Genève Tribunal pénal 28.08.2024 P/7268/2023

Siégeant : Mme Rita SETHI-KARAM, présidente, Mme Anne JUNG BOURQUIN et M. Raphaël GOBBI, juges, M. Christophe PERRITAZ, greffier-juriste délibérant, M. Laurent FAVRE, greffier P/7268/2023 RÉPUBLIQUE ET

CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE

JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL

Chambre 8

28 août 2024

MINISTÈRE PUBLIC Madame A______, partie plaignante, représentée par Me AQ______ Madame B______, partie plaignante, assistée de Me C______ Madame D______, partie plaignante, représentée par Me AQ______

Monsieur E______, partie plaignante, représentée par Me AQ______ Monsieur F______, partie plaignante, représentée par Me AQ______ contre Monsieur X______, né le ______ 1980, actuellement détenu à la Prison de Champ- Dollon, prévenu, assisté de Me Federico ABRAR

- 2 - P/7268/2023 CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : Le Ministère public conclut à ce que X______ soit reconnu coupable de tous les chefs d'infraction figurant dans l'acte d'accusation, les faits décrits au chiffre 1.7 devant être qualifiés de séquestration, au prononcé d'une peine privative de liberté de 6 ans ainsi qu'à une amende, à ce qu'il soit maintenu en détention pour des motifs de sûreté et à ce qu'il soit expulsé pour une durée de 10 ans, avec inscription au SIS. Il conclut à ce que le prévenu soit condamné aux frais de la procédure et qu'un bon accueil soit donné aux conclusions civiles des parties plaignantes et se réfère à son acte d'accusation s'agissant des biens figurant en inventaire. B______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité du prévenu et persiste dans ses conclusions civiles. Me AQ______, représentant légal d'A______, D______, E______ et F______, conclut à un verdict de culpabilité du prévenu et persiste dans ses conclusions civiles. X______, par la voix de son conseil, conclut à ce qu'il soit acquitté de tous les chefs d'infraction décrits dans l'acte d'accusation. Subsidiairement, si un verdict de culpabilité devait être retenu aux chiffres 1.1 et 1.2, il conclut à ce que l'infraction de voies de fait soit retenue, à ce qu'une peine clémente soit prononcée, compatible avec sa libération immédiate, voire une peine assortie du sursis et à ce qu'il soit renoncé à son expulsion. Il persiste dans ses conclusions en indemnisation et conclut au rejet des conclusions civiles déposées par les parties plaignantes, subsidiairement que ces conclusions civiles soient adaptées à la jurisprudence en vigueur. EN FAIT A. Par acte d'accusation du 11 juin 2024, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève : 1.1. Entre avril 2017 et décembre 2020, puis de l'été 2022 à février 2023, à réitérées reprises, un nombre indéterminé de fois, lors de l'exercice de son droit de visite, à Genève, en particulier à son domicile sis 8 AN______[GE], régulièrement fait usage de violences physiques, de menaces et de violences psychologiques à l'encontre de sa fille, A______, notamment: - en la frappant régulièrement, notamment en lui donnant des gifles et en la frappant avec un journal enroulé et tenu avec du scotch, ainsi qu'en lui donnant des coups de pied, de sorte à lui causer des douleurs; - à une date indéterminée en 2021, en la menaçant avec un couteau alors qu'elle rigolait en lui disant que, si elle n'arrêtait pas de rigoler, il la découperait, de sorte à l'effrayer; - à une date indéterminée en 2022, en la jetant par terre au motif qu'elle avait mal plié un vêtement, avant de lui donner un coup de pied au ventre en prenant de l'élan, de sorte à lui causer des douleurs au ventre pendant plusieurs jours;

- 3 - P/7268/2023 - à une date indéterminée début 2023, en la prenant par les cheveux, puis en la jetant par terre, en la giflant puis en l'emmenant dans une chambre, de sorte à lui causer des douleurs; - à une date indéterminée en février 2023, après lui avoir dit qu'elle avait un visage de porc, ce à quoi A______ a répondu que lui aussi car elle était sa fille, en la frappant avec une baguette de pain au niveau du visage, la projetant contre le mur à côté duquel elle se trouvait de sorte que sa tête a tapé le mur; - en la rabaissant et en l'injuriant régulièrement, notamment en la traitant de "sale pute" et en lui disant qu'il regrettait de l'avoir faite; lui occasionnant à plusieurs reprises des rougeurs, des hématomes et des saignements et, pendant la même période, régulièrement confronté A______ aux violences physiques et aux menaces dont il a fait preuve à l'égard de B______, D______, F______ et E______, et au climat de terreur qu'il faisait régner, mettant ainsi en danger le développement physique et psychique de sa fille, faits qualifiés de violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP) et de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 CP). 1.2. Entre le début 2016 et le 30 mars 2023, à Genève, à son domicile sis 8 AN______[GE], régulièrement fait usage de violence physique, de menaces et de violence psychologique à l'encontre de D______, puis dès leur naissance de F______ et E______, les frappant à réitérées et régulières reprises, à tout le moins une à deux fois par semaine, au visage et sur diverses parties du corps, en faisant usage de ses mains, de ses pieds ou d'un journal enroulé et tenu avec du scotch, les tirant également par les cheveux, les poussant ou les prenant à la gorge, notamment de la manière suivante : à l'encontre de D______ : - à une date indéterminée dans le courant de l'année 2016, à son domicile, en l'étranglant, alors qu'elle était âgée de 4 ans, lui causant ainsi des rougeurs autour du cou et en menaçant de la tuer de sorte à l'effrayer; - à une date indéterminée située en 2016 ou 2017, en lui donnant un coup de poing, la faisant saigner du nez; - le 21 septembre 2021, en la saisissant, la poussant sur le palier et la jetant par terre; - à une date indéterminée, située fin 2022 ou début 2023, en menaçant de la frapper avec un objet de sorte à l'effrayer; - à une date indéterminée, située fin février ou début mars 2023, en menaçant de la renvoyer au Kosovo, en lui disant que personne ne voudrait d'elle là-bas et qu'elle finirait dans la rue; - à une date indéterminée, après qu'elle avait renversé sa soupe, en la prenant et en l'emmenant dans une chambre où il lui a donné des gifles, l'enfermant

- 4 - P/7268/2023 ensuite à clé, qu'il a prise pour se rendre au travail, afin de l'empêcher de raconter à sa mère ce qu'il s'était passé; à l'encontre de F______ : - à une reprise à une date indéterminée, en le prenant par les pieds et le tenant à l'envers, en le secouant par les pieds; - à une date indéterminée, située fin 2022 ou début 2023, après avoir menacé D______ de la frapper avec un objet, en le menaçant de le tuer s'il intervenait et en tapant un ballon que E______ tenait dans la main; à l'encontre de E______ : - à plusieurs reprises, en le frappant au visage ou aux fesses après qu'il avait renversé son biberon; - le 21 septembre 2021, en le frappant avec un journal, en lui donnant deux coups au niveau des fesses et un coup au niveau de la jambe; leur occasionnant à plusieurs reprises des rougeurs, des hématomes et des saignements, D______ ayant notamment eu des hématomes et des rougeurs au niveau du visage, des cuisses et des fesses, et en les exposant aux violences physiques et psychologiques ainsi qu'aux menaces dont il a fait preuve à l'égard des uns et des autres ainsi qu'à l'égard de B______ et A______, les confrontant à un climat de terreur, mettant ainsi en danger le développement physique et psychique de ses enfants et de sa belle-fille, à l'égard desquels il avait un devoir d'assistance et d'éducation, étant précisé d'une part que le SPMI a mis en place une AEMO et que l'intervenante a constaté que les enfants faisaient usage de violence entre eux et que, d'autre part, D______ a plusieurs fois manqué l'école, afin qu'elle ne montre pas les blessures qu'elle présentait ou parce qu'elle ne se sentait pas bien suite aux violences et menaces subies, faits qualifiés de violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP) et de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 CP). 1.3. A Genève, notamment à son domicile sis 8 AN______[GE] à Onex, à réitérées reprises, plusieurs fois par semaine, entre, d'une part, le 22 septembre 2021, lendemain de l'intervention de la police et du dépôt de la plainte pénale déposée par B______ ayant fait l'objet de la P/18065/2021, et, d'autre part, le 30 mars 2023, date de l'audition de B______ par la police, fait usage de violence physique à l'encontre de son épouse B______, avec laquelle il faisait ménage commun, lui causant des douleurs, notamment: - en la poussant et ou l'agrippant au bras lorsqu'elle s'interposait pour lui dire de ne pas faire usage de violence à l'égard de ses enfants ou à l'égard d'A______, agissant ainsi dans le but de l'empêcher de les protéger;

- 5 - P/7268/2023 - à une reprise en mars 2023, en lui tordant le poignet, faits qualifiés de contrainte (art. 181 CP) et de voies de faits commises à réitérées reprises (art. 126 al. 1 et 2 let. b CP). 1.4. A Genève, notamment à son domicile sis 8 AN______[GE] à Onex, à plusieurs reprises, entre, d'une part, le 22 septembre 2021, lendemain de l'intervention de la police et du dépôt de la plainte pénale déposée par B______ ayant fait l'objet de la P/18065/2021, et, d'autre part, le 30 mars 2023, date de l'audition de B______ par la police, menacé B______ de sorte à l'effrayer, notamment: - en lui disant, au début 2022, qu'il connaissait du monde au Kosovo qui pouvait tuer son frère à elle; - en la menaçant de mort à quatre reprises, notamment à deux reprises début 2023, en lui disant en albanais "je vais te tuer"; - en lui disant à une reprise, en mars 2013, que si elle se séparait de lui et obtenait le logement, il s'en prendrait à elle là où cela ferait le plus mal, faisant référence aux enfants et plus particulièrement à sa fille D______, faits qualifiés de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. a CP). 1.5. A réitérées reprises, un nombre indéterminé de fois, une voire deux ou trois fois par semaine, entre janvier 2022 et mars 2023, au domicile conjugal sis 8 AN______[GE], contraint B______ à subir l'acte sexuel contre son gré, en ayant instauré un climat de psycho-terreur en se montrant régulièrement violent et menaçant à son encontre et à l'encontre d'A______, D______, F______ et E______, en poursuivant dans la même voie en revenant vivre au domicile conjugal, en octobre 2021, après que la plainte pénale déposée par B______ le 21 septembre 2021 avait été classée, en passant outre son souhait exprimé de ne plus entretenir de relation sexuelle avec lui, en faisant usage de contrainte physique et psychique, lui faisant comprendre que c'est lui qui décidait et qu'il ne renoncerait pas à ses désirs, que la femme ne devait pas refuser son mari, en se montrant insistant, en mettant à profit le climat de psycho-terreur qu'il avait créé pour la faire céder en faisant également usage de sa supériorité physique en la maintenant de force ou en la poussant lorsqu'elle tentait de s'opposer à ses désirs et en fermant à clé à plusieurs reprises la porte de la chambre, agissant notamment les fois suivantes: i) à une date indéterminée située à la fin de l'année 2022 ou au début de l'année 2023, alors que B______ se trouvait seule à la cuisine en train de cuisiner pendant que les enfants étaient au salon, entré dans celle-ci, fermé la porte de la cuisine, fait comprendre à B______ qu'il souhaitait entretenir un rapport sexuel, de l'avoir prise avec force et retournée contre la porte de la cuisine alors qu'elle lui disait de la laisser, enlevé ou baissé ses vêtements puis de l'avoir pénétrée vaginalement avec son sexe par derrière, en la tenant avec force alors

