Siégeant : Madame Gaëlle VAN HOVE, présidente ; Madame Catherine GAVIN, juge et Monsieur Pierre BUNGENER, juge suppléant ; Madame Sandra BACQUET-FERUGLIO, greffière-juriste délibérante. P/10989/2020
RÉPUBLIQUE E T
CANTON D E GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/10989/2020 AARP/350/2024 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 24 septembre 2024 Entre A______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me B______, avocat, , appelante, contre le jugement JTDP/675/2023 rendu le 31 mai 2023 par le Tribunal de police, et C______, partie plaignante, D______, partie plaignante, E______, partie plaignante, F______, partie plaignante, G______, partie plaignante, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés.
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Table des matières EN FAIT : ..................................................................................................................................................... 3 A. Saisine de la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) ......................................................... 3 B. Faits résultant du dossier de première instance ............................................................................. 31 1) Du contexte ............................................................................................................................... 31 2) Des faits commis à l'encontre de F______ ................................................................................ 34 3) Des faits commis à l'encontre des époux E______/G______ ................................................... 39 4) Des faits commis à l'encontre de C______ ............................................................................... 43 5) Des faits commis à l'encontre de D______ ............................................................................... 44 6) De l'expertise psychiatrique de A______ .................................................................................. 45 C. Procédure d'appel .......................................................................................................................... 47 D. Situation personnelle de A______ et antécédents ......................................................................... 51 E. Assistance judiciaire ...................................................................................................................... 52 EN DROIT : ............................................................................................................................................... 52 1) Recevabilité .............................................................................................................................. 52 2) Questions préjudicielles ............................................................................................................ 53 3) Culpabilité ................................................................................................................................. 55 i. Des infractions contre l'honneur ...................................................................................................... 56 ii. De la tentative de contrainte ........................................................................................................... 66 iii. De l'insoumission à une décision de l'autorité ............................................................................... 67 iv. De la dénonciation calomnieuse .................................................................................................... 68 4) Peine ......................................................................................................................................... 69 5) Mesures ..................................................................................................................................... 78 6) Frais .......................................................................................................................................... 79 7) Conclusions civiles ................................................................................................................... 79 8) Assistance judiciaire ................................................................................................................. 80 PAR CES MOTIFS, LA COUR : ............................................................................................................... 82
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EN FAIT : A. Saisine de la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/675/2023 du 31 mai 2023, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a acquittée du chef de menaces (art. 180 al. 1 du Code pénal [CP]) et du chef d'insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP) en lien avec les points 4.7 à 4.12 de l'acte d'accusation du 29 avril 2021, mais l'a reconnue coupable de calomnie (art. 174 ch. 1 CP), de diffamation (art. 173 ch. 1 CP), de tentative de contrainte (art. 22 al. 1 CP cum art. 181 CP), d'injure (art. 177 al. 1 CP), d'insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP) et de dénonciation calomnieuse (art. 303 CP). Le TP l'a condamnée à une peine privative de liberté de six mois, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à CHF 20.- l'unité, partiellement complémentaire à celles prononcées le 26 novembre 2020 par la Chambre de céans et le 25 février 2021 par le Tribunal de police de H______ [VD], ainsi qu'à une amende contraventionnelle de CHF 1'000.- (peine privative de liberté de substitution de 10 jours), renonçant à révoquer le sursis octroyé le 26 novembre 2020. Le TP l'a, en outre, astreinte à un traitement ambulatoire. Enfin, A______ a été condamnée à payer à E______ et G______ CHF 1'500.chacun, à titre de réparation de leur tort moral (art. 47 et 49 de la loi fédérale complétant le code civil suisse [CO]), ainsi que CHF 8'940.60 à titre de juste indemnité pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 du Code de procédure pénale [CPP]). Les frais de la procédure ont été mis à sa charge à hauteur de 9/10ème, soit CHF 15'534.90, émolument de jugement en CHF 3'500.- compris. a.b. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement des infractions concernant la famille E______/F______/G______, à une exemption de peine s'agissant des infractions commises à l'encontre de C______ et D______, ainsi qu'à l'annulation de la mesure prononcée, sous suite de frais et dépens. Subsidiairement, elle conclut à être exemptée de toute peine, voire que celle-ci soit atténuée et assortie du sursis, étant précisé que son genre est également critiqué. Elle requiert préalablement les auditions en qualité de témoins de la Dresse I______, pédopsychiatre, de J______, juge auprès de la Cour de justice, de K______, ______ [fonction] de pôle de l'Office de l'enfance et de la jeunesse (OEJ), de L______, ______ [fonction] de l'OEJ, et de la Dresse M______, spécialiste FMH psychiatre et psychothérapeute forensique enfant et adolescent. Dans le but allégué d'établir la preuve de la vérité (art. 173 ch. 2 CP), elle sollicite celles de N______, fils aîné des époux E______/G______ et frère de F______, de O______, expert, de la Dresse I______, pédopsychiatre et de P______, psychologue de Q______. Enfin, elle
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demande la production par G______ de toute pièce ou document en lien avec le remboursement du prêt de CHF 100'000.- évoqué dans son courrier du 25 juin 2016. a.c. Par courrier du 25 octobre 2023, la CPAR a rejeté ces réquisitions de preuves. b. Selon les actes d'accusations des 29 avril 2021, 10 août 2021 et 20 septembre 2021, il est encore reproché à A______ : b.a.a.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______, dont elle est séparée et avec lequel elle a eu un enfant, en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant (ch. A. 1.1 à 1.4 ; 1.6 à 1.9 ; 1.11.1 à 1.11.2. ; 1.13 à 1.14 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : le 29 avril 2020, un message, accessible au public, dans lequel elle dénonce "(…) le transfert de garde violant [sic !] et exécuté illicitement, par le père et ses complices (…)" ; le 26 juin 2020, un courrier qu'elle a rédigé le 7 juin 2020 à l'attention du conseiller fédéral et chef du Département fédéral de l'intérieur, R______, dans lequel elle indique : "j'ai quitté un avocat à cause de sa rétractation sur un horrible secret de famille, en juillet 2016. A l'époque (…) il a essayé d'enlever l'enfant, il a essayé de me retiré [sic !] la garde, (…), il a menacé tous les psychologues et les curateurs qui ont voulu nous aider, il a menacé de plainte pénale mon avocat de l'époque et il a déposé une plainte ordinale contre lui" ; le 2 juin 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "on fait des représailles à ma fille et on bloque le contact physique mais maintenant, que l'excuse du confinement n'existe pas", ce commentaire étant mis en lien avec une capture d'écran d'un message échangé avec F______, dont la photo apparaît, dans lequel elle écrit : "Stp collabore et réponds moi sans que je t'écris [sic !] plusieurs fois" ; le 11 juin 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "j'attire l'attention sur le fait que le père, avec l'accord de la "curatrice" S______, à [sic !] violé une ordonnance de protection de l'enfant rendue par le TPI qui interdisait le contact de Q______ avec ses grands parents paternels" ; le 1er juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "La justice, le SPMi, la "curatrice" ont permis que le père prend [sic !] Q______ de moi sa mère pour la donner à sa mère…après tout [sic !] les horreurs qu'il m'a dit sur elle, Mon enfant est victime d'une enfance volée" ;
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le 2 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Q______ et moi, on est séparées contre notre volonté pour que le père avocat ne paie pas un centime et pour que je me faire taire [sic !] sur l'horrible secret de famille. La "justice" genevoise, jusqu'à présent, a protégé les intérêts du père avocat et ses parents en apparence "respectables", au détriment du bien-être supérieur de l'enfant (…)" ; le 18 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Le père de mon enfant a répondu le 29.6.2016 concernant ses "parents", quelques jours avant que je le quitte à cause de sa rétractation…le seul moyen qu'ils ont trouvé pour faire pression est l'argent…Ce qui est extrêmement choquant est que leurs moyen [sic !] a marché pour le père (…)" ; le 21 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique que son "ex a déposé des plaintes pénales contre les personnes qui ont donné leurs avis sur la situation et son comportement", et en publiant un commentaire qu'elle avait déjà diffusé le 5 mars 2019, lequel contenait le nom, la photo et la date de naissance de F______, qu'elle accusait d'être un faux avocat, dans une fausse Étude, fondée après la séparation pour s'inscrire illégalement au barreau de Genève et déposer des plaintes contre ses avocats ; le 27 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "(…) [La curatrice] me calomnie, elle viole mon autorité parentale, elle ment en procédure, elle permet la violation des toutes lors [sic !] ordonnances par le père", mettant par ailleurs une capture d'écran d'un courrier établi le 11 janvier 2018 par la Dresse I______ (psychiatre) à son conseil, duquel il ressort : "(…) Le père de Q______ a estimé que je suis partiale et n'a plus voulu m'amener Q______, ni voulu que j'intervienne pour la mise en place d'une garde alternée…(…) En effet, pourquoi arracher une petite fille de 7 ans, en bonne santé psychique, mise à part qu'elle refuse de dormir pour l'instant chez le père et qu'elle n'est pas encore en mesure de tout dire de ce qui s'est passé avec la grand-mère paternelle, à sa maman chaleureuse, aimante, non psychotique, non délirante? Q______ m'a dit "un jour je te dirai ce qui s'est passé chez la grand-mère, ce que ma grand-mère m'a fait, mais c'est trop tôt", me rappelant par ces propos de multiples patientes de 25, 35 ou plus de 45 ans, me disant : "Docteur, il faut que je vous dise, je n'ai encore jamais osé le dire à qui que c'est [sic !] soit…" me faisant alors des confidences au sujet d'abus dans leur enfance (…). La chronologie des faits exprimés par la mère me semble compatible avec un traumatisme (pic fébriles, démangeaisons vers parties génitales, refus de sortir du bus scolaire quand la grand-mère paternelle est venue la chercher (…). A noter que dans l'expertise on évoque une mère plutôt d'allure hystérique (= excellente protection contre la psychose!) avec des traits narcissiques qui sont évoqués aussi chez le père, qui
