A.________/Service de la population (SPOP) | Recours contre la décision sur opposition du SPOP refusant de renouveler l'autorisation de séjour par regroupement familial d'une ressortissante congolaise, dont l'union conjugale aurait duré moins de trois ans.
Dans une première procédure, la CDAP a renvoyé le dossier au SPOP pour qu'il établisse la durée et la fréquence des séjours effectués par la recourante en Italie, avant qu'elle s'installe définitivement avec son mari en Suisse (cause PE.2021.0114). Constat que l'autorité n'a procédé à aucune mesure d'instruction complémentaire lorsqu'elle a repris l'examen du dossier.
Entendus par la cour, les ex-époux ont fait des déclarations en partie imprécises et divergentes de celles qu'ils avaient faites auparavant. Ces explications, concernant des éléments factuels survenus sept ans en arrière, concordent cependant sur les points essentiels et doivent être tenues pour crédibles. Il convient donc de retenir que le couple a fait ménage commun en Suisse à partir du mois de décembre 2016, voire janvier 2017 et que l'union conjugale avait duré plus de trois ans au moment de la séparation survenue en janvier 2020 (consid. 3). L'examen global de la situation de la recourante démontre par ailleurs que son intégration en Suisse est réussie (consid. 4). Recours admis.
Full text
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TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 6 septembre 2023
Composition
Mme Imogen Billotte, présidente; M. Guy Dutoit et Mme Bénédicte Tornay Schaller, assesseurs; Mme Mathilde Kalbfuss, greffière.
Recourante
A.________ à ******** représentée par Me Michel DUPUIS, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Service de la population (SPOP), à Lausanne.
Objet
Refus de renouveler
Recours A.________ c/ décision sur opposition du Service de la population (SPOP) du 23 décembre 2022 refusant le renouvellement de son autorisation de séjour et prononçant son renvoi de Suisse.
Vu les faits suivants:
A. A.________, ressortissante congolaise née le ******** 1993, a épousé le ******** 2016, au Congo, B.________, ressortissant angolais et italien né le ******** 1993. B.________ séjournait alors en Suisse depuis le 28 août 2014, au bénéfice d'une autorisation de séjour délivrée sur la base d'un contrat de travail daté du 19 août 2014 et modifié par un avenant du 7 janvier 2015. Il était auparavant domicilié en Italie. A la suite du mariage, A.________ s'est rendue dès le 17 juin 2016 en Italie, où le couple avait initialement prévu de s'établir. Elle y a obtenu une autorisation de séjour par regroupement familial délivrée le 23 septembre 2016.
B. Le 5 août 2016, B.________, alors domicilié dans un appartement en colocation à ********, a signé un contrat de bail pour un studio à ********, valable à partir du 15 août 2016.
C. Le 21 novembre 2016, A.________ a sollicité un visa en Italie pour séjourner auprès de son mari en Suisse. Le 12 décembre 2016, le Service de la population, Analyse Europe, a adressé une lettre d'invitation à A.________ afin qu'elle se rende au centre de biométrie à Lausanne afin de procéder à l'enregistrement de ses données biométriques. Cette invitation était adressée à ********.
D. Le 8 mars 2017, A.________ a déposé une demande d'autorisation de séjour par regroupement familial auprès du contrôle des habitants de la ville de ********. Dans le rapport d'arrivée, elle a indiqué une entrée en Suisse le 3 mars 2017. L'autorisation de séjour requise lui a été délivrée.
E. Le 22 août 2019, A.________ a sollicité la prolongation de son autorisation de séjour, en indiquant faire ménage commun avec B.________.
F. Le Service de la population (ci‑après: le SPOP) a par la suite été informé de la séparation des époux et a procédé à leur audition, le 9 juin 2020. Il est notamment ressorti de leurs déclarations respectives qu'ils avaient fait connaissance en 2015 et que A.________ s'était rendue en Italie après le mariage pour rejoindre son mari. Leur séparation était liée à une relation extraconjugale du mari, à la suite de laquelle un enfant est né en 2019. On extrait ce qui suit de l'audition de B.________:
"[...]
Q.5 Quelle est votre situation matrimoniale actuelle?
R. Je suis séparé de A.________ depuis le 20.01.2020.
Pour vous expliquer, au début, ma relation C.________ [sic] était une "aventure" et c'est accidentellement qu'elle est tombée enceinte. Comme je ne suis pas pour l'avortement – elle non plus – nous avons décidé de garder notre enfant mais sans pour autant que je quitte A.________ – je dois dire que celle-ci n'était pas au courant, je lui l'ai annoncé au début de 11.2019, soit après la naissance de ma fille en ******** 2019 – parce qu'après y avoir bien réfléchi j'ai accepté de faire la reconnaissance en paternité.
(Note: début de la grossesse de C.________: ~début ******** 2018)
Nous n'avions jamais été séparés auparavant
Nous nous sommes mariés à Kinshasa le ******** 2016
A.________ est arrivée en Suisse – depuis l'Italie – le 03.03.2017. Elle est venue vivre à Pavia juste après notre mariage. Elle est venue pour m'y rejoindre.
Quant à moi, je vis en Suisse depuis le 28.08.2014, je suis arrivé d'Italie où j'ai vécu depuis mon enfance. En fait je voulais retourner vivre en Italie c'est pour cela qu'elle est allée à Pavia mais entretemps j'ai trouvé un travail ici alors elle faisait des allers-retours entre l'Italie et ******** pour être avec moi puis nous avons fait la procédure administrative qui a pris du temps et elle a pu s'installer définitivement ici en 2017.
[...]
Q.10 Qui a voulu/demandé la séparation et de ce prochain divorce?
R. Pour vous expliquer, je n'avais pas prévu de rompre mon couple lorsque j'ai dit à A.________ que j'étais père mais l'ambiance est devenue si lourde qu'avec le temps j'ai préféré quitter le domicile. A.________ ne m'a jamais demandé de quitter le domicile. Comme la situation était tendue et qu'il me fallait un toit j'ai préféré m'établir chez C.________, surtout qu'elle avait besoin de soutient [sic] puisque le bébé était encore tout jeune. Au début nous n'étions qu'amis et avec le temps nous sommes devenus un couple.
