Art. 111 ORFI; poursuite en réalisation de gage, absence d'enchérisseurs à la vente aux enchères. Un office qui, après vingt minutes d'attente, clôt une vente aux enchères à laquelle personne ne s'est présenté et refuse de la rouvrir lorsque comparaît le créancier gagiste, n'abuse pas de son pouvoir d'appréciation (consid. 4). L'art. 111 ORFI, qui prévoit la radiation du droit de gage en cas de poursuite infructueuse, est conforme à la systématique de la LP et à celle des droits de gage (consid. 5).

79. Estratto della sentenza del 29 ottobre 1996 della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti nella causa M. S.A. contro G. (ricorso)

Art. 111 ORFI; poursuite en réalisation de gage, absence d'enchérisseurs à la vente aux enchères. Un office qui, après vingt minutes d'attente, clôt une vente aux enchères à laquelle personne ne s'est présenté et refuse de la rouvrir lorsque comparaît le créancier gagiste, n'abuse pas de son pouvoir d'appréciation (consid. 4). L'art. 111 ORFI, qui prévoit la radiation du droit de gage en cas de poursuite infructueuse, est conforme à la systématique de la LP et à celle des droits de gage (consid. 5).

Art. 111 RFF; esecuzione in via di realizzazione del pegno, incanto disertato. Un ufficiale, che dichiara chiuso un incanto disertato dopo venti minuti di attesa e si rifiuta di riaprire l'asta alla comparsa del creditore pignoratizio, non abusa del proprio potere di apprezzamento (consid. 4). L'art. 111 RFF, che prevede la cancellazione del diritto di pegno in caso di esecuzione infruttuosa, è coerente alla sistematica della LEF nonché a quella dei diritti di pegno (consid. 5).