Infractions

 

Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

 

 

 

6B_1370/2023  

 

 

Arrêt du 7 août 2024  

 

Ire Cour de droit pénal  

 

Composition 

Mme et MM. les Juges fédéraux 

Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et von Felten. 

Greffier : M. Douzals. 

 

Participants à la procédure 

A.________, 

représenté par Me Samir Djaziri, avocat, 

recourant, 

 

contre  

 

1. Ministère public de la République et canton de Genève, 

route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 

2. B.B.________, 

intimés. 

 

Objet 

Menaces; viols; arbitraire; présomption d'innocence, 

 

recours en matière pénale contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2023 par la Chambre pénale d'appel 

et de révision de la Cour de justice de la République 

et canton de Genève (P/17659/2018; AARP/392/2023). 

 

 

Faits :  

 

A.  

Par jugement du 4 mai 2022, le Tribunal correctionnel de la République et canton de Genève a reconnu A.________ coupable de menaces et de viol. Il l'a condamné à une peine privative de liberté de trois ans, dont 18 mois avec sursis pendant trois ans, et a prononcé son expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans, mesure inscrite dans le Système d'information Schengen (SIS). Il l'a en outre notamment condamné à payer à B.B.________ 15'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 12 septembre 2019, au titre de tort moral et a renvoyé celle-ci à agir par la voie civile pour le surplus. 

 

B.  

Statuant par arrêt du 20 octobre 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la République et canton de Genève a partiellement admis l'appel formé par A.________ et rejeté l'appel joint formé par le Ministère public genevois. Elle a acquitté A.________ du chef de prévention de viols s'agissant de la période pénale du 1 ^er janvier 2016 au 28 février 2017 et l'a reconnu coupable de viols, s'agissant de la période pénale du 1 ^er octobre au 31 décembre 2015, et de menaces. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, dont 24 avec sursis pendant quatre ans, et a prononcé son expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans, mesure inscrite dans le Système d'information Schengen (SIS). Elle l'a en outre notamment condamné à payer à B.B.________ 15'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 12 septembre 2019, au titre de réparation du tort moral, et a rejeté pour le surplus les prétentions en dommages-intérêts de celle-ci.  

En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. 

 

B.a. A.________, né en 1986, est de nationalité égyptienne. En mars 2012, il travaillait comme masseur au centre d'hydrothérapie d'un hôtel en Égypte, dans lequel se rendait fréquemment B.B.________, née en 1963.  

Leur relation a débuté le 6 mars 2012 à l'occasion d'un séjour de celle-ci en Égypte. Ils s'y sont mariés le 15 septembre 2014. Jusqu'au 15 février 2015, les époux ont entretenu une relation à distance, B.B.________ se rendant par ailleurs régulièrement en Égypte. Durant cette période, celle-ci a découvert que A.________ entretenait une relation à distance parallèle avec D.________, avec laquelle elle a alors pris contact, mais le couple ne s'est néanmoins pas séparé. 

Des échanges entre B.B.________ et A.________ rédigés avant l'arrivée de celui-ci en Suisse contiennent de nombreux messages acrimonieux du second à la première. Par exemple, lorsque B.B.________ lui écrit "Baby come to me. Take visa And come", A.________ répond en plusieurs messages qui se suivent: "You not deserve to be wife; You are European; All the same; You are coward woman; Fuck the visa; Fuck your country; You are European; You are shit people". De même, dans un autre échange daté du 16 janvier 2015, A.________ tient envers B.B.________ les propos suivants: "I want prove you are shit woman, very bad, have no respect; Shit drunk and coward woman; You said all shit to me; Shit people; You tell me many and many shit things on the phone; YOU are shit woman not deserve anything; You are shit people; Byeeeeee shit woman; Shit European". 

A.________ a rejoint son épouse en Suisse le 15 février 2015. 

Des photos d'échanges entre A.________ et B.B.________ sur WhatsApp et Facebook Messenger montrent que le premier lui a envoyé à de multiples reprises des images de doigt d'honneur et des messages à connotation dépréciative au cours de leur relation tels que: "YOUR ARE VERY STUPID WIFE", "YOU MAKE ME VOMIT", "you do not deserve to be a wife", "you will be in hell", "shit europian", ou encore "Maybe you can buy man; Go to the bar maybe you buy man and drink to be drunk; Europeans are the same; go way coward; Byeeeeeeeee; Go to hell." 

