Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale PE07.002279

654 TRIBUNAL CANTONAL 219 PE07.002279/AUP/CMS/PSO JUGEMENT D E L A COUR D ’ APPEL PENALE ______________________________________________________ Audience du 20 septembre 2012 __________________ Présidence de Mme FAVROD Juges : MM. Sauterel et Colelough Greffière : Mme Choukroun * * * * * Parties à la présente cause : W.________, prévenu, représenté par Me Alain Vuithier, avocat d'office, à Lausanne, appelant, T.________, prévenu, représenté par Me Elisabeth Chappuis, avocate d'office, à Lausanne, appelant, A.U.________, prévenu, représenté par Me Jean Lob, avocat d'office, à Lausanne, appelant, et Ministère public central, représenté par la Procureure de l'arrondissement de Lausanne, intimé, Y.________ et Z.________, plaignants, représentés par Me Laurent Savoy, avocat de choix à Lausanne, J.________, plaignant, représenté par Me Philippe Richard, avocat de choix à Lausanne, L.________, plaignant, H.________, plaignant, représenté par Me Franck-Olivier Karlen, avocat à Morges, R.________, plaignant, Galerie M.________, plaignante, G.________, plaignant, N.________, plaignante, représentée par Me Michel Dupuis, avocat à Lausanne.

- 19 - La Cour d’appel pénale considère : E n fait : A. Par jugement du 7 juillet 2011, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment libéré T.________ des chefs d’accusation de falsification de marchandises par métier, recel et de faux dans les certificats (I), constaté que T.________ s’est rendu coupable de vol, escroquerie par métier, falsification de marchandises, instigation à faux dans les titres, tentative d’instigation à faux dans les titres et de faux dans les titres (II), condamné T.________ à une peine privative de liberté de vingt-quatre mois, sous déduction de septante-huit jours de détention avant jugement, peine partiellement complémentaire à celle prononcée le 20 février 2007 par le Tribunal correctionnel de l’Est vaudois (III), révoqué le sursis accordé le 20 juillet 2007 par le Tribunal correctionnel de l’Est vaudois et ordonné l’exécution de la peine privative de liberté de neuf mois (IV), libéré W.________ des chefs d’accusation d’escroquerie par métier et de falsification de marchandises par métier (V), constaté que W.________ s’est rendu coupable d’escroquerie, de recel et de faux dans les titres (VI), condamné W.________ à une peine privative de liberté de dixhuit mois, sous déduction de trente-six jours de détention avant jugement, peine complémentaire à celle prononcée le 18 janvier 2010 par la Chambre pénale de Genève (VII), libéré A.U.________ des chefs d’accusation d’escroquerie par métier et de falsification de marchandises (XI), constaté que A.U.________ s’est rendu coupable de vol, de tentative d’escroquerie, d’escroquerie et de faux dans les titres (XII), condamné A.U.________ à une peine privative de liberté de dix-huit mois, sous déduction de trente-six jours de détention avant jugement (XIII), renoncé à révoquer le sursis accordé à A.U.________ le 12 octobre 2004 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois, mais en a prolongé la durée d’épreuve de deux ans et demi (XIV), dit que T.________ et P.________, solidairement entre eux, sont les débiteurs de C.________ et lui doivent immédiat paiement de trente mille cinq cents francs (XXIV), donné

- 20 acte à G.________ de ses réserves civiles à l’égard de T.________, P.________, A.U.________ et W.________ (XXV), dit que T.________ et P.________, solidairement entre eux, sont les débiteurs de Q.________ et lui doivent immédiat paiement de quinze mille francs (XXVI), donné acte à R.________ de ses réserves civiles à l’encontre de T.________, W.________, A.U.________ et P.________ (XXVIII), donné acte à L.________ de ses réserves civiles à l’encontre de T.________, W.________, A.U.________ et P.________ (XXIX), donné acte à H.________ de ses réserves civiles à l’encontre de T.________, W.________, A.U.________ et P.________ (XXX), donné acte à la Galerie M.________, M.________, de ses réserves civiles à l’encontre de T.________, A.U.________ et P.________ (XXXI), donné acte à J.________ de ses réserves civiles à l’encontre de T.________, W.________, A.U.________ et P.________ (XXXII), donné acte à E.________ de ses réserves civiles à l’encontre de T.________ et P.________ (XXXIII), donné acte à A.________ de ses réserves civiles à l'encontre de T.________ et P.________ (XXXIV), dit que T.________, W.________, B.U.________, O.U.________, A.U.________ et P.________ sont les débiteurs d’Y.________ de cent huitante mille francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 22 janvier 2007, sous déduction de septante-deux mille francs qui lui seront alloués au moment de la levée du séquestre sur ce dernier montant (XXXV), dit que T.________, W.________, B.U.________, O.U.________ et A.U.________ sont les débiteurs, solidairement entre eux, de Y.________ d’un montant de cinq mille francs à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la présente procédure (XXXVI), rejeté toute autre ou plus ample conclusion d'Y.________ (XXXVII), dit que T.________, W.________, A.U.________ et P.________ sont les débiteurs, solidairement entre eux, de J.________ d’une indemnité d’un montant de cinq mille francs et de M.________ d’une indemnité d’un montant de cinq mille francs à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure (XXXVIII), rejeté toute autre ou plus ample conclusion de J.________ (XXXIX), ordonné la levée du séquestre et la restitution à N.________ d'un tableau original de Giovanni Giacometti, "Winterabend Blick auf Corvatsch" (XL), ordonné la levée du séquestre et l’allocation à Y.________ des montants de cinquante mille francs, douze mille francs et dix mille francs, saisis sous fiche no 42223 (XLI), mis une partie des frais de la cause par 50'883 fr. 45 à la charge de T.________ (XLVII), mis une partie des frais de la cause par

- 21 - 39'977 fr. 50 à la charge de W.________ (XLVIII), mis une partie des frais de la cause par 36'291 fr. 40 à la charge de A.U.________ (L), dit que les montants des frais arrêtés aux chiffres XLVII à LII ci-dessus comprennent les indemnités servies aux conseils d’office des condamnés, à savoir : pour T.________, 22'183 fr. 20, TVA comprise, Me E. Chappuis ; pour W.________, 20'822 fr. 40, TVA comprise, Me A. Vuithier ; pour B.U.________, 1'906 fr. 65, TVA comprise, Me E. Campiche, et 12'367 fr. 10, TVA comprise, Me T. Chappuis ; pour A.U.________, 17'128 fr. 80, TVA comprise, Me J. Lob ; pour O.U.________, 13'763 fr. 90, TVA comprise, Me A. Sauteur ; pour P.________, 1'872 fr., TVA comprise, Me A. Kirschmann, et 17'775 fr. 20, TVA comprise, Me A. Kasser (LIII), dit que le remboursement à l’Etat des indemnités servies aux conseils d’office de chaque prévenu ne pourra être exigible que lorsque leur situation économique le permettra (LIV) et pris acte de la transaction intervenue en audience entre N.________, T.________, W.________, B.U.________, O.U.________, A.U.________ et P.________ (LV). B. Par déclaration d'appel du 8 septembre 2011, A.U.________ a conclu, en bref, à sa libération du chef d'inculpation de vol, à l'application en sa faveur de l'art. 48 let. d et e CP et au prononcé d'une peine de 240 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 fr., peine assortie du sursis. Il a également conclu à sa libération de tous dommages-intérêts et de tous dépens envers Y.________. Par déclaration d'appel du 27 septembre 2011, W.________ a conclu en bref à ce que la peine privative de liberté prononcée à son encontre soit plus clémente et assortie du sursis total ou partiel, peine complémentaire à celle prononcée le 18 janvier 2010 par la Chambre pénale de Genève. Il a requis la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique. Par déclaration d'appel du 3 octobre 2011, T.________ a conclu à sa libération de l'accusation de vol et au prononcé d'une peine privative de liberté modérée, assortie du sursis. Il a également conclu à ce que le sursis octroyé le

- 22 - 20 juillet 2007 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois ne soit pas révoqué. Par prononcé du 6 janvier 2012, la Présidente de la Cour d'appel pénale a ordonné la levée du séquestre et l'allocation à Y.________ des montants de 50'000 fr., 12'000 fr. et 10'000 fr., saisis sous fiche n° 42223. Par prononcé du 9 janvier 2012, la Présidente de la Cour d'appel pénale a ordonné une expertise psychiatrique concernant W.________. Les parties ont reçu une copie de l'arrêt de la Cour de cassation du Tribunal cantonal du 13 janvier 1999 qui reproduit une expertise psychiatrique de W.________ effectuée en 1997. Par prononcé du 16 janvier 2012, la Présidente de la Cour d'appel pénale a ordonné la levée du séquestre et la restitution du tableau "Winterabend Blick auf Corvatsch" œuvre originale et authentique de Giovanni Giacometti à N.________. C. Les faits retenus sont les suivants : 1.1 T.________ est né en 1956 et a grandi avec sa famille à Lausanne, où il a été scolarisé avant de suivre l’enseignement du collège classique de St-Maurice. Il a mis un terme à ses études avant d’obtenir une maturité fédérale. Après avoir vainement tenté de faire carrière dans le cyclisme jusqu’à l’âge de 19 ans, il a repris la galerie d'art exploitée par son père. Il est resté actif dans le domaine de l’art jusqu’à la découverte des faits objet de la présente procédure. Il bénéficie d'une excellente réputation comme spécialiste de l'artiste peintre Rodolphe Théophile Bosshard et a collaboré à l’établissement d’un catalogue raisonné – non publié - des œuvres de ce peintre. Veuf d'un premier mariage célébré en 1984, il s’est remarié en

- 23 janvier 2003 pour divorcer en 2008. T.________ n’a pas d’enfant à charge. Il vit actuellement seul, dans une chambre d’hôtel et est financièrement à la charge complète de l'assistance sociale. En incapacité de travail, il est suivi par le Dr [...] qui atteste d’une réaction dépressive prolongée. Selon une attestation établie par l’Office des poursuites, il est endetté à hauteur d’environ 100'000 francs. Son casier judiciaire fait état d'une condamnation pour recel et faux dans les titres, à une peine privative de liberté 9 mois, assortie du sursis avec un délai d’épreuve 2 ans, prononcée le 20 juillet 2007 par le Tribunal correctionnel de l’Est vaudois. Pour les besoins de la présente cause, T.________ a été détenu avant jugement du 1er mars 2007 au 12 mars 2007, du 29 mars 2007 au 10 avril 2007, puis du 4 août 2008 au 25 septembre 2008, soit durant 78 jours. 1.2 W.________ est né à Couvet en mai 1949 et a été élevé par ses grands-parents. Après avoir achevé sa scolarité obligatoire dans le canton de Neuchâtel, il a travaillé dans l’usine de son grand-père jusqu'au décès de ce dernier, dans les années 1970. Il a ensuite été employé comme manœuvre dans le domaine de l’électricité jusqu’à la fin des années 1970 pour ensuite œuvrer au service des CFF. Depuis plus de vingt ans, il perçoit une rente de l'assurance-invalidité à hauteur de 80 % qui lui procure un revenu mensuel de 2'180 fr., prestations complémentaires comprises. Il paie un loyer de 465 francs. Marié et divorcé à deux reprises, W.________ vit seul. Il est père d’une fille née hors mariage en 1968, avec qui il n’entretient pas de contact. Il souffre notamment d’un diabète, d’une maladie coronarienne tritronculaire, de problèmes hépatiques et d’une infection HIV, nécessitant qu'il se rende au CHUV deux fois par semaine pour recevoir des soins. Il présente en outre un état anxio-dépressif, attesté par le CHUV (P. 182/2). Son casier judiciaire fait mention de quatre condamnations, à savoir, une peine d'emprisonnement de 10 mois prononcée le 17 mai 1979

- 24 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, pour escroquerie par métier, une peine de réclusion de 20 mois prononcée le 6 mars 2000 par la Cour de cassation pénale, pour abus de confiance et escroquerie, une peine d'emprisonnement de 3 mois prononcée le 3 mai 2005 par le Tribunal d’arrondissement de Lausanne, pour escroquerie et enfin une peine pécuniaire de 120 joursamende à 30 fr. prononcée le 18 janvier 2010 par la Chambre pénale de Genève, pour escroquerie. Pour les besoins de la présente cause, W.________ a été détenu du 1er mars 2007 au 5 avril 2007, soit durant 36 jours. Dans le cadre de la procédure d'appel une expertise psychiatrique a été confiée à l'Institut de psychiatrie légale du CHUV. Cette expertise, fondée notamment sur des entretiens avec le prévenu et les 5 précédentes expertises faites entre 1968 et 1997, ainsi que le dossier médical de l’intéressé, pose le diagnostic de trouble mixte de la personnalité, d’origine plurifactorielle (F61.0). L'expert a relevé que l'expertisé ne présentait pas de troubles majeurs du cours ou du contenu de la pensée, ni de troubles cognitifs manifestes. Il a précisé que l'entière capacité de W.________ à apprécier le caractère illicite de ses actes n'était pas remise en cause, ni par ce dernier, ni par les différents experts (P. 246 p. 7). L'expert a en outre indiqué que la volonté de l'expertisé n'avait pas été altérée par un processus pathologique spécifique lorsqu'il a commis les faits jugés dans la présente cause, de sorte que sa responsabilité pénale devait être considérée comme entière du point de vue psychiatrique. L'expert a ajouté que les problèmes somatiques dont souffre W.________ (VIH, problèmes cardiaques et diabète) ne peuvent pas être invoqués comme causes ayant pu participer à une diminution de sa capacité à savoir ou vouloir ce qu’il faisait (P. 246 p. 8). L'expert a enfin relevé un risque de récidive élevé (P. 246 p. 9). W.________ n'a pas requis de complément d'expertise ou de seconde expertise.

