Siégeant : M. Raphaël GOBBI, président, M. Laurent FAVRE, greffier P/10048/2021 RÉPUBLIQUE ET
CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE
Chambre 21
19 janvier 2026
MINISTÈRE PUBLIC Madame A______, partie plaignante, assistée de Me B______
C______ AG, partie plaignante contre Monsieur D______, prévenu, né le ______ 1995, domicilié ______[GE], assisté de Me F______
- 2 - P/10048/2021 CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : Le Ministère public conclut à ce qu'une violation du principe de célérité soit constatée et au classement de l'infraction de dommages à la propriété d'importance mineure. Il conclut principalement à un verdict de culpabilité sans circonstances atténuantes des chefs de contrainte sexuelle, de viol et de violation de domicile, subsidiairement à un verdict de culpabilité des chefs de contrainte sexuelle et de violation de domicile. Il conclut principalement au prononcé d'une peine privative de liberté de 24 mois, avec sursis complet et délai d'épreuve de 3 ans, subsidiairement au prononcé d'une peine privative de liberté de 15 mois, avec sursis complet et délai d'épreuve de 3 ans, étant précisé que devront être déduits la détention avant jugement ainsi que les jours sous mesure de substitution à hauteur de 1/5, à la non révocation du sursis accordé par le Ministère public le 15 juillet 2025 et à ce qu'il soit renoncé à la mesure d'expulsion du territoire suisse. Il conclut enfin à ce qu'il soit fait bon accueil aux conclusions civiles déposées par la partie plaignante, au rejet des conclusions en indemnisation déposées par le prévenu, ainsi qu'à la condamnation de ce dernier aux frais de la procédure. A______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité du prévenu des chefs de contrainte sexuelle et de viol et à ce qu'il soit donné une suite favorable aux conclusions civiles et en indemnisation déposées. D______, par la voix de son conseil, conclut à son acquittement des chefs de contrainte sexuelle et de viol et ne s’oppose pas à un verdict de culpabilité du chef de violation de domicile, au classement du chef de dommages à la propriété d'importance mineure, au prononcé d’une peine pécuniaire clémente assortie du sursis complet, au rejet des conclusions civiles déposées par la partie plaignante et au paiement d’une indemnité à titre de réparation du tort moral, en raison de la détention injustifiée, au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP. Il conclut à la non-révocation du sursis accordé par le Ministère public le 25 juillet 2025 et à la restitution des deux téléphones et des objets figurant à l'inventaire. Il conclut enfin à ce que les frais de la procédure soient laissés à la charge de l'Etat. Finalement, il conclut à une violation du principe de célérité. EN FAIT A.a. Par acte d'accusation du 28 juin 2024, il est reproché à D______ d'avoir, à une date indéterminée, en décembre 2020, alors qu'il se trouvait chez A______, commencé à embrasser cette dernière, puis à mettre l'une de ses mains d'abord au niveau de la cuisse gauche de l'intéressée, puis à l'intérieur de cette même cuisse, à chaque fois sur ses vêtements, alors que celle-ci a répété à son invité, à plusieurs reprises, le mot "non", y compris en haussant la voix, lui signifiant alors qu'elle ne voulait rien à caractère sexuel, à l'instar d'ailleurs de ce qu'elle lui avait clairement dit au moment de formuler son invitation pour ce dîner. Dans la mesure où D______ se trouvait alors dans un état second, qu'un couteau avait de surcroît été laissé sur le plan de travail de la cuisine lors de la préparation du repas, couteau qui était du reste à proximité immédiate de l'intéressé, cette
- 3 - P/10048/2021 dernière s'est rapidement sentie prise au piège. Passant outre les refus clairement exprimés par A______, il est devenu, au fil des minutes, de plus en plus entreprenant, finissant par plaquer fortement A______ contre le frigo, ce à quoi elle ne s'y attendait pas, et étant ainsi dans l'incapacité de se dégager, respectivement de bouger ses mains. Puis, il a poursuivi ses baisers sur l'intéressée, tout en lui pelotant les seins et en commençant à la déshabiller. Il a ensuite glissé l'une de ses mains au niveau du ventre de A______, descendant ensuite jusqu'au niveau de sa culotte et finissant par lui toucher les parties intimes, par-dessous le sous-vêtement porté par sa victime. Il a ainsi intentionnellement fait subir à A______, en sachant pertinemment qu'il agissait alors contre son gré, des actes analogues à l'acte sexuel ou d'autres actes d'ordre sexuel, en usant de pressions, tant d'ordre physique que psychique, à l'égard de A______, profitant du fait qu'il se trouvait seul dans l'appartement avec cette dernière, profitant également du fait qu'il avait beaucoup plus de force qu'elle, et profitant enfin d'une situation d'infériorité manifeste de sa victime, brisant la résistance de cette dernière, alors qu'elle n'était pas de taille à s'opposer à lui, respectivement à ses assauts de nature sexuelle. A______ n'a jamais osé se dégager, terrorisée par cette situation soudaine et alors qu'elle se trouvait seule chez elle, submergée par ses émotions, constatant qu'elle était ainsi prise au piège et craignant que, si elle ne le laissait pas faire, D______, qui se trouvait dans un état second et sous l'influence de stupéfiants, allait finir par s'énerver et la frapper. Ces faits ont été qualifiés, par le Ministère public, de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 CP. b. Il lui est également reproché d'avoir, dans les circonstances telles que susmentionnées, proposé à A______ de se déplacer au salon, là où se trouvait un matelas, celle-ci, étant très apeurée par la situation, toujours sous pression et partiellement déshabillée, s'étant aussitôt exécutée et s'étant retrouvée nue sur le dos, au niveau du matelas du salon, constamment mise sous pression. Il a rapidement enlevé son pantalon, puis, sans préservatif, pénétré A______ de son sexe, plusieurs minutes durant, l'écrasant alors de tout son poids, avant de finir par éjaculer en elle. A______, qui a laissé faire D______, était non seulement en état de choc par rapport à ce qu'elle venait de vivre quelques instants auparavant lorsque l'intéressé l'avait soudainement et de force plaquée contre le frigo, mais également tétanisée par son agresseur, dont elle connaissait la force et qui se trouvait alors sous l'influence de stupéfiants. En exerçant sur A______ des pressions d'ordre tant psychique que physique, D______ a intentionnellement contraint sa victime à subir un acte sexuel, soit une pénétration vaginale, sans préservatif. Ces faits ont été qualifiés, par le Ministère public, de viol au sens de l'article 190 al. 1 CP. c. Il lui est de surcroit reproché d'avoir, le 16 décembre 2021, en milieu d'après-midi, pénétré sans droit dans le centre commercial C______ AG, sis à hauteur de la rue ______[GE], alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction de pénétrer dans ce magasin, mesure qui lui avait dûment été notifiée, en mains propres, le 7 mai 2021 et d'avoir endommagé un pull en tentant d'enlever l'antivol correspondant, ledit pull ayant une valeur de CHF 129.-.
- 4 - P/10048/2021 Ces faits ont été qualifiés de dommages à la propriété d'importance mineure (art. 144 al. 1 cum 172ter CP) et de violation de domicile (art. 186 CP). B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : De la plainte pénale de A______ a. Le 10 mai 2021, A______, née le ______ 1998, a déposé plainte pénale. Elle a expliqué que, le 6 décembre 2020, après avoir mis fin à sa précédente relation, elle avait réinstallé son compte sur l'application Tinder. Quelques jours plus tard, elle avait rencontré un homme d'origine africaine dont le nom d'utilisateur était "G______". Elle s'était bien entendue avec ce dernier, également étudiant, qui lui semblait "clean". L'intéressé avait également un compte Facebook sous le nom de "H______". Il lui avait expliqué avoir environ 23 ans et être venu en Suisse grâce à une bourse pour faire des études de commerce. Il vivait avec sa famille, y compris sa sœur ou sa cousine, à Genève, et parlait français avec un léger accent africain. Aux alentours du 15 décembre 2020, ils s'étaient rencontrés une première fois dans un café vers ______[Carouge]. Ce dernier, mesurant environ 1,90 mètre et svelte, présentait bien, était bien habillé et avait l'air gentil. Après cette première rencontre, ils avaient beaucoup discuté par téléphone et par messages audio et s'étaient mis d'accord pour se revoir, toutefois tout était fermé à cause du Covid. Il lui avait proposé de venir chez lui, toutefois, elle avait refusé. Elle l'avait donc invité chez elle, un soir où son père était absent, tout en l'ayant préalablement mis en garde qu'il ne se passerait rien entre eux. Lors de ce second rendez-vous, qui avait eu lieu quelques jours après le premier, l'homme était arrivé avec plus d'un quart d'heure de retard et s'était à peine excusé, ce qu'elle avait peu apprécié. Celui-ci lui avait semblé, de prime abord, un peu perdu mais elle s'était dit qu'il avait dû avoir une longue journée. Ils avaient pris l'ascenseur pour se rendre chez elle et elle avait trouvé son interlocuteur bizarre, dès lors que celui-ci faisait des gestes étranges près de son visage, comme ferait une personne qui tentait d'énerver un chat. Elle a précisé que, selon elle, il n'était pas ivre. Elle avait pensé qu'il cherchait à la taquiner, ce qu'elle n'avait pas trop aimé. Elle avait ouvert la porte de son appartement et avait eu un sentiment bizarre. Toutefois, elle l'avait invité à entrer et ils s'étaient installés dans la cuisine. Elle lui avait fait remarquer qu'elle n'avait pas apprécié son retard, ce à quoi il avait répondu qu'il n'était pas venu pour se prendre la tête. Elle avait alors tenté de changer l'ambiance et ils avaient commencé à discuter. Il était resté dans un coin, en regardant son téléphone, lorsqu'elle avait cuisiné. Elle lui avait alors demandé de l'aider et il s'était exécuté. Il n'avait que peu mangé, avait bu une bière puis était parti sur le balcon pour fumer une cigarette. Pour sa part, elle n'avait pas consommé d'alcool et n'avait bu que du thé. A son retour, elle l'avait trouvé à nouveau bizarre et celui-ci s'était mis à parler d'avenir, en allant trop vite à son goût et en lui touchant les mains, alors qu'elle les retirait. Pour sa part, elle ne se sentait pas dans le même "mood". Elle avait cherché à mettre un peu de distance, dès lors qu'il la mettait mal à l'aise. Elle s'était dit qu'il était peut-être sous l'influence de drogue et qu'il avait fumé quelque chose. Il avait alors sorti une grosse boulette de shit et avait commencé à la "cutter" sur la table du salon. Elle lui avait demandé ce que c'était et il lui avait répondu que c'était du tabac. Elle l'avait prié d'aller fumer sur le balcon, car elle ne voulait pas qu'il
