CANTON DE VAUD TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt du 10 novembre 2008
Composition
M. Pierre Journot, président; Mme Dominique von der Mühll et M. Olivier Renaud
recourants
1.
Daniel SIRÉJOLS,
2.
Jean-Marc BURNIER,
3.
Josette BURNIER,
4.
Cédric MOTTIER,
5.
Nicole PORTMANN,
6.
Bernard BENEY,
7.
Liliane BENEY,
8.
Jean-Daniel CORDAY,
9.
Sylvia VATERLAUS,
10.
Angelo LOMBARDO,
11.
Cinzia LOMBARDO,
12.
Cyril CLERC,
13.
Jean WEBER,
14.
Jean-Jacques CRAUSAZ,
15.
Béatrice CRAUSAZ,
16.
Edgard RAEBER,
17.
Gisela RAEBER,
18.
Federico PICOZZI,
19.
Josette PICOZZI,
20.
Paul PRADERVAND,
21.
Antoinette MOREILLON,
22.
Guy SIMONETTA,
23.
Eric CAMPICHE,
24.
Claude MOREL,
25.
Pierre BÉTRIX,
26.
Martine REBEAUD,
27.
Jean-Pierre STEINER,
28.
Minh Chau NGÛYEN,
29.
Catherine MAHLER-SIMONETTA,
30.
Anne CAMPICHE,
31.
Laurence MOREL,
32.
Verena BÉTRIX,
33.
Jean-Claude REBEAUD,
34.
Yvette STEINER,
35.
Ngoc-Lan NGÚYEN,
36.
Sandrine CLERC, tous au Mont-sur-Lausanne et représentés par Bernard BENEY, au Mont-sur-Lausanne,
autorités intimées
1.
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
2.
Département de l'économie, Secrétariat général, représenté par Service du développement territorial
Objet
plan de quartier
Recours Daniel SIRÉJOLS et consorts c/ décision du Conseil communal du Mont-sur-Lausanne du 19 juin 2006 (adoption du plan de quartier "Valleyre"), décision du DIRE du 11 décembre 2006 (approbation préalable)
Vu les faits suivants
A. Le plan général d'affectation du Mont-sur-Lausanne, approuvé le 6 août 1993 par le Conseil d'Etat, prévoit notamment, dans la zone à bâtir, plusieurs périmètres qui ne sont cependant pas immédiatement constructibles: chacun d'eux devra d'abord faire l'objet d'un plan de quartier ou plan partiel d'affectation, accompagné de son propre règlement. Le plan général d'affectation définit seulement le coefficient d'utilisation du sol (art. 3 et 4 du règlement). L'un de ces périmètres est le périmètre n° 17 "Valleyre", voisin du périmètre n° 18 "Montenailles". Le plan général prévoit un coefficient d'utilisation du sol de 0,4 pour ces deux périmètres, colloqués en "zone de verdure et d'habitat groupé".
Le Syndicat d'améliorations foncières du Mont-sur-Lausanne a été créé par arrêté du Conseil d'Etat du 19 mars 1982. Il a pour but le remaniement parcellaire en corrélation avec l'adoption d'une zone agricole liée à une zone à bâtir, la construction de chemins et la pose de canalisations d'assainissement. A ce but initial ont été ajoutés l'étude, en collaboration avec la Commune, des plans de quartier inclus dans le périmètre du syndicat et l'équipement des terrains à bâtir inclus dans le périmètre du syndicat. Cette adjonction fait suite à un arrêt du Tribunal fédéral 1P.440/2000 du 1er février 2001 (rendu sur recours de SI Montenailles SA dans la cause cantonale AF.1999.0005) dont il résulte en bref qu'en vue du nouvel état de propriété après péréquation réelle, le syndicat ne pourra pas attribuer comme terrain à bâtir des surfaces soumise à la simple expectative d'un futur plan partiel d'affectation. C'est pourquoi la commune a entrepris l'étude des plans de quartier parmi lesquels figure celui de Valleyre litigieux dans la présente cause (pour plus détails sur le syndicat d'améliorations foncières, v. p. ex. le résumé figurant dans l'arrêt AC.2006.0326 du 2 septembre 2008 et les arrêts cités, disponibles sur www.jurispudence.vd.ch).