- 6 - P/7268/2023 qu'elle lui disait d'arrêter et que la pénétration lui faisait mal, faisant ainsi usage de violence physique pour briser sa résistance et la contraindre à subir l'acte sexuel; ii) à date indéterminée située vraisemblablement en 2022, un samedi ou dimanche après-midi, dit à B______ d'aller dans la chambre qu'elle occupait avec F______ et E______, ce qu'elle a fait en se trouvant sous emprise, puis fermé la porte de la chambre à clé, étant précisé que D______, F______ et E______ se trouvaient ailleurs dans l'appartement, avant de la prendre de force avec les bras et la pousser violemment sur un matelas qui se trouvait par terre, alors qu'elle essayait de le repousser sans succès et lui disait qu'elle ne souhaitait pas entretenir de relations sexuelles. Il lui a ensuite enlevé son training et sa culotte, s'est ensuite allongé sur elle et l'a maintenue avec le poids de son corps, alors qu'elle cherchait sans succès à le repousser avec les deux mains. l'a embrassée et lui a montré qu'il ne renoncerait pas à ses désirs, brisant ainsi la résistance de B______ qui s'est alors laissée faire et la contrainte à subir l'acte sexuel, la pénétrant vaginalement avec son sexe alors qu'elle était sur le dos et éjaculant à l'intérieur de son vagin, faits qualifiés de viol (art. 190 al. 1 CP). 1.6. Le 6 juin 2023, vers 14h20, alors qu'il faisait l'objet de mesures de substitution à la détention lui interdisant tout contact, après avoir invité B______, qui se trouvait sur l'autre trottoir de la AN______[GE], à le rejoindre et que celle-ci, sous emprise, s'exécute, contraint celle-ci à le suivre à son domicile en profitant de sa supériorité physique et de l'emprise exercée sur elle. Une fois arrivés dans l'appartement, après avoir pris B______ par les bras, l'avoir poussée en direction d'une chambre et l'avoir jetée sur le lit avant de lui enlever ses chaussures, son pantalon et sa culotte et s'être partiellement déshabillé, enlevant le bas, X______ s'est allongé sur B______ et lui a prodigué un cunnilingus avant d'essayer de la contraindre à entretenir un rapport sexuel complet, en profitant de sa supériorité physique et en menaçant de la frapper si elle ne se laissait pas faire. B______ se débattant et lui criant d'arrêter, X______ a renoncé à ce moment-là à poursuivre ses agissements. Après que B______ s'était rendue au salon et sur la terrasse, X______ l'ayant laissée remettre sa culotte et aller fumer une cigarette, essayé de l'embrasser de force et dit qu'elle devait retirer sa plainte pénale et revenir à la maison avec les enfants, précisant que si elle ne retirait pas sa plainte pénale, il ferait de sa vie un enfer, qu'il ne lui donnerait pas d'argent et qu'elle ne reverrait pas ses enfants. En faisant usage de sa supériorité physique, il a ensuite de nouveau embrassé B______, l'a retournée, l'a poussée sur le canapé, lui a enlevé sa culotte, l'a tenue de force par les cheveux avec une main tandis que son autre main lui tenait le visage et l'a alors pénétré vaginalement avec son sexe, avant d'éjaculer sur son dos, alors

- 7 - P/7268/2023 que B______ avait les genoux sur le canapé et qu'il se trouvait derrière elle, brisant ainsi sa résistance par la force, la menace et la peur qu'il lui inspirait, par son emprise et par le fait qu'ils étaient seuls dans l'appartement, alors qu'elle n'était pas consentante et le lui avait dit et montré. faits qualifiés de viol (art. 190 al. 1 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP). 1.7. Dans les circonstances décrites sous chiffre 1.6, après qu'il a éjaculé et que B______ s'est rendue aux toilettes pour prendre une douche, rejoint celle-ci sous la douche, contre la volonté de cette dernière. Après s'être douchée et alors qu'il était environ 15h00, B______ a tenté de partir de l'appartement. X______ lui a dit qu'elle devait rester jusqu'à 16h00, heure de la fin de l'école des enfants. A deux ou trois reprises, B______ a essayé de quitter l'appartement mais X______ l'a prise de force par les bras et lui a dit de se rassoir. Apeurée, B______ s'est exécutée, X______ l'ayant finalement laissé partir vers 15h55, faits qualifiés de séquestration et enlèvement (art. 183 ch. 1 CP) et, à titre subsidiaire, de contrainte (art. 181 CP). 1.8. Le 6 juin 2023, à Genève, dans les circonstances décrites sous chiffre 1.6, alors qu'ils se trouvaient tous deux dans l'appartement sis 8 AN______[GE], dit à B______ qu'elle devait retirer sa plainte pénale et revenir à la maison avec les enfants, précisant que si elle ne s'exécutait pas, il ferait de sa vie un enfer, qu'il ne lui donnerait pas d'argent et qu'elle ne reverrait pas ses enfants, de sorte à l'effrayer, ne parvenant toutefois pas à ses fins pour des raisons indépendantes de sa volonté, faits qualifiés de tentative de contrainte (art. 22 cum art. 181 CP). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : Contexte relationnel a.a. Il ressort des déclarations des parties, des divers documents produits et du dossier du SPMI que X______, né le ______ 1980 au Kosovo, est arrivé en Suisse en 1997 comme requérant d'asile, statut qui lui a été refusé. Il est retourné dans son pays en août 2000, mais a indiqué être revenu en Suisse deux mois plus tard. Le 13 octobre 2008, il a épousé G______, déjà titulaire d'un permis B en Suisse et mère d'H______, né le ______ 2004. Le 24 octobre 2008, A______ est née de leur union. La famille recomposée a vécu ensemble, depuis le mariage et le couple s'est séparé le 24 décembre 2011. Un droit de visite a été fixé en faveur du père, mais la mère n'a pas présenté sa fille aux visites jusqu'en 2017, à l'exception de quelques rencontres entre mars et mai 2013. A partir d'avril 2017, X______ a pu exercer son droit de visite et A______ s'est rendue chez son père, qui avait refait sa vie avec B______, à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, ce jusqu'en décembre 2020, date à laquelle A______ a refusé de se rendre chez son père. Les visites ont repris au mois d'août 2022 et ont duré jusqu'en février 2023.

- 8 - P/7268/2023 a.b. I______, née le ______ 1987, et X______ se sont rencontrés en été 2014 au Kosovo, par le biais de réseaux sociaux. En décembre 2015, la jeune femme est venue à Genève avec sa fille D______, née le ______ 2012, et ils se sont installés chez X______, à la AN______[GE] 8. Le couple s'est marié en février 2016 et de leur union sont nés F______, le 11 janvier 2017 et E______, le 18 juin 2020. Faits dénoncés en 2021 Plainte et déclarations de B______ b. Le 21 septembre 2021 devant la police, B______ a déposé plainte pénale contre son époux, X______, suite à l'intervention de la police au domicile familial pour des violences conjugales survenues le jour même. Le début de leur relation s'était bien passé, mais il y avait eu un premier épisode de violence envers D______ en 2016. Leur relation de couple s'était rapidement détériorée après la naissance de F______, en janvier 2017 et il y avait souvent eu des disputes. Elle n'avait eu aucune liberté, son mari lui demandant toujours où elle allait, ne l'autorisant pas à sortir, ou alors uniquement avec tous les enfants et lui interdisant de parler sans son consentement. Ils avaient eu un second fils, E______, en juin 2020 et, depuis lors, il y avait régulièrement des conflits. X______ lui faisait peur. Elle a évoqué les épisodes suivants : - En 2016, D______ était venue dans leur chambre après avoir fait un cauchemar, et X______ l'avait ramenée dans la sienne. Plus tard, elle avait vu que sa fille présentait des traces rouges autour du cou et celle-ci lui avait dit que X______ l'avait étranglée. - Le 21 septembre 2021, vers 14h15, F______ avait frappé sa sœur D______ et X______ avait puni cette dernière dans sa chambre. Lorsqu'elle avait demandé pourquoi seule D______ était punie, il l'avait traitée de "pute" et intimé de se taire et de suivre ses ordres. Plus tard, à son retour du travail, vers 18h20, X______ avait commencé à jeter ses habits dans une autre chambre, indiquant qu'il préparait ses affaires et souhaitait engager une procédure de divorce. Compte tenu de la situation, elle avait voulu quitter l'appartement avec les enfants et s'était dirigée vers la porte avec eux. Il lui avait alors donné un coup de poing sur l'épaule droite et un autre à l'arrière de la tête. Elle était sortie seule de l'appartement et son mari avait poussé D______ dehors, en lui disant de suivre sa mère. Elle était sortie dans la rue et un homme avait appelé la police à leur demande. Elle n'avait pas été blessée, ni menacée. - En février 2021, à Genève, il avait menacé d'engager quelqu'un pour tuer son frère, qui vivait au Kosovo, si elle prenait les enfants. - Sans pouvoir situer précisément dans le temps, X______ l'avait souvent injuriée, l'avait frappée à la tête d'un coup de poing, une fois au Kosovo et une fois en Suisse, sans que cela ne laisse de marque, avait levé une fourchette dans sa direction et avait menacé de la couper en morceaux avec un couteau. Chaque fois qu'elle avait

- 9 - P/7268/2023 été frappée, cela avait été en lien avec le fait qu'elle avait pris la défense des enfants. Ceux-ci avaient été témoins des violences qui s'étaient déroulées en Suisse. - A la question de savoir si les enfants avaient été victimes de violences, elle a indiqué que, le 21 septembre 2021, E______ avait reçu trois fessées, avec un journal enroulé, parce qu'il pleurait. A la question de savoir si elle subissait d'autres contraintes que celles déjà décrites, elle a indiqué qu'elle était obligée de s'occuper de l'appartement, de son mari et des enfants, même lorsqu'elle était malade. Elle n'avait pas d'argent et recevait juste de quoi faire quelques courses au jour le jour. Elle voulait se séparer mais ne savait pas comment s'y prendre. Elle souhaitait que X______ soit éloigné du domicile. Elle n'avait pas subi de violences sexuelles. Rapports de police c.a. Selon le rapport d'interpellation du 21 septembre 2021, l'intervention de la police a été requise ce jour-là, à 19h14, au AN______[GE], pour des violences d'un mari envers sa femme, accompagnée d'un enfant. A leur arrivée, celles-ci se trouvaient dans la rue. Elles avaient expliqué qu'il y avait eu une dispute de couple et que, lorsque la femme avait voulu sortir de l'appartement, le mari l'avait saisie par le bras et lui avait porté des coups de poing à l'arrière de la tête, ce dont la fille avait été témoin. Cette dernière avait précisé que ce n'était pas la première fois que sa maman était victime de violences. Dans le logement familial, X______, le mari, était accompagné de ses deux enfants et a reconnu avoir eu une dispute avec son épouse mais nié avoir été violent physiquement envers elle. Aucune trace de lutte n'était visible. c.b. Selon le rapport d'arrestation du 22 septembre 2021, B______ ne présentait aucune trace de violence, si bien qu'aucun constat médical n'a été établi. Celle-ci se trouvait dans une situation très précaire, car elle n'avait pas de revenus, ne parlait pas français et semblait isolée socialement en Suisse. Premières déclarations du prévenu à la police d. Le 21 septembre 2021 devant la police, X______ a expliqué qu'il dormait la plupart du temps seul dans une chambre où se trouvait son bureau et un lit, car il se levait tôt et ne voulait pas réveiller le reste de la famille. Sa femme dormait dans la chambre où se trouvait le lit conjugal, avec les deux garçons, et D______ dormait dans une troisième chambre. Le 21 septembre 2021, il était rentré du travail vers 18h30 et sa femme était rentrée avec les trois enfants dix minutes plus tard. Il était allé chercher ses habits dans la chambre conjugale et le fer à repasser dans celle de D______. B______ s'était énervée, car elle avait eu peur qu'il veuille quitter la maison et divorcer. A aucun moment il ne l'avait frappée, ni ce jour-là, ni à un autre moment. Si D______ avait aussi évoqué des coups, cela devait avoir été sur instruction de sa mère. Sa femme était partie avec sa fille. Il était sorti avec les garçons pour les chercher, sans succès. Il avait ensuite envoyé des