- 5 - P/10048/2021 fume à l'intérieur. Elle s'était sentie mal à l'aise, le suspectant notamment d'avoir fumé avant d'arriver chez elle, et s'était dit qu'il fallait mettre fin à ce rendez-vous. Lorsqu'il était revenu à l'intérieur de l'appartement, la situation avait dégénéré. Il avait commencé à l'embrasser, alors qu'elle n'avait pas arrêté de lui dire "non". Il lui avait fait un câlin, et elle était restée figée. A ce moment-là, il avait vraiment l'air dans un état second et elle avait commencé à craindre pour sa sécurité. Alors qu'il essayait de l'embrasser et de la toucher, elle le repoussait. Il avait alors glissé une main sur sa cuisse et elle s'était déplacée, tout en analysant sa situation. Elle avait réalisé qu'elle était seule, qu'il n'était pas lui-même par rapport à leur premier rendez-vous et qu'elle n'avait jamais été aussi terrifiée. Elle avait réfléchi à ses options, venant à la conclusion que si elle l'avait menacé avec un couteau, cela aurait été de sa faute, et si elle l'avait enfermé chez elle, elle aurait été reconnue coupable de séquestration. Il l'avait alors plaquée contre le frigo, l'avait embrassée, touchée les seins à travers les habits, puis avait mis ses mains dans son décolleté. Ensuite, il avait glissé sa main sous sa jupe-crayon, l'avait caressée par-dessus sa culotte et ensuite avait mis sa main à l'intérieur de sa culotte, alors qu'elle ne le voulait pas. Elle avait dit à plusieurs reprises "non", en le repoussant au niveau du torse, toutefois l'intéressé ne l'écoutait pas, alors qu'elle ne l'avait aucunement encouragé. Il n'avait pas été violent physiquement, toutefois il lui mettait la pression et elle avait eu peur, notamment en raison de son état. Selon ses souvenirs, il avait également mis un doigt dans son vagin. Elle l'avait repoussé mais il était revenu vers elle et l'avait embrassée dans le cou tout en lui touchant tout son corps. Il lui avait ensuite ouvert le zip de sa jupe et lui avait enlevé son pull. Elle s'était ainsi retrouvée en sous-vêtements. Alors que lui était "à fond", elle était restée raide, très stressée, froide et en position craintive. Par la suite, il s'était lui-même déshabillé et lui avait proposé d'aller au salon. Elle s'était sentie forcée, dès lors qu'il était derrière elle, lui mettant la pression et qu'elle était en sous-vêtement. Ils s'étaient retrouvés dans le salon, sur le matelas qu'elle avait sorti trois jours auparavant pour un ami qui avait dormi chez elle. Elle ne se souvenait plus comment elle était arrivée sur le matelas. Selon elle, il lui avait demandé de s'allonger et elle s'était exécutée, en se recroquevillant. Alors qu'il se trouvait face à elle et qu'elle était sur le dos, il s'était couché sur elle. Il l'avait complètement déshabillée puis s'était déshabillé lui-même. Il l'avait embrassée dans le cou puis sur la bouche. Elle a ajouté que son esprit était ailleurs et elle avait serré les dents, se disant que ce serait juste une mauvaise "baise". Il l'avait pénétrée et elle avait fixé le plafond tout en le tenant par les épaules. Le rapport avait duré cinq ou six minutes, durant lequel il avait fait des va-et-vient. Elle se souvenait qu'elle était écrasée par son poids et qu'elle avait eu mal. Durant le rapport, il avait été brusque et ne s'était pas préoccupé d'elle. Il avait éjaculé, sans son consentement et alors qu'il ne portait pas de préservatif. A aucun moment, ils avaient discuté de préservatif. Après le rapport, elle n'avait pas ressenti de douleur. Elle a précisé qu'elle avait uniquement apprécié la sensation de ses baisers dans son cou lorsqu'elle était contre le frigo. Toutefois, tout le reste l'avait dégoûtée. Alors qu'il s'était couché sur le dos, sans lui demander son avis, comme s'il voulait dormir chez elle, elle s'était dépêchée de se rhabiller dans sa chambre. Elle avait conscience que ce qui venait de se produire n'était pas normal et voulait juste se débarrasser de lui. Elle
- 6 - P/10048/2021 lui avait demandé plusieurs fois de partir et il l'avait accusé de l'avoir utilisé juste pour "baiser". Elle lui avait proposé de prendre un bus et l'avait accompagné jusqu'à l'arrêt de bus, tout en ne pensant à rien et souhaitant juste le voir partir pour se retrouver seule. Il avait pris le bus numéro 19 et avait croisé une femme, âgée d'une trentaine d'année et de la même ethnie que lui, qu'il connaissait dans le bus. Il avait essayé de l'embrasser et elle s'était forcée à se laisser faire car elle était en état de choc. Une fois parti, elle était rentrée chez elle et avait pleuré. Elle n'avait pas été examinée par un médecin après ce rapport. Le lendemain, elle avait signalé son profil sur Tinder, avait bloqué son numéro et avait effacé toute leur conversation électronique. Elle n'avait pas voulu en parler et avait voulu enterrer la situation, dès lors qu'elle avait l'impression que personne ne la comprendrait, même pas son père ni son frère. Le jour de son anniversaire, soit le 13 avril 2021, peu après minuit, elle avait reçu un appel d'un numéro inconnu sur WhatsApp, soit le +411______, et avait décroché. C'était l'homme précité, lequel lui avait proposé qu’ils se revoient et demandé de lui donner une seconde chance. Il lui avait aussi proposé d'être exclusifs, qu'elle arrête de voir d'autres hommes et de se pacser avec lui. Sur la défensive, elle l'avait confronté à ce qu’il s'était passé. Il lui avait alors répondu qu'il n'avait pas compris les choses de la même manière et que, selon lui, lorsqu'une femme disait "non", elle voulait en fait dire "oui". Durant cet appel, il avait clairement reconnu ce qu'il avait fait et qu'il était "défoncé" mais il ne s'était pas excusé. Elle avait eu le sentiment qu'il n'en avait "rien à foutre" et qu'il minimisait sa réaction. Elle lui avait répondu qu'elle avait assez souffert dans sa vie. Face à ses aveux, elle avait envisagé d'enregistrer la conversation mais elle savait que cela était illégal. Sur le moment, elle avait pensé que ce serait bien de le revoir pour un café, afin de discuter calmement. Toutefois, elle avait changé d'avis et ne l'avait finalement plus jamais revu. Il l'avait relancé mais elle ressentait du dégoût lorsqu'elle lui parlait, notamment parce qu'il reconnaissait ce qu'il avait fait sans toutefois réaliser l'impact que ses agissements avaient eu et tout en reportant la faute sur elle. Elle n'avait pas eu l'impression que cela le perturbait et avait réalisé qu'il n'avait aucun respect pour les autres. Il lui avait d'ailleurs demandé, lors de son appel du 13 avril 2021, si elle avait ressenti du plaisir lors de leur rapport, alors qu'il l'avait agressée. Face à son attitude, qu'elle estimait être du "gaslighting", soit une sorte de manipulation psychologique pratiquée par les narcissiques et les manipulateurs, elle s'était sentie très mal. Elle avait alors gardé son numéro et enregistré une photographie de lui afin de pouvoir déposer plainte et transmettre les informations nécessaires. Elle s'était décidée à déposer plainte en voyant comme il considérait les femmes et qu'il n'avait pas l'air d'avoir conscience que "non c'est non". Elle voulait éviter qu'il agisse ainsi à l'encontre d'une autre femme. Elle a indiqué qu'elle ne le détestait pas, toutefois, elle souhaitait qu'il prenne conscience de ce qu'il lui avait fait. Cet appel avait tout fait remonter à la surface alors qu'elle essayait d'oublier et elle s'était rendu compte qu'elle n'arriverait pas à oublier ce qui s'était passé. Le jour de son anniversaire, elle s'était confiée à une amie, I______, qui était étudiante à ______[France], par le biais de Facebook. Elles avaient discuté en s'envoyant des messages audios, dès lors qu'il était compliqué pour elle de lui expliquer ce qu’il s’était passé par messages écrits. Deux ou trois jours plus tard, elle s'était également confiée à
- 7 - P/10048/2021 son père, qui lui avait conseillé de faire plus attention et d'aller à la police. A son frère, elle ne lui avait pas vraiment expliqué ce qui lui était arrivé, dès lors que celui-ci n'était pas très compréhensif, même s'il l'avait accompagnée à la police pour déposer plainte pénale. Depuis les faits, elle ne ressentait pas de séquelle au niveau de sa sexualité. Elle avait cependant plus de peine à faire confiance aux gens, en particulier aux hommes, et à s'ouvrir. Elle avait l'impression que ces événements étaient une épine dans son pied qui l'empêchait d'avancer, ce qui la rendait triste. Elle se sentait isolée et se rendait compte qu'elle avait besoin d'aide. Elle n'avait pas consulté de psychologue mais souhaitait pouvoir contacter la LAVI. a.b. A l’appui de sa plainte, elle a produit: - une photographie de l'homme en question; - des échanges entretenus par WhatsApp avec "G______", dont il ressort que ce dernier lui a écrit pour la première fois, le 11 avril 2021, à 19h29, lui indiquant qu'il veut lui parler, sans toutefois mentionner son identité. Elle lui demande qui il est et qu'elle trouve suspicieux d'être contactée par un utilisateur WhatsApp qui a un compte professionnel. Le 13 avril 2021, à 00h15, il lui envoie une photographie d'un homme de dos et elle lui demande qui il est. Il lui transmet ensuite une seconde photographie de lui, prise de face, et elle lui écrit "G______". Il lui demande comment elle va et elle lui envoie deux messages vocaux, dans lesquels elle lui demande pourquoi il a conservé son numéro et pourquoi il l'a contactée, alors que lorsqu'il était venu chez elle, il était "totalement défoncé" et avait été odieux. Il l'avait aussi "pelotée" et "fait des trucs" qu'elle ne voulait pas. Elle ne comprend pas pourquoi il la contacte, "comme une fleur". Il lui répond qu'il veut la revoir, rien de plus, ajoutant : "J'ai mal fait", puis "Peut-être". Elle lui écrit qu'elle ne sait pas quoi lui répondre, qu'elle a trouvé bizarre que lorsqu'il était parti, il y avait une fille qu'il connaissait dans le bus. Il l'avait faite "flipper" et elle n'est pas bien. Elle ajoute qu'elle n'est d'accord de le revoir que dans un lieu public et munie d'un spray au poivre. Dans la soirée du 13 avril 2021, elle l'informe qu'elle a un contre-temps le lendemain et qu'elle ne pourra pas le rencontrer à 14h00. Le 15 avril 2021, à 23h10, A______ lui envoie une capture d'écran d'un profil Facebook dont le nom d'utilisateur est "H______ (drug money)". Il ressort de cette image qu'une demande d'amitié a été envoyée par A______ mais qu'elle n'a pas encore été acceptée. Ainsi, le jour de la prise de la capture d'écran, ils ne sont pas encore "amis". Elle lui écrit ensuite "ah bah tient" et "c'est toi ça mdr". "G______" lui répond "lool" et "Bien sûr". A______ lui demande "Pourquoi "drug money" mdr", ce à quoi il répond "lool" et "ça fait longtemps ce profil". A______ lui demande alors pourquoi il veut la revoir, alors qu'il ne la connait pas et qu'elle n'a rien à lui apporter; - un échange de messages sur Messenger avec I______, non datés, mais envoyés avant le 15 avril 2021, celle-ci lui demande si elle lui a donné une seconde chance, ce à quoi A______ lui répond qu'il l'a agressée sexuellement, qu'elle ne veut pas que cela se sache, y compris au sein de sa famille, et que personne d'autre n'est au courant. Elle a du mal à en parler et elle ne connait ni le prénom ni le nom de l'intéressé mais a une photographie de lui et son numéro de téléphone. L'individu lui a mis la pression, alors