 

B.b. Le 12 juin 2017, lors de l'une de leurs disputes conjugales, B.B.________ a reproché à A.________ d'être assis sur le canapé alors qu'elle faisait le ménage et lui a aspergé le visage avec un produit ménager. Celui-ci a alors été chercher une bouteille de produit ménager aux toilettes et en a versé sur la tête de son épouse. Le fils de B.B.________, C.B.________, s'est interposé et a demandé à A.________ de quitter les lieux. Celui-ci s'est présenté chez un voisin, qui était souvent témoin des disputes du couple, lequel s'est rendu dans l'appartement pour boire un café avec les protagonistes et calmer la situation. Dans ce contexte, A.________ a dit à B.B.________ que, si son fils se mêlait de leurs disputes conjugales, le sang risquait de couler.  

 

B.c. Entre octobre et décembre 2015, A.________ a, à tout le moins une dizaine de fois, contraint B.B.________, qui était alors son épouse, à subir des rapports sexuels avec pénétrations vaginales alors qu'elle n'était pas consentante et qu'il faisait usage d'une contrainte physique.  

 

B.d. Le divorce de B.B.________ et de A.________ a été prononcé le 8 mars 2022.  

 

C.  

A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 20 octobre 2023, en concluant, avec suite de frais et dépens, à ce qu'il soit entièrement acquitté et à ce que B.B.________ soit déboutée de ses conclusions civiles. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. 

 

 

Considérant en droit :  

 

1.  

Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 180 al. 1 CP en admettant qu'il avait l'intention, à tout le moins sous l'angle du dol éventuel, de menacer l'intimée en lien avec son fils (cf. supra consid. B.b).  

 

1.1. Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes", qui, en tant que tels, lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'ils n'aient été retenus de manière arbitraire (ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1; 141 IV 369 consid. 6.3). Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention et si elle l'a correctement appliquée sur la base des faits retenus et des éléments à prendre en considération (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3; 135 IV 152 consid. 2.3.2; 133 IV 9 consid. 4.1). Toutefois, lorsque l'autorité cantonale a déduit l'élément subjectif du dol éventuel sur la base d'éléments extérieurs, faute d'aveux de l'auteur, les questions de fait et de droit interfèrent sur certains points, de sorte que le Tribunal fédéral peut revoir, dans une certaine mesure, si ces éléments extérieurs ont été correctement appréciés au regard de la notion juridique du dol éventuel (ATF 133 IV 9 consid. 4.1; 125 IV 242 consid. 3c; arrêts 6B_115/2023 du 5 septembre 2023 consid. 1.1.2; 6B_1281/2022 du 15 mai 2023 consid. 3.1.3 et les arrêts cités).  

 

1.2. La cour cantonale a retenu que le comportement menaçant du recourant était par nature conscient et volontaire puisqu'il s'agissait d'un fait sous sa maîtrise immédiate. S'agissant de la peur causée à l'intimée, elle a considéré qu'il n'était pas déterminant de savoir si le recourant avait eu ou non l'intention de mettre sa menace à exécution ou encore s'il s'était mal exprimé du fait de son niveau de français de l'époque, dans la mesure où, en communicant à l'intimée que, si son fils s'interposait à nouveau dans leurs conflits de couple, un pugilat sanglant risquait de s'ensuivre, il acceptait forcément que celle-ci fût effrayée. La cour cantonale a retenu que, quels que fussent les mots précis employés, le fait d'exprimer de façon compréhensible que le fils de leur destinataire risquait d'être blessé excédait le quiproquo ou le simple dérapage verbal. Elle a relevé que le recourant ne prétendait pas avoir cherché à clarifier ses propos ou à rassurer l'intimée. Il avait ainsi, à tout le moins, agi par dol éventuel.  

 

1.3. Quand bien même il ne conteste pas avoir prononcé la phrase rapportée par l'intimée, le recourant argue avoir expliqué de façon constante et concordante qu'il s'est mal exprimé en raison du fait qu'il maîtrisait mal le français à l'époque des faits et qu'il était stressé. Il avance que sa volonté réelle était de demander à l'intimée de ne pas mêler de tiers, et notamment son fils, à leurs différends, dans la mesure où cela pourrait provoquer une altercation entre eux. Selon lui, cette volonté n'était aucunement menaçante et n'avait aucunement pour objectif d'effrayer l'intimée. Le recourant conçoit toutefois, a posteriori, qu'elle ait été effrayée.  