[...]
Q.13 une reprise de la vie conjugale est-elle envisagée?
Si oui: à quelle échéance devrait-elle avoir lieu? Et qu'avez-vous entrepris pour permettre à votre couple de refaire ménage commun?
R. On ne peut jamais dire jamais mais pour moi l'important actuellement c'est ma fille, passer mon permis de conduire et faire un complément à ma formation dans les soins.
[...]"
Quant à A.________, on extrait ce qui suit de son audition:
"[...]
Q. Quelle est votre situation matrimoniale actuelle ?
R. Je suis séparée de B.________ depuis le 20.01.2020, lorsqu'il a quitté le domicile.
Nous n'avions jamais été séparés auparavant
Nous nous sommes mariés à Kinshasa/RDC le ******** 2016
Le 17.07.2016 j'ai rejoins [sic] Pavie en Italie pour m'y enregistrer. Lui avait prévu de retourner vivre en Italie car il n'avait pas de travail ici.
Il n'était pas prévu que je rejoigne tout de suite mon époux en Suisse car il n'avait pas de travail fixe, je l'ai fait lorsqu'il a trouvé un emploi stable et débuté les démarches administratives.
Puis je suis arrivée en Suisse – depuis l'Italie – officiellement le 03.03.2017. Je faisais des allers-retours entre Pavie et ******** depuis mi-2016, avant cela je n'étais jamais venue en Suisse.
[...]
Q.13 une reprise de la vie conjugale est-elle envisagée?
Si oui: à quelle échéance devrait-elle avoir lieu? Et qu'avez-vous entrepris pour permettre à votre couple de refaire ménage commun?
R. On ne se marie pas pour divorcer. Actuellement j'ai beaucoup de projets, des cours professionnels, mais le fait qu'il m'ait trompé, que son comportement n'a pas été adéquat, le fait qu'il ait eu un enfant en dehors de notre mariage n'est pas une raison pour casser notre couple, je serais d'accord de reprendre la vie commune et nous nous arrangerions pour les visites de l'enfant. Pour l'instant on n'a pas vraiment pris de décision.
[...]"
Le 7 octobre 2020, le SPOP a informé A.________ de son intention de refuser la prolongation de son autorisation de séjour et de prononcer son renvoi de Suisse.
Dans le délai qui lui était imparti pour se déterminer, A.________ a expliqué qu'elle ne portait aucune responsabilité dans la séparation, qui lui avait été imposée par son mari, avec lequel elle souhaitait reprendre la vie commune. Elle a fait valoir sa bonne intégration en Suisse, en relevant qu'elle avait entrepris dès son arrivée une formation d'auxiliaire de santé, qui lui avait permis d'exercer cette profession auprès de la fondation ********. A.________ a indiqué qu'elle avait d'abord été au bénéfice d'un contrat de travail de durée déterminée, puis d'un contrat de durée indéterminée. Elle a précisé qu'elle accomplissait des missions temporaires auprès de l'agence de placement ******** en parallèle. Elle a encore évoqué le projet d'entreprendre, en janvier 2021, une formation pour l'encadrement des stagiaires et auxiliaires de santé, et relevé qu'elle envisageait, avec le soutien de son employeur, d'effectuer une formation d'infirmière.
G. Par décision du 8 juin 2021, le SPOP a refusé de renouveler l'autorisation de séjour de A.________ et a prononcé son renvoi de Suisse, considérant que la vie commune avait duré moins de trois ans et que l'intéressée ne pouvait pas se prévaloir de raisons personnelles majeures imposant la poursuite du séjour en Suisse.
A.________ a formé opposition à l'encontre de cette décision le 6 juillet 2021, concluant principalement à sa réforme en ce sens que son autorisation de séjour est renouvelée, subsidiairement à son annulation.
Par décision sur opposition du 13 juillet 2021, le SPOP a rejeté l'opposition et a confirmé sa décision du 8 juin 2021.
Par acte du 10 août 2021, A.________ a recouru contre cette décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (ci-après: la CDAP), concluant principalement à sa réforme en ce sens que la prolongation de son autorisation de séjour est accordée, subsidiairement à son annulation. La cause a été enregistrée sous la référence PE.2021.0114.
H. Le ******** 2022, A.________ a donné naissance à un garçon prénommé C.________, de nationalité congolaise.
I. Par arrêt rendu le 9 juin 2022 dans la cause PE.2021.0114, la CDAP a retenu que la séparation des époux durait depuis plus de deux ans et que B.________ avait manifesté son intention de requérir des mesures protectrices de l'union conjugale, si bien que la dissolution de la vie conjugale devait être tenue pour établie. La cour a ensuite constaté qu'elle n'était pas en mesure de se déterminer sur la réalisation de la première condition de l'art. 50 al. 1 let. a de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l’intégration (LEI; RS 142.20) relatif au droit de séjour après la dissolution de la famille, pour les motifs suivants:
"[…] il n'est pas contesté que la recourante a entamé la vie commune avec son conjoint en Suisse en mars 2017. Auparavant, la recourante a séjourné dès le mois de juin 2016 en Italie, où le couple était supposé s'établir dans un premier temps, et y a obtenu une autorisation de séjour délivrée le 23 septembre 2016. Il n'est pas contesté que la recourante et son conjoint envisageaient alors de cohabiter et que l'union conjugale était intacte. Selon les déclarations concordantes de la recourante et de son conjoint, la recourante a effectué plusieurs allers-retours entre l'Italie et la Suisse entre le mois de juin 2016 et le mois de mars 2017. Le dossier ne contient toutefois aucune indication quant à la durée et à la fréquence de ces séjours en Suisse, alors qu'il s'agit d'un élément essentiel pour déterminer si ces périodes doivent être additionnées à la durée de la cohabitation de la recourante avec son conjoint en Suisse entre le début du mois de mars 2017 et le 20 janvier 2020, date de la séparation du couple."
La CDAP a dès lors admis le recours, annulé la décision sur opposition du 13 juillet 2021 et renvoyé le dossier au SPOP pour qu'il établisse la durée et la fréquence des séjours de A.________ en Suisse entre le mois de juin 2016 et le mois de mars 2017, en précisant que si ces séjours satisfont à l'exigence temporelle de l'art. 50 al. 1 let. a LEI, le SPOP devrait se prononcer à nouveau sur l'application de cette disposition.
