Art. 110 ch. 5 et art. 251 CP; faux dans les titres. Ce ne sont pas les données enregistrées sur un support magnétique au moyen d'un ordinateur comme telles, mais leur reproduction sous forme d'imprimé ou d'image sur écran (output), qui peuvent être considérées comme des écrits ou signes au sens de l'art. 110 ch. 5 CP et qui, par conséquent, peuvent constituer un titre, pour autant que les autres conditions soient réunies (précision de la jurisprudence). Conditions auxquelles, lors de la parution sur un écran, l'existence des éléments caractéristiques de l'écrit peut être admise (consid. 5b). Qualité probatoire de la reproduction d'une note de crédit ou de l'état d'un compte bancaire au moyen de l'imprimante d'un ordinateur ou du moniteur de l'ordinateur (consid. 6).

64. Urteil des Kassationshofes vom 14. Juni 1990 i.S. M. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich (Nichtigkeitsbeschwerde)

Art. 110 ch. 5 et art. 251 CP; faux dans les titres. Ce ne sont pas les données enregistrées sur un support magnétique au moyen d'un ordinateur comme telles, mais leur reproduction sous forme d'imprimé ou d'image sur écran (output), qui peuvent être considérées comme des écrits ou signes au sens de l'art. 110 ch. 5 CP et qui, par conséquent, peuvent constituer un titre, pour autant que les autres conditions soient réunies (précision de la jurisprudence). Conditions auxquelles, lors de la parution sur un écran, l'existence des éléments caractéristiques de l'écrit peut être admise (consid. 5b). Qualité probatoire de la reproduction d'une note de crédit ou de l'état d'un compte bancaire au moyen de l'imprimante d'un ordinateur ou du moniteur de l'ordinateur (consid. 6).

Art. 110 n. 5 e art. 251 CP; falsità in documenti. Non i dati registrati come tali su di un supporto magnetico mediante un computer, bensì la loro riproduzione sotto forma stampata o d'immagine su schermo (output) possono essere considerati quali scritti o segni ai sensi dell'art. 110 n. 5 CP e costituire pertanto, sempreché siano adempiute le ulteriori condizioni, un documento (precisazione della giurisprudenza). Condizioni alle quali in un'immagine su schermo è ravvisabile l'esistenza degli elementi caratteristici di uno scritto (consid. 5b). Qualità probatoria della riproduzione di un accreditamento o dello stato di un conto bancario mediante la stampante o l'immagine su schermo di un computer (consid. 6).