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toutefois dans le descriptif de M. T______ est décrit globalement de manière plus inquiétante que la mère. (…). Dans ce contexte, le fait que le père m'affirme que ses parents aient toujours été adéquats avec lui et son frère ne me rassure pas à 100%! En effet, le père peut faire un déni sur des abus subis, ou ne pas être au courant entièrement du vécu de son frère…toutes des situations rencontrées dans mon activité professionnelle où statistiquement ce sont très fréquemment les grands-parents qui sont les abuseurs (sans forcément avoir abusé de leurs enfants auparavant!). La mère de Q______ m'a raconté que le père de Q______ lui avait confié avoir été victime de ses parents…" ; le 29 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Lisez et dites-moi, pourquoi ma fille et moi, on est encore séparées? Qu'est-ce qui n'a pas été clair pour les juges et la curatrice?", en se référant à des captures d'écran publiées d'un certificat médical établi le 22 janvier 2019 par le Dr U______ (pédiatre), duquel il ressort : "Dans l'état actuel, il me semble donc que le retrait de garde paraît complétement disproportionné et peut mettre en danger le bien-être ainsi que le développement physique de Q______", ainsi que d'un courrier établi le 23 janvier 2018 par la Dresse I______, dans lequel elle réaffirme ce qui suit : " À noter que dans l'expertise on évoque une mère avec des traits narcissiques qui sont évoqués aussi chez le père, qui toutefois dans le descriptif de M. T______ est décrit globalement de manière plus inquiétante que la mère." ; le 9 août 2020, une capture d'écran, accessible au public, d'un courrier qu'elle a adressé au juge civil le 18 octobre 2018, dans lequel elle accuse F______ d'avoir violé à deux reprises son ordonnance ; le 9 août 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique que le pouvoir judiciaire et le pouvoir exécutif ont permis à F______ de lui arracher Q______, "NON pour être avec lui, MAIS pour l'envoyer seule et pour la nuit chez ses "parents", que lui-même avait accusé des choses extrêmement graves (…). C'est clair qu'il ne peux/veux [sic !] pas s'en occuper, ni payer un centime pour summer camps et pouvoir voir son enfant le soir. Son enfant ne lui manque pas…(…) quel père qui aime son enfant, aurait arraché son enfant de sa mère avant les fêtes de Noël et de Nouvel an (…)" ; le 18 octobre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Je crains qu'au lieu de punir F______ avocat et S______ avocate qui ont violé l'ordonnance qui protégait Q______ de E______ et G______, au début d'une expertise psychiatrique et avec une enquête pénale en cours…pour bien bâillonner et terroriser l'enfant pour ne plus parler" ;
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le 25 octobre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle lui reproche d'avoir violé une ordonnance du Tribunal de première instance (TPI) et en produisant une capture d'écran d'un courrier établi le 23 janvier 2018 par la Dresse I______, dans lequel elle indique : "À noter que dans l'expertise on évoque une mère avec des traits narcissiques qui sont évoqués aussi chez le père, qui toutefois dans le descriptif de M. T______ est décrit globalement de manière plus inquiétante que la mère" et dans lequel elle l'accuse de tout faire pour empêcher Q______ de voir sa famille et son pays, la Grèce, ajoutant "voilà son estime pour ma fille, moi et ma famille et ses propres origines ou éducation" ; le 1er novembre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "Le déroulement de notre séparation conflictuelle est totalement inhumain et inadmissible, tous les coups sont permis contre le bienêtre de l'enfant par sa propre "curatrice" corrompue et payée par le père. (…). Mon enfant m'a été pris sans aucune raison et a été envoyé seul et pour la nuit à des personnes que leurs propres enfants ont accusé d'abus et maltraitance" ; le 3 novembre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "F______ c'est pour toi et je te supplie de retrouver tes esprits et arrêter immédiatement le calvaire de notre magnifique enfant. Comment je pouvais imaginer que cet homme qui a l'air d'un ange…aurait permis à sa mère pasteure E______ et à son père G______ médecin, avec l'aide de la curatrice manifestement corrompue, S______, faire si mal à notre enfant? Arracher un enfant heureux et épanoui de sa mère? Le laisser pleurer et ne pas lui permettre à être [sic !] dans les bras de sa mère pendant cinq mois? Ne pas la voir et ne pas lui parler? (…) Une stigmatisation et un traitement sadique, imposé avec l'aide des connivences et des passe-droits, pour torturer un enfant et sa mère? (…) Arracher un enfant de sa mère et l'envoyer à des "grands-parents" paternels, que leurs propres fils ont accusé des pires horreurs (…) F______, où sont tes larmes et tes remords? Pourquoi tu fais ça à notre enfant au lieu de continuer ce que tu as comencé (…) F______, rend moi Q______!" ; le 27 janvier 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "Une "curatrice" qui n'a jamais protégé l'enfant mais elle a permis au père et aux "grands-parents" de violer une ordonnance de protection (…). Cette "curatrice" de représentation est payée par les E______/F______/G______ et vos impôts pour défendre les intérêts du père avocat et des "grands-parents" paternels. Ces "grands-parents" étaient accusés des pires horreurs Par leurs propres fils AVANT la séparation! (…) Uniquement pendant Hitler des choses pareils [sic !] étaient "légales" ;
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le 28 janvier 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "C'est aujourd'hui que des organisations étatiques le CURML et le SEASP, ont refusé de faire une vraie expertise et une vraie évaluation, avec le but de couvrir des horreurs commises par une pasteure, un médecin, des avocats (…) Uniquement au 3ème Reich de choses pareils [sic !] étaient "légales"" ; le 18 février 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Pourquoi cette "grand-mère" "pasteure" que deux fils ont accusé d'abus et maltraitance (…). L'avocate "curatrice" corrompue (…) laquelle a permit [sic !] la violation d'une ordonnance de protection de Q______ par (…) F______ (…)" ; le 28 mars 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "(…) Comment elle permet qu'une "grand-mère", E______, que deux fils ont accusé d'abus et de maltraitance (…) garde seule et certains [sic !] fois pour la nuit, ma fille?" ; au mois d'avril 2021, le certificat établi le 23 janvier 2018 par la Dresse I______, duquel il ressort : "À noter que dans l'expertise on évoque une mère avec des traits narcissiques qui sont évoqués aussi chez le père, qui toutefois dans le descriptif de M. T______ est décrit globalement de manière plus inquiétante que la mère." ; au mois d'avril 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Le père de Q______, l'homme que j'avais aimé, F______ avocat, a accusé sa mère pasteur E______ des accusations très graves (…)" ; le 11 avril 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) J'insiste sur le fait que le père de ma fille n'aurait jamais violé l'ordonnance de protection de Q______ contre ses parents sans la "permission" de la "curatrice". J'insiste sur le fait que le père de ma fille n'aurait jamais exécuté ce transfert de garde violant [sic !] et traumatisant sans la "permission" de la "curatrice". Il n'aurait jamais pensé à faire une horreur pareille à notre merveilleuse fille. J'insiste sur le fait que le père de ma fille n'aurait jamais refusé de se soumettre à mon autorisation de voir Q______ un jour de plus à Pâques, sans la "permission" de la "curatrice"", accompagnant ce commentaire d'un courrier qu'elle a adressé le 8 avril 2021 au Tribunal civil dont l'objet sous concerne est : "le droit de visite complémentaire accordé par le TPAE, non respecté par F______" ;
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le 14 avril 2021, un courrier, accessible au public, qu'elle a adressé au Tribunal civil et dans lequel elle indique : "Merci de rendre une ordonnance qui oblige le père avocat de respecter le bien-être de son enfant (…)". b.a.a.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______, en s'adressant à E______ et/ou G______ par écrit (ch. A. 1.5, 1.10, 1.12 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) en indiquant : le 9 octobre 2020, qu'il était un père aliénant et radin, "qui fait tout pour couper son enfant de sa mère, qu'il ne protège pas de ses mauvais "parents"" ; le 12 novembre 2020, qu'il était "soumis vu les abus qu'il a subi mais il t'a déjà attaqué pour sauver Q______, il va le réfère [sic !] je suis convaincue" ; le 4 février 2021, qu'il avait traité E______ de "folle". b.a.b.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de G______ et de E______, en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant (ch. B. 1.1.1 ; 1.1.3 ; 1.1.5 ; 1.3.1 ; 1.3.3 à 1.6.3 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : le 21 avril 2020, un message, accessible au public, dans lequel elle indique : "Le lendemain j'ai appris que S______ la "curatrice avocate", qui a été nommée de force par le Tribunal pour "protéger" les intérêts de ma fille, avait permis à son confrère F______, père de Q______, la violation de l'ordonnance qui protégeait Q______ de ses "grands-parents" paternels. Cette "avocate" protège les intérêts déviants de E______ et les intérêts financiers du père en dépit de l'intérêt de l'enfant" ; le 23 mai 2020, un lien, accessible au public, vers une pétition intitulée "Pour sauver la petite Q______ et mettre en place les réformes nécessaires", dans laquelle elle indique notamment : "les parents sont soupçonnés de mauvais traitements" et "le même juge a attribué aux grands-parents paternels de Q______ une possibilité de garde, une nouvelle fois en interdiction avec une mesure d'éloignement prise antérieurement à leur encontre" ; le 2 juin 2020, une réponse à un commentaire d'une de ses publications, accessible au public, dans laquelle elle indique : "Je suis haï par un homme que j'ai aimé, aidé et choisi comme père de mon enfant, tout simplement parce que j'ai refusé de fermer les yeux sur ses "parents". Comment j'aurais pu fermer les yeux? Si on ne dénonce pas le mal, on coopère avec le mal.
