Art. 66, 66bis al. 1 CP; atténuation de la peine. Lorsque l'auteur a été atteint directement et gravement par les conséquences de son acte, mais que la renonciation à toute peine ne paraît pas justifiée, la peine doit être atténuée (consid. 1a). Atteinte directe et grave subie par la mère de quatre enfants en bas âge qui a provoqué la mort de son conjoint par une manoeuvre de dépassement fautive (consid. 2b). Art. 66bis, 68 ch. 1 et art. 117 CP; art. 90 ch. 2 LCR. L'art. 66bis CP est applicable même en cas de concours idéal entre l'homicide par négligence et une infraction à la LCR (consid. 2c).

53. Urteil des Kassationshofes vom 30. August 1993 i.S. Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau gegen A. (Nichtigkeitsbeschwerde)

Art. 66, 66bis al. 1 CP; atténuation de la peine. Lorsque l'auteur a été atteint directement et gravement par les conséquences de son acte, mais que la renonciation à toute peine ne paraît pas justifiée, la peine doit être atténuée (consid. 1a). Atteinte directe et grave subie par la mère de quatre enfants en bas âge qui a provoqué la mort de son conjoint par une manoeuvre de dépassement fautive (consid. 2b). Art. 66bis, 68 ch. 1 et art. 117 CP; art. 90 ch. 2 LCR. L'art. 66bis CP est applicable même en cas de concours idéal entre l'homicide par négligence et une infraction à la LCR (consid. 2c).

Art. 66, 66bis cpv. 1 CP; attenuazione della pena. Ove l'agente sia stato colpito duramente dalle conseguenze dirette del suo atto, ma la rinuncia a una pena non risulti giustificata, la pena dev'essere attenuata (consid. 1a). Conseguenze dirette e dure subite da una madre di quattro bambini in tenera età che ha provocato la morte del marito con un sorpasso azzardato (consid. 2b). Art. 66bis, 68 n. 1 e art. 117 CP; art. 90 n. 2 LCS. L'art. 66bis CP è applicabile anche in caso di concorso ideale tra l'omicidio colposo e un'infrazione alla LCS (consid. 2c).