- 8 - P/10048/2021 qu'elle n'a pas arrêté de dire non. Ce dernier était complètement "défoncé". Selon ses souvenirs, cela s'est produit en janvier 2021. Elle ne veut pas être blâmée et sermonnée, notamment par son frère ou son père. I______ lui répond : "De toute façon c'est acté que peu importe les sujets ta famille est hors-jeu". A______ lui indique qu'elle n'a pas de témoins des faits. I______ lui dit qu'elle peut lui en parler si elle le souhaite et A______ lui a envoyé 24 messages vocaux, de moins d'une minute chacun, et lui transmet la fiche de contact de "G______", dont le numéro de téléphone est le +411______. Il ressort de cette capture d'écran que "G______" l'a appelée le jourmême à 00h22, ainsi que le 13 avril 2021, à 00h30, et que cet appel a duré environ 33 minutes. I______ lui conseille d'aller voir la police; - un message vocal d'environ dix minutes envoyé par Messenger à I______ (qui est une compilation des 24 messages audio mentionnés précédemment), dans lequel elle explique que la situation a "dégénéré" avec un homme "totalement défoncé" et "chelou". Elle n'avait pas arrêté de dire "non" et était terrifiée, car l'intéressé avait beaucoup plus de force qu'elle et avait fait pression. Elle avait tout fait pour le repousser, mais ce dernier l'avait coincée contre le frigo et avait commencé à lui faire des "trucs" qu'elle ne voulait pas, alors qu'elle avait préalablement dit "non". Toutefois, à ce moment-là, elle n'avait pas vraiment réussi à dire "non", vu comment il l'embrassait. Elle avait l'impression que son âme était sortie de son corps, elle ne comprenait pas ce qu'il se passait, elle était là et en même temps n'était pas présente. Par la suite, "ce qui s'est passé s'est passé". Elle ne s'était jamais sentie aussi bizarre de toute sa vie et se sentait très mal. Elle avait fait de son mieux pour le faire "dégager" et avait ensuite beaucoup pleuré. Elle n'en a parlé à personne, dès lors que son frère n'a aucune compassion à son égard et que son père n'est pas compréhensif. Elle ne se sent pas écoutée par ces derniers. Elle n'a pas non plus envie que d'autres personnes le sachent, y compris sa famille. Alors qu'elle avait bloqué l'individu concerné, ce dernier a réussi à la recontacter la veille. Elle n’a pas initié une procédure juridique, dès lors que c'est sa parole contre la sienne et qu'elle n'a pas de preuve matérielle, notamment aucune lésion physique et aucun enregistrement. Au téléphone, dès qu'elle avait reconnu sa voix, elle avait été atterrée et ne se sentait pas bien jusque dans ses tripes. Elle se sentait dégoûtée par cette personne. Ils avaient discuté pendant trente minutes, durant lesquelles elle avait été sur la défensive et l'avait confronté à leur dernière rencontre, alors que lui ne s'était pas excusé et avait minimisé les faits en lui disant qu'il fallait oublier et avancer. Il lui avait indiqué qu'il souhaitait qu'elle soit heureuse et qu'elle soit "à lui". Elle s'était sentie très mal. Elle avait constaté, qu'alors qu'elle lui avait reproché de lui avoir fait du mal, il n'avait pas reconnu ses torts et avait plutôt affirmé que c'était la faute des femmes. A aucun moment, elle ne s'était montrée réceptive et, au contraire, elle avait dit "non". Il lui avait même affirmé que lorsqu'une femme disait "non", cela voulait dire "oui" et cela l'avait beaucoup choquée. Elle ne pense pas que ce soit bon signe que cet homme l'ait contacté environ 20 minutes avant son anniversaire. Elle ignore comment celui-ci l'avait retrouvée, alors qu'elle l'avait bloqué. Elle s'est renseignée sur les démarches judiciaires, dès lors qu'elle a quelques séquelles et qu'elle pourrait peut-être être dédommagée, toutefois elle ne pense pas
- 9 - P/10048/2021 qu'elle puisse avoir gain de cause, sauf conservation d’un enregistrement incriminant. Elle ne pense pas pouvoir supporter la charge mentale d'une procédure judiciaire, dès lors qu'elle est très seule, qu'elle ne veut pas que ces faits se sachent et ne souhaite pas que sa famille la voie comme "la fille qui s'est faite violée". Elle n'a raconté ces faits à personne d'autre. Sur le moment, elle avait envisagé de se défendre avec un couteau, mais n'avait pas de sprays au poivre et avait peur qu'en utilisant un couteau, la situation ne dégénère et que le droit suisse ne reconnaisse pas le cas comme étant de légitime défense, bien qu'elle n'était pas du tout consentante. Elle avait cédé à la pression car elle n'avait aucune autre option. Elle ne se sent pas bien quand elle en parle et souffre des conséquences. Cette situation est "moyennement supportable" à ses yeux. Elle a peur de se faire blâmer, car c'est toujours la faute des victimes. Elle n'a pas non plus envie que son père en parle au reste de sa famille, qu'elle soit étiquetée et qu'on lui fasse la morale. a.c. Selon le rapport de renseignements de la police du 28 mai 2021, le raccordement +411______ était enregistré au nom de D______. Ce dernier, fils de fonctionnaire international et au bénéfice d'un permis B valable jusqu'en février 2022, était défavorablement connu des services de police, notamment pour des affaires de stupéfiants. En mars 2020, sa petite sœur, J______, alors âgée de 16 ans, avait été entendue par la Brigade des mineurs, en collaboration avec le Service de protection des mineurs et avait demandé à être placée en foyer, dès lors qu'elle ne se sentait pas en sécurité à son domicile avec son frère, lequel consommait de la drogue, était très agressif et la contrôlait. En avril 2021, la mère de celui-ci avait contacté la police pour annoncer des conflits verbaux réguliers avec son fils et son souhait de ne plus habiter avec lui. Aucune plainte n'avait été déposée pour ces faits. De l'interpellation de D______ et des faits commis au préjudice de K______ b.a. Il ressort de plusieurs documents à la procédure, notamment le rapport d'arrestation du 13 mai 2021, que la police est intervenue à la rue ______, au Grand- Lancy, interpellant D______, qui menaçait sa mère avec un couteau. Lorsque la police est arrivée sur place, celle-ci avait réussi à lui saisir l'objet des mains. Le même jour, K______, diplomate, mère de ce dernier, a déposé plainte pénale à l'encontre de son fils, pour les faits s'étant produits le même jour. A l'appui de sa plainte pénale, elle a ajouté que, depuis trois mois, son fils se comportait de manière très agressive et l'avait menacée de la frapper à deux reprises. Son comportement dérangeait les habitants de leur immeuble, qui avaient fait part de leur mécontentement à la régie. Le 9 mai 2021, D______ avait frappé sa sœur et elle avait appelé la police. Celui-ci l'insultait tous les jours et elle avait peur qu'il la tue. Entendue à ce sujet par la police, J______, soit la sœur de D______, a notamment indiqué qu'il y avait de nombreux conflits entre son frère et sa mère depuis de nombreuses années et qu'il se montrait physiquement et verbalement violent avec tout le monde. Ce dernier a été mis en détention provisoire. b.b. Entendu par la police le 13 mai 2020, D______ a refusé de répondre aux questions. Il ressort toutefois de plusieurs documents à la procédure, notamment de certains courriers qu'il a envoyés alors qu'il se trouvait en détention, qu'il contestait ces faits.
- 10 - P/10048/2021 b.c. Le 20 mai 2025, D______ a envoyé plusieurs courriers, à teneur desquels: - il demande à L______, un ami, de parler avec sa mère pour qu'elle retire sa plainte à son encontre; - il demande à M______, de l'Ambassade du N______, de parler avec sa mère et de lui demander de retirer sa plainte, ainsi que de passer le message à O______; - il indique à sa mère qu'il n'avait jamais eu l'intention de lui faire du mal et lui demande de retirer sa plainte pénale, précisant avoir été violé en prison. b.d. Dans un courrier à l'attention de l'Ambassadeur du N______, il explique avoir été victime d'agression physique de la part de sa mère, qui lui avait défiguré son visage avec une ceinture et dont il gardait encore les cicatrices. Il lui reproche plusieurs agissements, notamment d'avoir payé illégalement des policiers pour qu'il soit en garde à vue, d'avoir caché les clés de leur maison pour qu'il reste dehors jusqu'à ce qu'elle revienne, de l'avoir obligé à lui donner les trois quarts de son salaire de son premier emploi. Il ajoute qu’elle ne prenait jamais en compte ses rêves ou ses plaisirs. Toutefois, il lui pardonne car il n'a qu'une maman. Il a transmis une partie de l'ordonnance pénale, entourant le paragraphe dans lequel le TMC indique que les charges sont sans conteste graves, sa mère ayant demandé des mesures d'éloignement à son égard, les déclarations crédibles de cette dernière étant corroborées par celles de sa fille. Il ajoute une note manuscrite sur le document, à savoir: "Ma maman et ma sœur ont détruit ma vie avec des préméditations le jour de la fête de Korité". b.e. Par courrier non daté, J______ a écrit à son frère, lui indiquant qu'elle espérait que sa détention lui avait permis de réfléchir à ce qu'il voulait faire de sa vie. Elle souhaite être là pour lui, toutefois le voir sous l'emprise de la drogue lui fait de la peine. Elle ne sait pas s'il se rend compte du mal qu'il fait autour lui. Il risque de perdre toute sa famille et les gens qui l'aiment. b.f. Le 24 mai 2021, L______, ami de D______, a écrit à ce dernier, lui indiquant que son incarcération avait été également très difficile pour ses proches. Il faut qu'il se pose les bonnes questions, notamment si c'est normal de vivre ainsi et de se mettre à dos toute sa famille. Il lui demande aussi s'il compte passer sa vie à être un "fumeur de joint", et si sa sœur et sa mère méritent ses sautes d'humeur dues à sa dépendance. Il sait que sa place n'est pas en prison et qu'il est une belle personne qui doit continuer ses études. b.g. En date du 26 mai 2021, K______ a retiré sa plainte pénale à l'encontre de son fils pour des raisons personnelles. Des faits commis au préjudice de A______ c.a. Entendu le 27 mai 2021 par la police, D______ a expliqué être arrivé en Suisse en septembre 2019 avec sa petite sœur, dans le cadre d'un regroupement familial diplomatique, sa mère étant secrétaire au consulat du N______. Il a déclaré que, depuis son arrivée en Suisse, il utilisait l'application Tinder pour faire des rencontres. Par ce biais, il avait rencontré son ex-copine, P______, qu'il avait fréquenté pendant neuf mois, puis A______. Il avait discuté avec d'autres femmes mais ne les avait jamais rencontrées.
- 11 - P/10048/2021 Il utilisait également les applications HAPPN et LOVO. Il consommait du cannabis, à raison de deux ou trois joints par jour depuis plus de cinq ans, ainsi que de l'alcool, avec des amis. Il avait rencontré A______ par le biais de Tinder fin décembre 2020. Ils avaient également discuté via WhatsApp et décidé de se rencontrer une première fois dans un bar situé à Carouge. Par la suite, ils avaient gardé contact par téléphone, puis avaient convenu de se revoir une seconde fois chez elle, cette dernière lui ayant préalablement indiqué que son père et son frère seraient absents. Il ne se souvenait pas qu'elle lui ait dit qu'il ne se passerait rien ce soir-là. Le jour de leur rendez-vous, il l'avait rejointe à l'arrêt de bus et ils s'étaient rendus chez elle. Il avait un peu de retard, ce qu'elle n'avait pas du tout apprécié. Il ne se souvenait pas avoir vu des amis avant de la retrouver et a contesté être "défoncé" à son arrivée. Elle lui avait offert une bière et lui avait cuisiné du saumon qu'il n'avait pas aimé mais il s'était forcé à manger un peu pour ne pas la vexer. Puis, ils avaient discuté, s'étaient embrassés dans la cuisine puis déplacés dans le salon, où se trouvait un matelas. A______ avait déposé un drap sur le matelas et s'était couchée dessus, sur le dos. Ils avaient fait l'amour et il l'avait pénétrée pendant environ cinq à dix minutes, puis avait éjaculé en elle, ce qui était "normal" selon lui, précisant qu’il ne portait pas de préservatif. A aucun moment, A______, qui n'avait pas consommé d'alcool, ne l'avait repoussé, lui avait dit "non" ou lui avait montré par ses gestes qu'elle ne voulait pas. Selon lui, celle-ci avait accepté d'entretenir un rapport, dès lors qu'elle avait pris l'initiative de se rendre au salon, de mettre un drap sur le matelas puis de se coucher dessus. Durant le rapport, elle était "normale". Il a indiqué qu'il ne savait pas