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C'est surtout la "justice" qui est défaillante et qui manque de courage d'être juste et de punir des fautifs riches et en apparence "respectables" (…). Ils ont violé une ordonnance pénale qui interdisait qu'ils approchent Q______ et ces personnes gardent mon enfant, vont à l'école de mon enfant malgré que le soupçon existe et on essaie de me bloquer pour faire à mon enfant ce qu'ils on fait à leurs enfants. (…) Je n'arrête pas à [sic !] supplier le père de mon enfant, pour une médiation aux HUG et un suivi pour qu'il puisse à nouveau protéger notre enfant de ses "parents"" ; le 7 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Q______ est prise contre sa volonté de sa mère et aujourd'hui elle est envoyée, seule et pour la nuit à la "grand-mère" paternelle, que son propre fils l'appelle "la femme de mon père" (…). J'ai demandé l'audition de N______, qui n'a pas d'ordinateur et c'est impossible qu'il a écrit une lettre pareille, mais les époux refusent l'audition de leurs propre fils (…)", mettant par ailleurs une capture d'écran d'un message de "N______" du mois de septembre 2015, dans lequel il écrit : "À mon avis d'un point de vue stratégique c'est une ERREUR de ne pas inviter mon père et sa femme, comme les autres années, pour l'anniversaire de la petite Q______. En publique [sic !], avec les témoins elle ne fait rien (…)" ainsi qu'une attestation rédigée le 2 mars 2017 par N______, dans laquelle il conteste les accusations d'abus sexuels portées par A______ à l'encontre de ses parents ; le 17 juillet 2020, le commentaire, accessible au public, suivant : "Juste avant Noël et jour au lendemain, on a obligée [sic !] un enfant de 7 ans et demi de changer de résidence et de ne plus voir sa mère, on a essayé de lui changer immédiatement d'école, on lui a interdit de passer les fêtes de Noël à [sic !] son deuxième pays, comme chaque année et on l'a obligée d'être gardée par une femme que deux fils et un frère ont dit les pires choses et qu'elle lui avait fait du mal dans le passé. (…). Pourquoi il n'y a toujours pas d'instruction sur les "grands-parents" paternels malgré tout [sic !] les preuves écrites? (…). Q______, depuis que l'école est fermée, est envoyée chez les "grandsparents" paternels, seule et pour la nuit, malgré le gros soupçon" ; le 18 juillet 2020, le commentaire, accessible au public, suivant : "Le père de mon enfant a répondu le 29.6.2016 concernant ses "parents", quelques jours avant que je le quitte à cause de sa rétractation…"le seul moyen qu'ils ont trouvé pour faire pression est l'argent". Ce qui est extrêmement choquant est que leur moyen a marché pour le père, la "justice" et surtout pour la "curatrice" qui a permis, cet été, qu'on envoie Q______ seule et pour la nuit chez eux!!! A V______ VD, à un endroit limite d'accès en voiture et là où il y a déjà eu des problèmes. Pour tout l'été!!! La même "curatrice" bloque la médiation entre parents, pour éviter que les remords du père de Q______
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remontent en surface et elle loupe sa mission d'arracher un enfant d'une mère de qualité et irréprochable, pour l'attribuer à E______, que deux fils et un frère ont accusé les pires horreurs" ; le 20 juillet 2020, une réponse à un commentaire publié suite à ses diffusions, accessible au public, dans laquelle elle indique : "Avant que E______ essaie de faire avec elle ce qu'elle a fait à ses fils. Les époux ont détruit la vie heureuse de Q______, de F______ et de moi (…)" ; le 22 juillet 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "le père bloque la visite prévue le 29 juillet et il refuse de faire l'échange de notre fille uniquement entre parents comme avant et il veut passer par les points des rencontres…voilà ce qu'il veut infliger à notre enfant et à nous…Les personnes me demandent pourquoi il fait ça et je réponds qu'il obéit à ses "parents" (…). J'ai eu la bonne idée démocratique (…malgré mes hésitations) de partager l'autorité parentale avec le père et je me retrouve à partager l'autorité parentale avec ses "parents" et leur complice la fameuse "curatrice" (…) [laquelle] a permis qu'on expédie Q______ aux "grands-parents" pour tout l'été comme si elle était orpheline" ; le 4 août 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Avant que S______ "curatrice" et J______ "juge" exécutent le 12.12.18 un transfert violant [sic !] traumatisant et hors règles pour aider la "grande mère" E______ (allemande et italienne de naissance) à avoir de nouveau accès à Q______, malgré le soupçon lourd qui pèse sur elle" ; le 17 octobre 2020, un commentaire accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "Je crains qu'au lieu de punir F______ avocat et S______ avocate qui ont violé l'ordonnance qui protégeait Q______ de E______ et G______, au début d'une expertise psychiatrique et avec une enquête pénale en cours…pour bien bâillonner et terroriser l'enfant pour ne plus parler (…)" ; le 25 octobre 2020, des commentaires, accessibles au public, dans lesquels elle indique notamment : "Dans mon poste suivant la preuve de "collusion" de la curatrice et le fait qu'elle a décidé que le bonheur de ma merveilleuse fille était de lui enlever sa mère (…) et l'attribuer à une pasteure et un médecin et son confrère avocat, qui n'ont pas respecté (en autres) une ordonnance du Tribunal de première instance…", "Voilà la preuve manifeste de l'attente [sic !] à mon honneur et qu'on me calomnient [sic !] "de troubles mixtes" et de plusieurs autres absurdités, en toute puissance pour couvrir mes accusations très fermes contre les "grands-parents" paternels!" ;
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le 26 octobre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) mais avec une "grand-mère" que deux fils et un frère ont dit les pires horreurs! (…) Quel risque pour mon enfant d'être avec E______? (…) Pourquoi elle ment me concernant et elle dit que je suis méchante, vénale et que j'ai tout inventé…alors qu'on avait coupé le pont avec elle avant la séparation? Pourquoi une pasteure ment?" ; le 1er novembre 2020, un commentaire accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "Je me bats pour sauver mon enfant des magistrats qui manquent de courage pour faire honneur à leurs serments et des "grandsparents" "respectables" qui ont réussi avec leurs raisons "respectable" et des d'arracher Q______ de sa mère (…) pour lui faire aussi mal qu'à leurs enfants. Mon enfant m'a été pris sans aucune raison et a été envoyé seul et pour la nuit à des personnes que leurs propres enfants ont accusé d'abus et de maltraitance" ; le 3 novembre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "Comment je pouvais imaginer que cet homme qui a l'air d'un ange…aurait permis à sa mère pasteure E______ et à son père G______, médecin avec l'aide de la curatrice manifestement corrompue S______, faire si mal à notre enfant? (…) Arracher un enfant de sa mère et l'envoyer à des "grands-parents" paternels, que leurs propres fils ont accusé des pires horreurs, seul et pour la nuit, tout l'été (…). Les époux E______/G______, ont fait les mêmes tortures à N______" ; le 12 novembre 2020, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) La justice se prosterne aux prêtres pédophiles et pédocriminelles. [sic !] (…) personne n'instruit sur E______, Elle garde seule et pour la nuit mon enfant (…)", ledit commentaire étant mis en lien avec un article intitulé "Le Vatican raconte vingt-cinq ans de laisser-faire à l'égard d'un ex-cardinal abuseur" ; le 27 janvier 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) La juge permet que les "grands-parents" paternels gardent seuls et pour la nuit Q______, malgré les énormes soupçons qui pèsent sur eux. (…) Une curatrice qui n'a jamais protégé l'enfant mais elle a permis au père et aux "grands-parents" de violer une ordonnance de protection (…) Et elle reste pour intensifier le conflit et pour protéger jusqu'à la fin les intérêts de E______, la grand-mère, contre les intérêts de Q______. Cette "curatrice" de représentation est payée par les E______/F______/G______ et vos impôts pour défendre les intérêts du père avocat et des "grands-parents" paternels, Ces "grands-parents" étaient
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accusés des pires horreurs Par leurs propre [sic !] fils AVANT la séparation! (…) Uniquement pendant Hitler des choses pareils étaient "légales"" ; le 18 février 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) J'ai toujours demandé médiation, guidance parental et ce qu'on devrait faire était garder la stabilité et protection de es "parents". Pourquoi cette "grand-mère" pasteure que deux fils ont accusé d'abus et de maltraitance (preuves sur mon mure FB, poste plus anciens) et un frère, uniquement pour maltraitance, garde Mon enfant, Seule et Pour la nuit??? (…) Pourquoi la justice refuse d'intervenir et interroger le frère, l'oncle et les "grands-parents" qui ont indéniablement menti en contradictoire??? (…)" ; le 4 mars 2021, un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique notamment : "(…) Comment les autorités peuvent laisser seule et pour la nuit mon Q______ avec cette "grand-mère" "pasteure", qui est à la base LA RESPONSABLE de la tragédie que me merveilleuse fille et moi on vit depuis décembre 2018?? Après la souffrance qu'elle a infligé à son fils N______? (…) Pourquoi elle refuse l'audition de son fils, son frère et une expertise psychiatrique pénale? Qu'est-ce qu'elle a de plus encore à se reprocher?". b.a.b.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de G______ et de E______, en adressant (ch. B. 1.1.2 ; 1.1.4 ; 1.2.1 à 1.2.2 ; 1.3.2 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : le 7 mai 2020, un courrier à plusieurs personnes, dont l'avocat des époux E______/G______, dans lequel elle indique notamment : "Voici que le père de mon enfant utilise notre enfant qui a déjà beaucoup souffert pour me menacer et me faire taire sur ses "parents". C'est nouveau, ceci ne lui ressemble pas, il a été conseillé par qui? Sa "mère" ? (…). Comme j'ai dit, les époux ont fait taire N______ avec la drogue, F______ avec l'argent et maintenant moi avec Q______…Cela étant c'est une honte pour la justice et l'humanité et la pire espèce de contrainte et de tyrannie" ; le 26 mai 2020, un courrier à plusieurs personnes, dont la conseillère d'État du canton de Genève chargée du département de l'instruction publique, de la culture et du sport, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant ou encore le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP), dans lequel elle indique notamment : "les seuls qui ont eu une ordonnance qui empêchait le contact avec Q______, étaient les époux E______/G______. Je continue à réclamer la protection de mon enfant d'eux
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et leurs surveillance [sic !] quand ils gardent mon Q______, vu ce qui s'est indéniablement passé pour N______" ; le 2 juillet 2020, un message à F______, dans lequel elle indique : "Je te souhaite de passer une horrible semaine…tu as laissé notre Q______ seule avec ta mère qui est folle, méchante et dangereuse (…)" ; le 5 juillet 2020, un message à F______, dans lequel elle indique : "J'ai une nouvelle idée je vais approcher le cercle des pasteurs pour voir comment on peut exclure pasteure qui a fait ce que te mère a fait à N______" ; le 9 juillet 2020, un message à F______, dans lequel elle indique : "J'ai contacté des associations à W______ [VD] car j'ai trop peur pour notre enfant. J'ai rêvé de Q______ de toi et de X______ hier soir. Continue à te faire "guider" par les affreux…ou devenir affreux toi-même, c'est ton choix", faisant référence aux époux E______/G______. b.a.c. d'avoir, à Genève, usé de menaces à l'encontre de F______ afin de l'obliger à adopter un comportement précis, soit de lui interdire de laisser les époux E______/G______ avoir des contacts avec Q______, soit de l'amener à lui présenter l'enfant, mais sans y parvenir, en lui écrivant (ch. A. 3.1 à 3.2 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : le 17 juillet 2020 : "Je t'avais aidé de réaliser te rêves et de devenir qqun et tu as fais [sic !] mal à notre enfant et tu continues…alors que tu as clairement vu qu'à nous deux on peut immédiatement arrêter son calvaire et la sauver de tes "parents", seule j'en ai pour 10 ans et un scandale médiatique, alors qu'ensemble on peut arrêter ça tout de suite. (…). Tu as jusqu'au 15 juillet pour écrire une des choses au TPAE que tu sera [sic !] fier et tu n'auras pas honte, c'est maintenant pour sortir Q______ de la m…..que tu nous a mis pour tes "parents". C'est ta dernière chance pour essayer de rattraper le coup, faible est moins grave que fautif" ; le 25 octobre 2020 : "Cette fois si tu ne fais rien cette semaine pour arrêter l'horreur pour notre enfant, je dirais tous!!!mais les choses que j'ai promis de ne pas le dire et je ne l'avais pas encore fait, en espérant qu'il resté chez toi quelque chose de l'homme que j'avais connu et aimé. Si tu n'arrêtes pas la séquestration de Q______ cette semaine, j'ai la preuve que tu es pareil que ta "mère", chose extrêmement grave, inquiétant et dégoutant et je dirai tout le 5 novembre. Je n'aurais plus de pitié pour l'homme, inconnu finalement, qui massacre l'enfance et la liberté de son enfant".