- 10 - P/7268/2023 messages à sa femme pour lui dire qu'il ne voulait pas divorcer et la police était arrivée peu après. Il a contesté avoir été violent envers D______ en 2016, ajoutant que c'était sa femme qui frappait F______, l'ayant griffé dernièrement. Il ne restreignait pas la liberté de sa femme et lui donnait de l'argent pour les enfants. Il faisait lui-même les courses. Il ne l'avait jamais insultée ni menacée. Sa femme mentait car elle voulait demander le divorce. En 2010 et 2011, il avait prouvé que les accusations portées contre lui par son ex-femme, G______, pour menaces, voies de fait, injure et violation du devoir d'assistance et d'éducation n'avaient été que des mensonges. Déclarations de D______ selon le protocole NICHD e. Le 24 septembre 2021, D______, alors âgée de neuf ans, a expliqué que son père faisait toujours des problèmes et la tapait tout le temps. Le 21 septembre dernier, son frère, âgé de presque cinq ans, l'avait tapée et X______, qu'elle a désigné comme "pas son vrai père" était venu. Il lui avait dit d'aller dans sa chambre et l'avait prise en lui serrant fort la main, alors que ce n'était pas de sa faute. Elle a ensuite spontanément évoqué un épisode qui lui était arrivé lorsqu'elle avait trois ou quatre ans. Alors qu'elle avait fait un cauchemar, elle s'était rendue dans la chambre de sa maman. Son beau-père s'était réveillé et l'avait renvoyée dans sa chambre. Il l'y avait rejointe et lui avait fait "ça", mimant un geste en plaçant ses deux mains sur son cou. Elle a ensuite évoqué des prospectus que son beau-père enroulait très fin, avec du scotch, et qu'il utilisait ensuite pour les taper. Il avait notamment tapé très fort son tout petit frère, qui avait un an, et qui avait été tout rouge. Elle est ensuite revenue sur l'épisode du 21 septembre 2021, indiquant que son beau-père criait tout le temps sur sa mère. Ce jour-là, celle-ci lui avait dit d'arrêter et son beau-père l'avait tapée, après quoi celle-ci était sortie. Il l'avait retenue par le bras, en disant qu'elle devait rester. Sa mère était toutefois partie en l'emmenant avec elle, mais sans les garçons, son père s'y opposant. Elles avaient demandé à un homme d'appeler la police, qui était ensuite intervenue. B______ s'était rendue à la police et avait dit la vérité, alors que son beau-père racontait toujours des mensonges. Lorsque son beau-père avait tapé sa mère, elle a commencé par dire qu'elle les voyait des fois, puis qu'elle ne les voyait pas, mais que son beau-père disait des gros mots à sa mère quand celle-ci faisait à manger, la traitant notamment de "connasse" et disant "des trucs méchants sur sa famille". Sa maman n'aimait pas ça et elle lui disait qu'il n'avait pas le droit et qu'il n'aimerait pas qu'on dise de telles choses sur sa famille à lui. Il rétorquait que si elle le faisait, il la couperait en deux, ce qui faisait très peur à D______. Une fois, à table, son père avait pris une fourchette et il avait voulu la mettre sur le cou, précisant qu'elle ne savait plus si c'était son cou à elle ou celui de sa mère. Elle avait eu peur. Comme elle était petite à cette période, elle ne se souvenait pas bien. Lorsque son beau-

- 11 - P/7268/2023 père était énervé et que sa mère demandait à celui-ci de s'assoir, il refusait de le faire. Ensuite, il se levait pour frapper sa mère, ce qui lui faisait peur. Lors d'un épisode récent lors duquel son beau-père avait frappé sa maman, elle avait commencé à pleurer et allait crier parce qu'elle avait trop peur "s'il la tape un truc (en se touchant la poitrine) ou un truc qu'il faut pas sur le corps" et "il a[vait] commencé genre à me faire (…) de (…) il m'a tapée «tout de suite dans la chambre! (…) j'ai le droit de la taper". Invitée à décrire ce qu'elle avait vu, elle a simplement dit avoir vu qu'"il la tape". De son côté, sa mère répétait "Stop", parce qu'elle n'aimait plus ça. Sa mère avait tout dit à la police et son père avait admis l'avoir tapée, en indiquant qu'"elle méritait", sans qu'il ne puisse préciser pourquoi. La vraie fille de son père ne voulait plus venir chez eux parce que son père la tapait aussi lorsqu'elle venait. La dernière fois où elle avait été tapée, s'était déroulée à la maison et, des fois, elle se levait pour jouer et il la tapait pour cette raison. Elle ne se souvenait pas toujours. Une fois, lorsqu'elle était petite, son beau-père avait tapé son petit frère, qui devait avoir dix mois, parce qu'il pleurait tout le temps et l'avait fait saigner du nez. Sa mère était ensuite allée dans la chambre et son père avait donné à celle-ci un coup avec le plat de sa main très fort à l'arrière de la tête. Elle avait eu peur et était allée dans sa chambre. Pour détailler un épisode dont elle se souvenait bien, elle a décrit qu'à une reprise son beau-père l'avait tapée parce qu'elle avait cassé une assiette ou un verre et, une autre fois, parce qu'elle avait renversé du jus, du thé froid, du coca ou du "j'sais pas quoi". Sa mère avait dit que ce n'était pas grave, mais son père avait affirmé le contraire et ajouté qu'il allait tout le temps la taper si elle faisait ça. Elle ne souvenait pas comment il la tapait. En fait elle ne se sentait pas bien, parce qu'elle n'aimait pas et elle avait peur s'il la tapait vraiment très fort, ce qu'il faisait des fois. Elle ne savait pas quoi dire d'autre. Quand il la tapait, elle préférait rester une heure dans sa chambre. Lors de l'épisode de l'étranglement, sa mère était venue et elle avait demandé à son mari pourquoi il lui faisait ça, expliquant qu'elle n'avait rien fait de mal. Il lui avait dit qu'elle ne devait pas venir. Elle a terminé son récit en précisant qu'elle ne se souvenait "pas aussi bien". Cela avait été juste une fois quand elle était petite. Il ne lui avait pas fait ça tout le temps. Il avait serré, lui avait fait mal et avait lâché. Son beau-père roulait les prospectus publicitaires "tous fins", les utilisait pour les taper avec de la force et ne les jetait jamais. Elle devait rester assise sans rien faire, parce qu'elle avait peur quand il la tapait de la sorte. Une fois, son petit frère l'avait jeté à la poubelle et son beau-père s'était énervé. Il était retourné à la Poste en chercher. Il leur "faisait ça" tous les jours. Des fois son beau-père la tapait quand il y avait des personnes présentes. Ils jouaient, faisaient du bruit et il la tapait. Quand des cousines venaient, son petit frère de quatre ans courait et aimait jouer et son père le tapait avec le prospectus roulé. Quand d'autres

- 12 - P/7268/2023 personnes étaient là, il ne faisait rien. Cela se passait au salon ou dans la chambre. Quand il la frappait fort, elle avait peur et elle pleurait, parce que ça lui faisait mal. Il la tapait "genre des fois ici", tapant sur son genou droit, avec l'objet qu'elle avait décrit, vers les jambes, vers les bras, "vers ici" désignant son épaule droite et de nombreux autres régions de son corps, précisant ne pas trop savoir. Auditions devant le Ministère public Le 30 septembre 2021 f.a.a. B______ a confirmé ses déclarations à la police. S'agissant des faits du 21 septembre 2021, X______ avait indiqué avoir puni D______ et non F______ car celui était petit. Toutefois, lorsque D______ avait eu deux ou trois ans, cela ne l'avait pas empêché de la punir pendant deux ou trois heures dans sa chambre. En outre, son mari avait donné une fessée à E______ "sur le pampers", car l'enfant avait jeté au sol les habits qu'elle était en train de plier et n'obéissait pas à ses demandes d'arrêter. Elle a précisé que les coups avaient été donnés avec un journal, deux sur la couche et un autre sur la jambe. X______ avait beaucoup crié avant de partir au travail, mais ne l'avait pas insultée. Lorsqu'il était rentré à la maison, il avait été distant et avait commencé à mettre tous ses sous-vêtements dans sa chambre. Elle s'en était étonnée et son époux avait dit souhaiter divorcer. Elle lui avait répondu vouloir partir de la maison sans attendre. Elle s'était dirigée vers la porte et avait demandé aux enfants de venir avec elle. X______ ne l'avait pas laissée faire et l'avait frappée au bras, ce qui avait fait crier D______. Elle avait à nouveau tenté de sortir, mais il l'avait frappée à l'arrière du crâne, sans que cela ne soit un coup très fort, mais D______ avait été impressionnée et avait tremblé. Elle était sortie dans le couloir et X______ avait saisi D______, sans qu'elle ne sache comment, et l'avait poussée vers la porte, la jetant sur le palier. Elles étaient ensuite parties toutes les deux et avaient demandé à un passant d'appeler la police. Son mari criait assez souvent, pour tout et pour rien, ou alors ne lui adressait plus la parole. A chaque fois qu'il était énervé il la traitait de "pute" ou "putain". Dans la soirée, X______ lui avait envoyé des messages et avait essayé de l'appeler, mais la police lui avait conseillé de ne pas répondre. Elle a évoqué plusieurs épisodes, dont notamment : - La première fois où elle avait eu peur, en 2016, alors qu'elle était enceinte de F______ et que D______ avait entre 3 et 5 ans. Celle-ci l'avait appelée pendant la nuit, car elle avait fait un cauchemar. X______ l'avait empêchée d'aller voir sa fille, en la tenant par le bras. Il était allé lui-même dans la chambre et avait crié, sans qu'elle ne sache ce qui s'était passé. Elle avait juste vu ensuite les marques rouges des deux côtés du cou de sa fille, qui étaient restées visibles un ou deux jours. Le lendemain, son époux avait dit "qu'il n'aurait pas dû faire cette chose". - S'agissant des menaces, X______ avait plusieurs fois menacé de se séparer, en précisant qu'elle ne pourrait pas prendre ses fils. A une reprise, il avait dit qu'il y avait des gens au Kosovo qui pouvaient tuer ses frères. Il n'y avait pas eu d'autres

- 13 - P/7268/2023 menaces, toutefois, il lui proposait de manière récurrente de prendre la porte si elle ne voulait pas rester. - S'agissant des violences physiques, son mari s'énervait souvent en lien avec les enfants. Celui-ci l'avait poussée, mais elle n'avait pas eu beaucoup de lésions. Il l'avait aussi frappée à la tête à deux reprises, une fois au Kosovo et une fois en Suisse. Il n'y avait pas eu d'autres fois où son époux l'avait frappée. - Quand il s'énervait, X______ n'arrivait pas à contrôler ce qu'il disait et faisait. Elle n'avait jamais été blessée suite à la suite de violences de son époux, mais cela l'avait atteinte psychologiquement et elle était en train de tomber en dépression. La situation de séparation actuelle n'était pas facile non plus. - Des violences envers les enfants s'étaient déjà produites avant le 21 septembre 2021, mais ce jour-là, il s'était agi de la première fois envers E______. - X______ avait parfois frappé F______ avec la main ou le journal, mais cela n'arrivait pas très souvent, car X______ l'aimait beaucoup. Cela était arrivé à deux reprises en tout lorsqu'elle avait été présente. - A______ lui avaient rapporté à une occasion avoir été frappée en même temps que D______ alors qu'elle-même était sortie avec des amies et E______, alors âgé de deux mois. A une autre occasion, il avait frappé A______, car les enfants faisaient trop de bruit, alors qu'il était au téléphone avec son père. A______ lui avait montré que X______ la frappait avec le dos de la main et elle avait elle-même vu son mari frapper celle-ci avec le journal, à plusieurs reprises. - Il avait frappé D______ alors qu'elle était allée voir en courant si sa maman rentrait. Sa fille ne lui racontait pas beaucoup de choses. Par ailleurs, X______ n'utilisait pas tous les jours le journal pour donner des fessées. Il lui arrivait parfois de le prendre en main, sans l'utiliser. Quand X______ s'énervait contre elle, D______ commençait à pleurer et lui disait de "ne pas toucher maman". Sa fille avait des attentions spontanées envers son beau-père, qu'elle aimait. Mais il lui arrivait aussi parfois de chercher à l'amadouer, car il la menaçait souvent de la faire rentrer au Kosovo. Contrairement à ce qu'avait dit D______, ce n'était pas E______ qui avait saigné du nez alors qu'il avait 10 mois, mais F______. La raison de ce saignement n'avait pas été connue, mais n'avait pas été liée à un coup donné par X______. F______ pleurait beaucoup et, à une reprise, il y avait eu une dispute, car X______ avait laissé pleurer leur fils et l'avait frappée au niveau de la tête. f.a.b. X______ a confirmé ses déclarations à la police. Il a produit une réservation de vol, confirmant que B______ et les enfants s'étaient rendus au Kosovo du 10 au 22 février 2021 et qu'il n'avait pas pu la frapper à ce moment-là, comme elle le prétendait. Il ne s'en était jamais pris à D______, qu'il respectait encore plus que ses propres enfants, vu ce qu'elle avait vécu avec son père. Il n'avait jamais menacé son épouse, que ce soit au début 2020 ou à un autre moment. Il n'avait jamais donné de fessée à E______, qui était bien trop petit, et, le 21 septembre 2021, il avait séparé les enfants après leur dispute, en les mettant dans leurs chambres respectives, avec un téléphone chacun pour qu'ils puissent jouer, sans qu'il n'y ait de dispute de couple à ce moment-là. Après que sa femme était