si elle avait eu du plaisir, dès lors qu'il n'était pas à sa place, toutefois ils avaient "très bien fait l'amour". Il a d'abord déclaré que, ce soir-là, il était dans un état festif, dès lors qu'il avait consommé une bière, fumé une cigarette et un joint. Il a ensuite indiqué qu'il ne se souvenait plus s'il avait fumé un joint car les faits étaient anciens. Il a précisé que l'appartement était très "bordélique" et qu'il ne se souvenait plus s'il y avait un canapé dans le salon. Il a contesté qu'il y ait eu un viol, indiquant que les faits s'étaient passés normalement. C'était A______ qui l'avait invité et que peut-être que cette dernière s'attendait à ce qu'il la rappelle, ce qu'il n'avait pas fait. Il était surpris par la plainte pénale déposée par A______. Il n'y avait eu aucun conflit entre eux. Une fois la soirée terminée, il était parti et elle l'avait raccompagné jusqu'à l'arrêt de bus. Une fois monté dans le bus, il avait commencé à discuter avec une autre femme et A______ l'avait vu. Il ne l'avait pas recontactée par la suite. Le lendemain, A______ lui avait envoyé un message par WhatsApp lui indiquant qu'elle l'avait bloqué, étant précisé qu'il communiquait avec elle via le raccordement +412______. Il a expliqué que, trois mois auparavant, il l'avait contactée à nouveau sur WhatsApp en utilisant un autre numéro de téléphone, soit le +411______. Il avait enregistré ce numéro sur cette application à titre de compte professionnel, dès lors qu'il ne pouvait pas avoir deux comptes WhatsApp privés. Il avait contacté l'intéressée pour la revoir et dans le but de recréer un lien, bien qu'il ne pouvait pas dire qu'elle lui plaisait vraiment. A la question de savoir s'il voulait la revoir pour avoir une relation sexuelle avec elle, il a déclaré que cela ne se disait pas qu'on voulait revoir une femme juste pour le sexe. Ils avaient commencé à discuter par messages et elle lui avait demandé pourquoi il l'avait
- 12 - P/10048/2021 recontactée. Il avait esquivé cette question, puis ils avaient discuté de tout et de rien. Il a contesté que A______ lui ait fait des reproches, mis à part le fait qu'il avait discuté avec une autre femme dans le bus. Il a déclaré qu''entre temps", elle l'avait demandé en "ami" sur Facebook, ce qu'il avait accepté. Il a ensuite indiqué qu'il ne se souvenait plus quand elle l'avait ajouté sur Facebook, se souvenant simplement que c'était après leur seconde rencontre et qu'il ne pouvait indiquer si elle l'avait demandé comme "ami" avant ou après qu'il la recontacte avec son nouveau numéro. Bien qu'ils avaient initialement discuté de se revoir, leur relation n'était plus comme avant et finalement ils ne s'étaient plus jamais revus. Confronté aux déclarations de A______, il a indiqué que tout était faux et que cela s'était passé naturellement, ajoutant que celle-ci était plus costaude et plus grande que lui et que cela ne faisait pas de sens, au vu de ses accusations, qu'elle l'ait raccompagné à l'arrêt de bus après leur soirée. Il a également contesté qu'elle ait eu peur pour sa sécurité, ajoutant ne pas avoir été violent. Il a encore contesté lui avoir dit, en avril 2021, que quand une femme dit "non", cela veut dire "oui", ajoutant qu'il ne s'en souvenait pas et qu'il n'était pas d'accord avec cette affirmation, dès lors que lorsqu'une femme disait "non", cela voulait dire "non". Il n'avait jamais été accusé d'agression sexuelle jusqu'alors. Selon lui, c'était "vexant" de demander à une femme: "est-ce qu’on fait l'amour ou pas", et en général, tout se faisait à travers la discussion et le feeling. A l'époque des faits, il était encore en couple avec P______, qui l'avait depuis quitté, car, selon lui, elle ne l'aimait plus. Il a d'abord déclaré qu'il n'avait jamais été violent envers elle, sauf le dernier jour, lorsqu'elle avait mis fin à leur relation. Il a ensuite précisé avoir été violent verbalement et qu'ils s'étaient chamaillés. Il ne l'avait jamais forcée à avoir des relations sexuelles avec lui, ni aucune autre femme. Il ne pouvait pas estimer avec combien de femmes il avait entretenu des relations sexuelles, étant précisé qu'il avait également rencontré des femmes dans des discothèques et qu'il avait fait appel à des prostituées. c.b. Dans un courrier non daté reçu par le Ministère public le 7 juin 2021, D______ a indiqué qu'il était diplomate N______ et qu'il était incarcéré en raison de fausses accusations d'agressions sexuelles, dues à la jalousie d'une fille qui n'avait pas supporté que leur relation ne soit que passagère, dès lors qu'il avait déjà une copine. Il a détaillé la chronologie des événements, confirmant en substance ses déclarations du 27 mai 2021, ajoutant que: - leur deux rendez-vous avaient été organisés par A______; - une fois chez elle, elle s'était excusée car l'appartement était vraiment sale, en précisant qu'elle n'avait pas eu le temps de bien le nettoyer. Le matelas se trouvait déjà dans la pièce principale; - A______ lui avait montré sa garde-robe gothique; - elle avait cuisiné pour lui, toutefois il n'avait que grignoté car l'état de l'appartement ne lui avait pas donné envie de goûter sa cuisine; - il avait mis de la musique, puis ils avaient commencé à s'embrasser passionnément dans la cuisine. Ils avaient fait des "préliminaires" durant environ dix minutes. Par la
- 13 - P/10048/2021 suite, elle était d'elle-même sortie de la cuisine, pour aller étaler un drap sur le matelas; - après avoir fait l'amour "passionnément", elle lui avait proposé de rester dormir, ce qu'il avait refusé en raison de l'état de saleté de l'appartement; - elle n'avait pas apprécié qu'il parle avec une femme dans le bus; - elle l'avait recontacté sur Facebook et Instagram. Après avoir discuté, ils avaient convenu d'un nouveau rendez-vous, à Bel-Air, auquel il n'avait pas pu se rendre dès lors qu'il se trouvait en détention. Selon lui, elle avait "prémédit[é] les faits", dès lors qu'elle se trouvait en difficulté financière. c.c. Dans un courrier non daté, reçu par le Ministère public le 9 juin 2021 et adressé à l'Ambassade du N______, en particulier à O______, D______ demande que celle-ci vienne lui rendre visite en prison, dès lors qu'il a beaucoup à lui dire. Sa famille l'a mis au monde, puis a détruit sa vie. En effet, sa mère et sa sœur ont manigancé pour qu'il soit en détention, afin de lui mettre la pression pour qu'il aille se désintoxer contre le cannabis. Il est une personne pleine de vie, sociale et aimable. Son seul problème est sa mère, à qui il pardonne. Il a aussi eu la malchance de faire l'objet de fausses accusations pour agressions sexuelles. Il compte sur l'Ambassade pour faire évoluer son dossier rapidement et souhaite son soutien. Il a hâte de l'audience de confrontation avec A______ et espère que les juges n'acceptent pas d'être insultés par les contradictions de cette dernière. c.d.D______ a écrit plusieurs courriers à sa mère durant le mois de juin 2021: - il indique que, malgré tout le mal qu'elle lui a fait, il lui pardonne car il n'est pas rancunier. Il lui reproche ensuite reproche ensuite d'avoir manigancé pour le mettre en prison, afin d'avoir un moyen de pression pour qu'il entreprenne une désintoxication du cannabis. Ce n'est d'ailleurs pas la première fois qu'elle agit ainsi. Elle s'était notamment arrangée avec des policiers, au N______, profitant de sa position de secrétaire du procureur, pour qu'il soit en garde à vue. Il remet en question qu'elle soit sa véritable mère, car il ne peut pas comprendre son acharnement, ses menaces et ses manipulations. Il est toutefois reconnaissant qu'elle se soit donnée corps et âme pour qu'il puisse entreprendre des études. Il se battra également pour prouver son innocence, s'agissant des accusations d'agressions sexuelles, précisant que tout était consenti et que la fille n'avait pas supporté que leur relation ne soit que passagère; - il lui annonce avoir fondu en larmes après que son avocat l'ait informé qu'elle ne va pas bien. Il n'a pas écrit à l'ambassadeur pour lui faire du mal ni pour la menacer mais il a été blessé par leurs manigances. Les avocats de A______ et le procureur n’ont rien à son encontre, toutefois ils utilisent sa plainte pour donner du crédit aux déclarations de A______. Il lui jure qu’il n’a pas violé cette dernière et lui demande de venir lui rendre visite en prison; - il lui indique que, malgré tous leurs antécédents, il l'aime énormément et a besoin d'elle dans sa vie. Il lui pardonne et espère qu'elle lui pardonnera aussi.
- 14 - P/10048/2021 c.e. Entendu par le Ministère public le 23 juin 2021, dans le cadre d'une première audience de confrontation, D______ a confirmé ses déclarations à la police. Il pensait que A______ avait déposé plainte pénale à son encontre car, après avoir fait l'amour avec elle, celle-ci lui avait fait part de ses sentiments à son égard. Il lui avait répondu que, pour sa part, il avait une copine qu'il aimait bien. A______ ne savait pas qu'il avait une copine avant cela et il avait été "trop honnête" avec elle. Un ou deux mois après ce second rendezvous, A______ l'avait contacté via Facebook ou Instagram. Il l'avait recontactée mais pas tout de suite, dès lors qu'il était encore en couple. Sa copine l'avait quitté fin mars ou début avril 2021 et il avait recontacté A______, lorsqu'il était à nouveau célibataire. L'intéressée lui avait demandé de l'argent pour son anniversaire, qui avait lieu le 13 avril 2021. Il lui avait indiqué qu'il n'avait pas d'argent et qu'il n'était qu'un simple étudiant qui devait faire la plonge en sus de ses études pour subvenir à ses besoins. Elle lui avait rétorqué que ses parents étaient diplomates et que son grand-père avait été ministre au N______, lui faisant aussi remarquer qu'il était noir, dans un pays étranger, et qu'il ne pouvait se permettre d'avoir des histoires, alors que, pour sa part, elle était suisse et la police croirait tout ce qu'elle dirait à son sujet. Il lui avait répondu qu'il n'avait rien à se reprocher. Elle avait alors affirmé qu'il l'avait violée, accusation à laquelle il n'avait pas répondu. Suite à cela, A______ avait cherché à se créer un témoin, soit I______, pour rendre ses accusations crédibles. Concernant sa consommation de drogue, D______ a déclaré qu'il était consommateur de cannabis légal mais qu'il fumait parfois du cannabis "normal", lors de moments festifs et sociaux. Il n'avait jamais consommé de drogue dure et ne considérait pas avoir un problème avec cela. Il se procurait du CBD grâce à ses économies. Il a déclaré qu'en général, ses amis lui procuraient de cannabis "normal", puis a ajouté qu'il dépensait environ CHF 100.- par mois, ou un peu moins, pour sa consommation de cannabis "normal", et CHF 50.- à CHF 100.- pour acheter du CBD. Il a ensuite affirmé que sa mère l'aidait et lui donnait de l'argent, mais pas de manière régulière, puis a indiqué qu'elle ne lui donnait pas d'argent mais qu'elle le logeait, le nourrissait et prenait en charge ses taxes universitaires et autres charges. Confronté au courrier de sa sœur, il a indiqué que celleci, âgée de 17 ans, ne faisait pas la différence entre le cannabis "normal" et le cannabis légal et que, lorsqu'elle sentait une odeur de cannabis dans la maison, elle pensait qu'il se droguait. Confronté au courrier de L______, il a indiqué que ce dernier, âgé de 26 ou 27 ans, qui était son meilleur ami en Suisse et qu'il connaissait depuis tout petit, n'était pas le véritable auteur de ce courrier, mais qu'il s'agissait de sa mère, qui à l'époque n'avait pas le droit de lui écrire en raison de leur problème devant la justice. Il a aussi contesté avoir un problème avec l'alcool. Il n'avait jamais été suivi par un psychiatre, que ce soit en Suisse ou au N______ ni été violent. Il ne s'était jamais disputé ni bagarré, hormis dans le cadre de ses problèmes familiaux. A ce sujet, même A______ avait précisé dans sa plainte pénale qu'il n'avait pas été violent. Il a confirmé ne pas avoir consommé d'alcool ni fumé de joint avant son rendez-vous avec A______, précisant qu'il se souvenait s'être douché chez lui et de s'être bien habillé en vue de ce rendez-vous romantique. Lors de cette rencontre, il n'avait pas consommé de drogue mais avait juste fumé des cigarettes. Il a contesté avoir été bizarre ce soir-là,