- 25 - 1.3 A.U.________ est né le 16 janvier 1960 à Morges. Il a été élevé par ses parents dans le canton de Vaud entre Vich et Penthalaz. Il a été scolarisé durant trois hivers, sa famille faisant partie des gens du voyage. Dès l’adolescence, il est devenu chineur. Marié une première fois en 1981, il a élevé son fils né en 1981 de cette union. Divorcé en 1983, A.U.________ s’est remarié en 2003 pour divorcer une seconde fois en 2005. Actuellement, il vit seul. Il exerce toujours l’activité de marchand ambulant sur tout le territoire suisse, obtenant de cette activité un revenu mensuel oscillant entre 1'500 fr. et 2'000 francs. Il perçoit en outre des prestations de l’assurance-invalidité à hauteur de 2'600 fr. par mois. Le casier judiciaire de A.U.________ fait état de deux condamnations, soit une peine d'emprisonnement de 3 mois prononcée le 11 juillet 2001 par le Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois, pour conduite en état d'ivresse, ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 12 mois avec sursis et délai d’épreuve de 5 ans, prononcée le 12 octobre 2004 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois, pour lésions corporelles simples qualifiées et mise en danger de la vie d’autrui. Pour les besoins de la présente cause, A.U.________ a été détenu avant jugement du 1er mars 2007 au 5 avril 2007, soit durant 36 jours. 2. En 1991, N.________, propriétaire de deux tableaux de Giovanni Giacometti, a tenté de vendre ceux-ci lors d'une vente organisée par une galerie d'art à Berne. Seule l'une de ces oeuvres été vendue, de sorte qu'elle a conservé la seconde, un tableau de 1924 intitulé "Winterabend, Blick auf Corvatsch", soit une huile sur carton de 38 x 24 cm portant, en bas à droite, le monogramme "GG" et, au dos l'inscription "Giovanni Giacometti Maloja 1924". Ce dernier tableau ayant figuré dans le

- 26 catalogue de la vente aux enchères, différentes personnes ont tenté par la suite de l'acheter à N.________, sans succès. Depuis le début des années 1990, A.U.________ a rendu visite à plusieurs reprises à N.________ dans le but de négocier l’achat de la toile de Giacometti qu’il convoitait. Il disposait en effet pour cette oeuvre d’un acquéreur intéressé et solvable en la personne du négociant d’art Z.________, propriétaire de la galerie Y.________ à Zurich et dont la réputation nationale et internationale n’était plus à faire. Il est communément reconnu que Z.________ est, en Suisse, le seul négociant qui ait l’envergure suffisante pour traiter des affaires aussi importantes que celle portant sur la vente d’une toile de Giacometti. A.U.________ a profité d'une de ses visites chez N.________ pour prendre une photo Polaroïd de l'œuvre. La propriétaire a constamment décliné les offres de A.U.________ et lui a du reste même fait savoir qu’elle ne souhaitait plus qu’il revienne l’importuner à son domicile à ce sujet. Dès 2005, conscient qu'il ne parviendrait pas à acheter le tableau, A.U.________ a, de concert avec T.________, avec qui il était de longue date en affaires, cherché une solution pour s'en emparer. De par son activité professionnelle, T.________ était fort bien introduit auprès de Z.________, avec qui il était en relations d’affaires régulières par l’intermédiaire de l’associé de ce dernier qui s’occupait de la Suisse romande. A.U.________ a demandé à T.________ s'il connaissait quelqu'un en mesure de réaliser une copie du tableau, ayant pour idée de dérober l'original puis de le remplacer par une copie, pour que la propriétaire ne s'aperçoive que tardivement de la disparition de son bien. 2.1 Durant l'automne 2006, T.________ a approché P.________, avec lequel il était en cheville dans le contexte des faux tableaux examinés cidessous (chiffre 3), pour lui demander s’il serait en mesure de reproduire un tableau. Le 16 décembre 2006, et bien qu'il se soit déclaré conscient que la requête de T.________ était louche (PV aud. no 42; jgt., p. 19), P.________ a accepté de peindre une copie du tableau original de Giovanni Giacometti, sur la

- 27 base de la photographie Polaroïd prise par A.U.________ que T.________ lui avait remise, ainsi que d'un agrandissement en noir et blanc d'une photographie de l'œuvre. Il a apposé sur le tableau réalisé, le monogramme de Giovanni Giacometti, "GG", soit la signature de l'artiste, qu'il avait copiée dans un livre en sa possession. Il a remis cette copie à T.________ et W.________ qui sont venus la chercher à son commerce. W.________ a conservé la copie chez lui. 2.2 A Yverdon-les-Bains, entre fin décembre 2006 et début janvier 2007, A.U.________, T.________ et B.U.________ se sont rencontrés et ont discuté d'un mode opératoire pour dérober le tableau d'N.________. Il convient de préciser que A.U.________ et B.U.________ n’ont pas de proche lien de famille mais que les deux hommes sont régulièrement en contact et se trouvent liés par une amitié ancienne. Il est arrivé par le passé que B.U.________ rencontre T.________, mais à la fin de l’année 2006, ils ne s’étaient plus revus depuis près de six ans et n’avaient plus eu le moindre contact. Lors de cette rencontre, T.________, sur demande de A.U.________, a remis la copie du tableau de Giovanni Giacometti à B.U.________. A.U.________ a alors émis quelques réserves quant à son implication directe dans l'exécution du vol, dès lors qu'il était le seul chineur à avoir été à plusieurs reprises au domicile d'N.________; il pouvait en effet, comme il l'a d'ailleurs affirmé, figurer sur la liste des suspects. 2.3 C'est ainsi que le 17 janvier 2007, B.U.________ et son amie O.U.________ se sont rendus au domicile d'N.________ à Lausanne. Après avoir sonné à la porte, O.U.________ a prétexté que sa perruche pouvait se trouver sur la terrasse d'N.________. Cette dernière l'a faite entrer et, après avoir verrouillé la porte de l'appartement a conduit O.U.________ sur la terrasse. Là, O.U.________ s'est absentée quelques secondes, expliquant devoir dire à sa fille de patienter, pour, en réalité, ouvrir la porte à B.U.________, qui attendait derrière celle-ci. Ce dernier s'est alors introduit dans l'appartement, a dérobé le tableau original et, comme le clou supportant l'œuvre était tombé du mur, il a déposé la copie sur un meuble avant de quitter les lieux. O.U.________ a fait de même après avoir laissé

- 28 un numéro de téléphone factice à appeler, pour le cas où sa perruche serait retrouvée. Le même jour, sur les indications de A.U.________, T.________ a appris que B.U.________ était parvenu à voler l'original du tableau de Giacometti à N.________ (jgt., p. 168) et qu'il devait le récupérer le soir même contre le versement d'une somme de 40'000 fr. à B.U.________. T.________ s'est rendu au rendez-vous et a pris possession du tableau, parvenant à différer la remise du montant convenu à B.U.________. W.________ devait, à la demande de T.________, négocier la revente de ce tableau auprès de Z.________. Le soir même, il a téléphoné à Z.________, avec qui il avait été en tractations quelques mois auparavant au sujet d’un petit bronze d’Alberto Giacometti. Un rendez-vous a été pris pour le 20 janvier 2007. 2.4 Le 20 janvier 2007, W.________ s'est rendu dans la galerie de Z.________ en précisant être recommandé par T.________ et agir comme un intermédiaire et non comme le propriétaire de l'œuvre. Il a remis à Z.________ le tableau en dépôt, afin que celui-ci lui fasse une offre. Après avoir consulté T.________ sur les prix proposés, W.________ a vendu l'œuvre à Z.________ pour un prix de 180'000 fr., somme qui lui a été versée le 22 janvier 2007. T.________ a alors remis 40'000 francs à B.U.________ et W.________ a donné 3'000 fr. à P.________. Un montant de 72'000 fr., retrouvé au domicile de W.________, a été saisi par la police. L'enquête n'a pas permis de déterminer ce qu'il était advenu du solde de l'argent. 2.5 N.________ et Y.________, par Z.________, ont déposé plainte. 3. Proche de la famille du peintre Rodolphe Théophile Bosshard, T.________ a collaboré avec intensité à la compilation de nombreuses informations concernant son œuvre. Sa connaissance des travaux de cet artiste lui a valu une notoriété certaine en la matière, de sorte qu'il était toujours consulté et que presque toutes les démarches d’authentification se faisaient avec son aval

- 29 - (PV aud. 2, p. 2). T.________ inspirait confiance aux descendants du peintre, de sorte qu’il pouvait délivrer des certificats d’authenticité sans que la famille ne soit consultée. Durant l'année 2005, T.________ a demandé à P.________ s'il était capable de peindre des tableaux du peintre Bosshard. Satisfaits du résultat de la première tentative de P.________, les deux hommes se sont accordés pour que P.________ réalise d'autres tableaux. Il était convenu que T.________ établisse de faux certificats d'authenticité et écoule les tableaux, par l'intermédiaire de W.________ et A.U.________. C'est ainsi qu'à partir de 2005 et jusqu'au 11 septembre 2008, ils ont écoulés 103 tableaux qui peuvent être distingués de la manière suivante : des faux entiers, à savoir des tableaux peints et signés par P.________, des faux partiels, à savoir des tableaux peints par des auteurs mineurs ou inconnus dont la signature a été effacée par P.________ qui l'a remplacée par celle d'un artiste connu sur indications de T.________, et enfin les œuvres authentiques falsifiées, soit des tableaux peints par un artiste connu, mais non signés par ce dernier et sur lesquels P.________ a ajouté la signature ou le monogramme de l'artiste en bas de la toile pour en faciliter la vente et en augmenter la valeur commerciale. Par soucis de clarté, il sera fait référence au numéro du cas tel que repris dans l'ordonnance de renvoi pour chaque tableau examiné ci-dessous. 3.1 Tous les prévenus s’accordent à dire que l'affaire des faux tableaux a commencé avec des œuvres authentiques, mais dont certaines n'étaient pas signées, du peintre Otto Vautier (cas n° 42 à 58). Ces œuvres ont été remises par T.________ à A.U.________, qui a vainement tenté de les vendre à la Galerie M.________. Les oeuvres ont été restituées à P.________ qui a, de son propre chef, signé quatre d'entre elles qui ne l’étaient pas pour en faciliter la vente. A.U.________ les a ensuite vendues à la galerie M.________ pour le compte de T.________. 3.2 Le 16 novembre 2007, à Lausanne, au Palais de Beaulieu, lors du vernissage du Salon des antiquaires, sur le stand de C.________, marchand lausannois, plusieurs tableaux signés et certifiés du peintre

