Art. 832, 842, 855 et 873 CC; contrat de prêt garanti par deux cédules hypothécaires; attribution de l'immeuble grevé à la personne lésée, conformément à l'art. 60 CP. Possibilité d'exclure l'effet novateur de la cédule hypothécaire (consid. 6.2). Transfert de propriété de l'immeuble grevé à la créancière hypothécaire. Effets sur le prêt garanti par les cédules hypothécaires et sur le droit de gage (consid. 6.4.1). Sort du prêt hypothécaire dans l'hypothèse de la vente subséquente de l'immeuble (consid. 6.4.2).

20. Estratto della sentenza della I Corte civile nella causa A.A. contro banca C. (ricorso per riforma)

Art. 832, 842, 855 et 873 CC; contrat de prêt garanti par deux cédules hypothécaires; attribution de l'immeuble grevé à la personne lésée, conformément à l'art. 60 CP. Possibilité d'exclure l'effet novateur de la cédule hypothécaire (consid. 6.2). Transfert de propriété de l'immeuble grevé à la créancière hypothécaire. Effets sur le prêt garanti par les cédules hypothécaires et sur le droit de gage (consid. 6.4.1). Sort du prêt hypothécaire dans l'hypothèse de la vente subséquente de l'immeuble (consid. 6.4.2).

Art. 832, 842, 855 e 873 CC; contratto di mutuo garantito da due cartelle ipotecarie; assegnazione del fondo gravato dal diritto di pegno alla parte lesa, ex art. 60 CP. Possibilità di escludere l'effetto novatorio della cartella ipotecaria (consid. 6.2). Effetti, sul credito garantito e sul diritto di pegno, del trasferimento della proprietà del fondo gravato alla creditrice ipotecaria (consid. 6.4.1). Sorte del mutuo ipotecario in caso di successiva vendita del fondo (consid. 6.4.2).