Art. 2 al. 3, art. 25 et 29 LAMal; art. 12 à 16 OPAS : Prestations d'assurance pour les frais de soins et de séjour en milieu hospitalier du nouveau-né en bonne santé. Les frais de soins et de séjour en milieu hospitalier du nouveau-né en bonne santé ne peuvent pas être pris en charge par l'assurance de ce dernier, parce qu'aucune des éventualités mentionnées à l'art. 1er al. 2 LAMal n'est réalisée en ce qui concerne l'enfant. Par ailleurs, la prise en charge de ces frais n'est pas non plus incluse dans les prestations spécifiques en cas de maternité. La loi présente ainsi, sans qu'on l'ait voulu, un caractère incomplet constitutif d'une lacune authentique dans l'énumération des prestations contenue à l'art. 29 al. 2 LAMal. Du moment que les soins donnés immédiatement après l'accouchement à l'enfant en bonne santé sont en relation étroite avec la naissance et qu'ils peuvent être considérés comme faisant partie intégrante des soins prodigués à la mère, il apparaît plus logique, du point de vue systématique, de les faire supporter par l'assurance de la mère, comme c'était déjà le cas sous l'empire de la LAMA.

2. Auszug aus dem Urteil vom 14. Januar 1999 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen KUKO Krankenkasse und Verwaltungsgericht des Kantons Bern, betreffend G.

Art. 2 al. 3, art. 25 et 29 LAMal; art. 12 à 16 OPAS : Prestations d'assurance pour les frais de soins et de séjour en milieu hospitalier du nouveau-né en bonne santé. Les frais de soins et de séjour en milieu hospitalier du nouveau-né en bonne santé ne peuvent pas être pris en charge par l'assurance de ce dernier, parce qu'aucune des éventualités mentionnées à l'art. 1er al. 2 LAMal n'est réalisée en ce qui concerne l'enfant. Par ailleurs, la prise en charge de ces frais n'est pas non plus incluse dans les prestations spécifiques en cas de maternité. La loi présente ainsi, sans qu'on l'ait voulu, un caractère incomplet constitutif d'une lacune authentique dans l'énumération des prestations contenue à l'art. 29 al. 2 LAMal. Du moment que les soins donnés immédiatement après l'accouchement à l'enfant en bonne santé sont en relation étroite avec la naissance et qu'ils peuvent être considérés comme faisant partie intégrante des soins prodigués à la mère, il apparaît plus logique, du point de vue systématique, de les faire supporter par l'assurance de la mère, comme c'était déjà le cas sous l'empire de la LAMA.

Art. 2 cpv. 3, art. 25 e 29 LAMal; art. 12 a 16 OPre: Prestazioni assicurative per spese di cura e soggiorno in ambiente ospedaliero del neonato in buona salute. Le spese di cura e di soggiorno in ambiente ospedaliero di un neonato in buona salute non possono essere prese a carico dall'assicurazione del bambino poiché per quel che concerne la sua persona non è data alcuna delle evenienze di cui all'art. 1 cpv. 2 LAMal. Nel fatto che l'assunzione di tali spese non rientra poi nelle specifiche prestazioni in caso di maternità è ravvisabile una manchevolezza della legge, costitutiva di una lacuna propria nell'enumerazione delle prestazioni contemplata dall'art. 29 cpv. 2 LAMal. Dal momento che le cure dispensate al bambino in buona salute immediatamente dopo il parto sono in stretta relazione con la nascita e che le medesime possono essere considerate come facenti parte integrante delle cure prodigate alla madre, appare dal profilo sistematico più logico metterle a carico dell'assicurazione di quest'ultima, alla stessa stregua di quanto disciplinato vigente la LAMI.