Droit international privé; mainlevée définitive de l'opposition fondée sur une sentence arbitrale (art. 80 al. 1 LP, art. 1 al. 1 let. e, art. 189 et 190 LDIP). Il n'est pas arbitraire de prononcer la mainlevée définitive de l'opposition sur la base d'une sentence arbitrale, bien que le créancier n'ait pas produit la convention d'arbitrage dont elle découle (consid. 2.1). Le défaut de motivation de la sentence arbitrale ne constitue pas un motif de recours; cette circonstance ne s'oppose par conséquent pas non plus à l'octroi de la mainlevée définitive sur la base de la sentence arbitrale (consid. 2.2). Comme l'interprétation de la sentence arbitrale aurait pu faire l'objet d'un recours, mais que tel n'a pas été le cas, la conception de l'autorité cantonale, selon laquelle il ne lui appartient pas d'examiner, dans le cadre de la procédure de mainlevée, l'exception de l'erreur d'interprétation, ne se révèle pas arbitraire (consid. 2.3). Faute de recours contre la sentence arbitrale, l'opinion de l'autorité cantonale, selon laquelle elle n'a pas à vérifier en procédure de mainlevée si une demande, respectivement une requête a été soumise au tribunal arbitral, n'est pas arbitraire (consid. 2.4). Nullité de la sentence arbitrale niée dans le cas concret (consid. 3).
17. Auszug aus dem Urteil der II. Zivilabteilung i.S. Nachmann gegen German und Mitb. sowie Obergericht des Kantons Zürich (staatsrechtliche Beschwerde)
Droit international privé; mainlevée définitive de l'opposition fondée sur une sentence arbitrale (art. 80 al. 1 LP, art. 1 al. 1 let. e, art. 189 et 190 LDIP). Il n'est pas arbitraire de prononcer la mainlevée définitive de l'opposition sur la base d'une sentence arbitrale, bien que le créancier n'ait pas produit la convention d'arbitrage dont elle découle (consid. 2.1). Le défaut de motivation de la sentence arbitrale ne constitue pas un motif de recours; cette circonstance ne s'oppose par conséquent pas non plus à l'octroi de la mainlevée définitive sur la base de la sentence arbitrale (consid. 2.2). Comme l'interprétation de la sentence arbitrale aurait pu faire l'objet d'un recours, mais que tel n'a pas été le cas, la conception de l'autorité cantonale, selon laquelle il ne lui appartient pas d'examiner, dans le cadre de la procédure de mainlevée, l'exception de l'erreur d'interprétation, ne se révèle pas arbitraire (consid. 2.3). Faute de recours contre la sentence arbitrale, l'opinion de l'autorité cantonale, selon laquelle elle n'a pas à vérifier en procédure de mainlevée si une demande, respectivement une requête a été soumise au tribunal arbitral, n'est pas arbitraire (consid. 2.4). Nullité de la sentence arbitrale niée dans le cas concret (consid. 3).
Diritto internazionale privato; rigetto definitivo dell'opposizione sulla base di un lodo arbitrale (art. 80 cpv. 1 LEF, art. 1 cpv. 1 lett. e, art. 189 e 190 LDIP). Non è arbitrario accordare il rigetto definitivo dell'opposizione sulla base di un lodo arbitrale, sebbene il creditore non abbia prodotto il patto d'arbitrato posto a fondamento del lodo (consid. 2.1). L'assenza di una motivazione del lodo non costituisce un motivo di contestazione; questa circostanza non ostacola quindi nemmeno la pronuncia del rigetto definitivo dell'opposizione sulla base del lodo (consid. 2.2). Poiché l'interpretazione del lodo avrebbe potuto essere impugnata con un ricorso, che però non è stato esperito, non si rivela arbitrario l'assunto dell'autorità cantonale secondo cui nell'ambito della procedura di rigetto dell'opposizione non le compete esaminare l'eccezione concernente un'interpretazione viziata (consid. 2.3). In mancanza di un ricorso contro il lodo, non è arbitraria l'opinione dell'autorità cantonale secondo cui nella procedura di rigetto dell'opposizione essa non deve esaminare se al tribunale arbitrale sia stata sottoposta un'azione risp. una domanda (consid. 2.4). Nullità del lodo arbitrale negata nella fattispecie (consid. 3).