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b.a.d. d'avoir, à Genève, entre le 15 octobre 2020 et le 19 octobre 2020, omis de se conformer à l'ordonnance sur mesures provisionnelles rendue par le TPI le 14 octobre 2020 dans le cadre de la procédure civile C/1______/2020, lui ordonnant de retirer immédiatement toutes les publications comportant le prénom et/ou le nom complet et/ou la photographie de F______, et/ou contenant des propos attentatoires à son honneur ou à sa vie privée, en particulier les publications des 29, 27, 21 et 2 juillet 2020, 11 et 2 juin 2020, 23, 10 et 7 mai 2020, 8 août 2019 et 5 mars 2019 sur la page Facebook personnelle de A______, sur la page Facebook "Comité de soutien de Q______", sur la page de l'association "Y______" ainsi que sur la pétition en ligne Z______.ORG intitulée "Pour sauver la petite Q______ et mettre en place les réformes nécessaires!", lui faisant interdiction de diffuser, de quelque façon que ce soit, des propos attentatoires à l'honneur de F______ ou à sa vie privée et lui faisant interdiction d'envoyer à tout tiers, notamment ses familiers et ses collègues de travail, tout message contenant de tels propos attentatoires aux droits de sa personnalité, lesdites actions et interdictions étant prononcées sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. A. 4.1 à 4.6 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : en publiant, le 18 octobre 2020, sur le réseau social Facebook un commentaire, accessible au public, dans lequel elle indique : "Je crains qu'au lieu de punir F______ avocat et S______ avocate qui ont violé l'ordonnance qui protégait [sic !] Q______ de E______ et G______, au début d'une expertise psychiatrique et avec une enquête pénale en cours…pour bien bâillonner et terroriser l'enfant pour ne plus parler" (sic), propos attentatoires à l'honneur de F______ en violation de l'ordonnance précitée ; en ayant omis de retirer, en date du 19 octobre 2020, les publications des 29, 27, 21 et 2 juillet 2020, 11 et 2 juin 2020, 23, 10 et 7 mai 2020, 8 août 2019 et 5 mars 2019 ; en commettant les faits décrits sous ch. A. 1.7 à 1.10 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021 ; en diffusant, le 12 novembre 2020, sur des comptes accessibles au public sur le réseau social Facebook, un avis d'une expertise psychiatrique émis par une personne avec laquelle F______ n'a jamais été en contact, lequel critique la situation telle qu'elle est, en particulier du fait que Q______ soit séparée de sa mère. b.a.e. d'avoir, à Genève, adressé aux époux E______/G______ des messages qui portaient atteinte à leur honneur, écrivant notamment (ch. B 3.1 à 3.2 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) :
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le 16 juillet 2020 : "Autant que vous faites à mon enfant merveilleux et innocent, ce que vous avez fait à N______, je serai omniprésente. (…). Ma merveilleuse fille n'aurait jamais dû subir ce transfert de garde violent, vous n'auriez jamais dû pousser F______ qui est incapable de vous résister et de discernement vu ce qu'il a subi, de l'enlever de son école qu'elle adorait et dégrader son éducation, vous n'auriez jamais dû bloquer ses vacances en Grèce et surtout vous n'auriez jamais dû la garder seuls et pour la nuit. (…) vous avez fait mal à Q______. (…). Faites attention à mon enfant comme la prunelle de vos yeux. Pas malnutrition, pas d'accidents, pas des calmants, pas de maltraitance et pas d'abus (…)" ; le 1er août 2020 : "(…) F______, vous l'avez fait perdre plus que N______ (…). (…) Je vous méprise pour le mal que vous avez fait (…) je vais tenir facilement le coup, vu que chaque fois que je vous croise, je me sens encore plus gentille, humaine, intègre, digne, courageuse et exceptionnel et surtout mère de qualité!! vous n'avez pas réussi, ni me tricher, ni m'acheter, ni me détruire comme vous faites d'habitude" ; le 15 septembre 2020 : "E______ (…) est folle, méchante, satanique, machiavélique (…), reste avec G______ qui est un sale type pour l'argent (…) vous êtes moins que rien". b.a.f.a. d'avoir, à Genève, sur le réseau social Facebook, tenu des propos attentatoires à l'honneur de C______ et de D______ en s'adressant à des tiers, en répondant à une de ses publications, réponse accessible au public, dans laquelle elle indique (ch. C/D 1.1.1 à .1.1.2 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021) : le 13 août 2020 : "Les leaders du groupe AA_____ et du groupe "AB_____" donc D______ et C______, ont aidé et soutenu mon ex d'exécuter une parentectomie, donc ils sont mega hypocrites, qu'ils vont contre ce qu'ils défend et qu'ils utilisent la douleur des parents lésés (…). Ils ont été efficaces pour aider mon ex, à frauder son expertise (…). Ils ont aidé pour faire mal à un enfant (…)" ; le 5 septembre 2020 : "C______ a aidé le père d'exécuter une parentectomie et D______, a également soutenu… donc pour moi il s'agit d'une grande hypocrisie de ces deux Messieurs et d'une utilisation des parents lésés". b.a.f.b. d'avoir, à Genève, sur le réseau social Facebook, tenu des propos attentatoires à l'honneur de C______ en s'adressant à des tiers le 18 novembre 2020, en commentant une de ses publications comme suit : "Cela étant C______ et D______ (ne n'est pas son vrai nom) on aide le père pour un "meurtre
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psychologique" et une parentectomie. Je reste très perplexe sur leurs honnêteté [sic !] et leurs vrais rôle [sic !]" (ch. C. 1.2 de l’acte d’accusation du 29 avril 2021). b.b.a.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de G______ et de E______ en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant les commentaires accessibles au public suivants (ch. A. 1.1 ; 1.2.2 à 1.2.10 de l’acte d’accusation du 10 août 2021) : le 2 avril 2021 : "le père de Q______, l'homme que j'avais aimé, F______ avocat, a accusé sa mère pasteur E______ des accusations très graves, juste avant notre séparation et il voulait entreprendre des démarches avec moi (…)" ; le 2 mai 2021 : "Monsieur AC_____ du SPMI veut me "rappeler à l'ordre" parce que je refuse de me taire quand on abuse des droits de mon enfant et de moi et parce continue la lutte pour sauver mon enfant jusqu'à ce que j'obtienne Justice! Le TPI laisse mon enfant seule et pour la nuit avec une "grand-mère" maltraitante et l'empêche de dormir avec moi sa mère" ; le 4 mai 2021 : "Monsieur AD_____ qui ferme hermétiquement les yeux sur les infractions pénales de la famille E______/F______/G______ (…). Je me batterai [sic !] jusqu'au bout pour un monde meilleur d'abord pour ma merveilleuse héroïne Q______ et pour nos enfants à tous" ; le 7 mai 2021 : "Qui aurait cru à l'époque que les droits constitutionnels et humains de mon enfant et moi serraient bafoués à Genève (…) J'ai dénoncé la "grand-mère" pasteure aux autorités, c'est un fait" ; le 9 mai 2021 : "…pour que la "grand-mère" "pasteure" que deux fils et un frère, ont accusé des pires horreurs puisse garder seule et pour la nuit mon enfant…preuves écrites sur mon mur Facebook", publication signée A______, présidente "Y______", l'Association qui défend la Convention Internationale des droits de l'enfant" ; le 11 mai 2021 : "Qui soutient les époux E______/G______?" en comparant sa situation à celle d'Auschwitz ; le 20 mai 2021 : "Qui est si haut placé pour avoir pu faire ceci? Et que Personne n'ose pas corriger? Ce n'est pas le père de mon enfant mais sa "mère" "pasteure" que deux fils et un frère ont accusé des pires choses, la seule personne avantagée du drame de mon enfant. C'est vrai que je m'y
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oppose fermement qu'elle garde seule et pour la nuit mon enfant, vu les chose qu'on m'a dit sur elle et sont postés sur mon mur FB. Que font les églises ? Que fait notre procureur général qui se dit fort et intègre? (…) Cette "pasteure" a fini par faire à ma fille ce qu'elle avait fait à N______" ; le 24 mai 2021 : "On m'a pris mon enfant parce que vu mon extrême amour pour mon enfant et mon extrême intégrité j'ai dénoncé les époux E______/G______ au SPMI et en justice et je refuse qu'ils gardent seuls et pour la nuit mon enfant, vu que deux fils et un frère ont dit et écrit des horreurs sur E______. Pensez au Clown du Cirque AE_____, qui aurait cru… Pensez à l'église catholique, qui aurait cru…Au moins dans ces affaires justice a été rendue! (…) Qu'est-ce qui se passe? QUI les soutient contre toutes les preuves écrites et contre la jurisprudence sur la protection de l'enfant" ; le 26 mai 2021 : "et pire! De permettre à une "grand-mère" "pasteure" que deux fils et un frère on [sic !] accusé des vrais horreurs [sic !], garder seule et pour la nuit, Q______, loin de Genève, loin de sa mère et de son père, en ignorant totalement toute règle de bonne fois laquelle veut protéger l'enfant dans le soupçon! QUE FAIT L'ORDRE DES AVOCATS et la COMMISSION DU BARREAU???" ; le 31 mai 2021 : "…il laisse l'enfant seule et pour la nuit chez des personnes que son propre client et ami depuis 30 ans a accusé des pires horreurs…". b.b.a.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de G______ et de E______ à des dates indéterminées, mais antérieures au 1er mars 2021, en les accusant auprès de l'autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du district de AF_____ [VS] d'abus et de maltraitance sur Q______ (ch. A. 1.2.1. de l’acte d’accusation du 10 août 2021). b.b.b.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______ en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant le contenu accessible au public suivant (ch. B. 1.2 à 1.13 de l’acte d’accusation du 10 août 2021) : le 28 avril 2021 : "Je m'adresse à tout citoyen qui mérite que ses enfants soient protégés par le pouvoir judiciaire et le Ministère Public. Quels fils avocat accuse sa "mère" "pasteure" sans être à 100% sure…même s'il se rétracte après?" ; le 1er mai 2021 : "La violation d'une ordonnance de protection de la part du père avocat ou de sa "mère" "pasteure" et son père? (…) Quels fils avocat
