Art. 4 Cst.; reconnaissance d'un jugement rendu aux Etats-Unis contre un ressortissant suisse; convention de prorogation de for (art. 80 et art. 81 LP, art. 26 let. b et art. 27 al. 2 let. a LDIP). Il n'est pas arbitraire de partir du principe que la validité d'une convention de prorogation de for doit être jugée selon le droit suisse. Il n'est pas davantage insoutenable d'examiner la conclusion d'une telle convention, en particulier la concordance de la volonté des parties, selon la loi de l'etat dans lequel la reconnaissance est demandée, soit en l'occurrence selon le droit suisse. Examen de l'interprétation de la convention sous l'angle de l'arbitraire (consid. 3). L'art. 27 al. 2 let. a LDIP exige que le défendeur ait été régulièrement cité à la première audience du tribunal qui a rendu le jugement. Il n'est pas contraire à l'art. 4 Cst. de reconnaître un jugement étranger malgré l'absence de preuve de la notification de la citation à la première audience, lorsque le défendeur a eu connaissance autrement de l'instance introduite contre lui et qu'il aurait en outre pu se présenter à une audience contradictoire ultérieure à laquelle ses intérêts ont été défendus par son avocat (consid. 4).
81. Auszug aus dem Urteil der II. Zivilabteilung vom 31. Oktober 1996 i.S. M. R. gegen A. SA und D. Establishment sowie Obergericht (Justizkommission) des Kantons Zug (staatsrechtliche Beschwerde)
Art. 4 Cst.; reconnaissance d'un jugement rendu aux Etats-Unis contre un ressortissant suisse; convention de prorogation de for (art. 80 et art. 81 LP, art. 26 let. b et art. 27 al. 2 let. a LDIP). Il n'est pas arbitraire de partir du principe que la validité d'une convention de prorogation de for doit être jugée selon le droit suisse. Il n'est pas davantage insoutenable d'examiner la conclusion d'une telle convention, en particulier la concordance de la volonté des parties, selon la loi de l'etat dans lequel la reconnaissance est demandée, soit en l'occurrence selon le droit suisse. Examen de l'interprétation de la convention sous l'angle de l'arbitraire (consid. 3). L'art. 27 al. 2 let. a LDIP exige que le défendeur ait été régulièrement cité à la première audience du tribunal qui a rendu le jugement. Il n'est pas contraire à l'art. 4 Cst. de reconnaître un jugement étranger malgré l'absence de preuve de la notification de la citation à la première audience, lorsque le défendeur a eu connaissance autrement de l'instance introduite contre lui et qu'il aurait en outre pu se présenter à une audience contradictoire ultérieure à laquelle ses intérêts ont été défendus par son avocat (consid. 4).
Art. 4 Cost.; riconoscimento di una sentenza emanata in America contro un cittadino svizzero; convenzione di proroga del foro (art. 80 e art. 81 LEF, art. 26 lett. b e art. 27 cpv. 2 lett. a LDIP). Non è arbitrario partire dal principio che la validità e l'efficacia di una convenzione di proroga del foro sono giudicate secondo il diritto svizzero. Non è nemmeno insostenibile giudicare in applicazione della lex fori dello stato in cui la decisione dev'essere riconosciuta, nella fattispecie quindi in virtù della legge svizzera, se una tale convenzione è stata conclusa e se sussisteva consenso fra le parti. Esame dell'interpretazione del contratto dal profilo dell'arbitrio (consid. 3). L'art. 27 cpv. 2 lett. a LDIP richiede una regolare citazione del convenuto alla prima udienza del Tribunale statuente. È sostenibile, dal profilo dell'art. 4 Cost., riconoscere una sentenza estera nonostante la mancata prova della notifica della citazione alla prima udienza, se il convenuto ha avuto conoscenza in altro modo della procedura contro di lui iniziata e poteva, inoltre, partecipare a un'ulteriore udienza con contraddittorio, alla quale un avvocato da egli incaricato ha in ogni modo tutelato i suoi interessi (consid. 4).