 

1.4. Dans la mesure où la cour cantonale a retenu que le recourant avait à tout le moins agi par dol éventuel et où le recourant n'invoque ni n'établit qu'elle aurait arbitrairement déterminé quelle était sa volonté ou qu'elle aurait apprécié en violation du droit fédéral d'autres éléments extérieurs, le recourant fait fi de la cognition limitée du Tribunal fédéral en la matière (cf. supra consid. 1.1) et son grief est, donc, irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).  

Quand bien même ce grief eût été recevable, la cour cantonale n'a pas violé l'interdiction de l'arbitraire en jugeant que la question de savoir si le recourant s'était mal exprimé du fait de son niveau de français de l'époque n'était pas déterminante, dans la mesure où, en communicant à l'intimée que, si son fils s'interposait à nouveau dans leurs conflits de couple, un pugilat sanglant risquait de s'ensuivre, il acceptait forcément que celle-ci fût effrayée. 

 

1.5. Compte tenu des griefs soulevés par le recourant, c'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale l'a condamné pour menaces.  

 

2.  

Le recourant remet en cause les faits retenus (cf. supra consid. B.c) en relation avec sa condamnation pour viol et reproche à la cour cantonale d'avoir violé le principe de la présomption d'innocence et l'art. 190 al. 1 CP.  

 

2.1.  

 

2.1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 500 consid. 1.1; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 241 consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 500 consid. 1.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1).  

Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B_922/2022 du 21 avril 2023 consid. 1.1; 6B_211/2022 du 7 novembre 2022 consid. 1.1; 6B_1109/2021 du 1 ^er avril 2022 consid. 2.1; 6B_892/2021 du 30 mars 2022 consid. 1.1; 6B_738/2021 du 18 mars 2022 consid. 3.1).  

 

2.1.2. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1; 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves (sur la portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1 et les références citées).  

 

2.1.3. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B_922/2022 précité consid. 1.3; 6B_642/2022 du 9 janvier 2023 consid. 1.1.1; 6B_172/2022 du 31 octobre 2022 consid. 4.1; 6B_66/2022 du 19 avril 2022 consid. 3.3; 6B_408/2021 du 11 avril 2022 consid. 2.1), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de déclarations contre déclarations, dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 6B_922/2022 précité consid. 1.3; 6B_642/2022 précité consid. 1.1.1; 6B_164/2022 du 5 décembre 2022 consid. 1.2; 6B_979/2021 du 11 avril 2022 consid. 4.3).  

 

2.2. La cour cantonale a considéré, à titre liminaire, que les nombreux messages au dossier révélaient que le recourant avait fait preuve d'un comportement durablement dégradant envers l'intimée.  

La cour cantonale a tenu pour crédibles les déclarations constantes et circonstanciées de l'intimée selon lesquelles des pénétrations sexuelles non désirées avaient débuté après son opération du genou, ce qui l'avait menée à refuser clairement d'entretenir des relations sexuelles avec le recourant alors qu'elle était affaiblie et en rémission. Elle a jugé singulier le processus de dévoilement de ces faits par l'intimée, dans la mesure notamment où elle s'était enquise auprès de la police de la manière dont le recourant pourrait être expulsé de Suisse parce qu'il lui rendait la vie impossible, où elle l'avait dénoncé spontanément à l'Office cantonal de la population et des migrations de la République et canton de Genève (ci-après: l'OCPM) le 20 août 2018, l'accusant de menaces et de mariage blanc, et où elle n'avait pas fait état d'actes sexuels contraints dans sa plainte pénale du 13 septembre 2018 ou lors de l'audience au ministère public du 23 juillet 2019. La cour cantonale a toutefois jugé cohérentes avec la dénonciation à l'OCPM les explications de l'intimée, à teneur desquelles, d'une part, elle ne voulait initialement pas porter plainte mais uniquement se défaire du lien qui l'unissait au recourant, d'autant qu'elle souffrait de sa dépression et voyait sa santé mentale lourdement impactée par son traitement thérapeutique et, d'autre part, elle s'était sentie écoutée au cours d'une réunion avec son avocat et le stagiaire de celui-ci après son audition par le ministère public et avait alors décidé de dénoncer les faits pour débloquer sa situation et aller de l'avant. La cour cantonale a considéré que l'objectif premier de l'intimée dans ses contacts avec les autorités était de provoquer le départ de Suisse du recourant, plus que la punition d'actes sexuels non désirés qui ne constituaient qu'une part de ce qu'elle endurait. Le fait que des relations sexuelles contraintes remontant à plus de dix mois n'avaient pas fondé ses dénonciations initiales aux autorités et que l'intimée n'en avait fait mention qu'ultérieurement paraissait donc compréhensible, d'autant plus que sa dénonciation l'obligeait à dévoiler sa vie intime liée à une relation qui, entre-temps, la faisait se sentir "souillée". Bien qu'un bénéfice secondaire de la plainte du 6 août 2019 ne pût être nié, la cour cantonale a jugé qu'il ne permettait pas de considérer que les déclarations crédibles de l'intimée, confirmées par des témoins indirects, avaient été inventées à cette fin et qu'elles devraient être privées de force probante. Dans le contexte d'une relation exécrable entre époux d'octobre 2015 à février 2017, la cour cantonale a ainsi retenu que l'intimée avait été amenée à subir de nombreuses pénétrations vaginales du recourant alors même qu'elle n'était pas consentante. 

