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Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.11.2003 A/1410/2001

November 27, 2003·Français·Geneva·Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales·PDF·340 words·~2 min·6

Full text

Siégeant :

Mme Karine STECK, Présidente Mme Daniela WERFFELI BASTIANELLI et M. Laurent VELIN, Juges assesseurs D

REPUBLIQUE E T

CANTON DE GENEVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1410/01 ATAS/280/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 27 novembre 2003 3ème Chambre

En la cause

G__________ Représenté par Maître Jean-Claude VOUILLOZ Route de Florissant, 1 1206 GENEVE RECOURANT

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE Case postale 425 1211 GENEVE 13 INTIMÉ

- 2/3-

A/1410/01

1. Attendu en fait que Monsieur G__________, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) en date du 20 septembre 1996 ; 2. Que par décision du 27 septembre 2001, l’OCAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1er décembre 1996 au 31 octobre 2000, puis une demi-rente à partir du 1er novembre 2000, assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants ; 3. Que par courrier du 28 octobre 2001, l’assuré, par le biais de son conseil, a recouru contre cette décision, concluant, préalablement à l’ordonnance d’une nouvelle expertise afin de déterminer son taux d’invalidité et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er novembre 2000 ; 4. Que dans son préavis du 2 janvier 2002, l’OCAI, se référant à sa décision du 27 septembre 2001, a conclu au rejet du recours ; 5. Que par courrier du 24 octobre 2003, le Tribunal des assurances sociales a informé le recourant que la 3ème chambre s’était réunie en date du 16 octobre 2003 et envisageait de procéder à une reformatio in pejus ; 6. Qu’un délai au 24 octobre 2003 lui a donc été octroyé pour se déterminer ; 7. Que par courrier du 20 novembre 2003, le recourant a indiqué qu’il retirait son recours ; 8. Qu’il convient dès lors d’en prendre acte ;

* * *

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A/1410/01 PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant

1. Prend acte du retrait du recours ; 2. Raye la cause du rôle

La greffière : Janine BOFFI

La présidente : Karine STECK

Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

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