Art. 397 CP, conditions de la révision. 1. Questions de fait, questions de droit (consid. 2b). 2. La nouveauté d'un point de fait ne peut être contestée pour le motif que le requérant se fonde pour l'établir sur un moyen de preuve qui n'est pas nouveau (consid. 3a). 3. Un motif de révision rejeté dans une première procédure de révision comme dénué de sérieux peut être invoqué dans le cadre d'une deuxième procédure de révision, cumulativement (en vue d'une appréciation globale) avec d'autres faits ou moyens de preuves nouveaux (consid. 3b). 4. Distinction entre le rescindant et le réscisoire (consid. 4b). 5. Pour décider du sérieux d'un fait ou d'un moyen de preuve, deux types de questions se posent: d'abord celles qui ont trait aux exigences auxquelles est soumis l'établissement du fait nouveau et à l'existence du moyen de preuve nouveau et, ensuite, celles touchant à la vraisemblance de la modification de l'état de fait (consid. 4c). 6. Un fait nouveau doit être considéré comme établi, lorsqu'il est possible de le prouver, c'est-à-dire lorsque la preuve n'en est pas exclue (consid. 4d-f; changement et précision de la jurisprudence). 7. Une modification de l'état de fait pouvant conduire à un jugement plus favorable doit être vraisemblable (consid. 5a; précision de la jurisprudence). 8. Lorsque plusieurs faits nouveaux sont invoqués, ils doivent faire l'objet d'une appréciation globale (consid. 5b).

65. Urteil des Kassationshofes vom 28. September 1990 i.S. M. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau (Nichtigkeitsbeschwerde)

Art. 397 CP, conditions de la révision. 1. Questions de fait, questions de droit (consid. 2b). 2. La nouveauté d'un point de fait ne peut être contestée pour le motif que le requérant se fonde pour l'établir sur un moyen de preuve qui n'est pas nouveau (consid. 3a). 3. Un motif de révision rejeté dans une première procédure de révision comme dénué de sérieux peut être invoqué dans le cadre d'une deuxième procédure de révision, cumulativement (en vue d'une appréciation globale) avec d'autres faits ou moyens de preuves nouveaux (consid. 3b). 4. Distinction entre le rescindant et le réscisoire (consid. 4b). 5. Pour décider du sérieux d'un fait ou d'un moyen de preuve, deux types de questions se posent: d'abord celles qui ont trait aux exigences auxquelles est soumis l'établissement du fait nouveau et à l'existence du moyen de preuve nouveau et, ensuite, celles touchant à la vraisemblance de la modification de l'état de fait (consid. 4c). 6. Un fait nouveau doit être considéré comme établi, lorsqu'il est possible de le prouver, c'est-à-dire lorsque la preuve n'en est pas exclue (consid. 4d-f; changement et précision de la jurisprudence). 7. Une modification de l'état de fait pouvant conduire à un jugement plus favorable doit être vraisemblable (consid. 5a; précision de la jurisprudence). 8. Lorsque plusieurs faits nouveaux sont invoqués, ils doivent faire l'objet d'une appréciation globale (consid. 5b).

Art. 397 CP, presupposti della revisione. 1. Questioni di fatto e questioni di diritto (consid. 2b). 2. La novità di un fatto non può essere negata per il motivo che il richiedente si fonda, per dimostrarla, su di un mezzo di prova non nuovo (consid. 3a). 3. Un motivo di revisione disatteso in un primo procedimento di revisione perché privo di rilevanza può essere addotto, nel quadro di un secondo procedimento di revisione, cumulativamente con altri fatti o mezzi di prova nuovi, ai fini di una valutazione globale (consid. 3b). 4. Distinzione tra procedura relativa alla domanda di revisione e procedura di rinvio in seguito ad accoglimento della domanda di revisione (consid. 4b). 5. Per decidere sulla rilevanza, vanno esaminati due aspetti: il primo concerne le condizioni alle quali può ritenersi che il fatto nuovo sia provato e che esista il nuovo mezzo di prova; il secondo riguarda la verosimiglianza di una modifica della sfera dei fatti (consid. 4c). 6. Un fatto nuovo va considerato come dimostrato ove sia possibile provarlo, ossia ove la sua prova non sia esclusa (consid. 4d-f; cambiamento e precisazione della giurisprudenza). 7. Deve risultare verosimile una modifica dello stato dei fatti, suscettibile di dar luogo a una decisione più favorevole (consid. 5a; precisazione della giurisprudenza). 8. Qualora siano addotti più fatti nuovi, essi devono essere valutati globalmente (consid. 5b).