- 15 - P/10048/2021 indiquant qu'au contraire, il était bien et tranquille. Selon lui, il se rendait à cette soirée pour faire plus ample connaissance. Lorsqu'il avait remarqué qu'il y avait un matelas au sol dans la pièce principale de l'appartement, il s'était dit que A______ voulait avoir une relation sexuelle avec lui. Celle-ci ne lui avait pas expliqué qu'un ami avait dormi chez elle peu de temps auparavant. Il a ensuite indiqué que, lorsqu'il avait vu le matelas, il n'y avait pas prêté attention. Lorsqu'ils se trouvaient dans la cuisine, ils avaient commencé à s'embrasser naturellement. Il lui avait fait des baisers dans le cou, ce qu'elle avait trouvé agréable. Il avait également placé ses mains autour d'elle. Il a contesté l'avoir pénétrée avec un doigt dans la cuisine, que ce soit au-dessus ou sous sa culotte, reconnaissant néanmoins lui avoir touché les seins. A______ ne l'avait jamais repoussé. Après avoir pris l'initiative d'aller dans le salon, celle-ci l'avait déshabillé en premier, puis il l'avait déshabillée. Lorsqu'elle s'était couchée sur le matelas, elle lui avait dit: "J'espère que tu arriveras à me faire jouir", sans parler de mettre un préservatif. Pour sa part, cela l'avait dérangé de ne pas en avoir un, toutefois, ils étaient tous les deux excités. Il l'avait pénétrée alors qu'elle se trouvait sur le dos. Ils n'avaient fait qu'une seule position sexuelle. Leur relation intime avait eu lieu environ une ou deux heures après qu'il soit arrivé dans l'appartement. Après leur relation sexuelle, A______ lui avait demandé de rester chez elle. Il était fatigué, il n'en pouvait plus et voulait rentrer chez lui, ce qu'il avait fait, environ 30 à 45 minutes après avoir fait l'amour. Il ne souhaitait pas non plus rester car l'appartement était en désordre, ce qui le mettait mal à l'aise, mais aussi car sa copine allait l'appeler et il ne voulait pas encore se trouver chez A______, lors de cet appel. Il a ajouté qu'il respectait les femmes. Il a affirmé qu'il se considérait romantique et qu’il avait d’ailleurs aidé A______ à cuisiner. Confronté au fait qu'il aurait pu lui amener des fleurs, il a répondu qu'il ne lui avait rien amené car on l'acceptait comme il était. Il a précisé qu'environ 24 à 48 heures après leur rendez-vous, il avait remarqué que A______ l'avait bloqué sur WhatsApp et avait pensé qu'elle avait agi de la sorte, vu qu'il lui avait confié avoir une copine, voire parce qu'il était en retard ou qu'il avait peu mangé ce qu'elle avait cuisiné. Avant l’anniversaire de A______, soit avant le 13 avril 2021, il avait recontacté cette dernière en utilisant un autre numéro, dès lors qu'elle l'avait bloqué et qu'il avait changé de numéro. Lorsqu'ils avaient discuté au téléphone, elle ne lui avait fait aucun reproche mais lui avait simplement demandé de l'argent. Il n'avait pas reconnu un quelconque tort à l'occasion de cet appel ni avoir été "défoncé" lors de leur rendezvous. La première fois qu'elle lui avait parlé de viol, c'était après qu'ils s’étaient parlés par téléphone, dans un message. Vu qu'il estimait que cela était des bêtises, il n'avait pas répondu. S'agissant de son ancienne petite amie, il a indiqué qu'il n'avait jamais eu de problème, Ils avaient vécu une histoire d'amour et il ne l'avait jamais frappée ni insultée. Ils s'étaient chamaillés verbalement qu'une seule fois, dès lors qu'il était écœuré qu'elle mette fin à leur relation. Selon lui, il était évident que cela s'était mal terminé, dès lors que c'était elle qui l'avait quitté, alors que lui avait des attentes avec elle. Il lui avait dit qu'il se sentait trahi. Il ne l'avait pas insultée, mais il avait pris les lettres qu’il lui avait écrites et les avait
- 16 - P/10048/2021 déchirées. Il a ensuite déclaré que les violences verbales étaient réciproques mais "plus en [sa] faveur" car c'était lui qui était écœuré. Son ancienne copine ne lui avait jamais reproché d'avoir une consommation excessive de drogue, étant précisé qu'elle aussi fumait du CBD. Durant leurs relations sexuelles, ils étaient très honnêtes l'un envers l'autre et il ne pensait pas lui avoir fait quelque chose qu'elle ne voulait pas ou n'aimait pas. Il a confirmé être l'utilisateur du compte Facebook intitulé "H______", sous lequel était ajouté "drug money", qu'il avait créé lorsqu'il se trouvait au N______ et était adolescent et inconscient. Selon lui, c'était une sorte de grain de folie. Il consommait du cannabis depuis environ trois ou cinq ans. Sa famille lui avait reproché sa consommation. Confronté au message vocal envoyé par A______ à I______, D______ a déclaré que tout ce que l'intéressée avait dit dans son message était totalement faux, ajoutant que celui-ci avait été envoyé après qu'ils s'étaient parlé par téléphone et par message et qu'elle lui ait demandé de l'argent. Selon lui, A______ était donc à la recherche d'un témoin. Confronté à son message WhatsApp du 13 avril 2021, dans lequel il écrit avoir peut être mal fait, il a indiqué qu'il faisait référence au fait qu'il était arrivé en retard, n'avait pas beaucoup mangé ce qu'elle avait cuisiné et pas répondu favorablement à sa déclaration d'amour, mais aussi qu’il avait parlé à une autre femme dans le bus et ne l'avait pas rappelée après leur rendez-vous, même s'il considérait que tout le monde pouvait arriver en retard ou ne pas aimer une nourriture et qu'il était libre de parler avec qui il voulait. Il a expliqué que sa détention se passait mal. Il avait été violé et n'avait pas pu prendre part à la session d'examen de juin 2021. Il risquait également de ne pas pouvoir prendre part à celle de septembre 2021. Toutefois, il comptait se battre jusqu'à son dernier souffle pour prouver son innocence. c.f. Il ressort du rapport de renseignements du 2 juillet 2021 que la police a séquestré puis analysé les deux téléphones portables de D______, dont il ressort que A______ et l'intéressé étaient "amis" sur l'application Facebook. Le 15 avril 2021 à 23h17, A______ lui a notamment envoyé le message suivant : "Salut G______ mdr". En outre, ils se suivaient mutuellement sur l'application Instagram et A______ lui a envoyé deux messages, le 10 mai 2021. à 23h31, soit "Hello" et "Ça faisait longtemps G______!". c.g. Par courrier du 5 juillet 2021 adressé au Ministère public , D______ a fait part de sa détresse depuis son incarcération. Il a indiqué souffrir énormément, ajoutant que sa carrière, sa vie, sa dignité et sa personnalité étaient bafouées. Il avait mal au fond de lui et se sentait terrorisé. Sa vie était en train de sombrer, à cause d'ignobles fausses accusations. c.h. Le 19 juillet 2021, par l'intermédiaire de son conseil, A______ a produit: - un échange de messages par le biais de l'application Messenger avec Q______, dont il ressort que ce dernier est venu lui rendre visite du 26 au 29 décembre 2020; - un échange de messages par le biais de l'application Messenger avec I______, du 15 avril 2021 [ndlr: à la suite de la conversation précédemment mentionnée, (cf supra a.b.), dans lequel A______ a informé son amie qu'elle avait trouvé son "psycho" sur
- 17 - P/10048/2021 Facebook, dès lors que l'application lui avait suggéré d'être "ami" avec lui. Elle avait réussi à réunir des informations à son sujet, notamment ses études et son réseau social, toutefois elle pensait qu'il fallait qu'elle lui parle au téléphone afin d'avoir des aveux. Elle a ensuite transmis une photographie d'une capture d'écran contenant des explications au sujet de l'art. 179quater CP, dont il ressort que le fait d'enregistrer une personne sans son consentement était puni par le code pénal; - deux captures d'écran d'un téléphone, dont il ressort que le contact "G______" a essayé d'appeler le 10 mars (l'année n'étant pas précisée) à 19h28, ainsi que le 11 avril à 19h29, sans succès, puis le 13 avril à 00h22 et que le détenteur du téléphone concerné a décroché. c.i.a. Entendu par le Ministère public le 21 juillet 2021 à l'occasion d'une seconde audience de confrontation, D______ a spontanément modifié sa version des faits, indiquant que le problème, c'était lui. Il était l'enfant adoré de sa mère et sa sœur avait peur de lui. La drogue lui avait fait beaucoup de mal et l'avait anéanti. Avant de consommer de la drogue, il était un homme joyeux, normal, qui poursuivait des études et qui n'avait aucun problème avec la justice. La drogue l'avait détruit et il se devait d'être honnête avec lui-même. Il devait se ressaisir pour retrouver son ancienne vie, sa famille et ses amis, et devait se soigner. A l'époque, il passait quasiment toute la journée à fumer et rejetait toujours la faute sur les autres. Toutefois, avec du recul et après avoir réfléchi s'agissant des difficultés éprouvées avec sa mère, il s'était rendu compte que cette dernière ne voulait que son bien. Celle-ci lui avait dit à plusieurs reprises d'aller se désintoxiquer, néanmoins, il pensait que tout allait bien. Interrogé sur les faits qui lui étaient reprochés, il a déclaré qu'il était incapable de dire s'il l'avait violée ou non, dès lors qu'il était dans un état second. Tout ce qu'il avait raconté au sujet de ce soir-là, à savoir qu'il était en retard, qu'il avait peu mangé ou encore qu'il avait discuté avec une femme dans le bus, c'était A______ qui lui en avait parlé en avril 2021. En revanche, il a confirmé que c'était cette dernière qui l'avait contacté en premier en lui envoyant une demande sur Facebook et Instagram et qu'au début, il ne pensait pas la recontacter, dès lors qu'il était encore avec sa copine. Ce n'est que lorsque celle-ci l'avait quitté et qu'il se sentait seul et abandonné qu'il avait repris contact avec A______. Il ne se souvenait pas si, en avril 2021, elle lui avait reproché de l'avoir violée, dès lors qu'à cette période, il était aussi sous stupéfiants. Il a ensuite expliqué que, lorsqu'ils avaient repris contact, elle lui avait tout de suite reproché d'être arrivé en retard, d'avoir peu mangé et demandé qui était la femme à qui il avait parlé dans le bus, raison pour laquelle il lui avait envoyé un message où il admettait avoir peut-être mal fait. Confronté au fait qu'il était étonnant de déclarer qu'il ne se souvenait pas, puis d'indiquer qu'il se rappelait que A______ lui avait demandé qui était la femme dans le bus, il a expliqué qu'il se souvenait qu'au téléphone, A______ lui avait reproché de l'avoir embrassée et de l'avoir pelotée, indiquant qu'elle n'était pas dans le "mood", mais elle n'avait pas parlé de viol. Face à ses reproches, il avait "banalisé", dès lors qu'il s'était dit que cela ne reflétait pas la vérité et que cela n'était pas allé jusque-là. Lors de conversations téléphoniques ultérieures, A______ lui avait de nouveau reproché de l'avoir embrassée et pelotée et il lui avait répondu qu'il ne s'en souvenait pas mais que s'il avait agi ainsi, il lui demandait pardon.
