors d'une localité sur un tronçon rectiligne, la visibilité était bonne. Il a accéléré lorsqu'un autre conducteur a voulu le dépasser. Celui-ci n'a pas interrompu son dépassement, malgré une voiture s'approchant en sens inverse, mais il a également accéléré, ce qui a entraîné finalement une collision frontale entre le véhicule qui dépassait et celui qui venait en sens inverse. Les deux conducteurs des voitures entrées en collision sont décédés et il y a eu des blessés (consid. 4).
Dolo eventuale (art. 18 cpv. 2 CP) in caso di incidente stradale con morti e feriti. Considerate le circostanze concrete, assenza di dolo eventuale, in riferimento alle conseguenze mortali e lesioni personali, nel caso di un conducente che, su un rettilineo fuori delle località e con buona visibilità, ha accelerato nel momento in cui un altro conducente voleva sorpassarlo. Quest'ultimo, da parte sua, malgrado l'avvicinarsi del traffico in senso inverso, non ha interrotto la manovra di sorpasso, ma ha accelerato a sua volta. Si è verificata così una collisione frontale tra il veicolo in fase di sorpasso e quello che viaggiava in senso contrario, collisione che ha causato morti e feriti (consid. 4).