Elle a par ailleurs retenu l'existence d'une contrainte physique en lien avec plusieurs rapports sexuels vaginaux non désirés ayant eu lieu pendant la phase de convalescence de l'intimée suite à son opération du genou, soit d'octobre à décembre 2015. Après son opération au genou, l'intimée avait en effet ouvertement refusé d'entretenir des rapports sexuels avec le recourant, qui était passé outre en profitant de sa force physique et de la faible capacité de résistance physique de l'intimée, qui se trouvait à l'époque en chaise roulante. 

Ayant un doute irréductible sur le fait que les actes sexuels non désirés subis par l'intimée après cette période l'ont été sous l'emprise d'une contrainte physique d'une intensité suffisante, la cour cantonale a, en revanche, acquitté le recourant pour la période allant de janvier 2016 à février 2017. 

 

2.3.  

 

2.3.1. Le recourant invoque que l'intimée aurait expliqué, lors de l'audience d'instruction du 15 juillet 2020, que "la première année, soit en 2015, les rapports sexuels étaient encore consentis" et que "[les rapports sexuels non consentis] ont commencé une année après l'arrivée d[u recourant]". Il précise qu'il ressortirait du dossier qu'il est arrivé en Suisse en février 2015. Il déduit de ce qui précède que l'intimée aurait déclaré ne pas avoir fait l'objet de rapports sexuels non consentis en 2015 et que c'était donc de façon insoutenable que la cour cantonale avait retenu que l'intimée avait été crédible en indiquant que les relations sexuelles non consenties avaient débuté après son opération au genou, qui avait eu lieu le 24 août 2015.  

Le recourant ne fait toutefois qu'une lecture partiale des déclarations de l'intimée. À la suite immédiate des propos rapportés par le recourant, celle-ci a en effet précisé: "En fait, tout se mélange dans ma tête. J'ai eu des accidents [...], c'était en 2015. Je me suis fait opérée [ sic] le 24 août 2015. En septembre, tout allait encore bien. J'estime du coup le début des rapports non consentis à octobre 2015. Du coup, les rapports sexuels consentis ont dû avoir lieu entre février et septembre 2015." Au vu de l'intégralité des déclarations de l'intimée, la cour cantonale n'a donc à cet égard pas violé l'interdiction de l'arbitraire en retenant que plusieurs rapports sexuels vaginaux non désirés avaient eu lieu pendant la phase de convalescence de l'intimée suite à son opération du genou, soit d'octobre à décembre 2015.  

 

2.3.2. Le recourant soutient que les accusations de viols faites par l'intimée sont fausses et ne visent qu'à obtenir son expulsion de Suisse. Il se réfère notamment aux renseignements pris par l'intimée auprès de la police, au courrier à l'OCPM et à l'absence de mention de violences sexuelles dans la plainte pénale du 13 septembre 2018, lors de l'audience du 23 juillet 2019 et dans le rapport du 22 janvier 2019 du psychiatre de l'intimée.  