- 18 - P/10048/2021 Il n'avait pas parlé de cela lors de sa précédente audition mais il s'était rendu compte qu'il devait reprendre sa vie en main. Il était encore jeune, avait besoin d'aide et admettait avoir un sérieux problème avec la drogue. Il avait eu sa mère au téléphone et il lui avait dit qu'il était le problème. Confronté au fait qu'avant cette audience, il avait traité A______ de menteuse et avait affirmé qu'elle proférait des accusations infondées, il a d'abord indiqué que celle-ci l'aimait bien, puis que, selon lui, il n'avait pas fait ce dont elle l'accusait. Il a confirmé que, le soir de leur rendez-vous, c'est lui qui avait voulu partir, puis qu'il ne se souvenait pas qu'elle lui ait demandé de partir. Il a déclaré que s'il l'avait vraiment violée, il lui demandait pardon, qu'il ne s'agissait pas de son intention et que "peut-être" il avait trop fumé. Toutefois, il n'avait jamais été agressif à son égard, ne l'avait pas tirée par les mains et ne l'avait pas frappée. Elle avait dû constater qu'entre le premier et le second rendezvous, il n'était pas la même personne. Peut-être que certains éléments l'avaient induit en erreur et l'avaient fait penser qu'elle était consentante. Il n'avait jamais voulu lui faire du mal. Toutefois, peut-être qu'elle n'avait pas aimé être embrassée, mais il ne pensait pas l'avoir violée. Confronté à ses précédentes déclarations à la police, il a indiqué avoir tenu ces propos parce qu'il venait d'être incarcéré, qu'il sortait de Curabilis et qu'il avait répondu aux questions "comme cela". S’agissant de ses déclarations lors de la précédente audience au Ministère public, il a mentionné ses conditions de détention et le fait qu'il n'avait pas dormi la nuit précédant son audition, dès lors que son avocat lui avait dit que sa mère risquait de perdre son travail en raison de la lettre qu'il avait envoyé à son travail. Aujourd'hui, sa conscience le travaillait. Il a ajouté être venu à cette audience pour bien faire les choses et souhaiter que A______ le suive dans sa logique. Il se souvenait très bien de leur dernière conversation, lors de laquelle il lui avait demandé pardon. Il lui demandait à nouveau pardon, car il lui avait fait du mal et qu'il avait une mère et une sœur. c.i.b.A______ a admis avoir contacté D______, d'abord sur Instagram, car elle cherchait à obtenir des informations pertinentes pour l'enquête, notamment les vrais prénoms et noms de D______, ainsi que son lieu de domicile. Dès le début de leur conversation téléphonique, elle l'avait "engueulé" en lui reprochant ce qu'il lui avait fait. Elle lui avait demandé s'il avait conscience que cela s'appelait un viol, qu'elle ne voulait pas, avait eu peur et s'était sentie mal. Il avait répondu par l'affirmative, tout en minimisant et en insistant sur le fait qu'elle faisait selon lui un "patacaisse". A aucun moment, il lui avait dit qu'il se trouvait dans un état second mais il l'avait menacée, en lui disant qu'elle devait arrêter de chercher un copain et qu'il souhaitait qu'ils se pacsent et qu'elle lui donne une seconde chance. Il ne s'était pas non plus excusé. Pour sa part, elle avait insisté sur la gravité de ses agissements mais il n'avait pas l'air de s'en rendre compte. Elle a contesté lui avoir demandé de l'argent ou reproché d'être arrivé en retard, voire de ne pas avoir mangé ou d'avoir discuté avec une femme dans le bus. Interrogée au sujet des messages de D______ du 13 avril 2021, elle a indiqué qu'elle était surprise de les avoir reçu. Elle avait compris de leur conversation qu'il avait pris conscience qu'il l'avait blessée et qu'il
- 19 - P/10048/2021 voulait une seconde chance. Elle n'avait pas pensé que ses excuses étaient en lien avec le fait d'être arrivé en retard ou de ne pas avoir mangé ce qu'elle avait cuisiné. c.j.a. Entendue en qualité de témoin par le Ministère public le 3 septembre 2021, P______ a déclaré qu'elle avait fait la connaissance de D______ sur l'application Tinder, en été 2020. Ils étaient sortis ensemble pendant environ une année et leur relation avait pris fin en juin 2021. Elle avait été surprise d'être convoquée au Ministère public et ignorait les faits qui étaient reprochés à D______. Elle a décrit ce dernier comme étant rigolo, attentionné, spontané, motivé et enthousiaste. Il était attentif et avait des petites attentions à son égard. Elle n'avait jamais peur de lui ni assisté à une scène où il s'était montré violent. Ses amis l'aimaient beaucoup et le trouvaient drôle. Leur relation avait pris fin, car, depuis plusieurs mois, il ne répondait pas à ses messages. Elle avait rencontré plusieurs fois ses parents et, selon elle, la relation entre celui-ci et ses parents était correcte. Elle a indiqué qu'elle consommait du CBD et qu'elle en avait parfois consommé avec D______. Elle avait également vu ce dernier fumer autre chose que du cannabis légal. Elle n'avait jamais constaté de comportement bizarre de la part de celui-ci en raison d'une consommation de drogue. Confrontée au fait qu'il avait admis qu'il avait un problème et qu'il avait besoin d'aide, elle a expliqué qu'elle n'avait pas vu de changement particulier chez lui lorsqu'il fumait, que ce soit du cannabis légal ou illégal. Elle n'avait pas noté de changement de comportement non plus. Elle a précisé que D______ avait mal pris leur rupture. Il avait tenu des propos agressifs, surtout envers sa mère mais il ne l'avait pas frappée et s'était excusé le lendemain. Selon elle, D______ se trouvait dans une situation difficile, dès lors qu'il avait renoncé à son passeport diplomatique pour trouver du travail et qu’il avait du mal à trouver un emploi, mais aussi car il n'avait pas beaucoup d'amis en Suisse. c.j.b. Entendu le même jour en qualité de témoin, L______ a expliqué qu'il était un ami d'enfance de D______ et que, depuis qu'il était arrivé en Suisse, ils se voyaient à raison de trois à cinq fois par semaine. La mère de D______ lui avait fait part des accusations à l’égard de celui-ci, ce qui l'avait surpris. D______, avec qui il discutait de leurs différentes relations sentimentales, ne lui avait jamais parlé de A______. Il n'était toutefois pas surpris que cette dernière ait déclaré que, le soir de leur rencontre, D______ était bizarre et qu'il semblait sous l'influence de stupéfiants, dès lors qu'il savait que l'intéressé fumait du cannabis. Selon lui, son ami fumait beaucoup, même s'il ne pouvait pas préciser quel type de cannabis il s'agissait. Il a précisé qu'il avait vu D______ fumer des stupéfiants sans qu'il ne devienne bizarre. Lorsqu'ils se voyaient et que celui-ci n'avait pas fumé, son ami était sociable et agréable. En revanche, lorsqu'il avait fumé, celui-ci restait dans son coin, regardait la télé ou se mettait dans son lit, sans être toutefois désagréable. D______ ne lui avait jamais dit avoir oublié un événement après avoir fumé du cannabis, étant précisé que, comme il n'aimait pas que celui-ci fume, ils n'en parlaient pas. Il a confirmé avoir écrit la lettre du 24 mai 2021, de manière spontanée. La mère de D______ lui avait cependant demandé d'ajouter son problème de cannabis, vu qu'elle considérait que cela était à l'origine de leur relation mère-fils difficile. Il n'avait jamais vu D______ être agressif ni mal parler à quelqu'un mais la mère de celui-ci lui avait indiqué que son fils
- 20 - P/10048/2021 avait des sautes d'humeur à la maison. Son ami connaissait beaucoup de filles au N______ et il avait rencontré deux ou trois fois P______ en Suisse. Or aucune de ces filles ne s'étaient plaintes du comportement de D______. Il n'avait jamais vu ce dernier manquer de respect ou insulter une femme. Il ne pensait pas que celui-ci soit capable d'agresser une femme sexuellement. c.j.c.D______ a indiqué vouloir apporter des précisions concernant ses déclarations faits lors de la précédente audience, expliquant que celles-ci avaient eu lieu dans des mauvaises conditions pour lui, dès lors qu'il était malade et inapte à "mener" l'audience. En effet, quelques jours plus tôt, il avait été évacué en urgences à l'hôpital. En raison de son incarcération, il était dépressif et prenait des antidépresseurs. La veille de son audition, son conseil lui avait rendu visite et lui avait annoncé que sa mère risquait de perdre son travail à cause de la lettre qu'il avait envoyée et qu'il avait écrite "sur le coup", alors qu'il aimait vraiment sa mère. Il n'avait pas dormi de la nuit. Vu qu'il était une personne compatissante, il avait présenté ses excuses à A______, non pas parce qu'il l'avait violée, mais parce qu'il avait eu conscience qu'elle ne s'était pas sentie respectée. Depuis, il prenait les médicaments adaptés et était "formel et catégorique" sur le fait qu'il ne l'avait pas violée. Il pouvait décrire avec précision la soirée et avait eu la malchance de tomber sur une personne mal intentionnée qui voulait se venger. Confronté à ses déclarations de la précédente audience, il a confirmé avoir un problème avec la drogue et qu'il comptait se soigner. Toutefois, tout s'était passé naturellement entre A______ et lui et il était sûr qu'il ne l'avait pas forcée à coucher avec lui. c.k. Une audience de confrontation a eu lieu le 17 septembre 2021 au Ministère public. c.k.a.A______ a confirmé avoir, malgré le fait que D______ était en retard et avait une attitude bizarre déjà dans l'ascenseur, voulu changer l'atmosphère de la soirée, qui n'était pas productive ni cordiale. Elle souhaitait que D______ lui explique les raisons de son retard, alors qu'elle lui avait donné une fourchette pour venir entre 19h00 et 20h30, sans la tenir au courant. Elle avait beaucoup de travail et couru tout l'après-midi en faisant également les courses et le ménage dans l'appartement. Lorsque D______ était arrivé, elle s'était excusée pour la présence du matelas qu'elle n'avait pas eu le temps de ranger. Lors de ce second rendez-vous, celui-ci était complètement différent et totalement déconnecté. Dès qu'il était arrivé, elle avait suspecté qu’il était sous l'effet de stupéfiants. Ses suspicions avaient augmenté lorsque, dans la cuisine, il était devenu physiquement et oralement très insistant. Ils avaient fait un bras de fer ensemble et elle avait constaté que D______ avait beaucoup plus de force qu'elle. Elle avait eu le sentiment qu'il pouvait devenir violent si elle ne lui donnait pas ce qu'il voulait. Il avait mis la main sur sa cuisse et elle s'était déplacée. A ce moment-là, il lui avait parlé de choses très sérieuses pour l'avenir, tout en lui prenant les mains, en l'embrassant et en la caressant, ce qui l'avait fait se sentir très inconfortable. Lorsqu'il l'avait plaquée contre le frigo, il l'avait embrassée dans le cou et, comme elle était sensible "mécaniquement", elle avait aimé la sensation de baisers dans son cou. Toutefois, intérieurement, elle était terrifiée et ressentait du dégoût. Elle ne se sentait pas dans son corps. Elle lui avait dit "non" à plusieurs reprises, y compris en haussant la voix. Il n'écoutait pas et n'avait pas cessé de l'embrasser. Elle craignait pour sa sécurité et avait d'ailleurs déplacé les couteaux qui se trouvaient dans la
- 21 - P/10048/2021 cuisine pour les mettre hors de portée. Elle avait réfléchi et pensé à ses options, son instinct lui dictant de se protéger. Elle s'était sentie en danger et avait eu peur que la situation dégénère, dès lors qu'elle lui avait déjà signifié qu'elle ne voulait pas avoir de relations sexuelles avec lui. Elle avait sorti un couteau pour cuisiner, resté sur le plan de travail, et se sentait au piège. Lorsqu'elle était plaquée contre le frigo, elle ne pouvait pas bouger les mains. D______ l'étreignait, essayait de l'embrasser, lui touchait les seins et avait commencé à la déshabiller. Elle avait aussi le souvenir qu'il avait glissé une main dans sa jupe jusqu'au niveau de son entrecuisse. Lorsqu'il lui avait touché les parties intimes, elle ne se souvenait plus trop de ce qu'elle faisait, dès lors qu'elle était ailleurs, passive et se laissait faire. Elle avait senti que, si elle n'obtempérait pas, il pouvait s'énerver ou devenir violent. Elle était submergée et avait agi comme un robot. Selon ses souvenirs, cet épisode contre le frigo avait duré environ cinq minutes. Par la suite, il lui avait proposé d'aller au salon, en le lui susurrant à l'oreille, et elle s'était exécutée, par pression, alors qu'il se trouvait derrière elle. Elle était déjà partiellement dévêtue et D______ avait déjà enlevé son haut. Elle ne savait pas pourquoi, mais la transition cuisine-salon était très floue dans sa mémoire, alors qu'elle avait des souvenirs précis de la séquence du frigo et du salon. Elle avait la sensation que son cerveau l'avait effacée. Elle ne se souvenait pas vraiment comment ils s'étaient déshabillés ni qui avait enlevé sa jupe. Elle se souvenait en revanche que lui-même avait enlevé son jean et s'était couché sur elle. Elle a précisé que, lors du dépôt de sa plainte pénale, elle avait de meilleurs souvenirs et qu'entre temps, son cerveau avait oublié certains détails, vu qu'elle essayait d'aller de l'avant. Elle avait procédé machinalement en apposant un drap sur le matelas, pour protéger le peu de dignité qui lui restait et pour éviter que sa tête ne tape contre la fenêtre. Lorsqu'elle avait déclaré qu'elle était recroquevillée sur le matelas, elle voulait dire qu'elle s'était assise en ramenant ses jambes vers elle, qu'elle était en position de protection et qu'elle n'était pas "invitante". L'acte sexuel n'avait pas duré plus de quinze minutes. Il n'avait pas mis de préservatif et, selon ses souvenirs, ils n'avaient pas eu de discussion à ce sujet. Elle se souvenait simplement qu'il respirait très fort. Pendant la pénétration, elle n'avait plus eu aucun contrôle et n'était pas présente. Elle avait été très froide, ce qu'il avait dû remarquer, auquel cas, ils auraient changé de position. Elle n'avait pas réagi et n'avait rien dit, comme une étoile de mer. Elle contestait avoir dit à D______ qu'elle espérait qu'il arrive à la faire jouir. Elle ne ressentait aucune envie, n'avait eu aucun plaisir et était sèche physiquement. Elle avait seulement envie que cela s'arrête et qu'il parte. Elle se sentait coupable de l'avoir invité chez elle mais savait que la meilleure option pour que l'acte prenne fin rapidement était de se laisser faire. Elle avait eu un peu mal au niveau du cervix, dès lors qu'il l'écrasait de son poids. Il ne lui avait pas demandé s'il pouvait jouir en elle ni si elle prenait la pilule. Il n'avait pas été violent, même si elle avait la pression de se laisser faire, étant précisé qu’il avait été brusque et n'avait pas d'égards vis-à-vis d'elle. Après l'acte sexuel, D______ lui avait fait comprendre qu'il voulait dormir chez elle et lui avait ordonné de le réveiller entre 06h00 et 07h00 et de lui apporter son téléphone qui était resté dans la cuisine. Ils s'étaient disputés, même si elle avait essayé de ne pas trop l'énerver. Il lui avait reproché de l'avoir manipulé pour qu'ils couchent ensemble et elle
