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BGE 122 IV 225

Art. 117 et art. 18 al. 3 CP, art. 31 al. 1 LCR, art. 3 al. 1 OCR; homicide par négligence, devoir de prudence, attention apportée au trafic. Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (consid. 2b, confirmation de jurisprudence). Celui qui, au volant d'un véhicule articulé, veut traverser une route en sortant d'un stop, doit principalement accorder son attention au trafic prioritaire de la route qu'il franchit. Il n'est pas tenu de vérifier ensuite si, par aventure, un motocycliste ne s'introduit pas dans la circulation, en violation crasse des règles de la circulation (consid. 2c).

26 juin 2014·Volume 122·IV·Dossier: 6S.181/1996·2 consultations
DE

33. Urteil des Kassationshofes vom 4. Juni 1996 i.S. D. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn (Nichtigkeitsbeschwerde)

FR

Art. 117 et art. 18 al. 3 CP, art. 31 al. 1 LCR, art. 3 al. 1 OCR; homicide par négligence, devoir de prudence, attention apportée au trafic. Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (consid. 2b, confirmation de jurisprudence). Celui qui, au volant d'un véhicule articulé, veut traverser une route en sortant d'un stop, doit principalement accorder son attention au trafic prioritaire de la route qu'il franchit. Il n'est pas tenu de vérifier ensuite si, par aventure, un motocycliste ne s'introduit pas dans la circulation, en violation crasse des règles de la circulation (consid. 2c).

IT

Art. 117 e 18 cpv. 3 CP, art. 31 cpv. 1 LCStr, art. 3 cpv. 1 ONC; omicidio colposo, dovere di diligenza, attenzione prestata al traffico. Allorché un conducente deve rivolgere la sua attenzione visiva principalmente su certi punti, può ammettersi ch'egli sia meno attento su altri (consid. 2b, conferma della giurisprudenza). Chi, al volante di un autoarticolato, vuole attraversare una strada dopo essersi arrestato ad un segnale di "stop", deve, in primo luogo, prestare la sua attenzione al traffico prioritario della strada in questione. Egli non deve invece sincerarsi se, per caso, un motociclista si sia immesso nel traffico, violando crassamente le regole della circolazione (consid. 2c).

Voir l'original(bger.ch) →