B. Comme l'indique le rapport d'aménagement (art. 47 OAT) commun concernant les deux plans de quartier Valleyre et Montenailles, les périmètres de ceux-ci sont situés sur un versant non urbanisé qui s'étend sur 500 mètres et marque la fin du promontoire boisé du Jorat, en bordure immédiate de la zone urbaine, notamment du village du Mont-sur-Lausanne et de la ville de Lausanne. Au pied de ce versant court le ruisseau de la Valleyre, longé d'un cordon boisé.
Du l'autre côté du ruisseau de la Valleyre, sur le versant opposé aux périmètres décrits ci-dessus, se trouve une zone de villas que traversent le chemin de la Valleyre et le chemin du Saux, où tous les recourants cités en tête du présent arrêt ont leur adresse.
C. Du 23 janvier au 23 février 2006, la commune du Mont-sur-Lausanne a mis à l'enquête onze plan de quartiers, parmi lesquels les plans de quartier Valleyre et Montenailles. Simultanément, le syndicat a mis à l'enquête l'équipement des terrains à bâtir et l'avant projet des travaux collectif et privés pour les plans de quartier correspondants.
Le rapport d'aménagement (47 OAT) concernant les deux plans de quartier expose que le coteau de Valleyre correspond à une clairière sur talus pentu coupé par un cordon boisé occupant un afleurement de molasse (ce boisement fait l'objet d'une demande de défrichement avec compensation le long du cours d'eau). Le rapport relève, quant au type de construction autorisée (p. 32), que la maison individuelle dispersée n'a pas été prise en compte en raison d'un indice d'utilisation du sol insuffisant. Après analyse de variantes (p. 24 ss), le plan prévoit dans la partie supérieure six immeubles de cinq niveaux dont quatre habitables, chaque immeuble pouvant compter sept grands logements, et dans la partie inférieure quarante-trois maisons contiguës groupées en bande de plusieurs unités (p. 29 et 32). Le coefficient d'utilisation du sol atteint 0,35 (p. 30). L'accès au quartier de Valleyre est prévu au sud sur la route de Penau. L'accès nord aboutissant au centre du Petit Mont, il est interdit aux voitures
S'agissant du bruit, le rapport 47 OAT expose ce qui suit:
"Bruit
Le degré de sensibilité au bruit 2 est attribué aux deux Plans de quartier "La Valleyre" et "Montenailles".
La réactualisation des mesures de bruit faite en 2000 montre que les nuisances sonores causées par le stand de tir dépasseraient les valeurs légales de planification pour les quatre bâtiments les plus au nord du secteur La Valleyre, le dépassement pouvant aller jusqu'à 6dB(A); des mesures doivent donc être prises pour diminuer le niveau du bruit. Au niveau du stand lui-même, on pourrait recourir notamment à une modification du programme de tir, notamment une réduction des journées de tir pour chasseurs.
Comme le stand devrait être assaini et que son utilisation peut varier dans l'avenir, il faudra vérifier l'état des nuisances lors de l'élaboration d'un projet architectural précis; une étude acoustique devrait alors être réalisée, afin de déterminer le niveau des nuisances et les mesures à prendre pour les réduire - notamment les mesures constructives. Par ailleurs, il faut noter que les appartements prévus par le projet sont traversants; ils comprendront donc tous au minimum une façade à l'abri du bruit du stand.