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accuse sa "mère" "pasteure" sans être 100% sure…même s'il se rétracte après?..vu qu'il connaît mieux que moi l'injustice de la justice?..vu qu'il connaît les risques pour les gens honnêtes et intègres contre les riches et "respectables" La question finalement est à quel point cette femme E______ "pasteure", F______ avocat et G______ médecin, sont protégés…et surtout par QUI?" ; le 4 mai 2021 : "La Présidente du TPI attribue la garde à un père qui le mérite même pas l'autorité conjointe (…). Monsieur AD_____ qui ferme hermétiquement les yeux sur les infractions pénales de la famille E______/F______/G______ (…). Un père qui se comporte ainsi n'a pas d'honneur et toute personne qui le soutient non plus" et en mettant en lien un courriel adressé le 17 juin 2019 à Me AG_____, en sa qualité d'ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats, dans lequel elle accuse F______ notamment : "(…) d'utiliser le droit pénal pour ne pas payer la contribution d'entretien de son enfant et l'enlever de son école (…)" ainsi qu'un courriel adressé le 12 février 2017 à Me AH_____, dans lequel elle indique, en se référant à F______, qu'il "a essayé d'ex-matriculer illégalement Q______ en juillet (!) malgré qu'il a payé lui-même l'inscription. 2. Il a menti au ministère public et il a fait 3 plaintes pénales abusifs et calomnieuses. 3. Il a attaqué le SPMI sans raison valable juste pour intimidation. 4. Il a attaqué Mme AI_____ psychologue spécialiste et reconnue qui travail [sic !] avec la police des mœurs et qui a été proposé par SPMI vu la problématique des grands parents paternels. 5. Il a menacé de plainte pénale son confrère Me AJ_____ qui est un excellent avocat, juge conciliateur et irréprochable (…). 6. Il exerce la violence économique vu que il paie 1500 par mois qui est juste la moitié des frais d'appartements et ça ne respecte en aucun cas son obligation d'entretien. 7. Il a menti au TPI et au TPAE concernant ses parents et mes revenus. (…). En résumé il ne respecte pas les lois (…)" ; le 7 mai 2021 : "J'ai voulu obligé le père avocat d'assumer ses responsabilités et j'ai déposé une demande de pension alimentaire, c'est un fait Je n'ai pas voulu forcé ma fille de dormir chez le père sans comprendre pourquoi elle avait peur (…)" ; le 9 mai 2021 : "Le jour qu'on a forcé mon enfant de dormir chez son père d'une manière violente et traumatisante et en violation de droits de l'enfant et de l'homme. (…) je suis mère célibataire et on m'a enlevé mon enfant d'une manière si violente qu'on peut comparer aux crimes contre l'humanité pendant des génocides. D'une manière que uniquement pendant de guerres et au 3ème Reich était possible. Pour que le père avocat ne paie pas un centime de pension alimentaire et pour que la "grand-mère" "pasteure" que deux fils
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et un frère, ont accusé des pires horreurs puisse garder seule et pour la nuit mon enfant (…)" ; le 11 mai 2021, un courrier, accessible au public, que lui avait adressé le 18 avril 2017 P______, psychologue, dans lequel elle a notamment indiqué : "Lors de ma dernière consultation, [Q______] m'a clairement redit qu'elle ne voulait plus retourner dormir chez son papa : "il n'est pas gentil, il me fait mal" ; le 24 mai 2021 : "On a essayé de m'intimider avec les manières les plus déshonorantes MAIS on n'auditionne pas et on ne punit pas une "pasteure", un "médecin" et un "avocat" qui ont déposé des plaintes indéniablement abusives et mensongères contre moi (la lettre a été trouvée! Donc tous les 3 ont menti que cette lettre n'existait pas) et ils ont indéniablement violé une ordonnance de protection en début d'expertise. Comment ont pris un enfant d'une mère Irréprochable et de qualité pour le laisser seul et pour la nuit avec des personnes qui ment au Ministère Public et qui violent les ordonnance [sic !] du TPI?" et en publiant un courrier adressé par son avocat au Tribunal civil le 13 décembre 2018, dans lequel celui-ci indique : "Par ailleurs, ma mandante m'apprend que, de surcroît, Monsieur F______ n'a pas amené sa fille à l'école aujourd'hui. (…) Il ne se justifie donc pas du tout qu'un transfert de garde aussi violent soit mis en œuvre. Ma mandante n'ose pas imaginer l'état traumatique subi par Q______" ; le 26 mai 2021 : "Attribuer la garde au père en première instance pour lui éviter d'assumer comme un père honorable, la charge financière de son enfant" ; le 30 mai 2021 : "(…) Le père, avocat, n'a jamais voulu s'en occuper, il a tout simplement voulu échapper ses obligation financiers. (…) Pourquoi ont refuse [sic !] l'audition des témoins et toutes mes réquisitions de preuves? Alors que le "grand-père" médecin a avoué devant un procureur que c'est son fils avocat qui a accusé sa propre mère d'abus et maltraitance AVANT la séparation? et il s'est rétracté suite à une lettre de contrainte financière" ; le 31 mai 2021 : "Le père a commencé à se soucier de l'enfant uniquement pour éviter de payer une pension alimentaire et couvrir son horrible secret de famille. (…). Il empêche une fille mineure de dormir chez sa mère et il laisse l'enfant seule et pour la nuit chez des personnes que son propre client et ami depuis 30 ans a accusé des pires horreurs et il a fait rétractation suite à une contrainte financière" ;
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le 4 juin 2021 : "S______ a demandé transfert de garde au père le lendemain que Dre M______ avait écrit que a nuit est prématurée chez le père, et lequel dès que je l'ai quitté en 2016 : a essayé de l'enlever de l'école que lui-même avait payé l'inscription ? a déposé plainte pénale pour enlèvement en juillet 2016 (classée évidemment) (…), a fermé le compte de notre enfant, alors qu'il a gagné 4x plus que moi et il m'a laissé me débrouiller seule pour garder son niveau de vie pareil qu'avant la séparation (…) a fait rétractation sur ses propres accusations, à sa propre mère suite à une contrainte financière, a violé une ordonnance de ne pas mettre en contact Q______ avec ses propres parents, pendant son droit de visite (…). Les juges et les avocats sont des être [sic !] humains, ont tous les faiblesses des êtres humains et ont besoin d'être sanctionnés quand ils sont fautifs pour s'améliorer, comme tout autre être humain" ; le 6 juin 2021 : "Cela étant, arracher Q______ de sa mère, en utilisant toutes les connivences et les passe-droits et d'empêcher notre enfant de vivre en utilisant une vie normale, n'est ni honorable, ni digne d'un père et je l'invite d'arrêter, aujourd'hui même, le mont de calvaire de notre fille. (…) Je n'ai jamais empêché Q______ de te voir malgré ton comportement totalement inadéquat et aggressive [sic !], malgré que tu as déposé une plainte pénale "tentative de contrainte" parce que je t'ai demandé d'amener Q______ à AK_____ [parc d'attraction]…et "contrainte" quand je t'ai demandé de respecter l'ordonnance laquelle interdisait que tu présentes Q______ à tes parents...(...) et à la place elle est expédiée seule et pour la nuit pendant tout l'été à une "grand-mère" que lui-même a accusé de pires horreurs avant de ce [sic !] rétracter pour l'argent…(…) Vu ton attitude aliénante tu rempli pas les exigences minimales pour être parent..c'est un état de faits" ; le 12 juin 2021 : "Le SPMI qui a permis le transfert de garde traumatisant, exécuté hors loi, vu que c'était exécuté le 12.12.18, mercredi, AVANT même la réception de l'ordonnance par le TPAE et le SPMI et la Police Judiciaire est allée chercher l'enfant, le père n'était pas chez lui exprès et le lendemain Q______ n'a pas été à son école…(…) Ce transfert a été appelé parentectomie per Pr AL_____ (…) Ma fille a été séparé du jour au lendemain de moi sa mère alors qu'elle n'avait pas dormi chez le père depuis deux ans…on l'a laissé souffrir et pleurer plusieurs nuits et mois...(…) Mais heureusement le Tribunal et la Cour de justice, n'ont pas accepté cette horreur…et ont condamné le père de payer ce qu'il a voulu mettre en place pour essayer de nous séparer Q______ et moi, en nous obligeant de se voir dans des conditions horribles. (…) Le SPMI a permis la violation de l'ordonnance de protection de Q______, laquelle a été rendu par le TPI le 15 décembre 2017, par les "grands-parents" et le père, en début d'expertise psychiatrique le 22 avril 2018. C'était pour bien faire peur à l'enfant (…)".
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b.b.b.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______ en écrivant à des tiers (ch. B. 1.1 à 1.1.2 de l’acte d’accusation du 10 août 2021) : le 2 juin 2019, un courriel à AM_____, employée de AN_____ (employeur de F______ jusqu'au 31 août 2019), contenant le lien vers une pétition intitulée "Pour sauver la petite Q______ et mettre en place les réformes nécessaires", dans laquelle elle évoque les injustices subies par sa fille et ellemême en raison notamment des connections de F______, qu'elle accuse de violer les lois ; le 16 juin 2019, en transférant ledit courriel à AO_____, employée de AN_____, avec copie à AP_____, présidente de ladite société, en ajoutant que Q______ serait en danger en raison des actes de son père ; le 31 mai 2021, à plusieurs personnes, un courriel dans lequel elle indique notamment : "(…) Le fait que le père (avec l'accord de la curatrice, son avocat et du SPMI) a violé l'ordonnance du 13 décembre 2018 et mon autorité parentale (…)". b.b.c.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur des époux E______/G______ en leur adressant les messages suivants (ch. A. 2.1 à 2.2.3 de l’acte d’accusation du 10 août 2021) : le 2 avril 2021 : "(…) Donc je n'ai pas peur car on vous a à l'œil. Tout le montre déteste les monstres et les personnes qui touchent les enfants. (…). Entre temps je vais tout poster car j'aimerais qu'on m'explique pourquoi la honte de toutes les mères garde mon enfant à ma place (même sous contrôl [sic !]) et quelle mère digne et de qualité, n'aurait pas peur qu'une pasteure qui ment et qui refuse l'audition de son fils et son frère et une médiation et une expertise pénale et qui a été indéniablement très sadique avec ses fils, garde son enfant. (…). Pourquoi c'est que ma merveille qui doit fréquenter les ordures ?(…)" ; le 2 mai 2021 : "le seul manière que j'enlève du FB etc est la correction, donc d'avoir la garde alternée et aussi très important que vous acceptez de ne pas voir Q______ seuls ou pour la nuit. Ainsi, même récidivistes [sic !], elle risque rien" ; le 27 mai 2021 : "Etre (…au surplus provisoirement) condamnée pour avoir dénoncé la pédocriminalité, la méchanceté et la folie d'une "pasteure" après l'avoir appris de sa propre famille est un honneur. (…) PS au surplus vous êtes complètement à côté de la plaque que vous avez demandé de me mettre n
