Art. 3 al. 1 let. c LPM. Confusion de marques. Formes sous lesquelles se manifeste le risque de confusion (consid. 1). Sphère de protection élargie pour les marques connues et fortes (consid. 2). Risque de confusion accru lorsque les marques concernent des catégories identiques d'articles de série (consid. 3). Critères déterminants s'agissant de comparer des marques qui se composent, pour l'essentiel, d'éléments similaires relevant du domaine public (consid. 5).

70. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 15. Oktober 1996 i.S. Asta Medica Aktiengesellschaft gegen Robugen GmbH (Berufung)

Art. 3 al. 1 let. c LPM. Confusion de marques. Formes sous lesquelles se manifeste le risque de confusion (consid. 1). Sphère de protection élargie pour les marques connues et fortes (consid. 2). Risque de confusion accru lorsque les marques concernent des catégories identiques d'articles de série (consid. 3). Critères déterminants s'agissant de comparer des marques qui se composent, pour l'essentiel, d'éléments similaires relevant du domaine public (consid. 5).

Art. 3 cpv. 1 lett. c LPM. Confusione di marchi. Aspetti della confusione di marchi (consid. 1). Tutela più intensa per i marchi forti e conosciuti (consid. 2). Maggior rischio di confusione allorquando i marchi concernono la medesima categoria di articoli di serie (consid. 3). Criteri determinanti per paragonare segni nel caso di marchi che si compongono essenzialmente di elementi simili di dominio pubblico (consid. 5).