Si les mesures prises au niveau du· stand de tir s'avèrent insuffisantes, il faudra alors agir au niveau des bâtiments. On peut exclure d'emblée le recours à des aménagements extérieurs tels que mur ou butte anti-bruit, à la fois pour des raisons esthétique et parce que le stand de tir est situé à une altitude supérieure au terrain - le bruit passerait donc au-dessus d'une obstacle anti-bruit. Sans projet de construction défini, il n'est pas possible à ce niveau de planification de préciser les mesures, notamment architecturales, à prendre; on peut toutefois proposer plusieurs mesures qui peuvent ramener les nuisances sonores en dessous des limites légales - ce qui représenterait une baisse de 5 à 7 dB(A).
L'aménagement des bâtiments exposés au bruit devrait être élaboré en tenant compte de cette nuisance. Ainsi, on privilégiera l'implantation des locaux peu sensibles (cuisine, hall d'entrée, salle de bains) au nord, munis d'ouvertures de taille relativement limitée; les locaux sensibles seraient munis d'ouvertures sur les façades non exposées au bruit du stand. Pour les locaux sensibles situés au nord, on évitera les fenêtres sur le côté nord et privilégiera les ouvertures sur les façades est ou ouest, moins exposées. Enfin, on pourrait recourir à la pose de panneaux absorbants ou d'une double peau qui implique que les ouvertures soient au moins partiellement couvertes par un vitrage fixe.
Comme on l'a constaté, la réalisation de ces deux quartiers d'habitation entraînera une hausse importante du trafic local. Vu la configuration du réseau communal, la hausse devrait notamment se répercuter sur des routes de quartier servant de liaison entre les nouveaux quartiers et le réseau principal. L'augmentation des déplacements et les nuisances qui lui sont liées se répercuteront jusque dans les hauts de Lausanne, sur les axes reliant le Mont au centre-ville. Toutefois, les abords des principaux axes de transit lausannois sont affectés en degré de sensibilité 3, alors que ceux du Mont sont en degré de sensibilité 2. L'analyse des effets des Plans de quartier sur le Mont et ses environs devrait être synthétisée une fois l'ensemble des Plans élaborés.
Le tableau de la page précédente récapitule les charges de trafic à l'état initial et à l'état futur, celui-ci comportant le trafic induit par le plan de quartier "Valleyre", celui induit par le plan de quartier "Montenailles" et le trafic induit combiné des deux futurs quartiers; il récapitule également l'augmentation relative des charges et donne l'effet de celle-ci sur les niveaux d'évaluation (niveaux sonores perçus par les riverains).
Pour le trafic induit par le quartier de Valleyre, le seul endroit où les augmentations des niveaux sonores posent problème est le tronçon de la route de la Clochatte compris entre le terminus actuel du bus (chemin du Grand-Pré) et le chemin de la Chocolatière; en effet, le long de ce tronçon les niveaux sonores perçus par les riverains à l'heure actuelle atteignent voire dépassent de 2 dB (A) les valeurs limites d'immission (ce dépassement concerne les deux immeubles au sud de la route de la Clochatte, situés entre l'autoroute et le chemin de la Chocolatière). Néanmoins, l'accroissement de 0,6 dB(A) qui y est constaté est à la limite du perceptible: on peut considérer que l'article 9 de l'Ordonnance sur la protection contre le bruit, lequel porte sur l'utilisation accrue des voies de communication, est respecté sans aucune marge de man¿uvre.
Concernant le trafic induit par le quartier de Montenailles, l'augmentation de plus de 6 dB(A) le long du chemin des Montenailles sera fortement perçue. Néanmoins l'article 9 de l'OPB concernant l'utilisation accrue des voies de communication est parfaitement respecté: les valeurs limites d'immission n'y seront pas dépassées (pour rappel: le chemin des Montenailles écoule aujourd'hui quelque 100 véhicules/jour). A l'instar du plan de quartier "Valleyre", le seul lieu posant problème du point de vue du respect de l'OPB est le tronçon sud de la route de la Clochatte: pour le plan de quartier "Montenailles" également, l'accroissement des niveaux sonores y sera de 0,6 dB(A), à la limite du perceptible, mais provoquant ou renforçant néanmoins le dépassement des valeurs limites d'immission.