J. A la suite de cet arrêt, le SPOP a adressé, le 19 juillet 2022, une lettre à A.________ aux termes de laquelle il indiquait avoir l'intention de refuser le renouvellement de son autorisation de séjour et de prononcer son renvoi de Suisse. Il retenait qu'il n'était pas possible de prendre en compte les différentes périodes de séjour effectuées dans le cadre de ses visites touristiques en Suisse avant le 3 mars 2017 et que le mariage était vidé de toute substance bien avant que B.________ quitte le domicile conjugal, dans la mesure où ce dernier avait commencé, en 2018, une nouvelle relation de laquelle une enfant était née le ******** 2019. Le SPOP en déduisait que la vie commune avait duré moins de trois ans, même en tenant compte d'éventuels allers-retours entre l'Italie et la Suisse dès le mois de juin 2016. En conséquence, un délai était accordé à A.________ pour transmettre, par écrit, ses remarques et objections concernant les points susmentionnés.
A.________ a adressé ses déterminations au SPOP, le 29 septembre 2022, en demandant le maintien de son autorisation de séjour. Elle a expliqué en substance que durant la période qui avait précédé l'obtention de son autorisation de séjour, son mari avait préparé sa venue en Suisse avant même le dépôt de la demande de regroupement familial. A cette fin, il avait conclu un contrat de bail le 5 août 2016, avec effet au 15 août 2016, déjà. Dès cette date, les deux époux ont vécu ensemble en Suisse. Jeunes mariés, il n'était pas question de séparation. La vie commune était donc devenue effective en Suisse, à tout le moins dès le mois d'août 2016. Cette vie commune était confirmée par son mari lors de son audition du 9 juin 2020, car même si ce dernier qualifiait les venues de son épouse en Suisse d'allers-retours, celle-ci avait passé la majeure partie de son temps à ********, y rejoignant durablement son mari. Les époux tenaient à l'évidence, au début de leur mariage, à vivre ensemble, d'autant plus que A.________ ne parlait pas italien et n'avait pas la possibilité de travailler en Italie. Vu les moyens limités du couple, les déplacements entre l'Italie et la Suisse étaient restreints de sorte que la résidence régulière du couple était en Suisse. A l'appui de ses déclarations, elle a produit une attestation établie par une amie, indiquant qu'elles avaient fait connaissance pendant l'été 2016 et qu'elles s'étaient vues régulièrement depuis.
K. Par décision du 23 novembre 2022, le SPOP a refusé le renouvellement de l'autorisation de séjour de A.________ et a prononcé son renvoi de Suisse. Il a considéré qu'il n'était pas possible de prendre en compte les différents séjours effectués dans le cadre des visites touristiques en Suisse étant donné que, d'après les déclarations initiales des époux et le mémoire de recours du 10 août 2021 de A.________, cette dernière avait rejoint son mari en Suisse le 3 mars 2017 seulement, après avoir vécu en Italie plusieurs mois au bénéfice d'un titre de séjour. Le SPOP en a conclu que la période de trois ans de l'union conjugale commençait à courir dès le début de la cohabitation des époux en Suisse, le 3 mars 2017, et que la vie commune avait duré moins de trois ans. Il a également retenu que le mariage était vidé de toute substance, que l'intéressée n'avait pas de qualifications professionnelles particulières et qu'elle avait passé la majeure partie de sa vie dans son pays d'origine, où elle conservait ses principales attaches.
A.________ a fait opposition contre cette décision, le 19 décembre 2022, concluant principalement à sa réforme en ce sens que son autorisation de séjour est prolongée, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a repris les mêmes arguments que dans ses déterminations du 29 septembre 2022.
L. Par décision sur opposition du 23 décembre 2022, le SPOP a rejeté l'opposition et confirmé sa décision du 23 novembre 2022. Il a retenu que la recourante ne démontrait pas avoir séjourné de façon continue en Suisse - même pour quelques mois - depuis août 2016 et qu'il ressortait du dossier qu'elle avait en tout cas résidé en Italie à la fin du mois de septembre 2016, lors de l'établissement de son titre de séjour italien, ainsi qu'à la fin du mois de novembre 2016 et au début du mois de mars 2017, quand elle avait sollicité, puis réceptionné en Italie son visa pour la Suisse. Le SPOP a aussi relevé que B.________ avait effectué seul les démarches relatives au nouveau logement conjugal à ******** (signature du contrat de bail et annonce du déménagement à la commune) et qu'il n'y avait pas eu d'augmentation significative de ses revenus au cours de l'année 2016. Il a encore considéré que A.________ n'avait pas d'intérêt à retarder de six mois l'annonce de son arrivée en Suisse. Le SPOP en a conclu que la vie commune, qui avait commencé en mars 2017, avait duré moins de trois ans, et relevé que la poursuite du séjour en Suisse ne se justifiait pas pour des raisons personnelles majeures.
M. Le 23 janvier 2023, A.________ a recouru contre cette décision devant la CDAP, en concluant principalement à sa réforme en ce sens que son autorisation de séjour est prolongée, respectivement qu'une autorisation de séjour lui est délivrée et que son renvoi de Suisse est annulé. Subsidiairement, elle conclut à l'annulation de la décision et au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
L'autorité intimée a déposé sa réponse le 27 février 2023. Elle conclut au maintien de sa décision.
La recourante a répliqué le 14 mars 2023.