- 30 - Bosshard étaient exposés. D’emblée, et malgré leurs certificats d’authenticité établis par T.________, plusieurs de ceux-ci étaient apparus à certains professionnels, ou descendants du peintre, comme étant des œuvres pour le moins douteuses, voire fausses. Au vu de la situation, C.________ a immédiatement retiré les objets contestés de la vente et a déposé plainte. C’est ainsi que l’enquête de police a débuté. Celle-ci a révélé que trois tableaux (cas n° 1, n° 4 et n° 7) ont été vendus à C.________ le 29 mai 2007, pour un prix global de 14'000 fr., par l’intermédiaire de W.________ (P. 6/2). Pour ces trois oeuvres, T.________ a établi trois faux certificats d’authenticité, datés des 6 février et 3 juillet 2007 (P. 5/1 et 5/3). C.________ a acheté les « Marguerites » (cas n° 5), le 29 mai 2007 et le « Nu de dos » (cas n° 2) ainsi que les « Pommes » (cas n° 3) le 28 juin 2007 (P. 6/3 et 6/1). Les deux œuvres précitées (cas n° 2 et n° 3) ont été acquises en bloc avec le « Nu à la colonne » (cas n° 6) et un tableau de l'artiste Mafli pour le prix de 14'000 francs. La première œuvre citée (cas n° 5) a été vendue 4'500 francs. La vente s’est là aussi déroulée par l’intermédiaire de W.________. Il n'a pas été possible d'établir que W.________ savait que ces trois tableaux (cas n° 2, 3 et 5) étaient des faux. S'agissant du tableau « Nu à la colonne » (cas n° 6), W.________ l'a acheté le 17 juin 2006 sur instruction de T.________ (P. 36/2). Ce dernier avait trouvé que ce tableau était d’excellente facture et qu’il s’agissait en sus d’une copie d’une œuvre existante de Rodolphe Théophile Bosshard. Sur demande de T.________, P.________ a apposé la signature de l'artiste Bosshard sur l'œuvre et T.________ a rédigé un faux certificat d’authenticité. Dans la mesure où il a acquis cette œuvre lors d'une vente de toiles réalisées par des « artistes étrangers des XIX et XXème siècles » (P. 36/2 et 36/3), pour une mise à prix de 500 fr., W.________ pouvait raisonnablement se rendre compte que l'œuvre vendue à C.________ était fausse.

- 31 - T.________ et P.________ ont admis les faits. 3.3 Au début du mois de novembre 2006, W.________ s’est présenté au magasin «[...]», à Lausanne, exploité par G.________. Il était porteur d’un dessin qui ressemblait à une œuvre de Bosshard. Le marchand a été intéressé et la transaction s’est faite. A cette occasion, W.________ s’est présenté comme l’émissaire d’une dame âgée qui avait fait collection d’œuvres de cet artiste et qui souhaitait désormais les vendre pour donner de l’argent à ses petits-enfants. Jusqu’à la fin de l’année 2006, W.________ a proposé à plusieurs reprises à G.________ de nouveaux tableaux, parmi lesquels figuraient au final quatre œuvres présentées comme authentiques alors qu'elles avaient été réalisées par P.________, soit le tableau « Poires et raisins » (cas n° 8) pour 4'000 fr., « Nature morte aux bananes et fruits » (cas n° 9) pour 4'500 fr., « Nu de dos » (cas n° 10) pour 8'500 fr. et « Pommes » (cas n° 11) pour un prix indéterminé. Ces tableaux ont été munis d’un certificat d’authenticité produit par T.________. Ces cas sont admis par les trois prévenus, étant précisé qu'il n'a pas été possible d'établir que W.________ était conscient qu'il s'agissait de faux tableaux. A la même période, T.________ a confié à P.________ une œuvre d’un peintre inconnu intitulée « Barque à fond plat » (cas n° 12) que lui avait remise W.________. P.________ a remplacé la signature originale par celle de l'artiste François Bocion. Dans un premier temps, A.U.________, au courant de la supercherie, a été chargé de vendre ce tableau comme authentique à G.________. Cette tentative n’a cependant pas abouti, de sorte que le tableau a été restitué à W.________ qui l’a finalement vendu à G.________ pour 2'000 francs. T.________, A.U.________ et W.________ ont admis les faits. 3.4 A une date indéterminée, d’entente avec T.________, P.________ a peint la toile « Femme nue de dos » (cas n° 13) et l’a signée du nom du peintre Rodolphe Théophile Bosshard. T.________ a établi un faux certificat d’authenticité pour cette œuvre et l’a vendue 8'000 fr. comme authentique à A.________. Ce dernier l’a vendue 13'000 fr. à E.________ qui

- 32 l’a ensuite vendue pour le prix de 26'734 fr. 40 à [...] par l’intermédiaire de la F.________. Ce tableau a été saisi en possession de la Galerie précitée le 26 octobre 2009. T.________ et P.________ admettent intégralement les faits. 3.5 Q.________ exploite la Galerie [...], à Lausanne et il connaît T.________ depuis une vingtaine d'années. En octobre 2007, il lui avait déjà acheté environ cinq œuvres parfaitement authentiques de Bosshard. À cette période, Q.________ a demandé à T.________ s’il avait un nu de Bosshard à vendre. T.________ s’est présenté à son magasin avec une toile correspondant à son souhait (cas n° 14). La transaction est intervenue le 24 octobre 2007 pour un prix de 15'000 fr. (PV aud. 20, p 2; P. 49). En réalité, l’œuvre était un faux qui avait été peint par P.________, d’entente avec T.________. Ce dernier a par ailleurs établi un faux certificat d’authenticité qu’il a daté du 19 octobre 2007 et qu’il a remis à Q.________ au moment de la vente. Ces faits sont intégralement admis par T.________ et P.________. 3.6 H.________ est antiquaire au bénéfice d’une expérience d’une trentaine d’années. Il exploite le commerce « [...]» à Lausanne. Dans ce contexte, il lui arrivait régulièrement de faire affaire avec A.U.________. Au début de l'année 2006, T.________ a chargé W.________ de vendre à H.________ deux toiles pour la somme totale de 4'500 fr., l'une intitulée "Automne à Sierre" (cas n° 33), portant la signature d’Edmond Bille et l'autre intitulée "Paysage fluvial" (cas n° 31), portant la signature de Charles Clément (P. 142/3). En réalité, T.________ avait acheté le tableau signé de l'artiste Clément au Centre social protestant pour un montant de l’ordre de 300 fr. à 400 fr. et le tableau signé Edmond Bille auprès d’Emmaüs pour un montant de 250 francs. A la demande de T.________, P.________ a apposé les signatures de Charles Clément et d’Edmond Bille sur ces toiles.

- 33 - W.________ était au courant de la falsification pour ces deux tableaux. Par la suite, H.________ a vendu le tableau signé Edmond Bille dans une vente aux enchères par l’intermédiaire de S.________, commissaire-priseur de la Galerie D.________, pour le prix de 4'913 fr. 50. Mis en confiance par cette première transaction qui n’avait causé aucun problème, H.________ a procédé à l’acquisition de nombreuses autres toiles auprès de W.________. Il a ainsi acheté le 31 mars 2006, une huile sur toile représentant une vue de Venise portant la signature de Félix Ziem, pour un montant de 8'000 fr. (cas n° 27) étant précisé que le contrat de vente pour ce tableau comporte la mention que le tableau est « garanti authentique » ainsi que celle « argent restitué si tableau faux » (P. 142/4). Le 8 août 2006, il a acheté une aquarelle signée Van Dongen pour un prix de 3'000 fr. (cas n° 22) et le 22 août 2006, une aquarelle portant la signature de Roger De La Fesnaye (cas n°16), pour un montant de 3'000 fr., quant bien même la cote de cet artiste impliquait un prix plus élevé au vu du type et de la dimension du tableau concerné. Le 30 août 2006, H.________ a encore acquis un paysage hivernal portant la signature d’Edmond Bille (cas n° 15) au prix de 3'500 francs (P. 142/6). Le 1er septembre 2006, il a acheté à W.________ deux aquarelles respectivement signées Georges Rouault (cas n° 23) et Georges Braque (cas n° 20) pour la somme totale de 14'000 fr. (P. 142/7). Le 22 septembre 2006, H.________ s’est encore porté acquéreur auprès de W.________ d’une huile sur toile signée C. Pissaro (cas n° 24), d’une huile sur toile signée Manguin (cas n° 26) et d’une huile sur toile signée Vernay (cas n° 29) pour la somme de 25'000 fr. (P. 142/8). T.________, qui était possesseur d’une huile de Primitif Bono intitulée « Paysage de Venise » (cas n° 27), a demandé à P.________ de retirer la mention « Primitif Bono d’après Félix Ziem» figurant au bas du tableau et d’apposer la signature de Félix Ziem, ce qu’il a fait. S'agissant

- 34 du tableau signé Kees Van Dongen (cas n° 22), il s'agissait en réalité d'une œuvre d’Ernest Pizzotti que détenait T.________, ce dernier ayant demandé à P.________ de remplacer la signature existante par celle de Van Dongen, ce que ce dernier a fait. Enfin, s'agissant de l'aquarelle signée De La Fresnaye (cas n° 16), il s'agissait en réalité d'une œuvre de Pizzotti détenue par T.________, ce dernier ayant obtenu de P.________ qu'il remplace la signature par celle de De La Fresnaye. Quant au tableau signé Bille (cas n° 15), il s'agissait à l’origine d'une œuvre signée d’un peintre inconnu que T.________ avait acquise au Centre social protestant et dont la signature a été modifiée par P.________. Tant l'aquarelle signée Rouault (cas n° 23) que celle signée Braque (cas n° 20) étaient en réalité des œuvres de Pizzotti intitulées respectivement « Nu couché » et « Nature morte à la table/sujet cubisant » que détenait T.________, qui a demandé, comme à chaque fois, à P.________ de remplacer les signatures existantes, ce qui fut fait. Quant aux tableaux achetés le 22 septembre 2006, il s'agissait en réalité respectivement d'une œuvre de Primitif Bono intitulée « Paysage au village » (cas n° 24) sur laquelle P.________ a apposé la signature de Camille Pissaro, d'un tableau « Bouquet de roses dans un vase » (cas n° 26) acheté par T.________ au Centre social protestant pour un prix de 250 fr. et sur lequel P.________ a apposé la signature de Manguin et enfin d'une nature morte (cas n° 29) trouvée dans un débarras par P.________ qui y a, d'entente avec T.________, apposé la signature de Vernay. A des dates indéterminées, H.________ a acquis de W.________ une aquarelle portant la signature de De La Fresnaye (cas n° 17), pour la somme de 4'000 fr. ainsi qu'une aquarelle signée du nom de Braque (cas n° 18) pour la somme de 4'000 francs. Il s’agissait en réalité de deux aquarelles à l’origine signées Pizzotti que détenait T.________, ce dernier demandant à P.________ de remplacer les signatures par les artistes De La Fresnaye et Braque. W.________, qui avait été instruit de la manœuvre pour chacun de ces cas, a ensuite été chargé de vendre les oeuvres.