Si l'on cumule les trafics induits par les deux plans de quartier, la situation devient critique sur le tronçon sud de la route de la Clochatte: là où les valeurs limites d'immission sont aujourd'hui atteintes ou dépassées de 2 dB(A), les deux plans de quartier superposés provoquent un accroissement de 1,1 dB(A), augmentation perceptible et non admissible au regard des exigences de l'article 9 de l'OPB (utilisation accrue des voies de communication). Dans ce secteur compris entre le chemin du Grand-Pré et le chemin de la Chocolatière, il faudrait réduire les niveaux sonores actuels de quelque 3 dB(A) de façon à pouvoir admettre les trafics induits par les plans de quartier et leur effet sur les niveaux sonores perçus par les riverains. Il faudra envisager la pose d'un revêtement phonique, dont l'effet sur les émissions du bruit routier reste néanmoins limité du fait des vitesses relativement faibles pratiquées dans ce secteur (50 km/h maximum); son efficacité pourra atteindre quelque 2 à 2.5 dBA. La combinaison de cette mesure avec une modération locale des vitesses (obtenue par exemple grâce à la création de places de parc) permettra alors d'atteindre l'efficacité souhaitée. Ces mesures ne seront indispensables qu'au moment où le trafic induit par les plans de quartier atteint la moitié du trafic total estimé. Cela correspond à peu près à la réalisation complète d'un quartier sans que l'autre ait été construit, ou à la réalisation partielle des deux plans (environ la moitié des programmes). "
Le règlement du plan de quartier contient une disposition finale qui prévoit que pour les parcelles incluses dans le périmètre du Syndicat d'améliorations foncières, la mise en vigueur du plan de quartier est subordonnée au transfert de propriété du nouvel état parcellaire.
D. Les recourants sont intervenus durant l'enquête au sujet du plan de quartier Valleyre en déposant chacun une opposition de rédaction identique ou analogue. Ils faisaient valoir en bref qu'ils habitent un quartier situé en zone villas et que la création d'un nouveau quartier d'habitations groupées déséquilibrera toute la zone de manière inconsidérée. Ils accepteraient que les terrains concernés deviennent une zone de villas. Ils invoquent les nuisances qu'engendrera l'augmentation du trafic et la route prévue pour desservir les bâtiments projetés.
E. Dans sa séance du 19 juin 2006, le Conseil communal du Mont-sur-Lausanne a adopté les onze plans de quartier ainsi que les propositions de réponse de la municipalité aux oppositions. La réponse qui concerne les recourants expose que le plan général d'affectation a modifié l'affectation d'une grande partie du territoire communal en supprimant la zone villas afin d'y substituer diverses affectations présentant une densité plus élevée. Le c¿fficient d'utilisation du sol de 0,4 représente le seuil minimal de la densification compatible avec la notion de développement durable et le plan de quartier vise à créer un habitat présentant la convivialité nécessaire à l'échelle supérieure du quartier et de l'espace collectif. Se référant au plan directeur des circulations de 1989 et au plan directeur du réseau piétons de 1995, la réponse qui concerne les recourants indique que la route de la Clochatte y figure comme route collectrice, que des mesures d'aménagement y sont prévues pour réduire la vitesse de la circulation et que l'extension de la future ligne des transports publics TL no 22 Lausanne-Clochatte jusqu'à la Valleyre devrait assurer un report des utilisateurs de véhicules privés sur les transports publics à destination de la ville.
Cette décision a été communiquée aux recourants par lettre du Service du développement territorial du 12 décembre 2006, en même temps que l'approbation préalable du plan de quartier Valleyre par le Département des institutions et des relations extérieures, en date des 29 novembre/11 décembre 2006.
