Nullité de la poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC). 1. La nullité d'une poursuite pour abus de droit ne peut être reconnue que dans des cas exceptionnels, ainsi lorsqu'il est manifeste que le créancier agit dans un but sans le moindre rapport avec la procédure de poursuite, en particulier pour délibérément tourmenter le poursuivi. 2. La notification en quinze mois de quatre commandements de payer fondés sur la même cause de l'obligation et pour une somme totale de 775'000 francs, sans que le poursuivant ait jamais demandé la mainlevée de l'opposition ni la reconnaissance judiciaire de sa créance, est susceptible de constituer - par principe - un abus de droit. Absence d'un abus en l'espèce? Question laissée indécise, le recourant s'étant borné à contester sa mauvaise foi sans invoquer la moindre circonstance propre à démentir le caractère abusif de son comportement.
5. Estratto della sentenza 17 marzo 1989 della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti nella causa X. contro Y. (ricorso)
Nullité de la poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC). 1. La nullité d'une poursuite pour abus de droit ne peut être reconnue que dans des cas exceptionnels, ainsi lorsqu'il est manifeste que le créancier agit dans un but sans le moindre rapport avec la procédure de poursuite, en particulier pour délibérément tourmenter le poursuivi. 2. La notification en quinze mois de quatre commandements de payer fondés sur la même cause de l'obligation et pour une somme totale de 775'000 francs, sans que le poursuivant ait jamais demandé la mainlevée de l'opposition ni la reconnaissance judiciaire de sa créance, est susceptible de constituer - par principe - un abus de droit. Absence d'un abus en l'espèce? Question laissée indécise, le recourant s'étant borné à contester sa mauvaise foi sans invoquer la moindre circonstance propre à démentir le caractère abusif de son comportement.
Nullità dell'esecuzione per abuso di diritto (art. 2 cpv. 2 CC). 1. La nullità di un'esecuzione per abuso di diritto può essere ravvisata solo in casi eccezionali, ove sia manifesto che il creditore agisce per scopi che non hanno la minima relazione con la procedura esecutiva, in specie per angariare deliberatamente l'escusso. 2. La notifica, in quindici mesi, di quattro precetti esecutivi fondati sulla stessa causa del credito per complessivi Fr. 775'000.--, senza che il procedente abbia mai chiesto né il rigetto dell'opposizione né l'accertamento della pretesa, è suscettibile di costituire - per principio - un abuso di diritto. Mancanza di abuso nel caso concreto? Questione lasciata irrisolta, il ricorrente essendosi limitato a negare la propria malafede senza far valere alcuna circostanza idonea a smentire l'abusività del suo comportamento.