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prison pour Facebook, ceci hurle votre culpabilité et votre refus de médiation pénale ou expertise pénale aussi…d'ailleurs c'est la meilleure manière qu'enfin un journaliste ose écrire. Merci." ; le 29 mai 2021, un message dans lequel elle écrit : "Vous avez intérêt à ne pas faire encore plus de mal à mon enfant, ni l'amener "chez les amis de Neuchâtel" vu que son père l'abandonne chez vous pour s'amuser lui-même". b.b.c.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______ en lui adressant les messages suivants (ch. B. 2.1 à 2.2 de l’acte d’accusation du 10 août 2021) : le 27 mai 2021 : "(…) cas contraire je vais finir par croire que tu n'es pas soumis et victime et tu essaye [sic !] comme tu peux aider notre enfant mais tu es vraiment aussi méchant qu'eux et tu es devenu pareil que tes agresseurs" ; le 6 juin 2021 : "(…) tu aimerais que Q______ se retrouve au AQ_____ pour l'accouchement? Ou avec ta "mère" que toi-même tu as accusé d'abus et maltraitance??? Vraiment. Tu es en train de dépasser TOUT limite…Arrête d'être accroché à comment tu vas me faire du mal et être le paillasson de ta mère et pense à Q______ (…)". b.c.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______ en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant les commentaires accessibles au public suivants (ch. A. 1.2 à 1.5.8 ; 1.5.10 à 1.5.12 de l’acte d’accusation du 20 septembre 2021) : le 18 juin 2021 : "C'était le jour que G______, a avoué devant une Procureure, que c'est son fils F______, (avocat) la première personne qui a accusé sa propre mère (pasteure) de mêmes accusations que ma plainte" ; le 20 juin 2021 : "C'est sidérant et inacceptable qu'on a arraché une fille épanoui de sa mère irréprochable parce que moi, la mère, a osé demander que : - les droits de sa fille mineure sont respectés par son père avocat" ; le 24 juin 2021 : "(…) On a TOUT permis à un avocat, le père de mon enfant. Un homme que j'ai quitté parce que il a fait rétractation sur ses propres accusations contre sa "mère" "pasteure" pour ne pas perdre l'héritage. (…) Le Procureur a permis la création d'une fausse étude!!! Chose indéniable et extrêmement grave, vu que l'avocat a prêté serment pour défendre l'ordre et la justice…quelle ordre et quelle justice si même l'étude est fausse?? Une fois sorti du Barreau, le père de mon enfant, a été engagé par l'étude qui
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défendait ses "parents" au pénal!!!et il a été accepté, à nouveau dans le Barreau, pour défendre l'ordre et la justice. Mais où va-t-on?" ; le 25 juin 2021 : "(…) J'ai déposé une demande urgente pour prévenir ce qui vient de se passer!!! Au lieu de me laisser m'occuper de ma fille, Alors que j'habite à 8 minutes en voiture et j'avais déjà proposé, Q______ a été laissé seule mercredi à minuit pendant que le père a amené sa femme pour accoucher et il a appelé sa "mère" laquelle habite à W______ [VD] pour garder Q______ Heureusement qu'elle ne s'est pas réveillée et elle n'a pas paniqué!!! On a encore TOUT permit au père avocat et à la grand-mère mère paternelle pasteure. (…) Deux questions : Pourquoi un père avocat qui a créé une fausse étude, serait plus crédible que moi qui n'a jamais menti? Comment un père, avocat, lequel a dit devant deux avocats avant la séparation que son enfant ne l'intéresse pas si la mère le quitte et lequel : a fermé le compte de son enfant le jour qu'il a quitté et il m'a laissé me débrouiller seule pour garder intacte le niveau de vie et la stabilité de notre enfant a essayé de l'enlever notre enfant de son école privée que lui-même avait payé l'inscription a déposé plainte pénale calomnieuse contre moi pour enlèvement alors que je suis Suisse et j'étais propriétaire de la AR_____ et en même temps, je me battais pour sauver l'école a déposé une demande de transfert de garde à lui, alors qu'il ne s'occupait presque jamais de notre fille et il était employé à 100% donc incapable de s'en occuper a fait rétractation sur ses propre révélations et a voulu mettre notre enfant en présence de sa mère que lui-même avait accusé des horreurs, AVANT la séparation a refusé toute guidance parentale et médiation a menti au Ministère public et violé une ordonnance de protection de Q______, il a fait ceci ensemble avec sa mère pasteure et son père médecin, capables de lire un jugement
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a refusé le suivi pédopsychiatrique pour comprendre pourquoi Q______ avait peur de dormir chez lui après la quatrième jour à AS_____ avec lui en janvier 2017 a arraché son enfant de force à sa mère en l'obligeant de dormir chez lui et il l'a laissé pleuré [sic !] des jours et des nuits, avant une mise en place et contre l'avis des tous les médecins empêche sa fille d'aller en Grèce voir sa famille qu'elle adore et de parler la langue grecque est éligible pour la garde? (…) On devrait plutôt lui retirer l'autorité pour qu'il ne pourra plus faire du mal à son enfant, comme l'assistante judiciaire avait commencé à faire en mai 2018! TOUT est permis par la justice quand on est avocat? C'est pour ça qu'il a créé l'étude fictive après notre séparation?" ; le 27 juin 2021 : "(…) Q______ laquelle a été arrachée contre sa volonté de moi, sa mère objectivement irréprochable, avec une manière illicite et avec un transfert exécuté hors procédure habituelle et contre l'avis du pédiatre et de la pédopsychiatre…le 12.12.18, alors que 9 jours plus tôt on m'avait donné la garde exclusive et au père on a attribué un droit de visite à l'exception de la nuit. La nuit du 22 juin à minuit, a été laissé seule pendant que son père a amené sa belle-mère pour accoucher. Alors que j'habite à 8 minutes et j'avais proposé de m'occuper de ma fille Q______, qui rêve que sa séquestration et stigmatisation s'arrête, Le père, sans aucune notion des responsabilité [sic !], non seulement il n'a pas prévu que ceci arriverait, malgré que c'était prévisible mais il a demandé à sa "mère" qui habite à W______ [VD] et que lui-même a accusé des pires horreurs, de venir à Genève pendant la nuit pour garder notre enfant à ma place. (…) Mais c'est inconcevable que le Tribunal permet tout au père avocat en dépit de ma fille mineure. (…) La vie et le développement de mon enfant et ma vie et ma dignité, sont plus importants que la réputation des avocats et magistrats qui ont "dysfonctionné". (…) Chaque jour qui passe est un préjudice irréparable à ma fille et à moi. (…) Malgré les menaces que je reçois, j'insiste qu'uniquement pendant des guerres, au 3ème Reich et aux pays totalitaires, des choses pareils étaient "légales", dans les état [sic !] de droit on corrige au plus vite" ;
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le 29 juin 2021 : "(…) J'aimerai dès lors instamment et rapidement vous reporter que votre département au sujet de ma fille et de moi, a gravement dysfonctionné le 12 décembre 2018, en permettant un transfert de garde exécuté par le père avocat et sa consœur et complice S______, AVANT que l'ordonnance de transfert arrive officiellement au SPMI et au TPAE et AVANT la décision du TPAE. On a permis l'exécution d'un transfert hors procédure et contre l'avis du pédopsychiatre et du pédiatre, au milieu de la semaine, pour une fille qui allait parfaitement bien!! Mieux que maintenant d'ailleurs. (…) Je vous demande très respectueusement, vu qu'il n'a pas de séparation de pouvoir, que le SPMI et le SEASP arrête de défendre les intérêts du père en maltraitant une fille mineure et sa mère" ; le 5 juillet 2021 : "(…) J'aurais pu m'écrouler, ma merveilleuse héroïne aurait pu s'écrouler et ainsi personne n'aurait jamais appris le mal, la méchanceté et le sadisme que m'on a subi. Tout ça parce que j'ai osé de demander à la justice, qu'un avocat respecte ces obligations de père et qu'il protège notre fille de sa "mère" pasteure que lui-même a accusé" ; le 12 et le 14 juillet 2021 : "L'ordonnance du 3 décembre 2018 après la réception de l'expertise du 5 novembre 2018, attribue la Garde à la mère avec un droit de visite sans la nuit pour le père, pour qu'il ne laissé pas seule et pour la nuit Q______ avec ses "parents", était juste et réfléchie. Qu'est-ce qui c'est [sic !] passé et 9 jours plus tard, on a transféré la garde au père? Le 12.12.18, SANS AUCUN élément nouveau depuis le 3.12.18, pour un enfant qui n'avait pas dormi chez son père depuis deux ans? En Plus! Pourquoi on a permis l'exécution du transfert de garde le 12.12.18, au milieu de la semaine par le père, F______, avocat, S______, avocate, AC_____, assistant social au SPMI AVANT que l'ordonnance arrive officiellement au SPMI et au TPAE le 14.12.18? CONTRE l'avis de la pédopsychiatre et du pédiatre? Pourquoi on a arrêté immédiatement le suivi pédopsychiatrique lequel essayer de comprendre la peur de Q______ de dormir chez le père depuis la quatrième nuit à la montagne en janvier 2017? (…) Pour clôturer, Comment vous pouvez permettre que le système judiciaire et le SPMI a "dysfonctionné" à tel point pour avantager le père avocat, les "grands-parents" "respectables" et pour ne pas punir les curateurs en faute? (…) Est-ce que la vie de ma fille et de moi sont moins importantes pour la Présidente de la Cour Civile que la réputation des avocats en faute?" ; le 18 juillet 2021 : "(…) Pire, on continue à mettre l'enfant en danger! Laisser Q______ seule et pour la nuit, ce soir et demain soir, avec E______, au canal à V______ [VD]. Un endroit loin de tout, c'est inacceptable. Cette "grand-mère" "pasteure" 1. A été accusée par deux fils et un frère des pires horreurs (Annexes) (…)" ;
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le 20 juillet 2021 : "Qu'est-ce qui n'a pas été clair pour l'avocate "curatrice" S______ le 7 juin 2018 et elle a demandé transfert de garde chez le père? Quelle personne saine d'esprit et de bonne foie [sic !], aurait fait une chose pareil [sic !]?" et en produisant en annexe notamment une pièce qu'elle a intitulée : "la lettre de la Dre M______ qui explique que la nuit chez le père est prématurée?" ; le 23 juillet 2021 : "Pourquoi une "grand-mère" que son premier fils appelle "la femme de mon père" et le deuxième fils l'a accusé "les mêmes sujet que ma plainte pénale", AVANT notre séparation, garde ma fille seule et pour la nuit, loin de sa mère et de son père? Encore Aujourd'hui? (…) Parce que le père a fait rétractation après une contrainte financière et il ne veut pas payer un centime pour son enfant. (…) Pourquoi ma fille est gardée par une personne que ses deux fils et son frère, ont accusé des horribles choses, loin de sa mère et de son père?" ; le 28 juillet 2021 : "On m'a enlevé ma fille parce que j'ai osé de dénoncer E______, pasteure que ses deux fils ont accusé d'abus et maltraitance et son mari G______. Ils ont menti au Ministère public, ils ont violé des ordonnances de protection et ils ne sont toujours pas punis! A la place on me menace pour me taire!!" ; le 30 juillet 2021 : "Le 3 décembre 2018, on m'a attribué, à juste titre, la garde de ma fille Q______. A son père fut accordé un droit de visite sans la nuit. Dans cette même décision la pension alimentaire que le père devait me payer était augmentée de CHF 1'500.- à CHF 2'400.-. Neuf jours plus tard, le 12.12.2018, SANS élément nouveau, le Juge J______ a autorisé un transfert de garde violent et traumatisant exécuté au mépris le plus total de la procédure légale. (…). Pourquoi l'assistance juridique, le SPMi, le SEASP et le CURML se prosternent-ils devant la "grand-mère" de Q______, "pasteure", alors que ses deux fils et un de ses frères l'ont accusée des pires horreurs? (…) Quand le père est avocat tout est permis? F______, le père de Q______, a présenté notre fille à ses parents en violant une ordonnance du TPI, a fermé le compte de son enfant le jour que je l'ai quitté, a demandé à l'école de son enfant de refuser son propre enfant pour ne pas payer l'écolage, a pris de force l'enfant à sa mère pour ne pas payer un centime de pension et a arrêté toutes les activités parascolaires" ; le 9 août 2021 : "(…) Alors qu'il a permis à son subordonné Monsieur AC_____ de soutenir F______ avocat et S______ avocate, à un transfert de garde exécuté une manière violante [sic !] traumatisante et surtout illicite' Contre l'avis du pédiatre et de la pédopsychiatre et en créant un traumatisme (…) On a détruit la vie heureuse de ma fille du jour au lendemain en
