Art. 5 par. 3 CEDH; art. 31 al. 3, 2e phrase Cst.; § 58 CPP/ZH. Détention préventive; risque particulier de collusion dans un cas d'abus sexuel sur des enfants. Portée du principe de célérité lorsque le prévenu est soumis à une expertise psychiatrique. Le grief de violation du principe de célérité ne doit être examiné, lors du contrôle judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans la procédure soit propre à mettre en cause la légalité de la détention préventive et donc à justifier un élargissement (consid. 2.2). Risque de collusion admis en raison de la relation particulière entre la personne soupçonnée et les enfants abusés, même après que ceux-ci ont fait leurs dépositions à charge, et à un moment où l'enquête est pour l'essentiel achevée (consid. 3). Violation du principe de célérité à cause de l'inactivité, durant plusieurs mois, du spécialiste chargé de l'expertise psychiatrique du prévenu maintenu en détention préventive (consid. 4)?
13. Auszug aus dem Urteil der I. öffentlichrechtlichen Abteilung i.S. X. gegen Bezirksanwaltschaft und Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich (staatsrechtliche Beschwerde)
Art. 5 par. 3 CEDH; art. 31 al. 3, 2e phrase Cst.; § 58 CPP/ZH. Détention préventive; risque particulier de collusion dans un cas d'abus sexuel sur des enfants. Portée du principe de célérité lorsque le prévenu est soumis à une expertise psychiatrique. Le grief de violation du principe de célérité ne doit être examiné, lors du contrôle judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans la procédure soit propre à mettre en cause la légalité de la détention préventive et donc à justifier un élargissement (consid. 2.2). Risque de collusion admis en raison de la relation particulière entre la personne soupçonnée et les enfants abusés, même après que ceux-ci ont fait leurs dépositions à charge, et à un moment où l'enquête est pour l'essentiel achevée (consid. 3). Violation du principe de célérité à cause de l'inactivité, durant plusieurs mois, du spécialiste chargé de l'expertise psychiatrique du prévenu maintenu en détention préventive (consid. 4)?
Art. 5 n. 3 CEDU; art. 31 cpv. 3 seconda frase Cost.; § 58 CPP/ZH. Carcerazione preventiva; rischio particolare di collusione nell'ambito di abuso su fanciulli. Portata del principio della celerità nell'ambito della perizia psichiatrica dell'imputato. Nella procedura di controllo giudiziario della detenzione, la censura di violazione del principio della celerità dev'essere esaminata solo in quanto il ritardo nella procedura sia idoneo a mettere in discussione la legalità della carcerazione preventiva e a comportare una messa in libertà (consid. 2.2). Il rischio di collusione è stato ammesso per la relazione particolare esistente tra il presunto autore e i fanciulli oggetto dell'abuso, anche se questi hanno già rilasciato le loro deposizioni a carico e l'inchiesta sia, in gran parte, terminata (consid. 3). Violazione del principio della celerità a causa dell'inattività, durante più mesi, del perito incaricato di allestire la perizia psichiatrica del presunto autore incarcerato a titolo preventivo (consid. 4)?