F. Par acte du 29 décembre 2006, les recourants ont déclaré "réitérer leur opposition" en exposant qu'ils ne s'opposeraient pas à l'implantation de villas vis-à-vis de leur zone de villas mais qu'ils s'opposent bien à des immeubles entraînant un afflux important de population dans le vallon qui provoque une résonance du bruit. Ils mettent en doute l'évaluation de 1'500 véhicules/jours entre Valleyre et Montenailles et demandent à prendre connaissance d'une étude approfondie d'impact sur l'environnement.
Après avoir fait préciser l'identité des signataires du recours, le tribunal a transmis aux recourants le rapport d'aménagement (47 OAT) en leur impartissant un délai pour fournir toutes explications utiles sur les motifs de leur recours et préciser leurs conclusions.
Par lettre du 12 juillet 2007, les recourants ont développé leurs griefs relatifs au bruit résonnant dans le vallon et mis en doute les évaluations relatives au trafic pour le motif que les dessertes de transports publics sont insuffisantes. Ils relèvent que le Chemin du Saux n'a pas été pris en considération alors que le rapport d'aménagement indique que 40% du trafic induit par les nouveaux quartiers empruntera les chemins de la Roche et de Saux.
Les parties ont reçu une liste des dossiers en cours concernant le syndicat ou les plans d'affectation qui le concernent et elles ont été informées qu'il n'y aurait pas de jonction de différentes causes entre elles mais que tous les dossiers pouvaient être consultés au greffe.
La Municipalité du Mont-sur-Lausanne a déposé le 7 août 2007 une réponse au recours préparée par son service de l'aménagement du territoire. Elle conclut implicitement au rejet du recours en se déterminant notamment sur la question du chemin du Saux soulevée par les recourants.
Le Service du développement territorial s'est déterminé le 13 août 2007 en se référant aux préavis favorables des services spécialisés formulés lors de l'examen préalable des plans de quartier.
Le Tribunal administratif (devenu depuis lors la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal) a tenu audience le 12 novembre 2007 en présence de représentants des recourants (Daniel Siréjols a été entendu dans ses explications), de la commune (le Conseiller municipal Jean-Pierre Sueur et l'urbaniste communal Recordon) et du Service du développement territorial (l'aménagiste Ronei Falvino). Le Tribunal administratif a procédé à une inspection locale en présence des parties. Il s'est rendu dans la zone de villas des recourant puis de là, il a parcouru à pied le bas du périmètre du plan de quartier Valleyres. Les aboiements d'un chien au loin ont permis de vérifier que le son résonne dans le vallon comme le disaient les recourants.
Le tribunal a délibéré à huis clos. Après avoir informé les parties que les fonctions de l'assesseur Olivier Renaud prenaient fin le 31 décembre 2007, ce à quoi elles n'ont pas soulevé d'objection, le tribunal a approuvé les considérants du présent arrêt.
Considérant en droit
1. Il n'y a pas lieu de mettre en doute la qualité pour recourir des recourants, qui redoutent la présence de nouveaux immeubles trop grands à leurs yeux sur le versant du vallon opposé au leur, et craignent le bruit du trafic qui pourrait en résulter pour eux dans leur quartier. Plus que la généralité des administrés, ils sont particulièrement touchés par les décisions attaquées et sont dans une relation spéciale, étroite et digne d'être prise en considération avec l'objet de la contestation (art. 37 LJPA; pour un rappel de la jurisprudence et de son évolution voir par exemple AC.2006.0174 du 13 octobre 2008).
2. Les recourants exposent qu'ils ne s'opposeraient pas à l'implantation de villas vis-à-vis de leur propre zone de villas mais ils font valoir que la création d'un nouveau quartier d'habitations groupées déséquilibrera toute la zone de manière inconsidérée.
