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BGE 148 IV 409

40. Extrait de l'arrêt de la Cour de droit pénal dans la cause A. contre B. et Ministère public de la République et canton de Genève (recours en matière pénale)

February 24, 2023·Volume 148·IV·Dossier: 6B_1287/2021·5 views
DE

40. Extrait de l'arrêt de la Cour de droit pénal dans la cause A. contre B. et Ministère public de la République et canton de Genève (recours en matière pénale)

FR

Art. 173 ss CP; infractions contre l'honneur; propos tenus à l'attention d'un avocat. Le sens de propos tenus par le client d'un avocat à l'attention de ce dernier ne doit pas être apprécié de la même manière que celui de déclarations exprimées à l'attention de n'importe quel autre tiers. Afin de ne pas compromettre l'exercice d'une communication libre et spontanée entre avocat et client, il se justifie en effet, dans un tel contexte, de n'admettre une atteinte à l'honneur qu'avec retenue. Tel peut être le cas lorsque les propos en cause n'ont pas de lien avec l'affaire dans laquelle intervient l'avocat et que ceux-ci ne tendent en définitive qu'à exposer la personne visée au mépris (consid. 2).

IT

Art. 173 segg. CP; delitti contro l'onore; esternazioni rivolte a un avvocato. Il senso delle esternazioni di un cliente al suo avvocato non dev'essere valutato allo stesso modo di quello di dichiarazioni rilasciate a chiunque altro. Per non pregiudicare una comunicazione libera e spontanea tra avvocato e cliente, si giustifica di riconoscere solo con riserbo un'offesa contro l'onore in tale contesto. Ciò può essere il caso se le esternazioni in questione non hanno alcun nesso con la vertenza in cui interviene l'avvocato e tendono in definitiva unicamente a esporre al disprezzo la persona interessata (consid. 2).

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