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BGE 116 V 136

Art. 9 al. 1 OLAA: Notion d'accident. Caractère extraordinaire de l'atteinte en cas de soulèvement ou de déplacement d'une charge (consid. 3). Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA: Lésion assimilée à un accident. In casu, la preuve d'une semblable lésion n'est pas rapportée avec une vraisemblance suffisante (consid. 4). Art. 9 al. 2 LAA: Maladie professionnelle selon la clause générale. L'existence d'une maladie professionnelle est niée dans le cas d'un aide-infirmier qui a ressenti une vive douleur au dos en déplaçant un patient de la table d'opération à un lit (consid. 5).

26 juin 2014·Volume 116·V·Dossier: U 56/89·1 consultations
DE

25. Arrêt du 30 mai 1990 dans la cause SUPRA, Caisse-maladie et accidents pour la Suisse contre Vaudoise Assurances et Tribunal des assurances du canton de Vaud concernant R.

FR

Art. 9 al. 1 OLAA: Notion d'accident. Caractère extraordinaire de l'atteinte en cas de soulèvement ou de déplacement d'une charge (consid. 3). Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA: Lésion assimilée à un accident. In casu, la preuve d'une semblable lésion n'est pas rapportée avec une vraisemblance suffisante (consid. 4). Art. 9 al. 2 LAA: Maladie professionnelle selon la clause générale. L'existence d'une maladie professionnelle est niée dans le cas d'un aide-infirmier qui a ressenti une vive douleur au dos en déplaçant un patient de la table d'opération à un lit (consid. 5).

IT

Art. 9 cpv. 1 OAINF: Nozione di infortunio. Carattere straordinario del danno nel caso del sollevamento o dello spostamento di un peso (consid. 3). Art. 6 cpv. 2 LAINF e art. 9 cpv. 2 OAINF: Lesione parificabile ai postumi di un infortunio. In concreto la prova di tale lesione non è data con sufficiente verosimiglianza (consid. 4). Art. 9 cpv. 2 LAINF: Malattia professionale secondo clausola generale. L'esistenza di malattia professionale è negata nel caso di un aiuto infermiere che ha avvertito un dolore acuto alla schiena mentre spostava un paziente dalla tavola operatoria sul letto (consid. 5).

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