Art. 160 CO; clause pénale; rapport avec l'action en exécution et le dommage du créancier. But de la clause pénale (consid. 2a). Exceptions au principe de la faculté alternative d'après l'art. 160 al. 1 CO; concrétisation pour le cas de l'exécution imparfaite (consid. 2b et c). Interprétation d'une convention, par laquelle la livraison en temps utile d'une installation apte à fonctionner est assurée par clause pénale (consid. 3).

77. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 29. Juli 1996 i.S. C. AG gegen H. AG (Berufung)

Art. 160 CO; clause pénale; rapport avec l'action en exécution et le dommage du créancier. But de la clause pénale (consid. 2a). Exceptions au principe de la faculté alternative d'après l'art. 160 al. 1 CO; concrétisation pour le cas de l'exécution imparfaite (consid. 2b et c). Interprétation d'une convention, par laquelle la livraison en temps utile d'une installation apte à fonctionner est assurée par clause pénale (consid. 3).

Art. 160 CO; pena convenzionale; rapporto tra diritto all'adempimento e danno del creditore. Scopo della pena convenzionale (consid. 2a). Eccezioni al principio della facoltà alternativa giusta l'art. 160 cpv. 1 CO; concretizzazione in caso di esecuzione imperfetta (consid. 2b e c). Interpretazione di una convenzione con la quale la fornitura tempestiva di un'installazione in grado di funzionare è assicurata mediante pena convenzionale (consid. 3).