22. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 2. Juni 1959 i.S. Doyle gegen Goetz.

22. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 2. Juni 1959 i.S. Doyle gegen Goetz.

1. Art. 1 LDA, droit d'auteur. a) Le droit d'auteur s'étend également à des parties d'une oeuvre lorsqu'elles sont le produit original d'une activité de l'esprit (consid. 3). b) L'auteur a-t-il un droit aux noms des personnages d'un roman? (consid. 4). Quand ces personnages et leur manière de se comporter sont-ils protégés par les règles du droit d'auteur? (consid. 5, 6). c) Il n'existe pas de droit d'auteur sur la méthode dialectique utilisée pour conduire une conversation dans une oeuvre littéraire (consid. 7). d) La libre utilisation d'une oeuvre est possible quand il en sort une création originale. Différence entre le fait d'utiliser librement une oeuvre et le fait de la refondre (consid. 8). 2. Art. 2 CC, abus de droit. Y-a-t-il abus de droit à attendre plus de vingt ans pour faire valoir des prétentions découlant de la violation de droits personnels et d'actes de concurrence déloyale? (consid. 9).

1. Art. 1 LDA, diritto d'autore. a) Il diritto d'autore s'estende anche alle parti di una opera, se sono il prodotto originale di un'attività dello spirito (consid. 3). b) Ha l'autore un diritto ai nomi di personaggi di un romanzo? (consid. 4). Quando sono questi personaggi e il loro modo di comportarsi protetti dalle norme sul diritto d'autore? (consid. 5, 6). c) Non v'è diritto d'autore per il metodo dialettico utilizzato per condurre la conversazione in un'opera letteraria (consid. 7). d) La libera utilizzazione di un'opera è possibile quando ne nasce un'opera originale. Differenza tra libera utilizzazione e rifusione di un'opera (consid. 8). 2. Art. 2 CC, abuso di diritto. Commette abuso del proprio diritto chi attende oltre vent'anni per far valere pretese fondate sulla violazione di diritti personali e su atti di concorrenza sleale? (consid. 9).