- 22 - P/10048/2021 lui avait expliqué qu'elle n'était pas bien et qu'elle voulait être seule. D______ avait rapidement haussé la voix. Ils s'étaient écoulés environ vingt minutes entre la fin de la pénétration et son départ. Elle l'avait raccompagné à l'arrêt de bus car il ne connaissait pas le quartier et elle voulait être sûre qu'il ne revienne pas chez elle. Après l'avoir raccompagné, elle se sentait vide et n'avait plus aucune envie. Elle se souvenait s'être changée mais ne se rappelait plus si elle s'était douchée. Bien qu'elle portait un stérilet hormonal, elle avait fait des tests, y compris un test de grossesse, en février 2021. Elle n'avait pas raconté qu'elle avait été violée à sa gynécologue, dès lors qu'elle ne voulait pas subir de préjugés. Elle avait raconté cet épisode à sa psychologue, vu que cette dernière était sa référente dans le cadre d'un programme de perte de poids et que cette histoire avait évidemment eu un impact sur sa santé. Elle a confirmé que, lorsque D______ l'avait appelée, le 13 avril 2021, il avait reconnu qu'il était défoncé et l’avoir violée, même s'il avait minimisé les faits. Elle avait initialement hésité à déposer plainte pénale, car elle craignait de ne pas être prise au sérieux et de ne pas être entendue. Elle avait aussi peur du regard des membres de sa famille. c.k.b.D______ a indiqué que A______ lui avait fait des demandes sur Facebook et Instagram pour le piéger et avait également adressé un message vocal à I______ pour se créer un témoin. Il se trouvait depuis quatre mois en détention et pensait jour et nuit à la fille qui l'avait détruit. Les accusations de cette dernière portaient atteinte à sa dignité. Il était sur le point de rater son année universitaire à cause de cette histoire. Il souffrait et se considérait être la victime, dès lors que A______ savait qu'il faisait partie de "la race la plus faible de la population" et qu'elle voulait profiter du système suisse. c.l.a. Par courrier non daté reçu au Ministère public le 14 septembre 2021, D______ a présenté des excuses au Procureur pour son attitude inappropriée à l’audience. Il a ajouté qu'il ne l'avait pas violée qu'"elle" cherchait à se venger et aussi elle regrettait de s'être "donnée" à lui, dès lors qu'elle ne s'était pas sentie respectée. Il priait le Ministère public de "gâter" son avenir, dès lors qu'il était encore jeune. Il avait conscience qu'il n'était pas parfait, qu'il avait des problèmes familiaux et qu'il consommait du cannabis, mais cela ne faisait pas de lui un violeur. C'était elle qui lui avait fait une demande d'ami sur Facebook et Instagram, avant qu'il ne la contacte à nouveau. Il se rendait compte que cela était un piège qu'elle lui avait tendu pour qu'il la recontacte. c.l.b. Dans un second courrier adressé le 25 septembre 2021 au Ministère public, D______ a répété que A______ portait à son égard de fausses accusations et qu'elle salissait son image, sa personnalité et sa dignité. c.m. Le 29 septembre 2021, A______ a confirmé que le résultat négatif du test degrossesse lui avait été communiqué oralement et produit : - un courriel envoyé le 25 février 2021 à l'adresse "______[cabinet médical]", dans lequel elle s'excuse de son comportement causé par une récente rupture et informant qu'elle avait eu la veille des douleurs violentes au niveau pelvien et qu'elle craignait que son stérilet se soit déplacé et qu'elle soit enceinte. Elle demandait à pouvoir avoir un rendez-vous médical en urgence;
- 23 - P/10048/2021 - un courriel du 2 mars 2021 de la Dre R______, gynécologue, indiquant à A______ que les résultats du prélèvement vaginal étaient négatifs pour la chlamydia; - un certificat médical daté du 12 mars 2021 de la Dre R______, qui atteste avoir examinée l'intéressée le 25 février 2021 à 16h15. c.n.a. Lors de l'audience de confrontation du 4 octobre 2021, D______ a à nouveau contesté que A______ lui avait préalablement dit qu'il ne se passerait rien entre eux. Il n'avait d’ailleurs rien organisé ou proposé quoi que ce soit. C'était elle qui l'avait invité chez elle, en lui précisant que sa famille ne serait pas là et qu'ils allaient passer une bonne soirée. A ce moment-là, bien qu'il n'avait pas utilisé son compte depuis qu'il était en couple, il était à nouveau actif sur Tinder, vu que sa copine allait passer les fêtes à la Chaux-de-Fonds et qu'il allait être seul entre le 24 et le 31 décembre 2020. Il n’avait pas indiqué à A______ qu'il était en couple, mais qu'il cherchait à passer un bon moment avec une femme, ce qui voulait dire, selon lui, un coup d'un soir, qui pouvait évoluer s'il y avait du feeling. Pour sa part, A______ lui avait dit qu'elle voyait d'autres hommes et qu'elle était sur la même longueur d'onde que lui. Selon ses souvenirs, le rendez-vous chez A______ avait eu lieu entre le 26 et le 30 décembre 2020. Cette dernière ne lui avait pas indiqué qu'un ami avait précédemment dormi chez elle. Il s'était rendu à deux - trois reprises sur le balcon pour fumer des cigarettes. Il n’avait pas plaqué A______ contre le frigo. Ils avaient commencé à s'embrasser dans la cuisine et celle-ci était consentante. Il ressentait d'ailleurs chez elle une certaine extase. Au niveau du frigo, ils avaient commencé à se faire un câlin, s'étaient enlacés et il lui avait fait des bisous dans le cou. A______ s'était ensuite "lâchée" et ils avaient commencé à s'embrasser langoureusement. Alors qu'ils étaient enlacés, il lui avait touché les seins et elle était d'accord, étant excitée. Il n'avait touché aucune autre partie de son corps. Elle lui avait enlevé sa chemise et il lui avait retiré son haut. Ensuite, elle avait pris l'initiative d'aller vers le salon et il l'avait suivi. Elle avait alors mis un drap sur le matelas et enlevé sa jupe. Selon lui, la séquence des préliminaires avait duré environ dix à quinze minutes. Il a admis avoir essayé d'appeler A______ entre le 10 et le 12 avril 2021. A ce moment-là, elle lui avait dit que son anniversaire était le 13 avril 2021. Lorsqu'elle lui avait parlé pour la première fois de viol, par téléphone, il n'avait pas répondu à ses accusations. Confronté à ses déclarations à la police, lors desquelles il avait indiqué que A______ ne lui avait pas fait de reproche au téléphone et qu'elle ne lui avait pas écrit de message mentionnant un viol, il a déclaré qu'il avait considéré ses accusations comme des menaces, afin de lui mettre la pression et obtenir de l'argent. Confronté au fait qu'il n'avait nullement mentionné ces menaces à la police, il a précisé que, lors de son audience, il venait de séjourner trois jours à Curabilis. c.n.b. A______ a précisé qu'au moment des faits, elle ignorait que D______ était en couple. Pour sa part, elle cherchait un copain et ne l'aurait jamais invité si elle avait su qu'il avait une copine, car elle avait des principes. Elle ne lui avait pas posé la question, dès lors que, lors de leurs discussions sur Tinder, il lui avait dit être célibataire. Elle n'avait appris qu'il était en couple qu'au moment où elle avait pris connaissance du rapport de police. Elle ignorait également que ses parents étaient diplomates et que son grand-père avait été ministre, vu qu'ils n'avaient pas abordé ce sujet lors de leur rencontre. Elle a ajouté que leur première rencontre avait eu lieu le 12 ou le 13 décembre 2020, dès lors
- 24 - P/10048/2021 qu'avant cette date, elle était en couple. C'était elle qui lui avait proposé de se voir en personne, précisant qu'elle était une personne plutôt directe et que, lorsqu'un homme lui plaisait, elle le lui disait. Lors de ce premier rendez-vous, elle était habillée en style gothique, comme à son habitude. Elle avait effectivement trouvé D______ attirant, raison pour laquelle elle lui avait proposé une seconde rencontre. Elle ne se souvenait plus si celle-ci avait eu lieu après décembre 2020. D______ lui avait proposé de se retrouver dans un studio, qu'il avait décrit comme une sorte de local professionnel, proche d'où il habitait. Elle avait refusé, car elle trouvait cela risqué et lui avait proposé de venir chez elle. Elle lui avait précisé que son frère et son père seraient absents. Elle a contesté lui avoir indiqué qu'elle fantasmait sur les hommes de son origine, même si elle admettait qu'elle avait une préférence à ce niveau-là. Elle a expliqué qu'elle attendait de cette seconde soirée qu’ils apprennent à se connaître et passent un moment sympa, à discuter. Bien qu'elle l'avait prévenu, au téléphone, que rien ne se passerait entre eux, elle s'était dit que, s'il y avait un feeling ou une étincelle durant cette soirée, elle n'aurait pas été fermée à entretenir des relations sexuelles. Elle n'espérait pas entretenir une relation intime ce soir-là mais elle restait ouverte. Lorsque D______ était arrivé, ils s'étaient expliqués au sujet de son retard et celui-ci avait tout de suite haussé le ton. Elle avait ensuite tenté de faire baisser la tension. Une fois dans la cuisine, elle lui avait répété qu'il ne se passerait rien, car elle ne voulait pas qu'il se fasse des idées. Elle avait indiqué à D______ qu'elle avait dû héberger en urgence un ami, soit Q______, étant précisé qu'elle l'avait raccompagné à la gare le matin-même ou en début d'après-midi. Le repas avait duré entre 20 et 30 minutes. Alors qu'ils discutaient et se taquinaient, elle lui avait proposé un bras de fer, pour détendre l'atmosphère. La première fois, il l'avait laissé gagner, puis elle lui avait demandé de ne pas la ménager. Elle avait ainsi pu constater qu'il avait beaucoup de force ce qui était évident, dès lors qu'elle mesurait 1,60 mètre et pesait environ 82 kilos, et que lui était un homme et beaucoup plus grand qu'elle. Elle n'était pas terrifiée mais mal à l'aise. Après cela, D______ s'était rendu sur le balcon pour fumer son shit, avant que la situation ne dégénère. Elle était droitière et le couteau se trouvait sur sa droite, au niveau de l'établi. Selon ses souvenirs, elle avait d'abord fait un geste pour l'écarter, puis l'avait caché en le remettant dans le tiroir. L'élément l'ayant conduit à ressentir de la peur était la déconnexion de l'intéressé, à savoir qu'il avait l'air ailleurs. Il devenait de plus en plus insistant et elle avait commencé à se sentir mal à l'aise et avait eu peur pour sa vie. L’insistance de son invité et sa tendance à hausser le ton, lorsqu’ils s'étaient expliqués, ainsi que son attitude colérique, lui avaient fait peur. Elle a confirmé que, quand il la pressait contre le frigo, D______ avait effleuré ses parties génitales et avait pénétré digitalement son vagin. Elle était restée passive et ne lui avait pas rendu ses baisers. Elle n'avait pas trouvé agréable qu'il lui touche les seins. Elle avait dit environ vingt fois "non", physiquement et verbalement. Elle ne lui avait pas enlevé ses vêtements. Contrairement à ce qu'elle avait indiqué lors de la dernière audience, il avait pris l'initiative d'aller au salon et elle s'était exécutée. Il ne l'avait pas tirée ou prise par le bras pour l'y emmener et il n'y avait pas eu de menaces physiques mais que son état général lui avait fait comprendre qu'elle devait obtempérer. Elle avait senti qu'il ne fallait pas l’énerver, sinon il risquait de devenir dangereux. A ce moment-là, elle se trouvait