N. La CDAP a tenu audience le 28 juin 2023, lors de laquelle B.________ a été entendu comme témoin, sous la menace des sanctions pénales de l'art. 307 CP. On extrait ce qui suit de ses déclarations:
"Je confirme que le divorce a été officiellement prononcé. Je vis en Suisse depuis 2014. J'ai commencé par travailler pour une agence de nettoyage (********). A l'époque, je voulais travailler dans le domaine des soins, mais j'avais des doutes. Il fallait que je fasse une formation et j'ai proposé à A.________ de m'attendre en Italie, le temps que j'accomplisse cette formation. Je l'ai aussi convaincue de s'orienter dans ce domaine. J'avais un appartement en Italie et A.________ s'y est installée en juin 2016. Deux ou trois jours après son arrivée, mais en tout cas dans le courant de l'été 2016, elle est venue en Suisse. Elle a ensuite fait des allers-retours en Italie pour pouvoir faire les démarches administratives pour obtenir le permis de séjour italien. Je ne me souviens pas du nombre de trajets. Je travaillais du lundi au samedi. Elle venait me voir les week-ends, mais restait parfois plus longtemps que les week-ends. Je lui donnais de l'argent pour l'entretenir. Depuis l'été 2016, A.________ ne vivait pas en continu en Suisse. Elle ne parlait pas italien et ne travaillait pas en Italie. J'ai résilié mon appartement en Italie une fois que j'ai pris la décision que nous vivrions ensemble en Suisse. Je ne me souviens plus de la date de résiliation, mais c'était avant la fin de l'année 2016. Je n'ai pas conservé une copie de la lettre de résiliation. Nous n'avons pas conclu d'assurance-maladie pour A.________ avant son arrivée en Suisse. Sur question de Me Dupuis, j'indique que quand mon ex-épouse est arrivée en Italie, je travaillais en Suisse et j'ai fait des allers-retours en Italie. Au mois d'août 2016, j'ai conclu un contrat de bail à mon nom pour un appartement à ********. Dès cette date, A.________ et moi avons vécu ensemble à ********. J'ai commencé une formation à la Croix-Rouge, mais seulement en 2018 selon mon souvenir. En 2016, je travaillais comme nettoyeur. Je suis actuellement apprenti ASSC. Je me ravise et indique que quand j'ai pris l'appartement à ********, mon ex-épouse est restée en Suisse.
Que s'est-il passé pendant les mois d'octobre, novembre et décembre 2016?
" A.________ était en Suisse. Je me souviens d'avoir résilié le bail italien avant la fin de l'année 2016."
Pourquoi avoir déposé la demande de regroupement familial en mars 2017 si A.________ était déjà en Suisse avant?
"Nous devions réfléchir et apprendre à nous connaître, par rapport à nos projets. Mon ancien studio faisait 21 m2 et je cherchais un appartement plus grand."
A.________ avait-t-elle des relations familiales ou amicales en Italie?
"Non."
"Sur question de la présidente, j'indique que mon enfant est né en 2019. Je ne suis pas le père du fils de A.________. J'ai déposé une action en désaveu. Je n'ai pas de relation sentimentale et ne vis pas avec la mère de mon enfant, mais je vois régulièrement mon enfant et verse une pension alimentaire en sa faveur. Cela fait bientôt quatre ans que je ne travaille plus comme nettoyeur."
Comment faisiez-vous pour payer vos deux appartements et entretenir votre femme et vous-même en 2016 avec un revenu de 3'000 fr. net par mois?
"Mon studio en Italie coûtait 280 € par mois et mon studio en Suisse coûtait environ 740 fr. par mois. Mes primes d'assurance-maladie étaient d'environ 200 fr. par mois. J'arrivais donc à m'en sortir. Je ne me rappelle pas du nombre de trajets que mon ex-épouse a effectué entre l'Italie et la Suisse, mais je les estime à environ une dizaine."
A.________ a-t-elle effectivement séjourné en Suisse à partir du 3 mars 2017 comme elle l'a indiqué aux autorités?
"Non. Cela faisait déjà trois ou quatre mois qu'elle habitait avec moi à ******** sans retourner en Italie. J'ai résilié le contrat de bail italien avant la fin de l'année 2016. En janvier 2017, A.________ était en Suisse depuis déjà plusieurs mois. Nous avons conclu une assurance-maladie un ou deux mois après le dépôt de la demande de regroupement familial, ces démarches se suivant."
[...]
Pourquoi aviez-vous pris un appartement en Italie?
"J'avais des doutes sur mon avenir en Suisse ou en Italie. Je voulais retourner vivre en Italie et j'ai donc pris un appartement à Pavie avant mon mariage. J'y ai fait venir A.________ en attendant de réfléchir à ce que nous allions faire. J'avais 23 ans en 2016. J'avais des doutes par rapport à nos projets de formation."
[...]"
Quant à la recourante, on extrait du compte-rendu d'audience, les explications suivantes:
"La recourante est entendue dans ses explications. Elle confirme qu'elle s'est mariée le ******** 2016 au Congo et qu'elle est arrivée en Italie en juin 2016. Son mari était en Suisse depuis 2014. Il n'avait pas d'emploi stable et hésitait à rentrer en Italie. Pour son mari, il était évident qu'elle devait d'abord aller en Italie pour effectuer les démarches administratives nécessaires à l'obtention d'un permis de séjour italien. La recourante a fait trois fois l'aller-retour en Italie dans ce but. Elle se déplaçait en train et n'a pas conservé les billets de train. Son mari louait un studio en Italie. La recourante a finalisé ses démarches administratives en Italie en juillet 2016 et les époux ont résilié le contrat de bail italien à la fin du mois de juillet 2016 selon son souvenir. La recourante est arrivée en Suisse en août 2016, lorsque son mari a trouvé un nouveau travail. Elle n'est pas allée se présenter au contrôle des habitants immédiatement après son arrivée, parce qu'elle voulait prendre le temps de retrouver son époux et de réfléchir à son avenir. La recourante se ravise et indique le bail italien aurait été résilié, selon son souvenir, en septembre 2016. Elle n'a pas de document pouvant en attester. Elle résidait déjà en Suisse quand elle a fait la demande de regroupement familial en Suisse. La recourante déclare que son ex-mari n'est pas le père de son enfant. Le divorce a été prononcé au mois de ******** 2023. L'action en désaveu serait définitive. C'est lors de l'action en désaveu que les époux ont convenu du divorce.
[...]
La recourante considère que B.________ n'a pas été très précis dans ses explications par rapport aux allers-retours entre la Suisse et l'Italie. Elle maintient qu'elle a fait moins d'une dizaine de voyages en Italie. Elle confirme qu'elle était en Suisse en août 2016 et qu'elle a habité avec son mari à partir du mois de janvier 2017 au plus tard.