- 14 - P/7268/2023 rentrée à la maison avec les enfants, elle avait préparé à manger pour eux, mais pas pour lui. Il était allé chercher des chaussettes et un caleçon dans la chambre et B______ avait "pété les plombs", en lui reprochant de vouloir se séparer d'elle. Il lui avait assuré que tel n'était pas le cas et avait dit qu'il allait appeler son père, qu'elle respectait beaucoup. Elle était partie avec D______ à ce moment-là. Il voulait réintégrer le domicile familial et aimait beaucoup sa femme et ses enfants. Il avait beaucoup sacrifié pour eux. Il a demandé pardon à B______ s'il l'avait blessée, parce qu'ils avaient parfois eu des mots comme beaucoup de couples. Le 25 novembre 2021 f.b.a. B______ a indiqué que le comportement de son époux s'était amélioré et qu'il l'aidait beaucoup, notamment avec les enfants, avec qui cela se passait mieux également. Son époux avait accepté d'être suivi par un thérapeute et elle demandait la suspension de la procédure. f.b.b. X______ a confirmé que, sur conseil de son médecin traitant, il avait contacté respectivement un psychologue et un centre ambulatoire de psychiatrie et de psychothérapie intégrées (ci-après : CAPPI), qui n'avaient pas pu le suivre. Il s'était adressé à l'unité interdisciplinaire de médecine et de prévention de la violence des HUG (ci-après : UIMPV) et avait déjà eu trois consultations. Il était d'accord de suivre un programme de prévention de la violence. Procédure g.a. La procédure P/18065/2021 a été suspendu par ordonnance du 25 novembre 2021. g.b. Par courrier de son conseil du 24 mai 2022, B______ a indiqué qu'elle ne souhaitait pas la reprise de la procédure, car elle avait pu constater une stabilisation de la situation, découlant entre autre du suivi entrepris par X______ auprès de VIRES. Même si une dynamique d'emprise et de contrôle psychologique pouvait encore se manifester, elle ne s'était plus traduite en épisodes de violence physique ou verbale. g.c. Par ordonnance du 16 septembre 2022, les faits dénoncés ont été classés en application de l'art. 55a al. 5 CP, s'agissant des voies de fait et des menaces aux dépens de B______, et en application de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, s'agissant des injures et des faits commis au préjudice de D______ et de E______. g.d. Par ordonnance de reprise de la procédure préliminaire du 19 juin 2023, l'instruction des faits en lien avec D______, F______ et E______ a été reprise sous le numéro de procédure P/7268/2023, après que la présence de faits nouveaux a été constatée. Faits dénoncés en mars 2023 Dénonciation du Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi)

- 15 - P/7268/2023 h.a. Selon la dénonciation du SPMi du 23 mars 2023, suite à l'intervention de la police au domicile de la famille _______, le 21 septembre 2021, une mesure d'éloignement, d'une durée de dix jours, avait été prononcée par le Tribunal administratif de première instance. Un suivi éducatif avait été mis en place et la situation familiale s'était stabilisée, malgré le refus d'un suivi psychologique pourtant nécessaire pour F______. Le 13 mars 2023, une réunion de réseau avait été organisée, notamment en lien avec des problèmes de violence de F______. Le 20 mars 2023, la directrice de l'école leur avait transmis un signalement qui justifiait une dénonciation. h.b. Selon le signalement établi le 20 mars 2023 par la directrice de l'école AO______, le 15 mars 2023, D______ s'était confiée à son enseignante, en lui disant notamment que son beau-père frappait sa mère et parfois elle-même. Le 12 mars 2023, X______ avait tordu le poignet de sa mère et, récemment, il avait donné à D______ un coup de poing dans la poitrine. Il la dévalorisait constamment, en disant qu'elle travaillait mal à la maison et la menaçait de le dire à son enseignante. D______ éprouvait des difficultés scolaires, mais était consciencieuse et travailleuse, Elle ne bénéficiait pas de conditions favorables à la maison, avec beaucoup de cris et des petits frères très agités. Le 16 mars 2023, D______ avait confié à son enseignante que X______ avait menacé sa mère en disant "si tu dis quelque chose, je te tue". Le 17 mars 2023, la directrice avait informé B______ qu'elle devait dénoncer les faits rapportés par sa fille, étant précisé que, lors d'une réunion de réseau pour D______ du 14 mars 2023, B______ s'était confiée à l'enseignante sur la situation familiale, en demandant à ce que ses propos restent confidentiels, car elle était terrorisée à l'idée que son mari l'apprenne et se sentant en danger de mort. Tous les professionnels de l'école étaient extrêmement inquiets de la dérive de cette situation, qui semblait mettre gravement en danger D______, sa mère et ses demi-frères. h.c. Le 6 avril 2023, le SPMi a procédé à une nouvelle dénonciation, dont il ressort qu'A______ vivait chez sa mère depuis le divorce de ses parents, qui partageaient l'autorité parentale conjointe. Une curatelle d'assistance éducative avait été mise en place depuis 2010, dans un contexte de violences domestiques, puis avait été levée le 3 juin 2021. X______ recevait sa fille dans l'appartement où il vivait avec son épouse, la fille de celle-ci et leurs deux enfants. Les relations père-fille fluctuaient énormément. Entre la fin de l'année 2022 et le début 2023, la situation s'était stabilisée et A______ se rendait volontiers chez son père, sans retours négatifs. Depuis la moitié du mois de février 2023, la situation s'était crispée et des tensions étaient réapparues. A______ était exposée à la violence de X______ envers B______, D______ et F______. Elle avait rapporté être également exposée à la violence physique et psychologique de son père lorsque celui-ci était énervé. Il lui donnait des claques et la traitait de "pute", "salope" et "pétasse", lui disant qu'elle était morte pour lui et sa famille et qu'il ne voulait plus la voir. Depuis une altercation à la fin des vacances d'hiver 2023, X______ interdisait à sa fille de revenir chez lui.

- 16 - P/7268/2023 Déclarations de B______ à la police et plainte i.a. Le 30 mars 2023 devant la police, B______ a expliqué que X______ donnait une bonne image de lui à l'extérieur, mais qu'il changeait "à la maison". Il entravait sa liberté de mouvement, ayant notamment refusé qu'elle travaille et qu'elle prenne des cours de français. Elle avait finalement pu suivre un cours pendant cinq mois, mais avait dû l'interrompre, car les enfants étaient souvent malades. X______ lui donnait CHF 20.- par semaine pour les besoins des enfants. Elle n'avait pas d'argent et avait dû fermer son compte Facebook et son compte mail. X______ avait accès à distance à son téléphone. Depuis sa plainte, elle n'avait plus le droit de sortir et n'était plus libre de ses mouvements. Son mari lui disait parfois de s'en aller avec les enfants et, d'autres fois, qu'il allait l'attaquer sur son point faible, ce qu'elle comprenait comme s'en prendre à sa fille D______. Elle ne supportait pas de voir celle-ci souffrir et, à plusieurs reprises, elle n'avait pas pu la protéger. Après sa plainte de 2021, une assistante sociale était venue à la maison, mais ces visites avaient toujours été annoncées et X______ donnait des instructions avant les rendez-vous. Depuis 2021, son époux ne l'avait plus frappée, à part un épisode où il lui avait tordu le poignet. A cette occasion, F______ avait pleuré et crié qu'il aimait uniquement sa maman et pas son papa, mais il n'avait pas été frappé. Avant la plainte de 2021, il y avait eu beaucoup plus de violences physiques, mais depuis lors, la violence était devenue psychique, ce qui était pire. Elle en était arrivée à envisager le suicide. A______ avait également fait l'objet de maltraitance. Un mois et demi plus tôt, celle-ci avait répondu à son père, qui lui avait donné un coup avec une baguette de pain, l'avait prise par les cheveux et lui avait frappé la tête contre le mur, avant de l'enfermer dans sa chambre. X______ était physiquement violent envers les enfants. Il ne supportait pas de rester avec eux et explosait très rapidement. Elle a évoqué les épisodes suivants : - Trois semaines auparavant, alors que X______ s'était couché en rentrant du travail, les deux garçons s'étaient disputés et E______ avait pleuré après avoir été frappé par F______. X______ s'était levé et avait frappé D______, avec la main ouverte, sur les cuisses et les fesses. B______ était intervenue en disant que D______ n'avait rien fait et X______ avait alors donné des fessées à F______ sur les jambes puis avait enfermé D______ et F______ dans leur chambre. - Une autre fois, il avait emmené les enfants dans leur chambre en les tirant par les cheveux. Il s'en prenait surtout aux deux aînés, mais l'avait aussi fait une fois envers le plus petit, juste après le dépôt de la plainte. Alors qu'elle s'était rendue dans une autre pièce pour téléphoner, à cause du bruit, elle avait entendu des cris au salon. En y retournant, elle avait constaté que tous les enfants pleuraient. E______ avait la joue rouge et des marques de doigts. X______ avait expliqué que les enfants

- 17 - P/7268/2023 s'étaient disputés pour un jouet et qu'en voulant les frapper, D______ était intervenue pour qu'il ne frappe pas F______. Les trois enfants avaient été frappés. Elle ne pouvait pas décrire d'autres actes de violence, mais, avant la dénonciation, il l'avait frappée sur la tête et la poitrine en disant qu'il savait où frapper pour que cela ne laisse pas de trace. Au début de leur relation, X______ n'avait pas de travail et était tout le temps à la maison. Elle avait commencé à avoir peur quand il avait commencé à lui crier dessus ainsi qu'une fois "où il a[vait] attrapé [s]a fille au cou et avait commencé à serrer". Elle n'avait jamais osé partir. A chaque fois qu'il se comportait mal, il disait ensuite qu'il allait changer. Depuis qu'elle avait été ferme et qu'elle avait dit qu'elle ne pouvait pas continuer de la sorte, il s'était mis à la menacer, en disant qu'il connaissait des gens au Kosovo et qu'il pouvait faire tuer son frère ou qu'il allait toucher à "sa faille", soit sa fille. A un moment donné, X______ avait été suivi par VIRES, mais il avait beaucoup insisté pour qu'elle retire sa plainte, ce qu'elle avait fini par faire. Il n'était ensuite plus retourné chez VIRES. Elle a confirmé que X______ l'avait frappée avant la plainte de 2021 et l'avait traitée de "pute" et de "salope". Après la plainte, il ne l'avait plus frappée. Il lui avait tordu le poignet, l'avait bousculée à plusieurs reprises et avait fait preuve de violence psychique, qui était la pire pour elle. Quand elle intervenait pour qu'il ne tape pas les enfants, ce qui arrivait une à deux fois par semaine, il la saisissait et la poussait violement, lui disant de ne pas intervenir, sans quoi cela pourrait lui couter cher. Il n'y avait pas deux jours tranquilles d'affilée, X______ criant, tapant ou attrapant quelqu'un. Elle a en outre confirmé que : - E______ s'était fait frapper à plusieurs reprises, sur le visage et les fesses, car il renversait le lait sur le canapé quand il ne voulait plus boire. - F______ recevait aussi des gifles, car il était très actif et ne pouvait pas rester tranquille. Il "ramass[ait]" quand il faisait du bruit ou n'obéissait pas. Il arrivait aussi qu'il le saisisse par les pieds et le maintienne tête en bas ou qu'il lui écrase le visage contre le siège du canapé. - Récemment D______ n'était pas allée à l'école, car elle avait eu des traces sur la joue. - "lundi dernier", D______ n'était pas allée à l'école car elle était trop fatiguée. Elle lui avait expliqué que son beau-père lui avait dit la veille qu'il allait la ramener au Kosovo et la laisser seule, ce qui l'avait fait pleurer toute la nuit. Il avait également fait cette menace après l'épisode du téléphone d'A______. - Parfois, X______ entrait dans la chambre de D______ pour voir si tout était rangé et la frappait si tel n'était pas le cas. Elle ne pouvait pas préciser de quelle manière, car il attrapait D______ et l'emmenait dans la chambre. Elle-même n'osait pas aller dans la chambre, mais sa fille lui montrait ensuite des marques de doigts rouges sur la fesse.