- 35 - Lors de toutes ces transactions, H.________ a fait preuve d'une confiance aveugle vis-à-vis de W.________ et n’a pas sollicité d’expertise des œuvres qui lui étaient présentées, alors même que le prix de vente de certaines d'entre elles aurait dû l'inciter à la méfiance. T.________, W.________ et P.________ ont admis les faits. Durant la même période, A.U.________ a également vendu à H.________ un « Nu couché de face » signé Rodolphe Théophile Bosshard (cas n° 30) comme authentique pour 5'000 fr., alors qu'en réalité cette toile avait été peinte par P.________, d’entente avec T.________, qui n'avait cependant pas établi de certificat d’authenticité, H.________ n’en ayant d'ailleurs pas demandé. T.________ et P.________ ont admis les faits. A.U.________ a, quant à lui, admis avoir vendu la toile sans toutefois savoir qu'il s'agissait d'un faux tableau. L'enquête n'a pu démontrer le contraire. Entre 2005 et le début de l’année 2008, à la demande de T.________, P.________ a apposé la signature du peintre Edouard Vallet sur un tableau « Rue avec des mazots » acquis dans une brocante (cas n° 32). En connaissance de cause, A.U.________ a tenté de vendre cette toile comme authentique à H.________ pour 3'500 francs. Soupçonnant qu’il s’agissait d’un faux, ce dernier a restitué l’œuvre à A.U.________ qui l’a ensuite revendue à un inconnu qu'il n'a pas été possible d'identifier. Ces faits sont admis par les trois prévenus concernés. 3.7 Le 27 janvier 2006, W.________ a approché L.________, exploitant d'un négoce d’antiquaire en ville de Berne, pour lui proposer une grande huile sur toile signée du peintre Andrei Lanskoy (cas n° 34). W.________ a indiqué qu’il s’agissait d’un objet appartenant à une vieille tante décédée, qu’il disposait d’une collection de tableaux et qu’il voulait en vendre plusieurs. Il a proposé à L.________ de lui fournir une attestation de provenance concernant cette peinture, mais ne l’a finalement pas fait. Sur le châssis du tableau figurait la mention « exp. Bruxelles 1961 no 8 ». Ce tableau a été acquis pour un montant de 6'000 fr. ou 6'500 fr. (PV aud.

- 36 - 28, p. 2, PV aud. 46, p. 2), soit à un prix nettement en dessous de la cote de ce peintre sur le marché au vu de la dimension du tableau. En réalité, T.________ avait acheté ce tableau dans une brocante et à la demande de ce dernier, P.________ a remplacé la signature illisible qui s'y trouvait par la signature d’Andrei Lanksoy. W.________ l’a revendue en sachant qu’il s’agissait d’un faux. Les trois prévenus admettent les faits. Le 3 février 2006, W.________ a vendu à R.________, galeriste à Berne, une gouache sur papier signée Marquet (cas n° 35), pour un prix de 4'000 fr. (P. 146/2). Par la suite, R.________ a revendu cette œuvre pour 5'000 fr. à L.________, puis la lui a remboursée au vu de l’enquête en cours. En réalité, il s’agissait d’une œuvre non signée réalisée par le frère de l’artiste Ernest Pizzotti sur laquelle P.________ avait apposé la signature d’Albert Marquet d’accord avec T.________. W.________ s’est chargé de la vente en connaissance de cause. Les trois prévenus admettent la matérialité des faits (jgt., p.113). Courant 2006 ou début 2007, A.U.________ s’est rendu chez H.________ pour récupérer la copie d’un tableau intitulé « Jour de fête » d’Edouard Vallet (cas n° 37). A.U.________ savait qu’il s’agissait d’un faux car H.________ le lui avait dit (jgt., p.122). Cela ne l'a toutefois pas empêché de la revendre comme authentique à L.________, à Berne, par l'intermédiaire d'X.________, pour un montant de 7'000 fr. (cas n° 37), soit à un prix très largement inférieur à la cote de cet artiste sur le marché, alors même que ses œuvres sont très demandées et qu'elles ont déjà été reproduites par des faussaires. Ce cas est admis par A.U.________ (jgt., p.122). Entre janvier 2006 et le 1er février 2007, A.U.________ a vendu plusieurs œuvres à L.________. Il a notamment vendu comme authentique un tableau « Etude de personnages » portant la signature d’Edgar Degas

- 37 - (cas n° 36) pour un montant de 3'000 fr., alors qu'en réalité l’esquisse originale se trouve dans un musée américain et que l’œuvre vendue au galeriste bernois n’était qu’un tirage, ce que ce dernier aurait facilement pu constater en décadrant le dessin. Le 30 novembre 2006, A.U.________ a vendu le tableau « Le berger de chèvres » signé d’Edouard Vallet comme authentique pour 3'000 fr. (cas n° 38), alors qu'il avait acheté ce tableau pour le prix de 1'500 fr. à un antiquaire de Trois-Torrents qui savait qu’il s’agissait d’un faux et qui le lui a dit en lui donnant le conseil suivant : « Si tu le vends pas cher, tu ne risques rien ». A.U.________ a, sans hésiter, suivi ce conseil. L.________ a toutefois soupçonné qu’il s’agissait d’un faux et l’a restitué à A.U.________ qui a trouvé un autre acquéreur dont il ne se souvient pas de l’identité. A.U.________ admet la vente du tableau d’Edgar Degas (cas n° 36) mais soutient qu’il pensait que l’œuvre était authentique, ce qui n'a pu être démenti par l'enquête. Il a admis les faits s'agissant de la vente du tableau « Le berger de chèvres » d’Edouard Vallet (cas n° 38). En 2005 ou en 2006, d’entente avec T.________, P.________ a apposé le monogramme « AG » pour Augusto Giacometti sur le tableau « Jardin » (cas n° 39) qui avait été acheté par T.________. A.U.________, sachant qu’il s’agissait d’un faux, a vendu ce tableau comme authentique à L.________ pour le prix de 3'000 fr. ou 4'000 francs. Ce dernier, soupçonnant qu’il s’agissait d’un faux, l’a restitué à A.U.________ contre 2'000 francs. L’enquête n’a pas permis d’établir la destination finale de ce tableau. Ces faits sont admis par les trois prévenus concernés (jgt., p. 124). 3.8 M.________ est galeriste à Genève depuis de nombreuses années. Il connaissait T.________ de longue date et concevait le plus grand respect pour l’expert reconnu de l’œuvre de Bosshard. Il connaissait également depuis longtemps A.U.________ avec qui il entretenait de bonnes relations.

- 38 - Le 30 janvier 2006, alors qu'il savait que ce tableau était faux (jgt., p. 94), A.U.________ a acheté une « Vue de Paris sous la neige », signée Edouard Cortes (cas n° 41) pour 1'000 fr. ou 1'500 fr. et l'a revendue à M.________ pour un montant de 8'000 francs. Celui-ci s’est très rapidement aperçu qu’il s’agissait d’un faux tableau et l’a restitué à A.U.________ qui l'a alors revendu à R.________ pour un montant compris entre 3'000 fr. et 4'000 fr. (P. 134 p. 107). Le 1er juillet 2005, A.U.________ a vendu à M.________ un tableau représentant une « Statue dans un parc » (cas n° 60) au prix de 6'000 francs comme un authentique Bosshard (P. 95/2). Il s'agissait en réalité d'un tableau que possédait A.U.________ et dont la signature avait été effacée. Ce dernier a demandé à T.________ d'établir un faux certificat d'authenticité attestant qu’il s’agissait d’une œuvre de Rodolphe Théophile Bosshard et P.________, sur demande de T.________, a apposé sur l'œuvre le monogramme « R Th B 46 ». Courant 2007, T.________ a acheté à P.________ une huile sur toile représentant un bouquet de fleurs (cas n° 59). Il a demandé à ce dernier de signer ce tableau du nom de Rodolphe Théophile Bosshard. Il a proposé cette œuvre à M.________ comme authentique, certificat d'authenticité à l'appui, au prix de 6'000 fr., et l'a lui a finalement vendue le 8 août 2007 au prix de 2'500 fr., soit pour un montant près de dix fois inférieur à la cote du marché pour une telle œuvre. M.________ a revendu le tableau à un inconnu pour un prix compris entre 3'500 fr. et 4'000 fr., là encore, largement inférieur au prix du marché pour ce type de tableau (P. 134, page 144). T.________ et P.________ admettent les faits. Courant 2005, A.U.________ a remis le tableau non signé « Sujet orientaliste » (cas n° 61) à P.________ en lui demandant de le signer Abraham Hermanjat, avant de le vendre le 15 novembre 2005 à M.________ pour un prix de 2'400 fr. (P. 95/8). Ces faits sont admis (jgt., p. 99).

- 39 - A Coire, le 14 juin 2005, A.U.________ a vendu le tableau « Pommes » (cas n° 62) à M.________ pour la somme de 14'000 francs. Le contrat de vente passé ce jour-là mentionne qu’il s’agit d’un tableau de Giovanni Giacometti (P. 95/16). A.U.________ a admis avoir vendu l'œuvre mais soutient qu'il ne pouvait se douter qu'il s'agissait d'un faux. L’instruction n’a pas révélé d’autres éléments permettant de retenir que c’est en connaissance de cause que A.U.________ a vendu un faux tableau, A Lausanne, entre 2005 et le 17 mai 2006, T.________ a remis à P.________ une œuvre qu’il avait acquise de Primitif Bono intitulée « Paysage marin aux rochers » (cas n° 63), pour qu'il y appose la signature du peintre Henri Martin. Il a ensuite remis ce tableau à A.U.________ pour qu’il le vende comme authentique par l’intermédiaire de son cousin, D.U.________, à M.________ pour un montant de 3'700 fr., dont 2'000 fr. ont été remis à A.U.________. M.________ a ensuite revendu cette huile sur toile à O.________ pour un montant de 9'000 francs. Selon l'expert un authentique tableau d’Henri Martin, présentant les mêmes caractéristiques que l’œuvre en cause, peut être estimé à une valeur comprise entre 30'000 fr. et 100'000 francs. Les prévenus admettent les faits (P. 134, p. 155; jgt, p. 101). Entre 2005 et le mois de mai 2008, P.________ a peint le tableau « Lilas blancs » (cas n° 80) dans le style de Bosshard en s’inspirant d’une photo existante et y a apposé, à la demande de T.________, la signature de ce peintre. T.________ a établi un faux certificat d’authenticité avant de remettre le tableau à A.U.________ qui l'a vendu comme authentique à M.________ pour 2'000 fr., soit à un prix très largement inférieur au prix du marché pour une œuvre présentant les mêmes caractéristiques. M.________ n'a toutefois demandé à voir le certificat d'authenticité qu'après la vente réalisée. P.________ et T.________ ont confirmé ces faits aux débats (jgt., p. 102). 3.9 B.________ est administrateur de la Galerie B.S._______ SA, négoce ayant pignon sur rue à [...] et dont l’ouverture date de 1914. Depuis environ 1999, il connaissait professionnellement un dénommé

- 40 - AS.________ qui agissait à son égard en qualité de courtier et lui présentait des toiles qu’il estimait susceptibles de l’intéresser. C’est ainsi que le 4 mai 2005, B.________ a acheté un tableau monogrammé "R TH B. 37" intitulé « Œillets et gypsophiles » (cas n° 68) pour un prix de 7'000 francs. Dans les faits, P.________ avait réalisé de son propre chef cette copie d’après un original représentant des chrysanthèmes et y a apposé le monogramme du peintre Bosshard, d'entente avec T.________, avant de le confier à AS.________ afin qu’il le propose à B.________. Ces faits sont admis par les intéressés (jgt., p. 127). Le 12 octobre 2005, B.________ a acquis de AS.________ un tableau signé Gustave Buchet, « Nature morte aux vases » (cas n° 69), pour le prix de 6'500 fr. (P. 73/2/8), avant de le revendre le 23 décembre 2005 à V.________ pour la somme de 12'000 fr. (P. 96). Par la suite, V.________ a été remboursé du prix payé par la Galerie B.S._______ SA. Dans les faits, il s'agissait d'une huile sur toile signée Ernest Pizzotti que P.________ avait acquise dans une brocante et sur laquelle il a remplacé la signature par celle de l’artiste Gustave Buchet. Dans un premier temps, W.________ a vainement tenté de vendre ce tableau à B.________. Les négociations ont alors été confiées à AS.________ et la transaction a abouti. Ces faits sont admis (jgt., p. 128). A Lausanne, entre 2005 et le 1er novembre 2006, sur demande de T.________, P.________ a peint la toile « Poires et pomme » (cas n° 67) et l’a signée Rodolphe Théophile Bosshard. Le 1er novembre 2006 AS.________ a vendu cette toile à B.________ pour un montant de 7'000 fr. (P. 73/2/10). Aucun certificat d’authenticité n’a été établi pour ce tableau. T.________ et P.________ admettent les faits (jgt., p. 127). A la demande de T.________, P.________ a peint deux toiles, un « Nu de face » (cas n° 65) et un « Nu de dos » (cas n° 66) ainsi qu'une autre toile représentant deux pommes (cas n° 64) et y a apposé la signature de l'artiste Bosshard. AS.________ les a vendues les 25 et 26 avril 2007 à B.________ pour un montant de 11'000 fr. pour les cas n° 65 et n°