La recourante a une formation d'auxiliaire de santé. Elle travaille toujours pour la fondation ******** et souhaite commencer une formation d'ASSC. Elle ne s'est pas encore inscrite pour cette formation étant donné les problèmes liés au renouvellement de son autorisation de séjour. Elle continue aussi les missions pour ********. Elle est célibataire et vit seule avec son enfant, qui a la nationalité congolaise.
[...]
La recourante explique qu'elle est venue pour la première fois en Europe en 2016 et qu'elle ignorait comment il fallait procéder pour pouvoir vivre en Suisse ou en Italie. A son arrivée en Italie, elle s'est immédiatement présentée et inscrite à la commune de Pavie. Son mari l'a accompagné dans ces démarches. Elle suivait ses instructions. Quand les démarches en Italie ont été effectuées, à la fin du mois de juillet 2016, la recourante a rejoint son mari en Suisse. Elle est ensuite retournée en Italie pour que les autorités prélèvent ses empreintes. En juillet 2016, elle ne pouvait pas encore s'installer avec son mari en Suisse car il vivait alors en colocation à ********. Il hésitait encore entre rester en Suisse ou retourner en Italie. Elle ne voulait pas lui mettre la pression pour qu'ils s'établissent en Suisse. Elle s'est installée avec lui dès qu'il a loué l'appartement à ******** en août 2016. Elle allait parfois rendre visite à sa tante à ******** et se rendait aussi parfois en Italie. En été 2016, les époux vivaient une période d'incertitude quant à leur avenir, ne sachant pas s'ils s'installeraient en définitive en Suisse ou en Italie.
Les représentants du SPOP demandent pourquoi la recourante ne s'est pas annoncée aux autorités suisses en décembre 2016, quand elle a reçu son visa pour la Suisse. La recourante explique que son mari hésitait encore à s'installer en Italie à ce moment-là. Au début de son séjour en Suisse, pendant l'été 2016, la recourante ne savait pas comment elle voulait s'orienter professionnellement. Elle n'a donc pas tout de suite cherché du travail. Son mari estimait alors préférable d'attendre pour annoncer son arrivée, de peur qu'elle se voie contrainte de chercher immédiatement un emploi alors qu'elle n'était pas encore sûre de ce qu'elle voulait faire. Elle rappelle qu'elle a une formation hôtelière et ne savait pas encore si le domaine des soins lui plairait. Par la suite, la recourante s'est plu dans le domaine des soins. Elle a rapidement effectué une formation et trouvé un emploi stable. Elle travaille pour le même employeur depuis son arrivée en Suisse. Avec ses cinq ans d'expérience professionnelle, elle pourrait gagner une année pour la formation d'ASSC qu'elle envisage.
Les représentants du SPOP demandent pourquoi la recourante a indiqué une entrée en Suisse le 3 mars 2017, sur le rapport d'arrivée qu'elle a signé le 8 mars 2017. La recourante explique qu'elle avait peur de déclarer une date fausse et de se voir reprocher un séjour illégal. Elle savait qu'elle pouvait entrer et sortir de Suisse, mais n'était pas sûre d'avoir le droit de séjourner durablement en Suisse. Son mari lui a conseillé d'annoncer une arrivée en Suisse la semaine précédant le dépôt du rapport d'arrivée."
Les parties se sont déterminées sur le compte-rendu de l'audience.
La recourante a encore déposé une écriture complémentaire le 17 juillet 2023.
Considérant en droit:
1. La décision attaquée est une décision sur opposition rendue en application de l'art. 34a de la loi du 18 décembre 2007 d'application dans le Canton de Vaud de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LVLEI; BLV 142.11), entré en vigueur le 1er janvier 2021, confirmant la décision refusant de renouveler l'autorisation de séjour de la recourante et prononçant son renvoi de Suisse. Cette décision n'est pas susceptible de recours auprès d'une autre autorité si bien que le recours au Tribunal cantonal est ouvert (art. 92 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36]). Déposé dans le délai de trente jours fixé par l'art. 95 LPA-VD, le recours respecte en outre les conditions formelles énoncées notamment à l'art. 79 LPA-VD (applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante, qui vit séparée de son époux, de nationalité italienne, à poursuivre son séjour en Suisse.
La recourante se prévaut à titre principal de l'art. 3 par. 1 et 2 de l'Annexe I de l’Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d’une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d’autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). Comme l'a cependant rappelé la cour de céans dans l'arrêt du 9 juin 2022 (cause PE.2021.0114), en cas de séparation des époux, il y a abus de droit à invoquer l'art. 3 par. 1 et 2 de l'Annexe I ALCP lorsque le lien conjugal est vidé de toute substance (ATF 144 II 1 consid. 3.1; TF 2C_20/2019 du 13 mai 2019 consid. 5.1). Or, en l'espèce, les ex-époux ne cohabitent plus depuis le 20 janvier 2020 et leur divorce a été prononcé au mois de ********** 2023, selon les indications données par ces derniers à l'audience du 28 juin 2023. L’ALCP n'est donc pas applicable, indépendamment du fait que la recourante ne porte, comme elle l'affirme, aucune responsabilité dans la séparation.
La question de la poursuite du séjour en Suisse doit dès lors être appréciée selon le droit interne (cf. art. 2 al. 2 LEI).
3. a) D'après l'art. 50 al. 1 let. a LEI, après dissolution de la famille, le droit du conjoint à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité en vertu des art. 42 et 43 LEI subsiste lorsque l'union conjugale a duré au moins trois ans et que les critères d'intégration définis à l'art. 58a LEI sont remplis. Ces conditions sont cumulatives (ATF 141 II 169 consid. 5; 140 II 345 consid. 4).
Selon la jurisprudence, la période minimale de trois ans de l'union conjugale commence à courir dès le début de la cohabitation effective des époux en Suisse et s'achève au moment où ceux-ci cessent de faire ménage commun (ATF 140 II 345 consid. 4.1; 138 II 229 consid. 2; 136 II 113 consid. 3.3.3). La limite des trois ans est absolue et s'applique même s'il ne manque que quelques jours pour atteindre la durée des trente-six mois exigés (ATF 137 II 345 consid. 3.1.3; 136 II 113 consid. 3.2 et 3.4).