- 18 - P/7268/2023 - X______ utilisait un journal enroulé et scotché en forme de matraque, qui se trouvait toujours dans leur appartement. A un moment donné, il avait demandé pardon et l'avait jeté, mais il en avait confectionné un autre plus tard. Elle avait voulu le jeter deux ou trois jours avant de quitter l'appartement, car le cadet commençait à l'utiliser pour taper ses frères et sœurs, en imitant son père. Elle ne savait pas si elle allait déposer plainte, car elle avait peur des conséquences, notamment en raison des menaces de mort envers son frère vivant au Kosovo. i.b. Par courrier du 11 avril 2023, B______ s'est portée partie plaignante en sa qualité de représente légale de ses enfants, D______, F______ et E______. Rapports de police j.a Selon le rapport d'arrestation du 31 mars 2023, X______ a été arrêté à cette date. La perquisition du domicile n'a apporté aucun élément utile à l'enquête. j.b. Selon le rapport de renseignements du 27 avril 2023, une perquisition du domicile familial, à la AN______[GE] 8, a été effectuée le 16 avril 2023 en présence de B______. Différents objets ont été saisis et B______ a récupéré quelques effets personnels. j.c. Selon le rapport de renseignements du 7 décembre 2023, aucune image ou vidéo pertinente pour l'enquête n'a été trouvée dans les téléphones des époux _______. Aucune image d'A______ enfant n'a été mise en évidence dans les appareils informatiques explorés. La conversation de février 2023, avec le numéro utilisé par A______ ne contenait rien de probant. Auditions des enfants selon le protocole NICHD D______ le 30 mars 2023 k.a. D______, âgée de 10 ans et demi, a expliqué qu'à plusieurs reprises, son beau-père les avait tapés avec un "truc dur", qui leur occasionnait des rougeurs. Cela arrivait notamment quand elle renversait quelque chose sans faire exprès. Elle ne se souvenait plus très bien de la dernière fois que c'était arrivé, parce qu'il y avait beaucoup de "trucs". A une reprise, son beau-père l'avait tapée très fort parce qu'elle avait fait tomber un petit ballon avec lequel elle jouait, alors que celui-ci dormait. Il lui avait ensuite dit de ne plus parler, sans quoi il la taperait plus fort. Il avait ensuite tapé sa maman, qui était intervenue pour la protéger. Elle a précisé par la suite qu'il avait utilisé le "truc" et qu'il l'avait menacée de l'emmener quelque part où elle ne verrait plus sa maman. Elle avait pleuré sur le canapé et il était retourné dormir. Invitée à en dire plus sur son beau-père qui la tapait avec ce "truc", elle a commencé à un épisode quand elle avait 4 ans. Recadrée sur cet épisode, elle a expliqué que, quand elle se faisait taper, ça lui donnait envie d'aller dans sa chambre, pour éviter d'être tapée, car cela lui faisait mal. Elle a décrit ce "truc", en écartant les bras devant elle et en disant que c'était "vraiment très dur". Elle ne savait

- 19 - P/7268/2023 pas comment cela s'appelait. Elle a désigné les endroits où elle se faisait taper, en se touchant le bras gauche et la cuisse gauche et a ajouté "partout et juste dans le visage des fois". Son beau-père lui avait ensuite dit de ne pas aller à l'école car elle avait des traces. Elle avait très mal et pleurait tout le temps. Elle a précisé que sa mère n'avait pas été présente lors de cet épisode du ballon et que, plus tard, lorsqu'elle avait demandé ce qui s'était passé, il l'avait poussée et tapée. Elle a formé un poing avec sa main et l'a bougé devant elle pour illustrer la façon dont son beau-père avait frappé sa mère, à l'arrière de sa tête, sur ses épaules et aux pieds. Sa mère, fâchée, avait ensuite emmené tous les enfants dans un parc. F______ avait dit à son père d'arrêter de taper D______ et il avait aussi été tapé au moyen du "truc". E______ avait aussi dit d'arrêter et son beau-père lui avait dit de s'assoir, sans quoi il le taperait également. Quand il se faisait taper, F______ regardait avec des gros yeux, en se reculant, et son père l'attrapait par les cheveux pour le tirer dans sa chambre, ce qui était arrivé plusieurs fois. Invitée à parler d'un autre jour où quelque chose de semblable était arrivé, elle a dit "ah! ça c'était quand j'avais qua… (…) Un truc c'était quand j'avais 4 ans". Elle avait fait un cauchemar et était allée demander à sa maman de venir. Son beau-père s'était rendu dans la chambre, l'avait prise par le cou et avait serré. Elle n'était plus parvenue à respirer et avait pleuré. Lorsque sa mère était venue voir ce qui se passait, elle le lui avait expliqué, mais son beau-père l'avait traitée de menteuse. Elle ne se souvenait pas de la suite, vu le temps qui s'était écoulé. Elle a précisé ensuite que son beau-père avait menacé de la tuer si elle venait encore une fois dans leur chambre, avant de la saisir par le cou. Quand sa maman était arrivée, elle avait été en train de faire des efforts pour respirer et n'avait pas voulu expliquer la situation avant que son beau-père n'ait quitté la chambre. Sa maman avait ensuite appelé son beau-père, qui avait nié les faits. Il y avait ensuite eu une bousculade et elle ne se souvenait plus de la suite. Deux à quatre semaines avant l'audition, A______ avait pris son téléphone à la maison. Après le départ de celle-ci, son beau-père lui avait reproché de ne pas le lui avoir dit. Il lui avait dit qu'il allait l'emmener au Kosovo, que sa famille ne l'aimait pas et que sa mère ne la verrait plus, qu'il ne s'intéresserait plus à elle et qu'il ne l'avait jamais fait. Il avait criée et l'avait tapée. Hormis les coups donnés avec le "truc", son beau-père donnait aussi des "claques" et des coups de poing, par exemple quand elle avait renversé sa soupe. Il s'était levé, l'avait emmenée dans sa chambre et l'avait tapée, lui donnant des "claques" partout. Il l'avait ensuite enfermée dans sa chambre et était parti avec la clé au travail, pour qu'elle ne puisse pas parler à sa mère. Une autre fois, elle n'avait pas eu le temps de faire son lit, car elle s'était réveillée en retard et, à son retour, il l'avait tapée avec le "truc". Elle vivait tout le temps ce genre de chose. Quand elle avait eu des traces sur le visage, c'était tout rouge et ça piquait. Après "ça s'est enlevé". Elle avait eu comme des traits sur la cuisse.

- 20 - P/7268/2023 Son beau-père tapait tout le monde, soit ses deux frères et sa mère, indiquant notamment que : - F______ s'était fait taper, lorsqu'il avait deux ou trois ans, parce qu'il avait un petit peu déchiré une feuille. Cela s'était passé dans la chambre et elle ne l'avait pas vu. Quand son frère était revenu, il avait la peau "toute enlevée". Elle a ensuite fait des gestes pour montrer comment son beau-père avait tapé, précisant que cela avait été très fort. Une autre fois, elle avait vu F______ se faire taper lorsqu'elle était revenue des toilettes. Après il avait pleuré et s'était protégé avec son bras. Elle a à nouveau fait des grands gestes des mains, mais aussi avec le pied, pour montrer comment F______ se faisait taper. Quand son beau-père donnait des coups de pied, il se décalait, "parce qu'il avait mal" et après, il avait arrêté. F______ avait pleuré. Lorsque cela arrivait, sa mère intervenait tout le temps pour dire d'arrêter. Elle avait oublié le reste. - E______, son tout petit frère, se faisait taper des fois parce qu'il avait renversé son biberon sur le canapé. Son beau-père était venu et il l'avait tapé fort. E______ avait beaucoup pleuré et sa mère l'avait pris dans ses bras et avait repoussé son beaupère, qui l'avait tapée. - A______ avait été tapée avec du pain, alors qu'ils étaient à table. Ensuite, son beaupère avait poussé fort sa tête contre le mur qui se trouvait derrière elle. A______ avait pleuré et était allée dans sa chambre. - Ils se faisaient parfois taper par-dessus les habits, parfois par-dessous. Quand il voulait faire plus mal, il soulevait le pull pour taper le ventre. Son beau-père était méchant avec elle. Celui-ci l'avait tapée car elle avait obtenu la note 5 à l'école et qu'il ne voulait que des 6. Or, lorsqu'elle avait obtenu un 6, il lui avait dit qu'il n'en avait rien à faire. Il ne la laissait jamais rien faire, lui disait qu'elle était nulle, qu'elle ne savait rien faire. Une fois elle avait cuisiné avec sa mère et il avait refusé de manger, en évoquant "les mains de cette fille dégueulasse". S'agissant de la relation entre F______ et son père, elle a dit que des fois, son frère ne faisait rien et il se faisait taper. E______ se faisait également taper, comme eux. Ils les tapaient tous, même quand ils étaient tranquilles. Sa maman intervenait quand cela arrivait. Son beau-père tapait souvent sa maman quand elle n'était pas là, si bien qu'elle n'en savait pas plus. Sa maman s'occupait d'eux, essayait de les aider, jouait avec eux. Son beau-père s'énervait juste parce qu'elle restait avec eux et la tapait. Son beau-père laissait parfois le "truc" dans un tiroir. Sa maman l'avait peut-être jeté une semaine auparavant. Régulièrement, son beau-père leur disait qu'il n'allait plus le faire, notamment quand sa mère disait qu'elle allait partir, mais il recommençait. Il criait beaucoup et disait des gros mots, comme "va te faire foutre".

- 21 - P/7268/2023 F______, le 30 mars 2023 k.b. Les propos de F______, né le ______ 2017, ont été confus lors de son audition. Il a notamment évoqué le fait que son papa lui demandait de travailler alors que celui-ci ne travaillait jamais et regardait la télé. Il a décrit une scène dans laquelle son papa était mort et son œil était sorti. Il n'aimait pas "les papas y tapent maman". Les mamans étaient gentilles et les papas non, parce qu'ils le tapaient lui aussi. Son papa tapait sa maman et ne s'arrêtait jamais, même lorsqu'il lui disait d'arrêter, sinon elle allait "être morte". Son papa disait qu'il n'aimait pas maman parce qu'elle était "moche". Il a montré que son père le giflait, ce qui lui faisait mal, puis avec le poing sous le menton. Il a également montré un geste que faisait son papa en se prenant le cou avec la main droite, sous la mâchoire. Il a ajouté, "les dents ça fait mal". Il tapait aussi "le ventre" et "le cœur". Il a parlé d'un "bâton qu'il peut jeter", ajoutant que son papa était méchant et qu'il le tapait "toujours", "plein de fois". A______, le 6 avril 2023 k.c. A______ a expliqué que ce qui la dérangeait le plus était la violence que son père avait envers elle, et ce depuis toute petite, ce qui l'avait traumatisée. Son père avait été violent envers sa mère et son frère et elle avait ensuite interrompu le droit de visite. A huit ans, elle avait dû recommencer à aller chez son père et celui-ci avait encore été très violent, précisant que sa violence ne s'arrêtait jamais. Elle avait vu qu'il était aussi violent envers sa nouvelle femme et leurs enfants. A onze ans, elle n'était plus allée chez son père pendant quelques temps avant d'y retourner. Quelques mois auparavant, il était devenu trop violent avec elle ainsi qu'avec ses frères et sœur. La dernière fois que cela était arrivé datait de deux ou trois mois, alors que toute la famille rigolait à table. Son père lui avait dit qu'elle ressemblait à un animal et elle avait répondu que lui aussi puisqu'il l'avait faite. Cela l'avait mis très en colère. Il l'avait prise par les cheveux et l'avait tapée. Il l'avait prise par le bras, l'avait emmenée dans sa chambre. Il lui avait fait mal. Elle n'avait pas non plus aimé que ses jeunes demi-frères et sœurs, soient confrontés à ce genre de scène, qui devaient leur faire peur. Lorsque la femme de X______ essayait de l'arrêter, celui-ci la menaçait de la taper aussi. Elle a précisé que, lors de cet épisode, il lui avait donné deux ou trois fortes gifles au visage et qu'il l'avait ensuite tirée par les cheveux jusqu'à ce qu'elle tombe et qu'il l'emmène dans sa chambre en la prenant par le bras. Plus tard, elle a dit qu'il l'avait prise par les cheveux après qu'elle était tombée, pour la relever. Au moment où cela était arrivé, elle avait su ce qui allait se passer. Elle avait eu peur, mais avait été résignée. D______ avait été assise à côté d'elle et avait eu très peur. B______ avait essayé de retenir son mari par le bras et de le raisonner, mais il avait menacé de la taper également si elle osait encore le toucher. Elle ressentait beaucoup de colère envers son père et il y avait eu de nombreuses périodes pendant lesquelles elle ne lui avait plus parlé. A chaque fois, il lui disait qu'il allait changer et, quand elle y retournait, il redevenait violent. Après ce genre d'épisode, il continuait à l'insulter, en disant qu'elle ne servait à rien, qu'il n'aurait pas dû aller la rechercher et