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bafouant les lois et les procédures, je demande de réparer immédiatement le tord [sic !] causé à ma fille et à moi à cause des personnes qui ont dysfonctionné!". b.c.b. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur de F______ en s'adressant à des tiers par écrit de la manière suivante (ch. A. 1.1 et 1.5.9 de l’acte d’accusation du 20 septembre 2021) : à des dates indéterminées, mais antérieures au 1er mars 2021, à l'autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du district de AF_____ [VS] que sa fille, Q______, était victime d'abus et de maltraitance de la part de ses grandsparents paternels lorsqu'elle était confiée à eux par son père ; le 26 juillet 2021, à des employés du Département de l'instruction publique, par courriel qu'elle avait envoyé à F______ le 1er juillet 2021 : "Comme j'ai déjà expliqué à Madame la Juge, je ne collabore plus avec Monsieur AC_____ car il se prosterne aux envies de ta "mère" que toi-même tu as accusé d'Abus et Maltraitance AVANT votre séparation et pour plusieurs autres raisons. (…) N'oublions pas que tu as violé avec tes parents une ordonnance de protection de Q______, pendant une recours [sic !] pour abus et maltraitance et le SPMI a permis." b.d.a. d'avoir, à Genève, tenu des propos attentatoires à l'honneur des époux E______/G______ en s'adressant à des tiers sur le réseau social Facebook, en publiant les commentaires accessibles au public suivants (ch. B. 2.1.1 à 2.2.6 de l’acte d’accusation du 20 septembre 2021) : le 12 juin 2021 : "Le SPMI a permis la violation de l'ordonnance de protection de Q______, laquelle a été rendu par le TPI le 15 décembre 2017, par les "grands-parents" et le père, en début d'expertise psychiatrique le 22 avril 2018. C'était pour bien faire peur à l'enfant. Q______ n'avait pas vu les époux E______/G______ depuis août 2015!! Une année AVANT la séparation, suite à un épisode étrange et les révélations de son père le 19 août 2015. Monsieur AC_____ et le SPMI maintenant me menacent ouvertement de représailles pour me taire sur le fait qu'on a arraché SANS raison un enfant de sa mère et personne de qualité, MOI, pour l'attribuer à une "Pasteure" que ses fils et son frère, ont accusé des pires horreurs" ; le 15 juin 2021 : "En effet…imagine que le père de ton fils accuse sa propre mère d'abus et maltraitance…tu aimerais que je te demande sur ton mur FB si ton fils a été abusé?" ;
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le 18 juin 2021 : "On refuse de me dire pourquoi le SPMI a permis la violation de l'ordonnance de Monsieur le Juge J______. Cette ordonnance a été rendue le 15 décembre 2017 et les époux E______/G______ qui n'avait pas vu Q______ depuis août 2015 et lesquels n'avaient pas le droit de vois Q______, ont violé l'ordonnance en toute puissance en début d'expertise familiale en avril 2018 (…) Mme AU_____ était la toute première personne qui m'a menacé des représailles et a organisé que tout l'été passé Q______, ma fille, soit expédié tout l'été, loin de sa mère et de son père, à E______ accusée par sa propre famille!!!" ; le 20 juin 2021 : "(…) qu'on protège ma fille dans le soupçon qui pèse E______, Pasteure. J'insiste que des horreurs pareils [sic !] uniquement pendant des guerres, au 3ème et au pays totalitaires sont "légales"" ; le 23 juin 2021 : "(…) J'accuse Madame S______ depuis le 22 avril 2018, le jour qu'elle a permis la violation de l'ordonnance du TPI et la présentation de Q______ aux époux E______/G______, alors que c'était interdit, de mises en danger de mon enfant et violation de son rôle. J'accuse Madame S______ officiellement et je persiste et je persévère depuis le 12.12.2018, le jour du traumatisme qu'elle a fait subir à mon enfant avec le but d'avantager E______" ; le 24 juin 2021 : "(…) Un homme que j'ai quitté parce que il a fait rétractation sur ses propres accusations contre sa "mère" "pasteure" pour ne pas perdre l'héritage. (..) Monsieur AD_____, non seulement il n'a jamais instruit, mais il a couvert des violations des jugements et de la loi de la part des "grands-parents" et de ses complices et des plaintes abusives" ; le 25 juin 2021 : "(…) (un père avocat)a fait rétractation sur ses propres révélations et a voulu mettre notre enfant en présence de sa mère que luimême avait accusé des horreurs, AVANT la séparation" ; le 27 juin 2021 : "(…) Le père, sans aucune notion des responsabilité, non seulement il n'a pas prévu que ceci arriverait, malgré que c'était prévisible mais il a demandé à sa "mère" qui habite à W______ [VD] et que lui-même même a accusé des pires horreurs, de venir à Genève pendant la nuit pour garder notre enfant à ma place" ; le 5 juillet 2021 : "(…) la méchanceté et le sadisme que m'on a subi. Tout ça parce que j'ai osé de demander à la justice, qu'un avocat respecte ces obligations de père et qu'il protège notre fille de sa "mère" pasteure que luimême a accusé" ;
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le 14 juillet 2021 : "(…) Comme vous pouvez permettre que le système judiciaire et le SPMi a "dysfonctionné" à tel point pour avantager le père avocat, les "grands-parents" "respectables" et pour ne pas punir les curateurs en faute?" ; le 15 juillet 2021 : "(…) Laisser Q______ seule et pour la nuit, ce soir et demain soir, avec E______, au canal à V______ [VD]. (…). Cette "grandmère" "pasteure" 1. A été accusée par deux fils et un frère des pires horreurs (Annexes) 2. A déposé plainte pénale calomnieuse contre moi, pendant un processus de conciliation dans un Bureau de Bâtonnier, en dissimulant l'existence du courrier de contrainte financière (…). 3. A menti devant une procureure pendant une confrontation (Annexe) 4. A violé une ordonnance de protection du TPI laquelle interdisait la présentation de Q______ aux "grands-parents" paternels. (…). Je vois ma fille que le mercredi de 11h30 jusqu'à 20h et cette femme garde seule et pour la nuit ma fille? (…) Auriezvous laissé votre enfant à une femme accusé [sic !] par ses propres enfants et frère?" ; le 22 juillet 2021 : "Pourquoi une "grand-mère" que son premier fils appelle "la femme de mon père" et le deuxième fils l'a accusé "les mêmes sujet que ma plainte pénale", AVANT notre séparation, garde ma fille seule et pour la nuit, loin de sa mère et de son père? Encore aujourd'hui? (…) Parce que la mère n'a pas voulu fermer les yeux sur l'horreur." ; le 28 juillet 2021 : "C'est dorénavant indéniable que dans le SPMI et le SEASP il y a des personnes qui appartient à des réseaux pédocriminels (…) On m'a enlevé ma fille parce que j'ai osé de dénoncer E______, pasteure que ses deux fils ont accusé d'abus et maltraitance et son mari G______. Ils ont menti au Ministère public, ils ont violé des ordonnances de protection et ils ne sont toujours pas punis! A la place on me menace pour me taire!!" ; le 30 juillet 2021 : "Pourquoi l'assistance juridique, le SPMI, le SEASP et le CURML se prosternent-ils devant la "grand-mère" de Q______, "pasteure", alors que ses deux fils et un de ses frères l'ont accusée des pires horreurs? Et on lui permet de garder seule et pour la nuit Q______, à V______ [VD]? (…) Pourquoi l'assistance juridique me refuse le droit de protéger ma fille des riches et "respectables"?". b.d.b. d'avoir, à Genève, rédigé un courrier qu'elle a adressé le 7 avril 2021 au Ministère public du canton du Valais, dans lequel elle sollicite "l'action rapide et forte" de cette autorité, "parce que sa fille avait été laissée pour la nuit à ses exbeaux-parents", provoquant ainsi l'ouverture d'une procédure pénale, lors de laquelle elle a indiqué le 6 mai 2021 à la police ne pas pouvoir reprocher une infraction à
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l'encontre de son ex-belle-mère et ne pas pouvoir se constituer partie plaignante, mais vouloir protéger sa fille, ce qui a conduit le Ministère public du canton du Valais à rendre une ordonnance de non-entrée en matière, constatant l'absence de toute infraction pénale (ch. B. 1.1 de l’acte d’accusation du 20 septembre 2021). B. Faits résultant du dossier de première instance 1) Du contexte a.a. A______ et F______ étaient en couple de 2005 à l'été 2016. a.b. De leur union est née Q______, le ______ 2011, pour laquelle le prénommé a reconnu sa paternité. a.c. La séparation est intervenue dans un contexte difficile et, depuis, de multiples procédures ont opposé les parents de Q______. A______ formule des reproches répétés et nombreux à l’encontre de F______ et de ses parents. En substance, elle accuse le premier d'avoir joué de connivences afin d'obtenir un transfert illicite et violent de la garde de l'enfant, de ne pas respecter la loi ni les autorités, d'exercer la profession d'avocat sans droit et de mettre leur fille en danger sur les plans physique, psychique et financier. En plus de le faire passer publiquement pour un homme méprisable, elle allègue qu'il serait lui-même victime de pédocriminalité et de maltraitances, notamment. Quant aux seconds, elle leur impute des actes de maltraitances et de pédophilie à l'encontre de leurs deux fils dont ils auraient acheté le silence par la drogue ou par l'argent. a.d. Il ressort de précédentes procédures [cf. not. classeur opposition A – 272 ; A – 332 ss] que A______ fonde ses accusations sur le fait que F______ lui aurait confié que sa mère aurait été "méchante" avec son frère, N______, durant son enfance. Selon elle, N______ aurait révélé à son frère que leur mère l'emmenait à des "gens" pour se faire abuser sexuellement. La découverte d'une lettre de G______, lors d'une perquisition du domicile des époux E______/G______, a achevé de la convaincre d'une coalition entre les cités et F______ dans la mesure où le père reprochait au fils des "accusations graves et totalement infondées envers [sa] mère" et lui demandait le remboursement anticipé d'un prêt qui lui avait été octroyé.