- 41 - 66 et pour un montant de 1'000 fr. s'agissant du cas n° 64, soit très largement en dessous du prix du marché pour une œuvre de cet artiste présentant les mêmes caractéristiques. Les toiles « Nu de face » et « Nu de dos » ont ensuite été proposées à la vente pour 20'000 francs (P. 73/2/11 et 12). Aucun certificat d’authenticité n’a été établi pour ces deux tableaux. Les faits sont admis par les intéressés (jgt., p. 126). 3.10 J.________ exploite à Genève la galerie qui porte son nom. A Genève, entre 2005 et 2008, A.U.________ qui avait acheté un tableau « Portrait d’enfant » signé de l'artiste Cuno Amiet (cas n° 71) pour la somme de 3'000 fr., l'a revendu à J.________ pour la somme de 4'000 fr., sans toutefois savoir qu'il s'agissait en réalité d'un faux (PV aud. 57, p. 7). A Lausanne, entre 2005 et fin 2006, T.________ a remis à P.________ une huile de Primitif Bono intitulée « Place de la Madeleine » (cas n° 72) peinte selon Cortes pour qu'il y appose la signature de l'artiste Edouard Cortes. A.U.________ a vendu cette œuvre comme authentique à H.________, qui par la suite s’est rendu compte qu’elle était fausse et la lui a restituée. Après cela, A.U.________ l’a remise à X.________ qui l’a vendue comme authentique à J.________ pour le prix de 14'000 fr. en date du 21 décembre 2006 (P. 188/9). Cet acquéreur l’a ensuite mise en vente auprès de la maison [...] où elle a été adjugée en mai 2007 pour le prix de 34'842 fr. à une galerie américaine. La destination finale de ce tableau n’a pas pu être établie. P.________, A.U.________ et T.________ admettent les faits (jgt., p. 55). T.________ a confié une gouache sur papier à P.________ pour qu'il y appose la signature de l'artiste Jean-Paul Riopelle (cas n° 73). Le 15 mai 2008, X.________, agissant comme intermédiaire de A.U.________, a vendu cette œuvre garantie authentique à J.________ pour le prix de 10'000 fr. (P. 188/10). Les trois prévenus concernés admettent les faits (jgt., p. 56).

- 42 - Entre 2005 et le 4 août 2008, J.________ a encore été approché par A.U.________ directement, qui lui proposait une toile intitulée « Pomme » (cas n° 81) signée du nom de Rodolphe Théophile Bosshard, alors qu’elle avait été peinte et signée par P.________ sur demande de T.________. La vente n’est cependant pas intervenue. Les trois prévenus précités admettent les faits (jgt., p. 57). 3.11 ???.________ est marchand d’art à Fribourg. Il est en relation avec A.U.________ depuis environ trente ans. A une date indéterminée entre 2005 et 2007, il a acquis auprès de A.U.________ une toile intitulée « Portrait de femme » (cas n° 74) portant la signature du peintre Jean Crotti pour la somme de 5'000 francs. En réalité, T.________ avait acheté ce tableau non signé pour un montant de 20 fr. dans une brocante et avait demandé à P.________ d’y apposer la signature de Crotti. A la même période, A.U.________ a vendu comme authentique à ???.________ un tableau « Bouquet de feuilles » (cas n° 75) signé du peintre Henri Robert pour le prix de 2'000 fr., alors qu'il savait qu'il s'agissait d'un faux tableau acquis par T.________ et sur lequel P.________ avait apposé la signature de l'artiste. Les trois prévenus admettent les faits (jgt., p. 131). A Lausanne entre 2005 et la fin de l’année 2007, T.________ et P.________ ont signé deux dessins au fusain « Deux nus » (cas n° 76 et n° 77) du monogramme du peintre Rodolphe Théophile Bosshard. A.U.________, qui ne savait pas qu'il s'agissait de faux, les a vendus comme authentiques pour 3'500 fr. à ???.________ pour le compte de T.________. ???.________ a revendu ces dessins à [...], lequel est décédé. La destination finale de ces tableaux n’a pas pu être établie. T.________ et P.________ admettent les faits (jgt., p. 132). 3.12 A Lausanne, notamment, à la fin de l'année 2005, T.________ a acquis le tableau « Bouquet de fleurs » signé d'un peintre inconnu (cas n° 78) et l'a confié à P.________ pour qu'il remplace la signature existante par

- 43 celle d'Henri Robert. A.U.________ a vendu ce tableau à I.________ à Payerne pour 900 fr. d’entente avec T.________. Les trois prévenus admettent les faits. 3.13 A Lausanne, entre 2005 et fin 2007, sur demande de T.________, P.________ a peint la toile « Nu de dos » et l'a signée du nom du peintre Rodolphe Théophile Bosshard (cas n° 79). T.________ a établi un faux certificat pour cette œuvre. Il a tenté de la vendre à B.________ ainsi qu'à ???.________ et Q.________, par l'entremise de AS.________, sans succès. Ces faits sont admis, étant précisé que T.________ avait établi un faux certificat, mais qu’il ne l’a pas présenté lorsqu’il a tenté de négocier le tableau. Ces tentatives de vente ont eu lieu courant 2007 (jgt., p. 134). 3.14 A Lausanne, entre 2005 et le 1er mars 2007, T.________ a remis à P.________ une œuvre non signée qu'il avait acquise de l'atelier du peintre Primitif Bono intitulée « Paysage » (cas n° 110) et lui a demandé de signer cette toile du nom du peintre Camille Pissarro. Ce tableau a été remis à W.________ pour qu'il le vende, ce qu'il n'a pas eu le temps de faire. Ces faits sont admis par les trois intéressés (jgt., p. 88). 3.15 A Lausanne, entre 2005 et le 6 août 2008, en accord avec T.________, P.________ a peint le tableau « Lilas » inspiré d'une œuvre existante de Rodolphe Théophile Bosshard (cas n° 82). Le tableau, destiné à la vente, a été saisi avant d'être signé. A la même période, P.________ a de son propre chef, peint les toiles « Cinq pruneaux » (cas n° 83), « Deux pommes vertes » (cas n° 84), « Six pruneaux » (cas n° 87) et les a signées A. Hermanjat pour Abraham Hermanjat. Ces tableaux, destinés à la vente, ont été saisis avant d'être vendus ou mis en vente. Toujours de son propre chef, P.________ a peint la toile « Paysage du lac au vapeur » (cas n° 85) en s'inspirant d'un tableau existant de Gaston Vaudou et l'a signée G. Vaudou pour Gaston Vaudou. P.________ a vainement tenté de vendre ce tableau en l'exposant dans la vitrine de son magasin.

- 44 - Ces cinq cas sont admis par les prévenus concernés (jgt., pp. 137 et 138). A Lausanne, entre 2005 et le début août 2008, P.________ a, de son propre chef, signé A. Hermanjat l'aquarelle authentique réalisée par le peintre Abraham Hermanjat « Pruneaux » qui ne portait pas de signature, pour en augmenter la valeur commerciale (cas n° 86) après avoir vainement tenté de vendre ce tableau en l'exposant dans la vitrine de son magasin. Ce cas est admis par P.________. 3.16 A Lausanne, entre 2005 et le 6 août 2008, P.________ a, de son propre chef, peint les toiles « Nu de face, chevelure dans le vent » (cas n° 88) et « Nu de face avec drap » (cas n° 89), toutes deux inspirées des nus de Bosshard, ainsi que les toiles « Nature morte aux deux poires » (cas n° 90) et « Nature morte aux deux poires/2 » (cas n° 92), inspirées des natures mortes typiques de ce même artiste. P.________ a également peint la toile « Nature morte à la mangue » (cas n° 93) à la manière d’Abraham Hermanjat, en vue de le vendre comme authentique. Ces tableaux ont été saisis alors que P.________ s'apprêtait à les signer. A la même époque, P.________ a, toujours de son propre chef, peint la toile « Nu couché à la dent d'Oches » inspirée des nus de Bosshard (cas n° 91) sans toutefois la signer. 3.17 A Lausanne, entre 2005 et le 11 septembre 2008, T.________ qui avait racheté l'atelier du peintre Pizzotti a offert à P.________ une quinzaine de "plumes" non signées. Après avoir vainement tenté de les vendre en les exposant dans la vitrine de son magasin, ce dernier en a signé une partie, de son propre chef, E. Pizzotti pour Ernest Pizzotti soit : « Barque dans le vent » (cas n° 95), « Vue sur St-Saphorin » (cas n° 96), « Barque trois personnages » (cas n° 97), « Barque dans un canal » (cas n° 98) et « Projet d'affiche » (cas n° 99). P.________ a admis avoir agi seul dans ces cas (jgt., p.142).

- 45 - A la même période, P.________ a peint la toile « Bouquet de fleurs » (cas n° 100) et l'a monogrammée « R. Th- B. 37 » pour Rodolphe Théophile Bosshard, sans que cette œuvre soit vendue ou mise à la vente. P.________ a admis qu’il avait apposé le monogramme « R. Th-B. 37 », mais uniquement dans le but de s’exercer à reproduire la marque manuscrite du peintre (jgt., p. 142). Toujours à la même période, T.________ a acquis le tableau « Village » non signé (cas n° 101), dans une brocante et l'a confié à P.________ pour qu'il y appose le monogramme de l'artiste Cuno Amiet en vue de le vendre pour authentique. P.________ a toutefois refusé de le faire. Ces faits sont admis (jgt., p. 142). A Lausanne, entre 2005 et le 11 septembre 2008, T.________ a acheté à A.U.________ l’œuvre non signée « Scène de marché » (cas n° 104) pour un montant de 300 fr. ainsi que les tableaux « Nu de face » (cas n° 106) et « Nu de dos » (cas n° 107). Il les a confiés à P.________ pour qu’il les signe, respectivement du nom du peintre Pierre De Belay pour le cas n° 104, de l'artiste Suzanne Valadon pour le cas n° 106 et de Rodolphe Théophile Bosshard pour le cas n°107, ce que ce dernier a fait. W.________ a vainement tenté de vendre le tableau « Nu de face ». Pour les deux derniers cas, les signatures ont par la suite été effacées. Ces faits sont admis par les prévenus intéressés (jgt., pp. 145 et 147). A Lausanne, entre 2005 et le 11 septembre 2008, d’entente avec T.________, P.________ a enlevé la signature du tableau « Paysage espagnol » (cas n° 108) peint par Veraguth et l'a remplacée par celle de l'artiste Marcel Janco. A la même période, T.________ a remis à P.________ le tableau « Sujet cubiste » non signé (cas n° 109), pour qu'il appose la signature du peintre Lajos Kassak. A.U.________ a vainement tenté de vendre ces œuvres comme authentiques auprès d'inconnus en accord

- 46 avec T.________. Ces faits sont admis par les trois prévenus concernés (jgt., p. 148). 3.18 A Lausanne, entre 2005 et le début de l’année 2008, P.________ a présenté le tableau non signé « Vieillard à la pipe » (cas n° 105) à la fille d’Abraham Hermanjat qui lui a indiqué qu’il lui semblait authentique. P.________ a de son propre chef apposé la signature du peintre au bas de ce tableau dans le but d’en augmenter la valeur commerciale pour le vendre. P.________ admet les faits (jgt., p. 146). A Lausanne, entre 2005 et le début de l'année 2008, A.U.________ a remis à T.________ le tableau « Portrait de femme » (cas n° 111). T.________ a confié le tableau à P.________ pour qu'il y appose la signature du peintre André Derain. A.U.________ a récupéré l'œuvre pour la vendre à un destinataire que l'enquête n'a pas permis d'établir. Ces faits sont admis par les trois prévenus (jgt., p. 149). A Lausanne, entre 2005 et le début de l'année 2008, T.________ et W.________ ont acheté pour 450 fr., l'œuvre « Nu dans un intérieur avec une cheminée » (cas n° 112) au Centre social protestant du Mont-sur- Lausanne. T.________ a remis cette toile à P.________ pour qu'il la signe du nom du peintre Henri Matisse. Après que W.________ ait tenté de la vendre comme authentique à H.________, T.________ l'a alors remise à A.U.________, qui n'a pas trouvé d'acquéreur. T.________ a détruit ce tableau (cas n° 112). T.________, W.________ et P.________ ont admis les faits. A.U.________ a déclaré ne pas s’en souvenir (jgt., p. 89). A la même époque, T.________ a remis à P.________ une œuvre qu'il avait acquise de Primitif Bono intitulée « Paysage marin » (cas n° 113), pour qu'il la signe du nom du peintre Henri Martin. L'œuvre a ensuite été vendue par W.________ à un destinataire dont l'identité n'a pas été établie. Ces faits sont unanimement reconnus par les trois prévenus concernés.