- 22 - P/7268/2023 qu'elle aurait dû rester chez sa mère. Il lui disait des gros mots, la traitant de "sale pute", ou qu'il regrettait de l'avoir faite. Invitée à parler de la première fois où cela est arrivé, elle indiqué que l'épisode le plus violent avait été celui dont elle venait de parler. Les autres fois se produisaient quand elle jouait avec sa sœur et qu'elles ne faisaient pas moins de bruit quand il le leur demandait. Il leur donnait alors "des grosses claques". Elle avait l'impression qu'il cherchait les prétextes pour les frapper. Elle n'aimait pas montrer qu'elle avait mal, pleurait dans son coin et culpabilisait d'avoir fait quelque chose. D______ supportait moins bien ces situations et les gifles qu'elle. Celle-ci avait des problèmes de respiration et faisait des crises d'angoisse. A une reprise, à table, son père lui avait juste donné une petite claque. Celui-ci avait également saisi le bras de D______ et l'avait tourné. Par peur, celle-ci n'avait plus réussi à respirer. Contrairement à elle, D______ pleurait devant son père, lui disait d'arrêter, mais celui-ci continuait. Elle ne se souvenait pas d'autre épisode de violence. Pendant les vacances de février dernier, il avait essayé de lui donner une gifle, mais elle l'avait esquivée et il était parti. S'agissant des périodes plus anciennes que les dernières vacances de février 2023, il lui avait aussi donné des coups de pied dans le ventre, sans raison, notamment l'année précédente. Il lui avait reproché de ne pas avoir pris suffisamment soin des habits qu'elle avait emportés avec elle. Son père ne se rendait "même pas compte de la gravité de là où il pouvait la jeter" et du risque qu'elle se fasse mal. Il l'avait jetée par terre et lui avait donné un coup de pied dans le ventre. Son père aimait aussi bien menacer avec des objets, comme par exemple des couteaux. Deux ans plus tôt, elle avait rigolé avec D______ et sa belle-mère sur le canapé et son père avait cru qu'elles se moquaient de lui. Comme elle n'arrivait pas à arrêter de rire, il s'était approché d'elles et avait soudainement sorti un petit couteau de cuisine. Il avait dit "si t'arrêtes pas de rire, j'te découpe". Cela lui avait fait peur et elle était partie dans les toilettes et avait pleuré. Cela n'était arrivé qu'une fois. Le même jour, mais à un autre moment, il avait frappé sa femme devant elle. Alors qu'ils étaient en train de nettoyer et qu'il avait été frustré de ne pas retrouver un briquet, elle lui avait dit qu'il n'y avait pas de quoi s'énerver et il lui avait répondu, en tenant un couteau dans la main, "si t'oses encore me parler comme ça, tu verras". B______ lui parlait beaucoup de ce que son mari faisait quand elle n'était pas là et lui avait dit que ce n'était pas la première fois qu'il la menaçait ainsi. Son père était très colérique et s'énervait très vite, pour tout et pour rien, et la "frapp[ait] beaucoup". La deuxième fois qu'elle était revenue chez son père, elle avait eu très peur de lui. Le fait de le voir avait fait remonter des souvenirs de quand elle était petite. A chaque fois qu'il s'énervait, des souvenirs remontaient et elle avait peur qu'il le refasse. Elle restait alors muette. Les épisodes survenus quand elle était petite avaient été les plus violents. A cinq ans, alors qu'ils vivaient encore avec sa mère et son frère, elle n'avait pas voulu enlever son pull alors qu'elle se trouvait sur le canapé. Il l'avait alors prise dans les toilettes et lui avait donné des coups de poing jusqu'à ce qu'elle saigne. Il portait une bague ronde en argent, qui lui avait fait mal. Il l'avait ensuite photographiée. Elle avait revu cette

- 23 - P/7268/2023 photographie récemment de manière fugace sur un ordinateur de son père. Elle portait une couche et il y avait plein de sang sur elle et sur le canapé. Sa mère n'avait pas pu intervenir, car son père avait fermé la porte. A une autre occasion, sans se souvenir du contexte, alors qu'elle avait quatre ou cinq ans, il l'avait "balancée contre le mur". Elle avait vomi et beaucoup saigné du nez. A ce moment-là, son frère devait s'être trouvé à un entrainement de foot et sa mère n'avait pas été en mesure d'intervenir. Sa mère et son frère avaient été ceux qui avaient subis le plus de violences. Son père avait traité sa mère "comme une chienne". Son frère et elle avaient assisté à cette violence en étant effrayés, précisant qu'elle plaçait parfois sa tête dans un coussin pour ne pas voir, malgré le fait que sa mère essayait de les rassurer. X______ n'acceptait pas que G______ donne de l'amour à H______, car il n'en était pas le père, et il le tapait énormément. Lorsqu'elle avait été obligée de revoir son père, vers l'âge de huit ans, elle avait eu très peur. Sa belle-mère avait été très gentille avec elle et l'avait traitée comme ses autres enfants. Elle et son père avaient formé un couple normal, hormis le fait que son père devenait violent quand il y avait trop de tensions. Elle avait juste vu quelques scènes, du genre de celle qu'elle avait déjà racontée. Pendant les vacances de février 2023, elle était arrivée dans le salon alors que X______ s'apprêtait à frapper sa femme. Il s'était immédiatement arrêté pour qu'elle ne le voie pas, par peur qu'elle en parle à quelqu'un. A un autre moment, alors qu'elle sortait faire course, elle avait entendu un bruit ressemblant à "quelqu'un qui se faisait frapper". Quand elle était revenue, B______ lui avait dit qu'elle s'était faite "frapper", sans qu'elle ne puisse l'attester. X______ savait très bien qu'il ne pouvait pas frapper sa femme devant elle, car elle lui avait dit qu'elle rapporterait à sa mère tout ce qu'elle verrait. S'agissant de ses frères et sœurs, "il les tapait devant [elle]". X______ était beaucoup plus violent avec D______ qu'avec elle, car elle n'était pas sa fille. L'épisode le plus violent auquel elle avait assisté avait pris place quand elle avait huit ans et D______ quatre ou cinq ans. Il l'avait prise par le bras et l'avait tapée d'un coup de poing, qui l'avait fait saigner. D______ avait pleuré et avait eu très mal. Les autres fois, cela avait été des "claques normales", comme pour elle. Elle n'avait pas vu ou entendu autre chose. Sa belle-mère lui avait dit que X______ tapait souvent D______ quand elle n'était pas là, mais elle ne pouvait pas dire si c'était vrai. Elle était très proche de sa sœur, qui était très triste quand elle partait. Elle n'avait pas vu son père être violent avec E______, qui était plutôt calme. Elle n'avait pas beaucoup de liens avec ce demi-frère, car il ne l'avait pas côtoyée une bonne partie de sa vie. L'épisode le plus violent auquel elle avait assisté en lien avec F______ avait pris place quand elle avait huit ou dix ans. F______, encore tout petit, était assis à côté d'elle sur le canapé et X______ lui avait donné "beaucoup de claques". F______ était devenu tout rouge et avait eu mal. F______ se faisait souvent taper parce qu'il était trop excité et faisait beaucoup de bêtises. Mais vu qu'il était le premier garçon, F______ était l'enfant préféré

- 24 - P/7268/2023 de son père. Celui-ci recevait beaucoup plus d'amour que les autres et avait des privilèges, comme par exemple avoir un téléphone pour lui. Cette situation la dérangeait beaucoup, car elle estimait qu'à son âge elle devrait avoir le droit de prendre son téléphone chez son père, pour donner des nouvelles à sa mère ou pour lui parler s'il lui arrivait quelque chose. La seule fois où elle avait pris son téléphone chez son père, sans le lui dire, avait été pendant les vacances de février 2023 et cela avait pris une énorme ampleur. Au départ, elle avait écrit à son père, avec son téléphone, en se faisant passer pour sa mère, pour savoir quand elle pourrait rentrer. X______ avait répondu, puis avait ajouté "pourquoi? tu veux qu'on se voie?", croyant parler à G______. D______ et B______ avaient été présentes et cette dernière s'était demandée à quoi son mari jouait. Cette dernière, vraiment énervée, l'avait suppliée de pouvoir utiliser le téléphone pour tester son époux. Si elle avait eu l'autorisation de sa maman pour la première partie, elle ne lui avait pas parlé de la seconde, ce qui avait été une grosse bêtise de sa part, B______ ayant utilisé son téléphone pendant une semaine en se faisant passer pour G______. Cet épisode n'avait pas engendré de violences, mais, lorsqu'elle était rentrée chez sa mère, son père l'avait appelée en étant très énervé car il avait eu une embrouille avec son épouse. Il l'avait insultée de tous les noms, lui avait dit qu'il ne voulait plus jamais la revoir et l'avait accusée d'être la fautive. Depuis lors, elle s'était sentie mal depuis et avait culpabilisé. Elle avait baissé dans tout à l'école et était devenue trop faible. Elle était devenue froide avec les gens, même avec sa mère, en raison de cette culpabilité. Quand il n'était pas violent, son père était normal, mais elle ne parlait toutefois pas du tout avec lui, car elle ne le considérait plus comme son père depuis qu'il avait été violent envers elle, sa mère et son frère. Elle allait chez lui parce qu'elle était obligée. Elle lui en voulait beaucoup car il l'avait traumatisée. Elle avait envie qu'il souffre comme elle avait souffert. Elle voulait qu'il paie, car, à chaque fois qu'il avait fait quelque chose, il n'avait pas eu à en subir les conséquences et n'avait pas été condamné. Taper ses enfants et sa femme était très grave et elle voulait que ça se sache, pour qu'il ne continue pas. L'épisode lors duquel elle avait été frappée dans les toilettes lui avait laissé des traces sous les yeux et comme elle était petite, les gifles lui laissaient également des marques sur les joues. S'agissant des coups de pied dans le ventre, elle avait eu très mal pendant quelques jours, mais elle n'en avait pas parlé à sa mère. Auparavant, elle gardait pour elle tout ce que son père lui faisait et elle se sentait mal tout le temps. Quand il l'avait tirée par les cheveux, il l'avait juste tenue ainsi et elle n'avait pas eu de grosse douleur. Elle n'avait jamais dû aller chez le médecin à cause de son père. Invitée à se prononcer sur l'espèce de journal enroulé, évoqué par son frère et sa sœur, elle a expliqué que son père enroulait un journal et le scotchait. Il le laissait quelques fois dans la table basse du salon et, quelques fois, il le sortait et les tapait avec. Elle était désolée d'avoir oublié d'en parler parce que ce n'était pas le mode le plus violent utilisé par son père. Celui-ci tapait aussi le petit E______ avec cet objet. Elle-même n'avait pas été souvent tapée avec cet objet, c'était plutôt D______ et F______. Son père n'avait pas

