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Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales ZC15.044030

January 1, 2021·Français·Vaud·Vaud Cantonal Court·PDF·407 words·~2 min·5

Summary

AVS

Full text

403 TRIBUNAL CANTONAL AVS 41/15 - 34/2015 ZC15.044030 COUR D E S ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 2 novembre 2015 __________________ Composition : Mme PASCHE , juge unique Greffière : Mme Simonin * * * * * Cause pendante entre : A.K.________, à [...], recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne, et P.________, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

- 2 - E n fait e t e n droit : Vu le recours formé le 16 octobre 2015 par A.K.________, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision rendue le 17 septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, sollicitant un délai pour motiver davantage, subsidiairement retirer, son recours, vu le courrier du 20 octobre 2015 de la juge instructrice à Me Dupont lui accordant un délai non prolongeable au 30 octobre 2015 pour compléter son recours, cas échéant le retirer, vu la déclaration de retrait du recours du 30 octobre 2015 de Me Dupont au nom et pour le compte de A.K.________ ; attendu qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure prévue par l'art. 94 al. 1 let. c LPA- VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

- 3 - Du L'arrêt qui précède est notifié à : - Me Anne-Sylvie Dupont (pour A.K.________), à Lausanne, - Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, - Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

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