Saisie dans la poursuite en validation de séquestre; saisie d'un compte séquestré en mains d'un tiers débiteur (banque), dont le solde a diminué (art. 99 LP). Les avoirs en compte-courant du débiteur doivent être saisis, même en cas de diminution subséquente, à concurrence du montant séquestré (consid. 3.1), les titres et espèces déposés, en revanche, seulement dans la mesure où ils existent encore effectivement au moment de la saisie (consid. 3.2).

87. Auszug aus dem Urteil der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer i.S. Bank Z. (Beschwerde)

Saisie dans la poursuite en validation de séquestre; saisie d'un compte séquestré en mains d'un tiers débiteur (banque), dont le solde a diminué (art. 99 LP). Les avoirs en compte-courant du débiteur doivent être saisis, même en cas de diminution subséquente, à concurrence du montant séquestré (consid. 3.1), les titres et espèces déposés, en revanche, seulement dans la mesure où ils existent encore effectivement au moment de la saisie (consid. 3.2).

Pignoramento nella procedura di convalida del sequestro; diminuzione del saldo di un conto sequestrato presso un terzo debitore (banca), che deve ora venir pignorato (art. 99 LEF). Gli averi in conto corrente del debitore vanno pignorati sino a concorrenza dell'importo sequestrato anche in caso di successiva diminuzione (consid. 3.1), i titoli e le monete depositati, per contro, solamente nella misura in cui essi effettivamente ancora esistono al momento del pignoramento (consid. 3.2).