- 25 - P/7268/2023 beaucoup tapé E______ sur le visage, les coups ayant plutôt été portés vers les bras, le ventre ou les jambes. Premières déclarations du prévenu à la police l. Le 31 mars 2023 devant la police, X______ a expliqué qu'après leur mariage, B______ était rapidement tombée enceinte et était restée à la maison, initialement parce qu'elle ne parlait pas français et n'avait pas de copine, puis pour s'occuper des enfants. Leur relation avait été bonne jusqu'à l'accouchement de leur second enfant, qui avait failli couter la vie à B______. Depuis lors, celle-ci n'allait pas bien, était devenue paranoïaque et jalouse. Elle était malade psychiquement, mais, en 2021, elle n'avait pas pris les médicaments qui lui avaient été prescrits. Il l'avait ensuite inscrite à des cours de français, mais elle les avait arrêtés, car elle trouvait que les enfants étaient trop souvent malades. Ils partageaient les tâches ménagères. Sa femme sortait régulièrement boire le café avec de nombreuses amies et voyageait régulièrement. Il était compréhensif, protecteur et avait encouragé son épouse à travailler, ce qu'elle n'avait pas voulu. Il avait entrepris un suivi auprès de VIRES pendant six mois et tout s'était bien passé. Il a contesté toute violence envers son épouse ou ses enfants. Il n'avait jamais menacé sa femme avec un couteau, mais l'inverse s'était produit, B______ lui ayant également dit à cette occasion qu'elle allait se tuer. Dans ces moments de crise, il s'enfermait dans sa chambre, le temps que son épouse se calme et redevienne elle-même. Après son interpellation en 2021, il était revenu à la maison pour ses enfants qu'il aimait profondément. Il avait des photographies de famille qui montraient que B______ et les enfants n'étaient pas malheureux avec lui. Informé du fait que des violences avaient été évoquées par l'un des enfants, il a contesté tous les faits mentionnés dans la dénonciation. Il s'agissait de manipulations de la part de son épouse envers sa fille D______. Il faisait face aux mêmes accusations qu'en 2021, qui avaient été classées fautes de preuves. Tout avait été inventé parce que B______ était persuadée qu'il était encore amoureux de son ex-femme, G______, ayant même utilisé le téléphone d'A______ pour se faire passer pour elle. Il avait puni sa fille pour cela, en lui interdisant de venir à la maison pendant une période. Il avait des contacts avec la logopédiste, ce qui ne serait pas le cas si vraiment il était si méchant. Son épouse était libre de venir chercher des affaires et il pouvait également lui donner de l'argent, car il voulait qu'ils ne manquent de rien. Les dossiers du SPMi relatifs aux enfants Dossier d'A______ m.a.a. Selon la fiche de signalement au SPMi d'une mineure en danger de développement, remplie par la médecin cheffe de clinique de AS_______[GE] le 20 décembre 2018, le 14 décembre 2018, A______ avait dit avoir été frappée par son père lors de son dernier week-end chez lui, celui-ci lui reprochant de ne pas avoir surveillé son petit frère. Il l'aurait tapée fort sur les jambes et en aurait fait de même avec D______. A______ disait

- 26 - P/7268/2023 que son père la frappait chaque week-end qu'elle passait chez lui, quand elle faisait une bêtise et qu'elle avait peur de lui. m.a.b. Il ressort notamment du journal du SPMi concernant H______ et A______, les éléments suivants : - Un droit de visite a été organisé dès janvier 2013, mais G______ n'amenait pas sa fille au Point Rencontre, malgré les demandes répétées, à l'exception d'une courte période entre fin mars 2013 et début du mois de mai 2013. - Le 27 mai 2013, le droit de visite s'est exercé une fois chez X______. Celui-ci a estimé que tout s'était bien passé, mais G______ a rapporté qu'A______ lui avait dit que son père l'avait tapée et touchée "en bas". La Brigade des mœurs et les autorités avaient constaté que les déclarations d'A______ avaient été faites suite à de nombreuses questions de sa mère et n'avaient pas été spontanées, alors que le pédiatre de l'enfant a estimé que les déclarations de sa patiente étaient vraisemblables. - G______ a dit au SPMi qu'A______ avait peur de son père, que celle-ci ne voulait plus le voir et qu'elle n'allait pas la forcer. Malgré les demandes du père, les efforts du SPMi, l'avis de J______, thérapeute à AT______ et les décisions de justice, le droit de visite n'avait pas été respecté. - En 2016 et 2017, l'éducateur de l'école d'A______ a mentionné que celle-ci avait toujours été une élève modèle, sans problème d'apprentissage ni de comportement, mais que, depuis quelques temps, elle pouvait adopter des comportements agressifs et chercher des conflits avec des garçons plus grands et plus forts qu'elle. - En avril 2017, suite à un jugement du Tribunal de première instance, le droit de visite a repris. G______ s'est dite contente pour A______, qui avait alors huit ans et demi, et rassurée que X______ avait refait sa vie et avait un enfant. - En juin 2017, l'éducatrice de l'école AP______ a mentionné que la reprise du droit de visite avait été "très violent" pour A______. Celle-ci avait dit être contente d'aller chez son père, mais aussi que c'était une obligation, au risque, sinon, d'être séparée de sa mère. La jeune fille pouvait adopter des comportements insolents et taper ses camarades. - Le 19 juin 2017, G______ a rapporté que X______ avait traité A______ de "salope" et de "conne" et qu'il l'avait tirée par les cheveux. Le même jour, A______ a dit au SPMi qu'elle n'aimait pas que son père parle mal de sa mère, que ça se passait bien chez lui, mais que celui-ci lui avait tiré les cheveux parce qu'elle avait fait une bêtise. - Lors d'un entretien du 26 juin 2017, X______ et G______ s'étaient rendus compte qu'A______ mentait et racontait des histoires pour éviter les conflits. X______ avait admis qu'il lui arrivait de punir sa fille dans sa chambre. - En novembre 2017, K______, éducatrice à l'école AP______, a rapporté que le comportement d'A______ avec son enseignante était bon, mais qu'elle avait toujours des difficultés dans les apprentissages même si elle progressait. G______ était ravie des changements positifs entre elle et X______. En février 2018, la même

- 27 - P/7268/2023 éducatrice a écrit qu'A______ lui avait raconté avec plaisir les moments qu'elle passait avec son père et que la situation semble stable et claire. - Le 17 juillet 2018, G______ a confirmé qu'il n'y avait pas de problème avec le droit de visite. Sa fille partait avec son père au Kosovo. - En octobre et décembre 2018, A______ et G______ ont indiqué que la situation était difficile à la maison. Une action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO) et un suivi chez un psychologue ont été mis en place. - Le 20 décembre 2018, selon un téléphone de Mme L______, cheffe de clinique à l'OMP, A______ aurait parlé d'un épisode de violence de la part de son père la semaine précédente. Le médecin en question a rédigé le signalement décrit cidessus (point m.m.a). X______ a indiqué que sa fille mentait et qu'il ne l'avait jamais tapée, mais qu'il la punissait dans sa chambre. Il avait "failli la taper" cet été, car elle s'était mise nue dans le lit avec D______. Il lui avait dit que, si elle continuait à mentir, il ne la voulait plus à la maison. Une suspension des visites avait été décidée d'un commun accord. - En janvier 2019, A______ a fait part de son souhait de retourner chez son père, mais aussi de sa peur que celui-ci soit fâché contre elle. G______ a indiqué que la situation à la maison était difficile et qu'elle souhaitait que X______ accueille plus souvent sa fille. - La situation apparait stable et le droit de visite se passer de façon positive, selon les déclarations de G______, d'A______, de l'AEMO et de M______. - Le 15 juin 2020, G______ a indiqué que X______ était venu sur son lieu de travail la veille pour l'insulter ainsi que sa fille, en lien avec l'intervention du SCARPA. Il ne voulait plus voir sa fille depuis six mois. - Selon le téléphone avec l'éducatrice, qui se trouvait aux côtés d'A______, celle-ci ne voulait plus aller chez son père, car il l'avait tapée. - X______ a expliqué avoir puni A______ car celle-ci avait publié des insanités sur lui, sur TikTok. Il n'avait pas vu sa fille en raison de la pandémie et de l'accouchement de sa femme. Après avoir vu la vidéo en question, N______ a écrit qu'au-delà de ce qu'A______ racontait en parlant de son père, son attitude était très "limite" et sa position très vulgaire. Elle comprenait que le père soit fâché. Le droit de visite s'est malgré tout poursuivi. - En novembre 2020, X______ a indiqué que le droit de visite se passait très bien. Il était beaucoup plus sévère avec sa fille que la mère de celle-ci. - Lors d'un entretien téléphonique de décembre 2020, G______ a indiqué qu'A______ n'avait pas envie d'aller chez son père, sans expliquer pourquoi, et a ajouté que X______ était plus strict qu'elle et qu'il y avait des règles. X______ avait raconté l'histoire de TikTok "à la famille", qui en avait voulu à A______. Celle-ci avait dit que son père parlait mal de sa mère et que son demi-frère de 3 ans, la tapait, sans que son père n'intervienne, car c'était un garçon. - Au début du mois de janvier 2021, A______ a refusé d'aller chez son père et est allée à la police, par crainte que son père fasse appel aux forces de l'ordre pour faire respecter son droit de visite. La mère a indiqué que sa fille assistait à de la violence conjugale et qu'elle ne voulait pas en parler, que son père la dénigrait et la traitait

- 28 - P/7268/2023 de "pute". Dans un premier temps, X______ n'avait pas voulu renoncer à son droit de visite, car ce n'était pas à sa fille de décider, qu'elle avait menti, parlait comme une "racaille" et ne voulait pas se confronter à lui. Finalement, il avait accepté que le droit de visite soit reporté. - Lors d'un entretien du 15 janvier 2021, X______ s'était dit inquiet des comportements de sa fille et de son manque d'éducation. Celle-ci aurait dit à D______ qu'elle ne voulait plus venir, car son père était trop strict et qu'elle ne pouvait pas voir ses copines. - Lors d'un entretien du 19 janvier 2021, A______ a parlé d'un malentendu. Elle était allée à la police car elle avait eu peur que sa mère ait des ennuis et que son père la gronde. Elle ne voulait pas aller chez son père car il ne lui laissait pas le téléphone et qu'il faisait des différences de traitement avec son petit frère de trois ans, qui en avait un. Elle aurait envie d'aller chez son père, si elle avait plus de liberté. - Lors d'un entretien téléphonique et une visite à domicile de fin janvier 2021, A______ a indiqué qu'elle voyait son père frapper sa femme devant elle, qu'elle se faisait aussi taper et que, trois mois plus tôt, elle s'était faite menacer avec un couteau. Elle avait des traces de coups sur le corps. Elle était traumatisée chaque fois qu'elle allait chez son père et avait peur de lui. Il lui était arrivé d'être punie dans sa chambre, mais il était aussi arrivé que son père lui tire les cheveux pour l'y emmener. Il y avait aussi des "petites claques" et son petit frère la tapait, sans que leur père ne dise rien. D______ et sa belle-mère lui avaient raconté qu'elles se faisaient aussi taper, mais il ne l'avait jamais fait envers sa belle-mère devant elle. Il avait déjà tapé D______ devant elle, "mais le plus souvent c'était le bébé de trois ans". - Le 15 janvier 2021, confronté aux déclarations de sa fille, X______ a dit que celleci mentait. Il admettait être strict et avoir des disputes conjugales, mais il n'utilisait pas la violence. Le droit de visite a été suspendu. - En mars 2021, lors d'une visite à domicile de N______, X______ avait affirmé qu'il ne tapait personne, ce que son épouse avait confirmé. D______ avait dit que tout allait bien. F______ avait du mal à s'exprimer, était un peu excité et avait tendance à taper. - Le droit de visite n'a plus été exercé jusqu'en août 2022. Pendant cette période, les résultats scolaires et le comportement d'A______ avaient été bons. - Le 29 août 2022, G______ a indiqué qu'une reprise de lien s'était faite avec X______, qui avait changé positivement depuis le décès de son père. A______ avait dormi chez son père et avait dit que tout s'était bien passé. - En octobre 2022, lors d'un entretien au CO ______, A______ a expliqué que, depuis cet été, sa mère et son frère avaient décidé qu'elle irait chez son père tous les weekend, "pour mettre du cadre", suite à une bêtise qu'elle avait faite. Chez lui, elle n'avait pas le droit de prendre son téléphone ou de sortir avec ses copines. Elle n'était pas contente d'y aller tous les week-end et les vacances, mais serait d'accord de s'y rendre un week-end sur deux et la moitié des vacances, ce qui a été mis en place en novembre 2022. Chez son père, cela se passait bien, hormis que la situation