- 47 - A Lausanne, entre 2005 et le début de l'année 2008, T.________ a acquis un tableau « Sujet représentant un chantier » qui provenait de l'atelier d'Ernest Pizzotti (cas n° 114) et y a apposé le monogramme de Fernand Leger avant de le remettre à A.U.________ pour qu'il le vende. L'enquête n'a pas établi la destination finale de ce tableau. Ces faits sont admis par T.________ (jgt., p. 150). A Lausanne, entre 2005 et le début de l'année 2008, T.________ a remis à P.________ le tableau non signé « Jardin en fleurs au printemps » (cas n° 116) qu'il avait trouvé dans une brocante et lui a demandé d'y apposer la signature d'Edmond Bille. W.________ a vendu ce tableau comme authentique à H.________ qui l'a ensuite revendu à un tiers dont l'identité n'a pu être établie par l'enquête. Ces faits sont reconnus par les trois prévenus. 3.19 Les sommes engrangées par les quatre comparses pour le trafic de tableaux évoqué ci-dessus ont atteint un montant de l'ordre de 400'000 francs. L’enquête n’a cependant pas permis de révéler quelle a été l’affectation et la répartition de cet argent. E n droit : 1. Interjetés dans les formes et délai légaux par des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels de T.________, A.U.________ et de W.________ sont recevables. Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond. 2.1 Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus

- 48 du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). 2.2 L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius Eugster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP). I. Il convient d'examiner en premier lieu les appels de T.________ et de A.U.________ s'agissant du vol du tableau du peintre Giovanni Giacometti appartenant à N.________. 3. Appel de T.________ 3.1 T.________ conteste être coauteur du vol du tableau de Giacometti appartenant à N.________ et avoir eu l'idée de ce vol. Il soutient avoir toujours pensé que l'oeuvre serait achetée à sa propriétaire et que la reproduction qu'il avait demandée à P.________ lui serait donnée "en souvenir". Il affirme qu'il n'aurait jamais accepté d'acheter un Giacometti volé contrairement à ce qu'avait déclaré A.U.________. Il ajoute enfin que sa mise en cause dans cette affaire par B.U.________ et A.U.________ n'est pas crédible dans la mesure où A.U.________ a menti en affirmant constamment qu'il n'avait jamais eu l'authentique Giacometti entre ses

- 49 mains alors que C.U.________ a clairement dit qu'elle avait vu le Giacometti dans le coffre de sa voiture entre fin décembre 2006 et mi janvier 2007. 3.1.1 Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux; il faut que, d'après les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au résultat étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet; il peut y adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que le coauteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 135 IV 152 c. 2.3.1 ; ATF 130 IV 58 ; ATF 125 IV 134). Il faut que le coauteur ait une certaine maîtrise des opérations et que son rôle soit plus ou moins indispensable (ATF 120 IV 17 c. 2d). Ainsi, la contribution du participant principal est essentielle au point que l'exécution ou la non-exécution de l'infraction considérée en dépende (ATF 120 IV 265 c. 2c). La complicité est définie à l’art. 25 CP comme le fait de prêter assistance. Selon cette disposition, la peine est atténuée à l’égard de quiconque a intentionnellement prêté assistance à l’auteur pour commettre un crime ou un délit. Le complice est donc un participant secondaire; il n'accepte que de prêter assistance. Il n'est pas nécessaire que sa contribution soit une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction. Il suffit que l'assistance soit causale, en ce sens que les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière sans cet

- 50 acte de favorisation; le complice doit augmenter les chances de succès de l'infraction (ATF 121 IV 109; JT 1996 IV 95). Contrairement au coauteur, le complice ne veut pas l'infraction pour sienne et n'est pas prêt à en assumer la responsabilité. 3.1.2 En l’espèce, et comme il le dit lui-même, T.________ est mis en cause par deux coprévenus, soit B.U.________ et A.U.________. Quoiqu’il en dise, son rôle primordial dans le vol est attesté par nombre d’autres éléments du dossier: c'est en effet lui qui a remis à P.________ une photographie Polaroïd du tableau pour qu’il en fasse une copie. Peu importe de savoir si T.________ a dit ou non à P.________ d’indiquer au dos du tableau qu’il s’agit d’une reproduction, cette mention n’ayant finalement pas été posée. Il est en outre établi que P.________, qui à cette époque travaillait activement dans la production de faux tableaux avec T.________, avait conscience que l’affaire était louche (PV aud 42, p. 3, jgt, p. 19). C'est également l'appelant qui est allé avec W.________ chercher la copie qui était entreposée chez ce dernier. Il a participé au rendez-vous d’Yverdon avec A.U.________ et B.U.________, le fait de savoir qui de ces deux coprévenus a pris l’initiative d'organiser ce rendez-vous n'étant pas déterminant. Il est établi que T.________ a alors remis la copie du tableau à B.U.________ alors qu'il ne l’avait pas revu depuis des années, et que c'est lors de cette réunion que l’appropriation du Giacometti a été décidée. T.________ aurait pu s'adresser lui-même à N.________ pour lui présenter cette transaction. Au surplus, l'association à son projet de B.U.________, chineur sans le sou, n'est pas explicable si l'on garde à l'esprit que l'appelant est un spécialiste du peintre Bosshard, dont la réputation est excellente et qu'il connaît Z.________, le seul marchand d’art qui pouvait négocier un tableau de cette importance en Suisse. On ne comprend dès lors pas pourquoi il aurait donné une reproduction qui plus est sans contrepartie, s’il s’agissait de conclure une transaction honnête. Enfin, il est établi que quand bien même il savait que le tableau était volé, l'appelant a été récupérer l’original à Fribourg avec W.________. Il en a en outre négocié le prix de vente dès lors que

- 51 - W.________ lui a téléphoné avant d’accepter les 180'000 fr. offerts par Z.________ (jgt., p. 168). Les déclarations de C.U.________, dont il s'est prévalu, démontrent uniquement que A.U.________ a menti lorsqu'il a affirmé n'avoir jamais eu la copie du tableau en main (PV aud. 11, 16 et 45). Indépendamment du fait que la répartition de cette somme n'a pu être déterminée, les premiers juges ont exposé de manière convaincante que l'appelant avait eu un rôle déterminant dans le vol du Giacometti et aucun moyen de l’appelant ne permet de mettre en doute sa participation active dans la préparation du vol et la négociation de son produit. Il est à l’évidence coauteur. L’appel de T.________ doit donc être rejeté sur ce point et sa condamnation pour vol confirmée. 4. Appel de A.U.________ 4.1 L'appelant réfute avoir participé au vol du Giacometti et prétend qu’il est allé par curiosité au rendez-vous d’Yverdon, qu’il y a clairement été question de voler le Giacometti et qu’il a refusé d’adhérer à ce projet en exhortant vertement ses acolytes à y renoncer. L'appelant considère qu'on pourrait uniquement lui reprocher des actes préparatoires, qui ne sont pas punissables, mais pas un vol. 4.1.1 a) L'art. 139 al. 1 CP dispose que celui qui, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l’approprier sera puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire. Le vol suppose la soustraction de la chose mobilière, soit le bris de la possession d'un tiers (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3ème édition, Berne 2010, n. 2 ad art. 139 CP).

- 52 b) Conformément à l’art. 260 bis CP, est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque prend, conformément à un plan, des dispositions concrètes d’ordre technique ou organisationnel, dont la nature et l’ampleur indiquent qu’il s’apprête à passer à l’exécution de l’un des actes expressément énumérés par cette disposition, énumération qui ne comprend pas le vol. L’al. 2 de l’art. 260bis CP dispose que celui qui, de son propre mouvement, aura renoncé à poursuivre jusqu’au bout son activité préparatoire, sera exempté de toute peine. L'art. 260bis CP réprime de manière autonome des actes qui constituent une étape vers la réalisation de l'infraction projetée. Si cette dernière est commise ou tentée, elle absorbe les actes préparatoires, qu'il est donc exclu de retenir concurremment, du moins s'il existe entre ceuxci et l'infraction commise ou tentée un lien temporel et spatial suffisant pour qu'ils forment ensemble une unité (ATF 11 IV 144 c. 3b). En cas de coactivité, le pas décisif sur la voie de la réalisation est franchi par tous les coauteurs au moment où l’un d’entre eux commence l’exécution de l’infraction (TF 6B_55/2011 du 26 avril 2011 consid. 2.2). 4.1.2 En l'occurrence, les premiers juges ont retenu que même si à l'issue du rendez-vous d'Yverdon A.U.________ a fait savoir à ses comparses qu'il ne voulait plus entendre parler du vol du Giacometti, il avait déjà achevé de jouer son rôle, dès lors qu'il avait fourni tout la participation qui était requise de lui dans le cadre du vol. A plusieurs reprises, A.U.________ a tenté d'acheter le tableau de Giacometti à N.________, au point que celle-ci l'a sommé de ne plus l'importuner. Il a pris une photographie polaroïd de l'œuvre, qu'il a remise à T.________ et qui a permis la confection du faux tableau. Il a recruté l’homme de main B.U.________, son ami de longue date, alors que T.________ et B.U.________ ne s’étaient pas revus depuis près de 6 ans. Si T.________ et A.U.________ avaient voulu acquérir le tableau de manière licite, la présence de B.U.________ lors de cette réunion ne se justifiait pas.

- 53 - En effet, il est absurde de penser que ce dernier pouvait, compte tenu de sa personnalité, convaincre N.________ de lui céder le tableau. T.________ par ses connaissances d'art aurait été bien plus à même de tenter une négociation. Le fait d'avoir convié B.U.________ à ce rendez-vous établit déjà la volonté délictuelle des comparses puisqu'il s'agissait d'instruire l'homme de mains qui a finalement exécuté la soustraction. En outre, A.U.________ était le seul à connaître les lieux. Il a ainsi fourni toutes les informations utiles et nécessaires pour que B.U.________ puisse s'emparer du tableau. De plus, c'est par A.U.________ que T.________ a appris que le Giacometti avait été volé. A.U.________ a ainsi été impliqué dans la soustraction le jour même de son exécution. Enfin, C.U.________ a déclaré qu'elle avait vu le tableau litigieux, entouré de son cadre, dans le coffre de la voiture de A.U.________ entre fin décembre 2006 et mi janvier 2007 (PV aud. 11). Même si l'on ignore s'il s'agit de l'original ou de la copie, ce témoignage infirme les déclarations du prévenu selon lesquelles il n'aurait jamais été en possession de cette œuvre. Compte tenu de ce qui précède, on ne saurait retenir que A.U.________ s'est rendu au rendez-vous d'Yverdon par simple curiosité, comme il l'affirme mensongèrement. Il savait au contraire pertinemment quel était le but de cette rencontre. Même s'il n'a pas participé à la phase de l'exécution du vol, il a contribué de manière décisive à la mettre sur pied, en fournissant toutes les informations indispensables. Sans lui, le vol n'aurait pas pu être exécuté. Il a fait bien plus que de prêter assistance. D'ailleurs, W.________ a déclaré aux premiers juges que, selon lui, c’est A.U.________ qui était le plus impliqué (PV aud. 48, p. 3). Même s'il prétend qu'à l'issue de cette rencontre d'Yverdon, il a fait savoir à ses comparses qu'il ne voulait plus entendre parler du vol du tableau, cela doit se comprendre en ce sens qu'il n'entendait pas apparaître physiquement sur la scène du délit - nécessitant la présence de deux comparses dans le déroulement de ce scénario de vol à l'astuce - mais non qu'il refusait toute l'opération et qu'il n'entendait y être mêlé d'aucune manière. Lors de cette réunion, la manière de négocier le butin a également été décidée. Ainsi, à Yverdon, les participants disposaient du faux tableau, du repérage des lieux, d'un exécutant, d'une voie d'écoulement pour le tableau, les rôles

