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BGE 123 IV 88

Art. 90 ch. 2 LCR, art. 18 al. 3 CP; violation grave des règles de la circulation commise par une cycliste. Une mise en danger abstraite accrue des autres usagers de la route au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR est provoquée par la cycliste qui, après 08h00 et par temps pluvieux, entre en collision avec une automobiliste circulant correctement, après avoir abordé une intersection sans visibilité dans un village et avoir traversé à faible vitesse au feu orange, alors qu'elle aurait eu la possibilité de s'arrêter (consid. 3). Celui qui a un tel comportement fait preuve d'une grande imprudence et partant de négligence grave, même s'il n'a pas envisagé le danger provoqué (consid. 4c).

26 juin 2014·Volume 123·IV·Dossier: 6S.839/1996·2 consultations
DE

14. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 7. März 1997 i.S. Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Landschaft gegen B. (Nichtigkeitsbeschwerde)

FR

Art. 90 ch. 2 LCR, art. 18 al. 3 CP; violation grave des règles de la circulation commise par une cycliste. Une mise en danger abstraite accrue des autres usagers de la route au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR est provoquée par la cycliste qui, après 08h00 et par temps pluvieux, entre en collision avec une automobiliste circulant correctement, après avoir abordé une intersection sans visibilité dans un village et avoir traversé à faible vitesse au feu orange, alors qu'elle aurait eu la possibilité de s'arrêter (consid. 3). Celui qui a un tel comportement fait preuve d'une grande imprudence et partant de négligence grave, même s'il n'a pas envisagé le danger provoqué (consid. 4c).

IT

Art. 90 LCStr, art. 18 cpv. 3 CP; infrazione grave alle norme della circolazione commessa da una ciclista. Una messa in pericolo astratta accresciuta degli altri utenti della strada ai sensi dell'art. 90 n. 2 LCStr è provocata dalla ciclista che, dopo le 08.00 e con tempo piovoso, collide con un'automobilista circolante correttamente, mentre attraversa un'intersezione senza visibilità in un villaggio, dopo aver superato a debole velocità un segnale luminoso indicante luce gialla, malgrado che essa avesse avuto la possibilità di fermarsi (consid. 3). Chi si comporta in tal modo dà prova di una mancanza totale di prudenza e, quindi, di una grossolana negligenza, e ciò anche qualora egli non abbia pensato alla possibilità di creare un pericolo (consid. 4c).

Voir l'original(bger.ch) →