Sous réserve d'un éventuel abus de droit, la jurisprudence admet que plusieurs périodes de vie commune en Suisse, même de courte durée et/ou qui sont interrompues par des temps de séparation prolongée, peuvent être additionnées en vue de satisfaire à la condition de la durée minimale de l'union conjugale. Pour établir si la période pendant laquelle un couple vit à nouveau ensemble après une séparation doit ou non être comptabilisée, il faut déterminer si les époux ont conservé la volonté sérieuse de maintenir une union conjugale pendant leur vie séparée. Ne peuvent ainsi être prises en compte une ou plusieurs périodes de vie commune de courte durée interrompues par de longues séparations lorsque le couple ne manifeste pas l'intention ferme de poursuivre son union conjugale (ATF 140 II 345 consid. 4.5.2; 140 II 289 consid. 3.5.1; TF 2C_1048/2022 du 22 mars 2023 consid. 4.2).
Le Tribunal fédéral a précisé que, pour être prise en compte dans l'addition des périodes de ménage commun, la période de vie commune des époux en Suisse doit dépasser une "durée critique". Il a ainsi considéré que, bien que relativement brève, une période de cinq mois de vie commune pouvait être prise en compte dans le calcul de la durée supérieure à trois ans (ATF 140 II 345 consid. 4.5.3). Dans l'arrêt 2C_50/2015 du 26 juin 2015, le Tribunal fédéral a admis que des séjours en fin de semaine, bien qu'interrompus par des périodes de séparation géographique, pouvaient être pris en compte dans le calcul des trois ans requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEI. La brièveté des séjours doit en effet être mise en perspective avec leur fréquence et leur régularité. Lorsque les périodes de vie commune en Suisse se poursuivent à intervalles réguliers sur plusieurs mois, il y a lieu d'admettre que celles-ci dépassent la "durée critique" nécessaire à partir de laquelle le juge peut en tenir compte pour la comptabilisation des trois ans requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEI. En pareille hypothèse, le nombre et la fréquence des séjours supplée à leur relative brièveté (TF 2C_50/2015 consid. 3.3.3).
b) En l'espèce, il ressort du dossier que la recourante s'est rendue en Italie le 17 juin 2016 et qu'elle y a obtenu une autorisation de séjour par regroupement familial, le 23 septembre 2016. Elle a ensuite requis un visa pour la Suisse, le 21 novembre 2016, et a déposé une demande de regroupement familial, le 8 mars 2017, en annonçant une entrée en Suisse le 3 mars 2017. Il n'est pas contesté que les époux ont vécu ensemble depuis lors et jusqu'au 20 janvier 2020. Est en revanche litigieuse la question de savoir quand la vie commune en Suisse a commencé et si elle a duré plus de trois ans. Le dossier ne contient aucune pièce permettant de documenter un séjour en Suisse antérieur au dépôt de la demande de regroupement familial du 8 mars 2017. La recourante fait néanmoins valoir qu'elle s'y est installée avec son mari au mois d'août 2016, bien avant l'annonce officielle de son arrivée aux autorités helvétiques.
Il sied ici de rappeler que dans l'arrêt PE.2021.0114 du 9 juin 2022, la CDAP a constaté que le dossier ne permettait pas de se faire une idée précise de la durée et de la fréquence des séjours de la recourante en Suisse entre le mois de juin 2016 et le mois de mars 2017. Elle a donc renvoyé le dossier à l'autorité intimée pour qu'elle établisse plus précisément ces faits. Conformément à la maxime inquisitoire, l'autorité intimée était tenue d'ordonner les preuves nécessaires. Elle n'a cependant procédé à aucune mesure d'instruction complémentaire lorsqu'elle a repris l'examen du dossier, se limitant à adresser une lettre à la recourante dans laquelle elle l'informait de son intention de refuser le renouvellement de son autorisation de séjour et offrant à la recourante la possibilité de se déterminer à ce sujet.
Le tribunal de céans a donc procédé à une audience dans le cadre de la présente procédure, à l'occasion de laquelle tant la recourante que son ex-mari ont été entendus, après avoir été exhortés à dire la vérité, sous la menace des sanctions pénales des art. 306 et 307 CP.
A l'issue de cette audience, l'autorité intimée dénie toute force probante aux déclarations de la recourante et de son mari. Elle relève que leurs explications étaient concordantes jusqu'à l'arrêt que la CDAP a rendu le 9 juin 2022 (séjour en Italie et voyages en Suisse), mais qu'elles ont varié par la suite, et elle rappelle que les premières déclarations font foi selon la jurisprudence. L'autorité intimée estime que la présence de la recourante en Suisse n'est pas établie avant le mois de mars 2017. Elle note que la recourante a attendu deux mois après la délivrance de son permis de séjour italien pour demander le regroupement familial et qu'elle a indiqué, dans sa demande du 21 novembre 2016, qu'elle n'avait pas effectué de précédents séjours en Suisse. Elle ne s'est pas annoncée aux autorités suisses au mois de décembre 2016, alors que sa demande de visa avait été acceptée le 12 décembre 2016. Dans sa demande de regroupement familial du 8 mars 2017, elle n'a pas mentionné qu'elle était déjà venue en Suisse en 2016. L'autorité intimée ne comprend pas ce qui a retenu la recourante en Italie pendant plus de six mois et évoque une possible hésitation à commencer la vie commune. Elle souligne encore que ses déclarations ne concordent pas avec celles de son ex-époux. Elle se référe en définitive aux informations fournies dans le rapport d'arrivée signé par la recourante pour retenir que la vie commune en Suisse a commencé au début du mois de mars 2017.