- 54 étaient répartis et la décision de passer à l'acte a été prise, plus aucun contact n'étant nécessaire jusqu'à la phase suivante de la négociation du produit du vol. On se situait, par conséquent, déjà après le seuil du commencement de l'exécution de l'infraction. En outre, le fait même que A.U.________ a servi de relais entre le voleur et T.________ le jour de la soustraction suffit à démontrer qu'il était par la suite encore partie prenante du vol. C'est donc à juste titre que les premiers juges ont retenu que A.U.________ avait pleinement adhéré au projet commun, même s'il n'a pas physiquement participé à la soustraction du tableau. Cette circonstance découle de la répartition compréhensible des rôles entre les protagonistes et ne diminue en rien son implication. Dans ces circonstances, on ne saurait parler d'actes préparatoires non punissables. Dans l'exécution de ce travail d'équipe, il n'y a en effet pas lieu de considérer le rôle de A.U.________ indépendamment de ceux de T.________ et de B.U.________ et de raisonner comme si le vol n'avait pas été commis. 4.2 Subsidiairement l'appelant demande à bénéficier de la circonstance atténuante du désistement au sens de l'art. 23 CP. 4.2.1 Aux termes de cette disposition, si, de sa propre initiative, l'auteur a renoncé à poursuivre l'activité punissable jusqu'à son terme ou qu'il a contribué à empêcher la consommation de l'infraction, le juge peut atténuer la peine ou exempter l'auteur de toute peine.

Agit "de sa propre initiative" au sens de cette disposition, celui qui agit librement, soit de lui-même sans pressions extérieures et ce quelle que soit la valeur de sa motivation (ATF 132 IV 127 c. 2.4; ATF 118 IV 366 c. 3a). Le changement d’attitude doit résulter de la propre détermination de l’auteur qui doit abandonner sa volonté criminelle spontanément, sans être contraint par des circonstances indépendantes de sa volonté. En outre, le mobile qui pousse l’agent à interrompre son activité punissable importe peu, des considérations éthiques ou morales

- 55 n’étant pas indispensables (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, Bâle 2012, nn. 6 et 8 ad art. 23 CP). Les alinéas 2 à 4 de l’art. 23 CP règlent les situations dans lesquelles l’infraction est commise par plusieurs personnes, qu’elles soient coauteurs, complices ou instigateurs. Sous l’ancien droit, les dispositions relatives au désistement et au repentir actif s’appliquaient par analogie à ces situations. Il s’agit d’un durcissement de la loi, entré en vigueur le 1er janvier 2007, car il ne suffit plus au participant d’annihiler sa participation en faisant marche arrière, il doit en outre contribuer à empêcher la consommation de l’infraction ou s’efforcer sérieusement de l’empêcher (Dupuis et al., op. cit., n. 12 ad art 23 CP). L'ancien art. 21 CP prévoyait en effet une atténuation de peine à l'égard de celui qui aura commencé l'exécution d'un crime ou d'un délit, sans toutefois poursuivre jusqu'au bout son activité coupable. 4.2.2 En l'espèce, il n'y pas place pour un quelconque désistement, que ce soit sous l'empire du droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2006, que du droit actuel. Après avoir assuré la réalisation de l’infraction en participant de manière décisive et active à sa mise sur pied, l'appelant ne s’est distancé que d'une modalité du vol, soit sa présence dans l'appartement de la lésée. En revanche, il ne s'est pas distancé du vol comme tel. De plus, comme exposé ci-dessus, l'appelant avait déjà rempli son rôle dans le cadre de la commission de l'infraction. Ses comparses n'ont absolument pas perçu un quelconque désistement dès lors que B.U.________ a appelé A.U.________ juste après le vol et que celui-ci a pris contact ensuite avec T.________ pour l'informer que le vol avait été commis, participant ainsi aussi à la phase de la vente du tableau. Il est ainsi impliqué dans la perfection du vol le jour de celui-ci lorsqu'il s'agit d'acheminer le tableau en mains de T.________ en vue de le vendre à un tiers. Le fait qu'il n'est pas prouvé que l'appelant a perçu une partie du butin de 180'000 fr., n'est pas décisif, dans la mesure où une partie importante de cette somme a disparu. Ainsi, non seulement le prévenu a adhéré et participé pleinement au projet de vol, mais il n'a ni annihilé sa

- 56 participation en faisant marche arrière, ni a fortiori tenté de manière active d'empêcher la survenance de l'infraction. En définitive, A.U.________ doit être reconnu coauteur du vol. Son appel doit dès lors être rejeté sur ce point et le jugement de première instance confirmé. Il n'y a, en conséquence, pas lieu d'entrer en matière sur la conclusion de l'appelant relative à la réduction des indemnités et des dépens dus à Y.________. II. Il convient d'examiner les appels de T.________ et de W.________ s'agissant du trafic de faux tableaux écoulés entre 2005 et 2008 (chiffre 3 supra). 5. Appel de T.________ 5.1. L'appelant a été condamné pour escroquerie s'agissant des cas 1 à 11, 13, 14, 59, 60 ainsi que pour les cas 79 (tentative), 80 et 81 (tentative). Il admet les faits tels que retenus par les premiers juges, mais conteste que l'infraction soit réalisée dans les cas n° 9 à 12 (recte: 8 à 11), 59, 60 et 79 à 81, soit ceux dans lesquels la dupe n'aurait, selon lui, pas pris les précautions d'usage, voire aurait accepté l'éventualité d'acheter un faux. 5.1.1 Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers. Sur le plan objectif, l’escroquerie réprimée par l'art. 146 CP suppose en particulier une tromperie astucieuse. Selon la jurisprudence,

- 57 l'astuce est réalisée non seulement lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il se borne à donner de fausses informations dont la vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire, par exemple en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 133 IV 256 c. 4.4.3; ATF 122 II 422 c. 3a). Tel est notamment le cas si l'auteur conclut un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas fournir sa prestation alors que son intention n'était pas décelable (ATF 118 IV 359 c. 2), s'il exploite un rapport de confiance préexistant qui dissuade la dupe de vérifier (ATF 122 IV 246 c. 3a) ou encore si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience, grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de procéder à une vérification et que l'auteur exploite cette situation (ATF 120 IV 186 c. 1a). L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles. La question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée. L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires qui s'imposaient. Le principe de coresponsabilité doit amener les victimes potentielles à faire preuve d'un minimum de prudence, mais ne saurait être utilisé pour nier trop aisément le caractère astucieux de la tromperie (ATF 128 IV 18 c. 3a). 5.1.2 L'ordonnance de renvoi concernait la mise sur le marché de 99 faux tableaux. Les premiers juges ont considéré, en se fondant sur l'avis d'experts entendus en audience, qu'il est usuel et aisé d'entreprendre des démarches pour vérifier l'authenticité d'un tableau d'un artiste de renom, tant il est vrai qu'il est notoire que le risque existe concrètement de se

- 58 voir confronter à un faux (jgt., p. 245- 246). En outre, les œuvres de certains peintres sont à ce point rares qu'il est invraisemblable qu'elles puissent se négocier par l'intermédiaire de commerce d'antiquités d'envergure locale. Il est de plus impossible qu'une personne puisse leur proposer, à fortiori à plusieurs reprises, des œuvres de Bille, Braque, de la Fresnaye, de Vlaminck ou Pissaro, qui plus est à des prix bradés. Dans ces circonstances, ils n'ont retenu l'infraction d'escroquerie que dans les cas où un certificat d'authenticité a été délivré. Celui-ci jouit en effet d’une force probante particulière dès lors que la démarche usuelle en cas de doute sur l'authenticité d'un tableau est précisément de requérir un tel certificat de la part de l’expert attitré de l’œuvre. La dupe n’est pas en mesure de vérifier l’authenticité du certificat d’authenticité puisqu’elle recourt précisément à l’expertise d’une personne plus qualifiée pour se prononcer sur l’authenticité du tableau (jgt., p. 244). Or, T.________ établissait un catalogue raisonné des oeuvres du peintre Bosshard et fait figure de référence pour ce qui a trait à son œuvre. Il inspirait confiance aux descendants du peintre, de sorte qu’il pouvait délivrer des certificats d’authenticité sans consulter la famille. On n'imagine pas que l’expert du peintre puisse user de sa réputation et de son aura pour établir de faux certificats, ce qui a pour effet de nuire aux œuvres du peintre que, par définition, il apprécie et qu’il respecte et, en outre de nuire aux intérêts des héritiers avec lesquels il a noué des liens privilégiés. L'appelant a en outre expliqué s'être adressé à des marchands qui avaient l'habitude de traiter avec A.U.________ depuis des années (jgt., p. 84) de sorte qu'il y avait bien un lien de confiance préexistant entre les acheteurs et T.________. La Cour d'appel pénale fait sienne ce raisonnement qui est pertinent. Elle examinera ci-dessous, si malgré la délivrance d'un certificat d'authenticité de l'expert T.________ les circonstances de la vente étaient telles que, comme le prétend l'appelant, l'astuce n'est pas réalisée. 5.1.3 L'appelant affirme que la vente des tableaux 9 à 12 (recte: 8 à 11, l'appelant n'ayant pas été condamné pour le cas 12 et les circonstances du cas 8 étant identiques au cas 9), s'est faite dans des circonstances particulièrement insolites. Pendant trois mois, W.________, qui était inconnu de G.________ et parfaitement ignorant en matière d'art, a

- 59 proposé à ce dernier neuf tableaux, dont trois que G.________ n'a finalement pas acquis. Le nombre de toiles proposées, leur auteur, la fréquence à laquelle ces œuvres ont été offertes et la personnalité du vendeur devaient, selon l'appelant, éveiller la méfiance. En outre, le tableau 9 est entaché d'aberrations et la vente s'est déroulée avant que le certificat d'authenticité n'a été fourni. Aucune des circonstances que cite l’appelant ne fait échec à la force probante particulière de ces certificats, bien au contraire. W.________ a vendu à G.________ les quatre tableaux litigieux (cas n° 8 à 11), de novembre 2006 au 2 février 2007, soit sur une période courte, donnant des explications crédibles sur l'origine de ces œuvres, propres à endormir la vigilance de l'acheteur. Il ressort en outre des déclarations du plaignant (PV aud. 3, 17, 70) et du rapport final (P. 134 pp. 29-30) que W.________ a vendu pendant la même période encore deux autres tableaux de Bosshard à G.________, soit un dessin « portrait de jeune femme » à 3'000 fr. et une huile sur toile « nature morte au panier » pour 8'500 francs. Ces deux oeuvres sont parfaitement authentiques et ont été restituées à G.________. Ainsi, ce dernier a commencé par acheter un dessin authentique pour lequel W.________ lui a précisé que T.________ établirait un certificat ad hoc. Le fait que l’acheteur n’a reçu ce certificat qu’après la vente n’est donc pas pertinent. Il a acquis deux huiles à 8'500 francs, la première étant un faux et la seconde un original. G.________ connaissait T.________ depuis plus de 20 ans et savait qu’il participait à l’élaboration du catalogue raisonné des œuvres de Bosshard. L’astuce ici ne consiste pas seulement à fournir des certificats d’authenticité, comme dans d’autres cas, mais aussi à vendre sur une période donnée alternativement des faux et des tableaux authentiques, à des prix proches. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à G.________ un quelconque manque de vigilance. L’escroquerie a donc été retenue à juste titre pour tous les cas dans lesquels T.________ a établi un certificat d’authenticité (cas n° 8 à 11), la manoeuvre astucieuse étant réalisée aussi dans les cas où l’acquéreur