- 25 - P/10048/2021 dans un état second, pétrifiée par la peur et n'agissant que selon son instinct de survie. Elle ne s'était pas défendue, lors du passage au salon ou sur le matelas. Elle n'avait ressenti aucune excitation. Elle ne se souvenait plus qui avait retiré sa jupe et sa culotte. Durant l'acte, elle avait tenu D______ par les épaules, contestant avoir ainsi participé pleinement à l'acte. Elle a confirmé qu'elle considérait qu'elle faisait l'étoile de mer, demeurant totalement inerte et passive. Elle a contesté que D______ ait pu penser qu'elle était consentante. Même si elle n'était pas vraiment surprise que D______ tente d'avoir une relation sexuelle avec elle, dès lors que cela n'était pas surprenant "venant d'un gars de Tinder", elle avait été choquée qu'il ne comprenne pas que "non" voulait dire "non". Elle n'avait pas de préservatif dans l'appartement. Le matelas, qui était un lit simple, était à plat par terre et non sur sa tranche. Elle a dessiné le plan de son appartement, dont il ressort que le salon est en forme de "L" et que le matelas se trouvait proche de la fenêtre donnant sur le balcon. Confrontée au fait qu'elle avait déclaré avoir rangé l'appartement, elle a précisé qu'elle n'avait pas eu le temps de tout nettoyer. Elle avait posé la couverture au niveau de sa tête pour se protéger du mur. Elle a contesté que ce matelas constitue un clin d'œil ou un jeu et qu'elle avait accepté de faire plaisir à D______. Elle a expliqué que, lors du départ de D______, elle n'avait ressenti aucune jalousie à l'encontre de la femme qui se trouvait dans le bus, même si cela l’avait été étonnée. Elle n'avait pas non plus été fâchée ou vexée que l'intéressé ne la contacte pas après ce rendez-vous. Elle n'avait parlé à personne de cette soirée, mis à part à I______, à qui elle avait simplement indiqué, par message, qu'elle avait passé une mauvaise soirée. Le 10 mars 2021, D______ l'avait appelée via un numéro masqué ou non enregistré dans son téléphone. Elle n'avait d'abord pas décroché, pensant à de la publicité. Ce numéro l'avait appelée à trois ou quatre reprises entre le 10 mars 2021 et son anniversaire. Ce jour-là, alors qu'elle était déjà au téléphone via Snapchat et qu'il était tard, elle avait reçu un double appel sur WhatsApp. Pensant qu'il s'agissait de quelque chose de grave, elle y avait répondu et avait reconnu la voix de D______. Lors cette conversation, il avait l'air normal et cohérent. Elle a contesté lui avoir demandé de l'argent, que ce soit lors de cet appel ou à n'importe quel autre moment. Elle a également contesté lui avoir mentionné qu'il était noir dans un pays étranger et que la police la croirait. Elle l'avait ajouté sur Facebook et Instagram au moment où elle cherchait des preuves contre lui, soit après leur appel du 13 avril 2021 et après s'être confiée à I______. Elle n'avait aucune envie de le revoir. Elle avait initialement accepté de le retrouver à Bel-Air, car elle voulait lui dire d'arrêter de la contacter, dès lors qu'il n'avait pas l'air de comprendre qu'il lui avait fait du mal et qu'elle ne voulait plus le voir. S'agissant de son message envoyé sur Facebook, elle avait écrit "MDR" pour faire une accroche et l'inciter à parler et à lui donner des informations et non pas pour le reconquérir. Elle avait fait le choix de déposer plainte pénale car elle ne voulait pas faire abstraction de ce qui lui était arrivé mais parce qu'elle estimait que D______ était dangereux. Elle voulait éviter que des faits similaires puissent arriver à d'autres femmes. Elle ne l’avait pas fait immédiatement car elle avait l'impression d'avoir besoin de plus d'informations avant d'aller à la police. Elle avait expliqué les faits dans les grandes lignes à S______ et s'était également confiée à T______ ainsi qu’à son copain d’alors, son père et son frère. Elle n'en avait toutefois pas parlé à sa gynécologue car elle ne voulait pas être étiquetée. Elle se sentait très affectée par les faits, souffrait d'anxiété et avait la
- 26 - P/10048/2021 sensation de se trouver dans un cercle vicieux où elle perdait la notion de qui elle était. Sa santé mentale était affectée et elle avait beaucoup de mal à garder le cap. Elle essayait de ne pas à nouveau développer des compulsions alimentaires. Sa vie amoureuse souffrait également de cette situation, dès lors qu'elle se sentait brisée. Confrontée à ses précédentes déclarations, lors desquelles elle avait indiqué ne pas avoir de séquelle au niveau de sa sexualité, elle a précisé qu'avant d'être en relation, elle n'avait pas constaté de séquelles, toutefois elle remarquait leur ampleur depuis qu'elle était en couple. Elle avait toujours beaucoup de mal à relire les procès-verbaux des audiences sans pleurer. Elle attendait avec impatience la fin de ce long combat. Elle a précisé qu'elle était toujours "amie" avec D______ sur Facebook et Instagram car elle avait eu la flemme et qu'elle avait actuellement d'autres priorités dans la vie. Elle n'avait pas réécouté le message envoyé à I______ avant de se rendre à la police pour déposer plainte ni en préparant l’audience, dès lors qu'elle détestait entendre sa voix. Le message qu'elle avait envoyé était spontané et lui avait permis de "vider son sac". Il s'agissait de plusieurs messages audios qui avaient été regroupés en un seul fichier par la police. Elle n’avait pas fabriqué ce message dans le but de mettre en cause D______. Ses déclarations étaient sincères et désintéressées. Sur les conseils de son amie, elle avait décidé de réunir des preuves pour se rendre à la police avec des éléments concluants. Elle a admis avoir discuté avec I______, précisant qu'il s'agissait de sa seule amie et qu'elle avait besoin de lui parler pour se changer les idées. c.n.c. Lors de l'audition de A______, le Ministère public a dû signifier plusieurs avertissements à D______, qui, souriait ou faisait "des bruits de sourire" lorsque A______ répondait aux questions. Il a finalement dû regagner sa cellule, avant la fin de l'audience, n'ayant pas respecté les instructions du Ministère public. c.o.a. Lors de l'audience du 22 octobre 2021, A______ a précisé que la rupture mentionnée dans son message à sa gynécologue n'était pas avec D______, dès lors qu'elle n'avait jamais eu de relation avec lui. Elle ne se souvenait plus si, en décembre 2020, elle avait un compagnon. Elle n'avait pas mentionné à la police que D______ avait déjà essayé de la contacter le 10 mars 2021, dès lors qu'elle avait dû condenser ses explications et avait dû faire fi de certains détails. c.o.b.D______ a expliqué que, le jour des faits, A______ l'avait appelé pour lui confirmer le rendez-vous. Il s'était douché et parfumé, puis avait pris le train. A la gare, il avait eu de la peine à trouver le bon arrêt de bus pour se rendre chez elle. Il lui avait écrit pour lui expliquer les raisons de son retard. Lorsqu'il était arrivé à l'arrêt de bus, proche de chez elle, cette dernière l'attendait. Il avait fumé, une fois arrivé dans l'appartement, puis une seconde fois après le repas. A______ lui avait demandé ce qu'il fumait et il lui avait indiqué que c'était du tabac. Ensuite, après avoir fait un bras de fer, il l'avait aidée à laver la vaisselle et, lorsqu'ils se trouvaient vers le frigo, ils s'étaient naturellement rapprochés. Il a confirmé que A______ ne lui avait jamais dit "non" et ne l'avait pas repoussé, lorsqu'ils étaient dans la cuisine. Au contraire, elle avait ressenti du plaisir. Après avoir pris l'initiative de quitter la cuisine et de mettre un drap sur le matelas, elle avait ellemême enlevé sa jupe et sa culotte. Il a précisé qu'il était dorénavant dégouté des stupéfiants et qu'il était prêt à s'en passer.
- 27 - P/10048/2021 c.p. Entendue en qualité de témoin le 12 octobre 2021, I______ a déclaré qu’elle connaissait A______ depuis quatre ans. Elles s'étaient rencontrées dans le cadre de leurs études et, depuis lors, se parlaient tous les jours. La première fois que son amie lui avait fait part de l’agression sexuelle dont elle avait été victime était le 13 avril 2021, par messages vocaux. Avant cela, elle lui avait simplement indiqué qu'elle avait eu un rendezvous, sans lui parler du déroulement de la soirée. Elle lui avait alors expliqué qu'un homme, dont elle ne connaissait pas le nom, avait essayé de la contacter pour avoir une seconde chance. Elle ne se souvenait plus si celui-ci l'avait appelée ou contactée par messages. A______ lui avait dit qu’elle n’allait pas lui accorder une seconde chance, expliquant qu'il l'avait agressée sexuellement. Elle ne lui avait donné que peu de détails, indiquant qu'il l'avait plaquée contre le frigo et qu'il l'avait embrassée alors qu'elle disait "non". Elle lui avait révélé que les choses étaient embrouillées dans sa tête, dès lors qu'elle n'arrivait pas à réfléchir. A la fin, elle avait tout fait pour qu'il s'en aille. Elle a confirmé ne pas avoir reçu plusieurs versions du message vocal de A______. Cette dernière lui avait fait mention d'un dédommagement dans son message, même si cela n'était pas son intérêt principal. Lorsqu'elle avait déclaré à A______ que sa famille était "hors-jeu", elle voulait dire que son père n'était pas très présent et que son frère était très immature, raison pour laquelle elle ne pouvait pas compter sur eux. Vu que son amie ne savait pas quoi faire, elle lui avait conseillé de porter plainte. Elle ne pensait pas que son amie agissait par vengeance et elle croyait ses propos. Selon elle, A______ avait ajouté D______ sur Facebook pour pouvoir trouver son identité complète avant d'aller à la police. Depuis lors, elles en avaient discuté à plusieurs reprises et cherché ensemble qui contacter au niveau de la police, étant précisé que, pour sa part, elle ignorait si les démarches étaient similaires qu'en France, pays dans lequel elle était domiciliée. A______ lui avait expliqué qu'elle ne se sentait plus comme une femme et que cette histoire lui avait plombé le moral mais aussi qu’elle y pensait tous les jours et cela l'oppressait. Elle lui avait également indiqué que toutes les confrontations avaient été très difficiles. c.q. Entendu par le Ministère public le 18 octobre 2022 en qualité de témoin, U______, frère de A______, a déclaré que sa sœur lui avait expliqué ce qui lui était arrivé, sans toutefois rentrer dans les détails, seulement quelques mois plus tard. Il n'avait pas posé plus de questions car il était mal à l'aise et sa sœur aussi. Il ne se souvenait plus et ne pouvait pas détailler la chronologie des événements. Il se rappelait que sa sœur avait hébergé Q______ avant les faits, ce dernier ayant dormi sur un matelas au milieu du salon. Selon ses souvenirs, elle lui avait mentionné qu'un homme qu'elle avait invité chez elle avait préparé un cube de shit ou de résine sur la table de la cuisine et qu'elle lui avait demandé de sortir. Celui-ci l'avait violée contre le frigo, en la poussant contre celui-ci et en usant de contrainte, alors qu'elle avait dit "non" à plusieurs reprises. Elle avait également adopté un comportement non-verbal qui montrait qu'elle n'était pas consentante. Elle avait eu peur et avait hésité à saisir un couteau pour se défendre. Il était possible qu'elle lui ait parlé d'un matelas. Il a ajouté que cet événement avait gravement affecté sa sœur, qui avait eu des idées noires. Il avait remarqué chez elle un changement de comportement, même si elle ne lui en parlait pas. Il la sentait plus triste qu'avant et sentait qu'elle avait moins de plaisir à faire des choses. Elle voyait moins ses amies et
- 28 - P/10048/2021 souffrait d'anxiété. Il avait également constaté qu'avant qu'elle ne lui raconte les faits, elle se montrait plus froide avec lui. Lors d’une dispute, elle lui avait "déballé" ce qui lui était arrivé, tout en étant très émotionnelle et ayant les larmes aux yeux. Cette dispute avait eu lieu, selon ses souvenirs, avant qu'elle ne dépose plainte pénale. Ces faits avaient impacté la relation de sa sœur avec les hommes et elle avait beaucoup de difficultés avec son copain. Il ignorait si elle avait des soucis dans son intimité, dès lors qu'il n'avait pas osé lui poser la question. Elle lui avait raconté avoir des flashbacks mais ne lui avait pas mentionné de cauchemars. Elle lui avait souvent indiqué que ces événements l'avaient traumatisée. Au début, elle n’avait pas osé déposer plainte car, selon lui, elle ne s'était pas rendu compte de ce qui s'était passé mais il l'avait poussée à le faire. En plus, elle pensait qu'elle ne pouvait pas déposer plainte pénale, n'ayant pas de preuves physiques. Il l'avait accompagnée pour déposer plainte et il avait pu constater qu'après avoir parlé à la police et même en se contrôlant, sa sœur était très affectée. Depuis les faits, elle avait changé de style vestimentaire. c.r. Il ressort également de la procédure les éléments pertinents suivants: - par courrier du 7 octobre 2021, le conseil de A______ a informé le Ministère public que la santé psychique de sa mandante s'était fortement détériorée du fait de la procédure en cours; - le 8 octobre 2021, dans une demande de mise en liberté formulée devant le TMC