Selon une jurisprudence bien établie de la cour de céans, citée par l'autorité intimée, l'expérience démontre que les premières déclarations des parties sont plus proches de la vérité que celles faites ultérieurement, notamment dans le cadre d'une procédure contentieuse dont l'issue pourrait mettre en péril des intérêts importants (CDAP PE.2022.0076 du 12 janvier 2023 consid. 3c; GE.2022.0035 - PE.2022.0017 du 20 juin 2022 consid. 2c; ég. ATF 121 V 45 consid. 2a; TF 2C_655/2020 du 2 février 2021 consid. 7.3 in fine et les références). Reste à déterminer dans quelle mesure les déclarations de la recourante et de son mari ont varié, entre leur audition de 2020 et l'audience du tribunal du 28 juin 2023.
c) Lors de leur première audition devant l'autorité intimée, le 9 juin 2020, les époux ont tous deux expliqué que la recourante s'était d'abord rendue en Italie pour rejoindre son mari, ce dernier envisageant alors de retourner vivre dans son pays d'origine. B.________ a expliqué qu'il n'aimait pas son travail dans le domaine du nettoyage et qu'il souhaitait effectuer une formation dans le domaine des soins et avait alors des doutes quant à son avenir, et celui de son épouse, en Suisse. Il a donc fait venir son épouse en Italie dans un premier temps. Il ressort également de l'audience précitée que le mari de la recourante vivait dans une colocation en Suisse et ce n'est qu'au mois d'août 2020, qu'il a pu s'installer dans un logement individuel, permettant la venue de son épouse en Suisse. Au vu des démarches administratives à effectuer en Italie, selon les déclarations concordantes des époux, la recourante a effectué des voyages réguliers entre l'Italie et la Suisse à partir de l'été 2016. Leurs déclarations divergent en revanche sur la fréquence de ces voyages, la recourante les estimant à trois et son mari à une dizaine. Même en retenant une dizaine d'allers-retours depuis le mois d'août 2016, la volonté des époux de débuter leur vie commune pendant cette période apparaît sincère. A cela s'ajoute que la recourante a indiqué ne pas parler italien et ne pas avoir travaillé en Italie, ce qui a été confirmé par son mari qui a expliqué l'entretenir pendant cette période. La recourante a encore précisé que le couple n'avait pas les moyens de financer de multiples déplacements entre l'Italie et la Suisse et qu'elle s'était ainsi installée avec son mari au mois d'août 2016, lorsque ce dernier avait trouvé un nouveau logement convenable à ********. Ces déclarations semblent certes en contradiction avec ses premières déclarations, si ce n'est que lors de son audition de 2020, la recourante a indiqué qu'elle était officiellement arrivée en Suisse en 2017. Il n'est en revanche pas contesté que la recourante a indiqué de manière constante qu'elle avait fait des allers-retours en Italie, y compris lorsqu'elle a été entendue par l'autorité intimée le 9 juin 2020. On ne saurait dès lors écarter les nouvelles précisions de l'intéressée concernant sa présence au moins ponctuelle en Suisse à partir de l'été 2016 au motif qu'elles seraient le produit de réflexions ultérieures, faites pour les besoins de la cause.
A l'audience du 28 juin 2023, la recourante a encore précisé qu'elle n'avait pas tout de suite annoncé son arrivée aux autorités, en août 2016, parce qu'elle ne savait pas encore comment s'orienter professionnellement et que son mari craignait qu'elle doive immédiatement chercher du travail. Aux dires de la recourante, en été 2016, les époux étaient dans l'incertitude quant à leur avenir et n'avaient pas encore décidé dans quel pays ils allaient vivre.
d) Il est vrai que les déclarations faites en audience par les ex-conjoints sont en partie imprécises et discordantes concernant certains éléments factuels survenus il y a maintenant sept ans ou presque. Elles concordent cependant sur les points essentiels, à savoir qu’ils étaient dans l’incertitude quant à leurs projets professionnels et leur lieu de vie (Italie ou Suisse) après le mariage. Vu les circonstances, en 2016, on peut comprendre que B.________ ait proposé à sa femme de s'installer d'abord en Italie, où il imaginait alors retourner vivre, puis dans un second temps en Suisse. Ainsi, on ne saurait reprocher aux époux d’avoir entrepris des démarches pour un séjour en Italie après le mariage, puisqu'ils ignoraient encore, à ce moment-là, s'ils allaient s'installer dans ce pays ou en Suisse.
L'autorité intimée souligne que B.________ a travaillé de manière régulière pour le même employeur à partir de 2015, sans augmentation significative de ses revenus au cours de l'année 2016, ce qui semble entrer en contradiction avec l'explication selon laquelle sa stabilité professionnelle aurait été un élément de poids dans le choix du lieu de vie du couple. Le dossier de la cause contient seulement des fiches de salaire pour les mois d'août, septembre et octobre 2016, si bien que la cour n'est pas en mesure de vérifier si la situation professionnelle de l'intéressé a évolué pendant l'année 2016. Il n'apparaît pas nécessaire d'instruire plus avant ce point, car même si B.________ travaillait en Suisse déjà depuis 2014 ou 2015, il a déclaré, comme on l'a vu ci-dessus, qu’il ne se plaisait pas dans son travail de nettoyeur et qu’il envisageait de se former dans le domaine des soins. B.________ a du reste confirmé qu'il avait réalisé son projet de reconversion professionnelle, qui est maintenant effective depuis plus de quatre ans.
A la lumière de ce qui précède, il convient d'admettre que les époux ont certes fait preuve d'une certaine négligence en n’annonçant pas tout de suite l’arrivée de la recourante aux autorités suisses, comme l'exige la législation en vigueur. Cette omission semble cependant pouvoir s'expliquer par une certaine crainte ou une méconnaissance quant à d’éventuelles conséquences administratives, soit en particulier le risque que la recourante soit considérée comme séjournant illégalement en Suisse ou qu'elle doive immédiatement travailler sans avoir pris de décision quant à son avenir professionnel. La cour relève aussi que les époux étaient âgés de 23 ans seulement à l’époque et que la recourante, qui voyageait pour la première fois en dehors de son pays d'origine, ne connaissait rien de la vie en Europe et était confrontée à des démarches nouvelles qu'elle ne maîtrisait pas. On ne saurait dès lors lui reprocher de s’être fiée, peut-être à tort, aux conseils et décisions de son conjoint.