À cet égard également, les constations de la cour cantonale ne sont pas arbitraires, dès lors qu'il n'était pas insoutenable de retenir, comme elle l'a fait, qu'il paraissait compréhensible que l'intimée ne dénonçât qu'ultérieurement les viols, dès lors que cela l'obligeait à dévoiler sa vie intime liée à une relation qui, entre-temps, la faisait se sentir "souillée". En outre, la cour cantonale n'a pas arbitrairement tenu pour crédible la dénonciation des violences sexuelles dans un second temps, dès lors que l'intimée était déterminée à faire expulser le recourant de Suisse et que, si elle avait réellement voulu porter à son encontre des accusations mensongères, on ne s'explique pas pourquoi elle ne les aurait pas portées dès sa première plainte pénale. 

 

2.3.3. Contrairement à ce que soutient le recourant à la suite de ses deux premiers arguments, il ne subsiste donc pas de doute quant au fait que plusieurs rapports sexuels vaginaux non désirés ont eu lieu d'octobre à décembre 2015.  

 

2.3.4. Le recourant allègue que l'intimée s'est fait opérer du genou le 24 août 2015 et soutient qu'aucun élément du dossier ne permettrait de retenir une période de convalescence particulière ou jusqu'à quelle date l'intimée se serait déplacée en chaise roulante. Il invoque que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu que l'intimée avait une faible capacité de résistance physique dès le 1 ^er octobre 2015, dès lors qu'il "apparaît tout à fait vraisemblable qu'à cette période, soit six semaines après l'opération, [l'intimée] était entièrement rétablie" et qu'"il paraît [...] tout à fait probable qu'elle a pu quitter sa chaise roulante à cette période". Le recourant soutient que l'intimée n'aurait jamais fait mention d'avoir fait l'objet de violences sexuelles durant une période où elle aurait été en chaise roulante.  

L'argumentation du recourant se heurte frontalement aux constatations de la cour cantonale, à teneur desquelles il a lui-même déclaré que "[s]on ex-épouse avait subi une opération du genou en 2015 ou 2016 car celui-ci avait craqué pendant une marche [et qu'i]l s'était alors occupé d'elle, notamment en lui faisait [sic] prendre l'air chaque soir alors qu'elle était en chaise-roulante [sic]." Dès lors que le recourant n'invoque ni n'établit que ces constatations factuelles seraient arbitraires et qu'il ne fait pour l'essentiel qu'opposer sa conception de la vraisemblance et de la probabilité aux constatations effectuées par la cour cantonale, sa critique doit être rejetée, dans la mesure de sa recevabilité. 

 

2.3.5. Enfin, le recourant estime que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'il avait commis "à tout le moins une dizaine" de viols, dès lors qu'elle n'a nullement motivé comment elle est arrivée à cette estimation, qui ne ressortirait pas du dossier.  

Dans la mesure où la cour cantonale a constaté que l'intimée avait déclaré qu'elle "estimait très approximativement le nombre d'actes sexuels non-consentis à plusieurs dizaines depuis octobre 2015 et jusqu'en février 2017" et que le recourant était particulièrement demandeur sur le plan sexuel et où le recourant n'établit pas que ces constations seraient arbitraires, il n'était pas arbitraire pour la cour cantonale de retenir que le recourant avait violé l'intimée une dizaine de fois, soit environ une fois par semaine en moyenne. 

 

2.4. Les griefs du recourant doivent donc être rejetés, dans la mesure de leur recevabilité. Le recourant ne discute en outre pas les autres éléments constitutifs de l'infraction de viol (art. 42 al. 2 LTF).  

Compte tenu des griefs soulevés par le recourant, c'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale l'a condamné pour viols. 

 

3.  

Le recourant n'invoque la violation des art. 41 et 49 CO et des art. 429 al. 1 let. a et 433 al. 1 CPP qu'en partant du présupposé qu'il doit être acquitté. Au vu du sort de ses précédents griefs, ces développements sont sans pertinence. 

Dans la mesure où il ne remet en cause ni la quotité de la peine ni le principe et la durée de son expulsion, ces questions n'ont pas non plus à être traitées (art. 42 al. 2 LTF). 

 

4.  

Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Comme il était voué à l'échec, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 LTF). 

 

 

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :  

 

1.  

Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable. 

 

2.  

La demande d'assistance judiciaire du recourant est rejetée. 

 

3.  

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant. 

 

4.  

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève. 

 

 

Lausanne, le 7 août 2024 

 

Au nom de la Ire Cour de droit pénal 

du Tribunal fédéral suisse 

 

La Présidente : Jacquemoud-Rossari 

 

Le Greffier : Douzals