Comme le relève la décision communale attaquée, le c¿fficient d'utilisation du sol (il s'agit du rapport entre la surface de plancher utile et la surface de la parcelle, comme le rappelle l'art. 23 du règlement général) a été fixé à 0,4 dans le plan général d'affectation approuvé en 1993. Il en va de même de l'affectation du périmètre litigieux à la zone de verdure et d'habitation groupé (et non à la zone de villa). Les variantes décrites dans le rapport d'aménagement (art. 47 OAT) montrent que certaines d'entre elles n'atteignaient pas la densité requise et même la variante sur laquelle est fondé le plan de quartier litigieux ne permettra en pratique que d'atteindre un c¿fficient d'utilisation du sol de 0,35. Au demeurant, à supposer que la densité prévue puisse être remise en cause, il n'y aurait rien à redire à une densification dans une zone proche de la ville qui est ou sera reliée aux transports publics.
3. Dans leur mémoire complémentaire du 12 juillet 2007, les recourants ont développé leurs griefs relatifs au bruit résonnant dans le vallon et mis en doute les évaluation relatives au trafic pour le motif que les dessertes de transports publics sont insuffisantes. Ils relèvent que le chemin du Saux n'a pas été pris en considération alors que le rapport d'aménagement indique que 40% du trafic induit par les nouveaux quartiers empruntera les chemins de la Roche et de Saux.
Sur le plan des faits, l'autorité communale admet dans sa réponse au recours que le tableau de la p. 38 du rapport 47 OAT reporte l'intégralité de la génération de trafic à destination du nord sur le chemin de la Roche puis sur la route de Sauvabelin au lieu de la répartir entre la route de Sauvabelin et le chemin du Saux. Elle fait valoir que même concentré sur une seule route, le trafic supplémentaire respecterait les normes environnementales et que reporté sur deux routes, le trafic se disperserait et cela diminuerait les nuisances.
Le plan des rues du Mont-sur-Lausanne montre effectivement que le chemin du Saux et la route de Sauvabelin s'embranchent sur le chemin de la Roche au sud, du côté de l'accès aux plans de quartier Valleyre et Montenailles, et qu'ils convergent au nord pour se rejoindre sur la route des Martines. De toute manière, ce n'est pas à cet endroit que la charge supplémentaire de trafic pose problème du point de vue du bruit, ainsi que cela résulte du rapport 47 OAT qui signale la nécessité de mesures limitatives du côté sud (route de la Clochatte, où s'embranche le chemin de la Roche). Les recourants ne soutiennent pas que les plans de quartier litigieux engendreraient, même en tenant compte du fait que le bruit puisse résonner dans le vallon, un dépassement des valeurs limites d¿immission consécutif à l¿utilisation accrue des voies de communication (art. 9 OPB; sur cette question voir par exemple l'arrêt de ce jour AC.2007.0010 concernant les plans de quartier des Echelettes et de La Croix Nord) que constituent le chemin de la Valleyre et le chemin du Saux, où se trouvent leurs villas. L'autorité communale relève à cet égard qu'ils se trouvent éloignées de 40 m ou plus de la desserte interne de la Valleyre.
4. Les recourants évoquent en outre diverses considérations en relation avec les déplacements, la protection de la nature, le stationnement et le coût des aménagements mais ils ne démontrent pas que ces considérations permettraient de déceler la violation d'une disposition légale.
5. Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté aux frais (qui peuvent être modérés vu la simplicité de la cause) des recourants et les décisions attaquées maintenues.
Par ces motifs le Tribunal administratif arrête:
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du Conseil communal du Mont-sur-Lausanne du 19 juin 2006 (adoption du plan de quartier "Valleyre") et la décision du DIRE du 11 décembre 2006 (approbation préalable) sont maintenues.
III. Un émolument de 1'500 (mille cinq cents) francs est mis à la charge des recourants.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Lausanne, le 10 novembre 2008
Le président:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l¿acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu¿elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.