- 29 - P/7268/2023 entre son père et sa belle-mère était parfois tendue. Son père sortait et n'était pas souvent à la maison. - Au début de l'année 2023, l'encadrement scolaire s'inquiète pour les résultats d'A______ et son absentéisme. - Le 20 mars 2023, X______ informe le SPMi qu'A______ a fait une grosse bêtise, en rapport avec son téléphone. Il lui a interdit de venir le voir. - Lors de l'entretien du 30 mars 2023, A______ et sa mère ont confirmé que la jeune fille n'allait plus chez son père depuis la fin des vacances de février 2023, suite à l'épisode du téléphone. Il lui aurait dit : "Tu es une pute, une salope, une pétasse : Je ne veux plus te voir. Tu n'es plus rien pour moi et ma famille". A______ ressentait un fort sentiment d'abandon et ne voulait plus revoir son père ni aller chez lui. Elle avait subi des violences physiques, précisant "quand il est énervé, il tape. Je me suis pris des claques", et des violences psychologiques, par des termes dénigrants. Son père était violent avec elle, mais encore plus avec sa femme et ses autres enfants. - Le 17 avril 2023, G______ a évoqué l'audition d'A______, qui avait été très courageuse et avait tout raconté depuis qu'elle était toute petite. A______ était soulagée physiquement et psychologiquement. A______ et sa mère ne voulaient plus que la première revoie son père. - En novembre 2023, A______ a confirmé, qu'elle se portait bien et ne voulait pas revoir son père. Dossier de D______, F______ et E______ m.b.a. Il ressort notamment de l'évaluation du SPMi du 6 mai 2022, réalisée après que B______ avait déposé plainte en 2021 : - que B______ a été suivie par la LAVI et le CAPPI et X______ par VIRES; - que B______ décrivait un climat de lourdeur depuis de nombreuses années, X______ étant colérique et sans patience. Il s'en était pris à elle à trois reprises en six ans de vie commune et aurait tiré les cheveux d'A______. Il grondait souvent les enfants et mettait la faute sur D______ alors qu'il surprotégeait F______; - que X______ contestait avoir recours à la violence physique mais admettait pouvoir utiliser parfois une certaine violence psychique et qu'il était d'accord de travailler cet aspect; - que l'infirmière scolaire et l'éducatrice de l'école n'avaient jamais eu affaire à ces enfants; - que la Dre O______, pédiatre des enfants, avait été surprise de l'interpellation du SPMi, dans la mesure où X______ avait souvent été présent avec son épouse lors des consultations et s'était montré adéquat. Il s'était toujours montré préoccupé des enfants. - que depuis l'intervention de SPMi, la situation familiale s'était stabilisée. Les différentes recommandations avaient été suivies et mises en place. Les enfants se sentaient désormais en sécurité et la réelle problématique était de stabiliser la prise en charge thérapeutique des enfants, afin de leur permettre d'évoluer dans les meilleures conditions. Aucune mesure de protection n'était préavisée.

- 30 - P/7268/2023 m.b.a. Selon le courriel du 14 mars 2023 de la Dre O______ à P______, du DIP, une réunion de réseau avait eu lieu le 13 mars 2023. Cette pédiatre était particulièrement inquiète pour les enfants de cette famille. D______ avait dénoncé des violences verbales et physiques de la part de son beau-père sur elle et sur sa mère en automne 2021. Après dix jours d'éloignement, le père avait réintégré le domicile familial. Suite à la réunion de la veille et les réactions de X______, qui s'était montré menaçant, elle était très inquiète. B______ lui semblait muselée et dans l'incapacité de dire quoique ce soit. De plus, le comportement de F______ était alarmant et était vraisemblablement le reflet de ce qu'il vivait à la maison. m.b.b. Selon une note de Q______, enseignante de D______, lors d'un entretien avec celle-ci et B______, le 14 mars 2023, il était apparu que cette dernière était constamment surveillée par son mari, n'osait pas se rendre au centre LAVI et se sentait en danger constant et imminent. D______ était au courant de la situation, qui l'angoissait beaucoup. Elle avait peur de son beau-père. Il y avait beaucoup de cris à la maison. Ces situations angoissaient F______, qui se frappait lui-même pour ne plus entendre les bruits et D______ qui se cachait dans sa chambre. D______ avait appris par A______ que X______ tentait de reconquérir son ex-femme, en jouant sur le téléphone d'A______. X______ avait été en colère et avait menacé D______ de la renvoyer au pays. Il n'y avait pas un jour sans cri et sans violence depuis sept ans. m.b.c. Selon le courriel de R______, directrice de l'école AO______, du 15 mars 2023, D______ venait de dire à son enseignante que X______ lui avait donné un coup de poing dans la poitrine récemment, sans pouvoir préciser quand, et qu'il la dévalorisait. Q______ avait précisé avoir été frappée par l'attitude charmante dont X______ avait fait preuve. m.b.d. Selon le courriel adressé le 16 mars 2023 par Q______ à R______, D______ s'était confiée à elle le 15 mars 2023, à 11h30, en disant que son papa criait tout le temps et qu'elle avait peur. Celui-ci avait tordu la main de sa maman et lui avait également fait mal à elle, sans pouvoir préciser quand, mais récemment. Il tapait souvent sa maman et des fois c'était elle. Il était méchant avec elle, disant qu'elle travaillait mal à la maison et qu'il allait le dire à son enseignante, alors que ce n'était pas vrai. m.b.e. Selon la fiche de signalement du SPMi du 17 mars 2023, le 16 mars 2023, à 16h00, D______ avait confié à son enseignante que son beau-père avait menacé sa mère en lui disant "si tu dis quelque chose, je te tue". Déclarations du curateur des enfants n.a Le 3 octobre 2023 devant le Ministère public, AQ______ a déclaré avoir rencontré A______ en juin et en septembre 2023. Elle venait d'intégrer une nouvelle école, en onzième, et cette année se passait mieux que la précédente. Elle était moins stressée, avait moins de problèmes de concentration et un meilleur rapport aux adultes. Elle lui avait confirmé s'être sentie oppressée lorsqu'elle allait chez son père, raison pour laquelle elle

- 31 - P/7268/2023 avait essayé de décaler des week-end. Elle se sentait mieux et plus en sécurité depuis qu'elle n'y allait plus. Elle avait toujours eu peur de lui. Il avait été un père "mauvais et violent", qui savait comment la mettre mal à l'aise et la culpabiliser. Il a notamment décrit la réaction de X______ après l'épisode du téléphone et des messages que celui-ci avait écrit, la traitant de "menteuse", de "traitre", et qu'elle avait perdu toute sa famille paternelle. Elle ne voulait plus le revoir. D______ se portait également bien. Elle s'habituait à la vie en foyer. Elle avait fini la sixième avec de très bonnes notes. La vie de famille se passait bien et elle avait exprimé que c'était mieux sans X______, tout le monde étant plus serein. Avant, elle était inquiète et passait la plupart du temps enfermée dans une chambre. Elle souhaitait vivre loin de lui. F______, allait bien et disait que la vie était belle. Il racontait le quotidien d'un garçon de son âge. Il préférait sa vie en foyer à sa vie d'avant, sous réserve de la nourriture. La vie était mieux sans son père et il ne voulait même pas en parler car celui-ci avait été "méchant". E______ était trop petit pour qu'ils aient pu avoir un échange. n.b. Le 8 mars 2024 devant le Ministère public, Me AQ______ a indiqué que ses protégés se portaient bien et poursuivaient leur scolarité. Il était frappant qu'ils n'expriment pas le manque de leur père, relativisant l'affirmation pour E______, avec lequel ses interactions étaient plus limitées vu de son jeune âge. A______ n'avait pas voulu répondre aux propos que lui avait adressé son père en audience. Elle disait être inquiète pour ce qui allait se passer à sa sortie de prison. Eléments médicaux et psychiatriques B______ o.a. Selon le rapport de consultation initiale du Service de psychiatrie adulte des HUG du 3 février 2022. B______ a été suivie d'octobre 2021 à janvier 2022 au CAPPI Jonction, en raison d'un épisode dépressif sévère lié à de nombreux conflits avec son mari. Elle avait évoqué ces conflits et des violences verbales envers elle et ses enfants. Il y avait eu des violences physiques envers elle, mais qui ne s'étaient plus reproduites après qu'elle avait fait appel à la police. Son mari était très contrôlant et dénigrant. Il parlait des troubles psychiatriques de sa femme avec les enfants et l'entourage. La question de son indépendance était importante. Elle ne pensait pas à la possibilité du divorce, car elle espérait qu'il change. Les rendez-vous au CAPPI lui faisaient du bien et elle allait mieux. Ses troubles psychotiques avaient disparu. o.b. Selon le rapport de fin de traitement établi le 28 février 2022 par le Service de psychiatrie adulte des HUG, B______ a rapporté avoir remarqué une dégradation de son état psychique suite au retour de son mari au domicile. Elle ressentait beaucoup de

- 32 - P/7268/2023 tristesse et de colère ainsi qu'un sentiment d'insécurité. Elle a décrit une période difficile, notamment en raison des violences subies de la part de son mari. Elle s'est présentée moins tendue aux rendez-vous suivants qu'au premier. Sa thymie avait été plus stable et elle n'avait pas montré de signes de la lignée dépressive. Sur le plan familial, après avoir rencontré X______, les médecins avaient observé un climat de violence et de contrôle dans le couple ainsi que la présence d'importantes difficultés de communication. Les deux parties exprimaient le souhait de régler la situation. o.c. Selon l'attestation établie le 6 mars 2024 par S______, psychologue, intervenante LAVI, B______ a été suivie du 24 septembre 2021 à mai 2022, en raison des violences domestiques dont elle et ses enfants étaient victimes. Elle avait ensuite été revue à partir du 30 mars 2023. En septembre 2021, B______ avait expliqué qu'elle subissait de la violence conjugale depuis son arrivée en Suisse, soit des coups, des tentatives d'étranglement, mais surtout beaucoup de violences psychologiques, avec une forte propension au contrôle et au harcèlement. Elle avait également été menacée de mort, menaces aussi proférées à l'encontre de sa famille au pays. Sa fille avait également subi de la maltraitance, psychologique et physique, et de la séquestration. Alors que sa fille avait six ans, B______ avait vu sur elle des marques de strangulation. Ses deux fils avaient aussi régulièrement reçu des coups, avec une sorte de "batte", fabriquée en papier et en adhésif. Après une suspension, B______ avait repris contact avec le centre LAVI, au cours de l'année 2022. Elle avait expliqué qu'elle n'avait plus de libido, mais que son mari s'était montré particulièrement insistant pour qu'elle accepte des relations sexuelles, estimant qu'elle devait se soumettre au devoir conjugal. X______ avait sollicité divers professionnels de la santé au Kosovo et en Suisse, pour comprendre la situation et faire en sorte que sa femme puisse "reprendre" les rapports intimes. Il n'avait toutefois pas suivi les conseils de patience et avait, à plusieurs reprises, continué à insister auprès d'elle, jusqu'à se montrer menaçant, en renversant notamment la table de nuit, cassant des objets, criant, ce jusqu'à ce qu'elle cède, de peur que cela ne réveille les enfants. Elle n'avait pas souhaité dénoncer ces actes, de peur que la situation ne s'aggrave. A la fin du mois de mai 2022, à l'issue de la suspension de la procédure, B______ n'avait plus sollicité le Centre LAVI. Elle avait à nouveau sollicité de l'aide en mars 2023, car la situation s'était encore dégradée. Parallèlement, le SPMi les avait également sollicités, car D______ avait signalé de nouveaux faits de maltraitance. B______ avait expliqué que, depuis qu'il n'y avait plus d'AEMO, son mari avait repris les violences verbales (cris, insultes) et physiques (corrections en donnant des coups) sur les enfants. Elle était intervenue à maintes reprises pour empêcher son mari de frapper les enfants et, lorsqu'elle l'avait fait, ce dernier l'avait à plusieurs reprises giflée, poussée ou frappée. Elle avait été menacée de mort lorsqu'elle

- 33 - P/7268/2023 avait évoqué son intention de se séparer. Elle a décrit l'épisode du téléphone, lors duquel X______ avait "attrapé" D______, qui avait caché le téléphone d'A______, et s'était fortement énervé contre elle. Il l'avait alors giflée et lui avait dit qu'il allait la renvoyer au Kosovo et que sa mère allait suivre aussi, mais dans un cercueil. Les propos de B______ avaient toujours été cohérents et elle s'était montrée constante dans ses explications. Entre 2021 et 2022,