- 60 n’a pas demandé à voir le certificat d’authenticité (P. 245), le comportement délictueux ayant été entièrement réalisé en prévision des cas où l’acheteur requerrait un certificat. 5.1.4 L’appelant conteste que l’astuce soit réalisée s’agissant des tableaux de Rodolphe Théophile Bosshard "Bouquet de fleurs" (cas n° 59), « Statue dans un parc » (cas n° 60) et « Lilas blancs » (cas n° 80) vendu à M.________ (cf. chiffre 3.8 ci-dessus). Selon lui, l'acheteur savait pertinemment que ces toiles étaient fausses, compte tenu du prix d'achat proposé, largement inférieur au prix réel du marché. 5.1.4.1 M.________ est commissaire priseur à Genève. Il connaît A.U.________ et T.________ depuis plus de vingt ans, ce dernier comme étant l’expert du peintre Bosshard. M.________ a acheté entre 2005 et 2008, 103 tableaux à A.U.________ pour un montant total de 117'450 francs. C’est ainsi un lien de confiance particulier qui s’est noué entre ces trois protagonistes. Il a encore acquis 23 autres tableaux, faux ou suspects de l’être, pour un montant total de 41'700 francs (P. 134 p. 108). a) Le tableau « Statue dans un parc » (cas n° 60) a été exposé au Salon des antiquaires entre 1995 et 1997, ce qui lui conférait une authenticité accrue (P. 134 p. 146). Entendu lors de l’audience, M.________ a déclaré qu’il faisait confiance à T.________, qu’il achetait les œuvres en se fiant à ses certificats parce qu’il le croyait honnête. Le fait qu’en 2006 M.________ a eu des doutes sur un tableau et qu’il a demandé à A.U.________ de le reprendre n’y change rien. D’ailleurs, ce dernier s’est dit étonné et a affirmé que le tableau venait d’une grande adresse (PV aud. 42 p. 3), ce qui était de nature à apaiser les doutes de M.________ (jgt., p. 244). M.________ a, comme le relève l'appelant, effectivement déclaré en septembre 2008 être heureux lorsqu’il a été entendu par la police qu’il y avait une enquête, dès lors qu’il voyait de plus en plus de tableaux douteux; il était alors entendu comme témoin et non comme plaignant (PV aud. 34, R.11). Contrairement à ce que soutient l'appelant,

- 61 qui sort les propos du plaignant de leur contexte, on ne saurait extrapoler de cette phrase que trois ans plus tôt il devait se méfier particulièrement des tableaux munis de certificats d’authenticité que lui proposait A.U.________. En outre, le fait que T.________ ait établi des certificats d’authenticité était de nature faire taire les doutes que M.________ aurait pu avoir. On ne saurait lui reprocher de n’avoir pas envisagé l’hypothèse qu’en tant qu’expert du peintre Bosshard T.________ établissait des faux certificats. De plus, le fait que M.________ n’a pas voulu acheter des faux tableaux est établi par le fait que lorsqu’il a eu des doutes sur l’authenticité du cas n° 41, il a exigé que A.U.________ reprenne l'œuvre (cf. consid. 3.8 ci-dessus). Enfin, c’est à propos du cas n° 63, qu’il a revendu à l’acheteur O.________, qu’il a dit que c’était un joli tableau, que s’il était bon, il faisait une bonne affaire et que dans le cas contraire, il aurait acquis un joli tableau. M.________ a expliqué en audience qu’il avait un doute sur ce tableau et qu’il l’a vendu en exposant son doute à l’acheteur (jgt., p. 101). Au demeurant, l’escroquerie n’a pas été retenue pour ce tableau. On ne saurait ainsi prétendre sur la base de ces déclarations qu'en achetant l'œuvre « Statue dans un parc » (cas n° 60) M.________ savait ou devait savoir qu’il s'agissait d'un faux ou qu’il était extrêmement prompt à conclure de bonnes affaires, indépendamment de l’authenticité de l’œuvre alors même que T.________ avait établi un certificat d’authenticité et que le plaignant a acheté 103 tableaux authentiques à A.U.________. Compte tenu de ce lien de confiance particulier, des relations commerciales antérieures des protagonistes, du prestige lié au certificat d’authenticité délivré par le spécialiste de l’œuvre, on ne saurait nier l’astuce pour le cas n° 60 nonobstant le prix de vente qui était inférieur au prix du marché. b) L'appelant affirme que M.________ savait que les œuvres 59 et 80 étaient fausses, compte tenu de leur prix dérisoire.

- 62 - Le tableau "Bouquet de fleurs" (cas n° 59) du peintre Bosshard a été proposé à M.________ en août 2007 pour un prix de 6'000 fr., et finalement vendu au prix de 2'500 fr., soit près de dix fois en dessous du prix du marché pour une œuvre de cet artiste présentant les mêmes caractéristiques. M.________ a ensuite revendu l'œuvre à un inconnu pour un prix de 3'500 fr. ou 4'000 fr. (P. 134, page 144), soit, là encore, bien en dessous de la valeur d'une telle œuvre sur le marché de l'art. Quant au tableau "Lilas blancs" (cas n° 80), il s'agit d'un faux entier, peint et signé du nom de l'artiste Bosshard par P.________, pour lequel T.________ avait établi un certificat d'authenticité qui n'a toutefois pas été présenté lors de la vente effectuée par A.U.________ à M.________ pour un prix de 2'000 fr., soit là aussi, à un prix largement inférieur à celui du marché. Compte tenu de ce qui précède, et bien qu'il pouvait légitimement faire confiance à T.________, la Cour de céans a acquis la conviction que M.________ a acheté le tableau "Bouquet de fleurs" (cas n° 59) en sachant pertinemment qu'il s'agissait d'un faux. En effet, alors qu'une œuvre de ce type se vend sur le marché de l'art à environ 25'000 fr., M.________ n'a pas hésité à marchander le prix de 6'000 fr., initialement proposé par A.U.________ et à l'acheter au prix de 2'500 francs. Il l'a ensuite revendu 3'000 fr., ce qu'il n'aurait manifestement pas fait s'il pensait que l'œuvre était authentique. Le même raisonnement doit être tenu s'agissant du tableau "Lilas blancs" (cas n° 80). c) Dès lors, nonobstant les circonstances et le rapport de confiance qui liaient l'appelant à M.________, l'escroquerie ne sera pas retenue dans les cas n° 59 et 80. 5.1.4.2 L’appelant conteste la tentative d'escroquerie pour le tableau « Nu de dos » (cas n° 79) qu'il a vainement tenté de vendre – par l'entremise de AS.________ – à B.________, ???.________ et Q.________. A l'appui de cet argument, il indique que le certificat d’authenticité qu’il a

- 63 établi n’a pas été présenté lors des offres de vente (cf. chiffre 3.13 cidessus). Il convient de préciser que le tableau « Nu de dos » a été présenté à quatre marchands d'art réputés, ce qui constitue l'indice d'une démarche astucieuse. T.________ a tenté lui-même de vendre cette œuvre. Ainsi, l'acheteur potentiel n'avait aucun motif de demander à voir un certificat d'authenticité lorsque l'expert en chair et en os lui affirme que le tableau est authentique. En tout état de cause, la Cour de céans retient, comme les premiers juges, que la manœuvre astucieuse a été ourdie jusqu’à son terme de manière à disposer de tous les éléments permettant d’induire astucieusement la dupe en erreur si celle-ci manifestait des velléités de procéder à des vérifications. Le comportement délictueux réprimé par l’art. 146 CP a été entièrement réalisé par les auteurs, en prévision des cas où l’acheteur requerrait un certificat, afin d’être en mesure de le produire. Les outils permettant d’échafauder la tromperie astucieuse ont ainsi été réunis et peu importe s’il n’a pas été nécessaire d’en faire usage (jgt., pp. 244 - 245). L'astuce doit dès lors également être retenue dans ce cas. 5.1.4.3 L'appelant conteste que la tentative d'escroquerie puisse être retenue s'agissant du tableau "Pommes" (cas n° 81) que A.U.________ a vainement tenté de vendre à J.________ (cf. consid. 3.10 ci-dessus). Il estime que ce dernier a agi avec une légèreté déconcertante au point que le procureur avait renoncé à soutenir l'accusation et que l'escroquerie n'avait pas été retenue s'agissant des cas n° 70 à 73, le devoir de vérification faisant défaut. Il est constant que l’escroquerie n’a pas été retenue pour les cas n° 70 à 73 vendus à J.________. S’agissant du cas n° 70, au motif qu’il n’est pas établi qu’il s’agit d’un faux, s’agissant du cas n° 71, au motif qu’il n’est pas établi que A.U.________ savait qu’il s’agissait d’un faux (jgt., p. 230). Enfin, on comprend que pour les cas n° 72 et 73, c’est l’absence de certificat d’authenticité qui a incité les premiers juges à ne pas retenir

- 64 l’escroquerie et non la légèreté du plaignant comme l’affirme l’appelant. On remarquera à cet égard que le cas n° 72 acheté 14'000 fr. a été vendu par une galerie d’art au prix de 34'842 fr. à une galerie américaine et que sa fausseté n’était ainsi à l’évidence pas facile à discerner. De plus, l’affirmation selon laquelle le plaignant n’a pas jugé bon de vérifier le certificat accompagnant le cas n° 70 est sans pertinence dès lors que J.________ a exposé s’être fondé sur l’attestation de la galerie [...] qui est une référence solide en matière d'art. Ainsi, on ne saurait reprocher au plaignant J.________ un manque de prudence particulier qui aurait pour conséquence que la tentative d’escroquerie ne doit pas être retenue dans le cas n° 81. En définitive, il y a lieu de considérer que l'escroquerie n'est pas réalisée pour les cas 59 et 80 et de confirmer la condamnation de T.________ s'agissant des cas 1 à 11, 13, 14, 60 ainsi que des cas 79 et 81 (tentatives). 5.2 T.________ conteste d'abord sa condamnation pour faux dans les titres s'agissant des cas n° 12, n° 16 à 18 (recte: 19), n° 20 à 24, n° 28, n° 34 à 41, n° 62 et 63, n° 70, n° 72 et 73, n° 110, n° 112 à 114. Rappelons qu'il a été condamné pour les cas 1 à 35, 39, 40, 59, 60, 63 à 68, 72 à 81, 100, 104, 107 à 116. Il estime que la signature sur une toile ne décharge pas les acheteurs de leur devoir de vérification pour tous les peintres à ce point renommés et que les circonstances leur imposaient de faire preuve d'une vigilance accrue, tant il est invraisemblable, selon lui, que de telles œuvres authentiques leur soient proposées. 5.2.1 a) Se rend coupable de faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un titre supposé, constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait

- 65 ayant une portée juridique, ou, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre.

Sont des titres notamment les écrits destinés et propres à prouver un fait ayant une portée juridique et tous les signes destinés à prouver un tel fait (art. 110 ch. 4 CP). b) L'art. 251 CP vise non seulement le faux matériel, qui consiste dans la fabrication d'un titre faux ou la falsification d'un titre, mais également le faux intellectuel, soit la constatation d'un fait inexact, en ce sens que la déclaration contenue dans le titre ne correspond pas à la réalité. Constitue un faux matériel un titre dont l'auteur réel ne coïncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire crée un titre qui trompe sur l'identité de celui dont il émane en réalité (ATF 128 IV 265 c. 1.1.1 et les réf. citées). En principe, il importe peu que le nom utilisé soit connu, appartienne à un tiers, soit fictif, que le faussaire se soit déjà fait connaître, avant la signature du titre, sous son faux nom auprès de la partie adverse ou qu'il le signe en présence de cette dernière (G. Gribboh, StGB, Leipziger Kommentar, Grosskommentar, 11e éd., § 267 n. 163 et 165; P. Cramer, in A. Schönke/H. Schröder, Strafgesetzbuch, Kommentar, 26e éd., § 267 n. 49). Il est également sans importance de savoir si le contenu d'un tel titre est mensonger ou non (ATF 123 IV 17 c. 2). Il existe toutefois des situations où le fait de signer d'un autre nom que le sien ne constitue pas un faux. Ainsi, il n'y a en principe pas de création d'un titre faux si l'auteur signe du nom d'autrui avec l'accord de cette personne, et cela même en cas de représentation dite cachée, l'auteur apparent du titre coïncidant alors avec l'auteur réel,