Vu les déclarations discordantes des ex-époux au sujet du nombre de trajets effectués entre l’Italie et la Suisse et vu l'absence de documentation relative à cette période, on peut laisser ouverte la question de savoir si c’est bien pendant l'été 2016 que la recourante s’est installée en Suisse, et si le début de la vie conjugale en Suisse peut être admise dès l'été 2016, nonobstant les allers-retours entre la Suisse et l'Italie (cf. TF 2C_50/2015 précité). En revanche, il n'y a pas lieu de mettre en doute la venue de la recourante en Suisse de manière durable, à la fin de l'année 2016, comme l'atteste au demeurant l'invitation de l'autorité administrative de procéder à l'enregistrement de ses données biométriques, adressée en décembre 2016 à la recourante, à l'adresse de son mari à ********. A cela s'ajoute que les ex-époux ont déclaré tous deux que le contrat de bail pour le studio en Italie avait été résilié en 2016 (la date exacte diverge, de sorte que l’on retiendra la date la plus défavorable, soit la fin de l'année 2016). Le tribunal estime, au vu du dossier et à l'issue des explications fournies par la recourante et son ex-époux, dont il n'y a pas lieu de mettre en doute la véracité, sous réserve des quelques divergences mentionnées ci-dessus, que le couple a bien fait ménage commun en Suisse à partir du mois de décembre 2016, voire janvier 2017 au plus tard. Il s'ensuit que l'union conjugale avait duré plus de trois ans au moment de la séparation, survenue le 20 janvier 2020, et que la première condition posée par l'art. 50 al. 1 let. a LEI est réalisée.
4. Reste à examiner l'intégration de la recourante.
a) Selon l'art. 58a al. 1 LEI, auquel se réfère l'art. 50 al. 1 let. a LEI, pour évaluer l'intégration, l'autorité compétente tient compte des critères suivants: le respect de la sécurité et de l'ordre publics (let. a), le respect des valeurs de la Constitution (let. b), les compétences linguistiques (let. c), et la participation à la vie économique ou l'acquisition d'une formation (let. d). Les art. 77a ss de l'ordonnance fédérale du 24 octobre 2007 relative à l’admission, au séjour et à l’exercice d’une activité lucrative (OASA; RS 142.201), en vigueur depuis le 1er janvier 2019, concrétisent ces critères d'intégration (cf. ATF 148 II 1 consid. 2.2).
A teneur de l'art. 77e al. 1 OASA, une personne participe à la vie économique lorsque son revenu, sa fortune ou des prestations de tiers auxquelles elle a droit lui permettent de couvrir ses besoins et de s'acquitter de son obligation d'entretien. Selon la jurisprudence, une intégration réussie n'implique pas nécessairement la réalisation d'une trajectoire professionnelle particulièrement brillante au travers d'une activité exercée sans discontinuité. L'essentiel en la matière est que l'étranger subvienne à ses besoins, n'émarge pas à l'aide sociale et ne s'endette pas de manière disproportionnée (TF 2C_777/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.3.2; 2C_1025/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.3.3).
L'absence de liens sociaux très étroits en Suisse n'exclut pas d'emblée l'existence d'une intégration réussie, de même que l'absence de vie associative (TF 2C_777/2022 précité consid. 3.3.3; 2C_1025/2022 précité consid. 4.3.4). En outre, la jurisprudence a précisé que l'évaluation de l'intégration d'un étranger doit s'examiner à l'aune d'une appréciation globale des circonstances (TF 2C_797/2022 du 22 mars 2023 consid. 3.3.5; 2C_723/2022 du 30 novembre 2022 consid. 4.1).
b) En l'espèce, la recourante n'a jamais fait l'objet d'une condamnation pénale et respecte la sécurité et l’ordre publics, ainsi que les valeurs constitutionnelles de la Suisse. Elle maîtrise parfaitement la langue française et déploie des efforts continus pour participer à la vie économique. Il ressort du dossier qu'elle travaille auprès du même employeur (fondation ********) depuis août 2017: elle a d'abord effectué un pré-stage de soignante d'une durée de six mois. Le 20 septembre 2018, elle a terminé une formation d'auxiliaire de santé. En parallèle, elle a travaillé comme auxiliaire de santé pour la fondation précitée, d'abord sur appel pendant près de deux ans. Depuis le 1er mars 2020, elle est engagée à 80 % selon un contrat de travail de durée indéterminée. Ce parcours atteste pour le moins d'une stabilité professionnelle. Le 25 janvier 2021, elle a suivi une formation pour pouvoir encadrer des stagiaires. A l'audience, elle a indiqué qu'elle prévoyait de commencer un apprentissage d'assistante en soins et santé communautaire, en précisant que les problèmes liés au renouvellement de son autorisation de séjour faisaient obstacle à ce projet. Son intégration est donc tout à fait réalisée du point de vue professionnel. La cour relève ensuite que la recourante élève seule son fils, né le 13 mai 2022 et qu'elle subvient de façon autonome à ses besoins depuis qu'elle vit séparée. Elle n'a pas de dettes et n'a jamais été financièrement dépendante de l’aide sociale.
En somme, l'examen global de la situation de la recourante démontre que son intégration en Suisse est réussie au sens de l'art. 58a al. 1 LEI, si bien que la seconde condition posée par l'art. 50 al. 1 let. a LEI est également réalisée.
Partant, l'autorité intimée a violé l'art. 50 al. 1 let. a LEI en refusant de renouveler l'autorisation de séjour de la recourante après la dissolution de son union conjugale.
5. Les considérants qui précèdent conduisent à l'admission du recours et à l'annulation de la décision attaquée, la cause étant renvoyée à l'autorité intimée pour qu'elle délivre l'autorisation de séjour requise, moyennant approbation du Secrétariat d'Etat aux migrations (art. 4 let. d de l'ordonnance du DFJP du 13 août 2015 relative aux autorisations et aux décisions préalables dans le domaine du droit des étrangers soumise à la procédure d'approbation; RS 142.201.1).
Vu le sort du recours, il est statué sans frais (art. 49 al. 1 et 52 al. 1 LPA-VD). Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un avocat, la recourante a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal arrête:
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition du Service de la population du 23 décembre 2022 est annulée, la cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision au sens des considérants.
III. Il n'est pas perçu d'émolument.
IV. Une indemnité de 3'000 (trois mille) francs, à verser à A.________ à titre de dépens, est mise à la charge de l'Etat de Vaud, par le Service de la population.
Lausanne, le 6 septembre 2023
La présidente: La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu’au Secrétariat d’Etat aux migrations.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.