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En outre, A______ se réfère également à un SMS reçu de "N______" qui indique qu'il serait une erreur stratégique de ne pas inviter "[son] père et sa femme" à l'anniversaire de Q______, ajoutant qu'en public "elle ne fait rien", ainsi qu'à un courrier de AV_____, oncle maternel de N______ et F______, au terme duquel il s'exprime en ses termes : "Je ne peux te renseigner quant aux sévices sexuels qu'a subi N______ dans son jeune âge avec les amis neuchâtelois de E______ car je n'en ai pas eu connaissance, par contre je peux t'assurer que N______ était un enfant intelligent, magnifique, plein de vie, qui, s'il n'avait pas été brimé, écrasé, il devrait être maintenant aussi brillant que F______" ; "A plusieurs reprises, N______ était sur le point de s'en sortir, mais à chaque fois ses parents sont intervenus d'une façon ou d'une autre, et ils l'ont fait à nouveau couler, de façon volontaire ou par ignorance, ce qui serait grave de la part de deux universitaires, médecin et pasteur de surcroit. Mais cela nous faisait penser comme si N______ ne devait pas pouvoir s'en sortir. Il fallait qu'il reste emmuré dans sa drogue". N______ aurait été diagnostiqué schizophrène [classeur TP, p. 232 ss (expertise CURML, p. 14) ; classeur opposition C – 186 ss (PV MP VD p. 20)]. a.e.a. Par ordonnance du 11 avril 2018, le Ministère public vaudois a classé la plainte de A______ à l'encontre de E______ et G______, selon laquelle ces derniers auraient abusé sexuellement de Q______, porté atteinte à son intégrité physique et/ou psychique, voire mis sa vie en danger et omis de lui prêter assistance. Le Tribunal fédéral a rejeté le recours de A______ et déclaré irrecevable sa demande en révision subséquente, ainsi que refusé la reprise de la procédure préliminaire [classeur opposition A – 270 ss]. a.e.b. A______ a été condamnée à plusieurs reprises par la justice pénale pour ces allégations (cf. infra D.b.), ce qui ne l'empêche pas de poursuivre ses agissements. a.f. Sur le plan civil, le TPI a attribué, par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 12 décembre 2018, la garde exclusive de Q______ à F______ [classeur opposition A – 275], conformément aux recommandations émises par le Centre universitaire romand de la médecine légale (CURML) dans son rapport d'expertise [classeur TP, p. 232 ss]. Il ressort en effet de cette expertise qu'un diagnostic psychiatrique n'avait pas été retenu pour F______, qui montrait des blessures narcissiques, avec une émergence de défenses projectives inconscientes. En revanche, A______ souffrait d'un trouble mixte de la personnalité narcissique paranoïaque, avec peu d'ancrage dans la réalité. Ce trouble se caractérisait par un fonctionnement tendant à déformer la réalité et les événements en interprétant les comportements et les actions d'autrui comme hostiles, l'amenant au mépris de l'autre en surévaluant sa propre personne au détriment des autres. A______ avait une absence de remise en question et menaçait de poursuivre
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ceux qui s'opposaient à sa vision du monde. Elle dénigrait et disqualifiait systématiquement son ex-compagnon et les experts car ils différaient de son point de vue, véhiculant ce message à sa fille au détriment de cette dernière et de la relation au père. Elle avait consulté divers intervenants (psychologues et médecins) plus par un besoin personnel de trouver des alliés qui confirmeraient que le père est inadéquat que pour l'accompagner dans son rôle parental ou pour protéger sa fille du conflit parental. Elle attribuait les demandes de Q______ à être en contact avec son père comme une possible action de l'expert, du père, du SPMi ou encore de la curatrice, et non comme une requête exprimée par sa fille. Q______ était prise dans les mécanismes dysfonctionnels de sa mère, répétant les propos de celle-ci, à maintes reprises, ou affirmant ne pas se souvenir des faits "car c'est sa maman qui lui aurait raconté". L'expertise a ainsi préconisé un changement de garde en faveur du père, de même que l'autorité parentale, avec un suivi de guidance parentale pour les deux parents et pédopsychiatrique pour Q______. F______ devait bénéficier d'un suivi psychothérapeutique pour prendre en compte son manque narcissique probablement amplifié dans la relation de couple et l'aider à l'accompagnement du développement psycho-affectif de Q______. En outre, A______, en tant que parent aliénant, exprimait une forte souffrance narcissique et paranoïaque avec des carences possibles. Un suivi psychothérapeutique spécialisé serait un plus pour favoriser le développement de bonnes relations entre elle et sa fille. Selon l'évolution de ce suivi, le droit de visite de A______ devait être surveillé et se dérouler dans un endroit spécialisé dans la relation pour l'accompagner dans son rôle maternel, au maximum une fois par quinzaine. Si la mère ne devait pas être adéquate durant ces visites, il pouvait être restreint à une fois par mois, voire suspendu, selon l'état de l'enfant avant et après les visites. a.g. Par ordonnance rendue sur mesures provisionnelles du TPI du 14 octobre 2020, A______ a notamment été sommée de retirer immédiatement toutes les publications comportant le prénom et/ou le nom complet et/ou photographie de F______, et/ou contenant des propos attentatoires à son honneur ou à sa vie privée. Il lui a en outre été fait interdiction de diffuser de quelque façon que ce soit de tels propos [classeur opposition A – 184]. Cette ordonnance a cessé de produire ses effets vraisemblablement le 15 décembre 2020 (cf. JTDP/675/2023 du 31 mai 2023, consid. 2.9). a.h. Par arrêt définitif de la Chambre civile de la Cour de justice du 28 janvier 2022, l'attribution de la garde exclusive de Q______ à F______ a été confirmée. A______ a en outre été exhortée à entreprendre ou à poursuivre un suivi psychothérapeutique régulier.
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2) Des faits commis à l'encontre de F______ b.a. F______ a déposé plainte pénale contre A______ à 38 reprises, entre le 6 mai 2020 et le 16 août 2021, en raison des nombreuses publications qu'elle avait postées sur les réseaux sociaux, des courriels qu'elle avait écrits à certains collègues et des courriers qu'elle avait adressés à diverses institutions étatiques, notamment. A______ continuait sa campagne de dénigrement systématique à son encontre en l'accusant de tenir une conduite contraire à l'honneur et portant atteinte à sa considération sur les plans personnel et professionnel. Ces agissements avaient également des conséquences sur leur fille Q______, qui avait trouvé certaines de ces publications sur internet et avait semblé dévastée. Se référant au rapport d'évaluation sociale du 22 juin 2020 [classeur opposition A –109 ad 2.1.3], il insistait sur le fait que A______ "ne lâchera[it] jamais le combat et [qu'elle] estim[ait] que, grâce à toutes les démarches qu'elles a[vait] faites, les grands-parents paternels (qu'elle qualifi[ait] de pédocriminels) n'[avaient] jamais touché à sa fille, ce qui ne serait pas le cas si elle n'était pas « protégée » par la médiatisation de sa situation sur les réseaux sociaux". b.b. À l'appui de ses plaintes, F______ a joint les extraits des publications postées sur les réseaux sociaux par A______, ainsi que copie des messages et emails contenant les propos litigieux. Il a également produit ses échanges de courriels avec le Service de protection des mineurs (SPMi) du 8 juillet 2020, l'ordonnance du TPI du 14 octobre 2020, le dispositif du jugement rendu le 10 novembre 2020 par le TP dans la procédure P/2______/2017, celui de l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la CPAR dans la procédure P/3______/2016, de l'acte d'accusation rendu par le Ministère public de l'arrondissement de AW_____ [VD] le 13 octobre 2020 [classeur opposition A – 270], celui de l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la procédure PE17.4______, le rapport d'évaluation sociale rendu par le SEASP le 22 juin 2020 [classeur opposition A – 109], un courrier adressé le 1er mars 2021 par l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du district de AF_____ [VS] à A______, et un courrier de la Commission du barreau du 4 avril 2019 constatant l'absence d'irrégularité et classant la procédure disciplinaire ouverte à son encontre, notamment. b.c. Durant la procédure préliminaire [classeur opposition C – 141 ; classeur P/12462/2021 C – 3], F______ a déclaré que la situation était insupportable. C'était un enfer quotidien qui durait depuis cinq ans. Il s'inquiétait pour Q______ qu'il disait voir "changer de couleur" lorsqu'elle tapait son nom sur internet. Il redoutait que les
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camarades de classe de sa fille puissent prendre connaissance des allégations d'abus et de maltraitances qu'elle aurait prétendument subis. Son nom était sali à jamais. Lui-même avait dû réorienter sa carrière. Cela étant, il continuait à subir tous les jours un préjudice considérable. A______ avait notamment dit à son employeur qu'il avait abusé de sa fille et ne cessait de le menacer d'une nouvelle dénonciation à la Commission du barreau. b.d. A______ a refusé de s'exprimer devant la police [classeur opposition B – 21 ss ; C – 53 ss ; C – 114 ss]. Au MP [classeur P/7782/2021 C – 2 ss ; classeur P/12462/2021 C – 3 ss], elle a reconnu être l'auteure des publications litigieuses ainsi que des dénonciations au Ministère public du Valais et à l'autorité de protection de l'adulte de AF_____ [VS], dont le contenu correspondait à la vérité. Elle avait des preuves et continuerait ses agissements jusqu'à ce que son dossier soit instruit. b.e. Au TP, elle a contesté les faits reprochés. Elle n'avait pas menti. b.e.a. Elle se savait faire l'objet d'une interdiction de publication sur les réseaux sociaux par ordonnance du TPI du 14 octobre 2020, contre laquelle elle avait recouru. Elle ne connaissait toutefois pas l'issue de cette procédure, en raison des innombrables recours qu'elle avait interjetés. Elle n'avait pas supprimé les publications en dépit de cette injonction, car elle avait le droit de dire la vérité dans un État de droit. En publiant sur les réseaux sociaux, elle voulait montrer "aux gens" que la justice ne faisait pas son travail. C'était un appel à l'aide pour se protéger, ainsi que sa fille. Cette manière de médiatiser la situation était très bénéfique pour Q______ : d'une part, tout le monde était au courant et se révoltait et, d'autre part, sa fille voyait tout ce qui était fait pour elle et se savait soutenue. Celle-ci allait mieux désormais, grâce à elle ; en tout état, ses actes ne pouvaient la peiner, car elle savait ce qu'elle avait subi. Si son enfant souffrait, c'était du fait d'être séparée de sa mère. Elle concédait en revanche que ses actions n'avaient pas aidé à récupérer la garde de son enfant. b.e.b. F______ ne respectait pas ses devoirs de père, maltraitait sa fille et ne pourvoyait pas financièrement à ses besoins. Il s'était certes acquitté de la contribution d'entretien fixée judiciairement, mais il n'avait pas dit la vérité aux tribunaux puisqu'il payait bien plus avant la séparation. Il les avait laissées "sans rien" alors qu'elle-même gagnait moins bien sa vie. De plus, il avait tenté d'obtenir la garde exclusive de leur fille, fermé son compte bancaire et essayé de l'ex-matriculer de son école. Enfin, il avait déposé plainte contre elle, alors qu'elle était propriétaire d'une pharmacie, mettant indirectement en danger la sécurité financière de leur enfant.
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Il avait bien menacé tous les psychologues et curateurs qui avaient voulu aider. Il s'en était pris notamment à I______ et AI_____ lorsqu'il était question de mettre en place une garde partagée, les menaçant d'un dépôt de plainte pénale. De plus, il avait écrit à tous les professionnels de la santé, ainsi qu'au curateur chargé de l'évaluation sociale. Il avait usé de connivence pour lui "arracher" illicitement son enfant. En effet, alors qu'elle avait obtenu la garde exclusive de Q______ en date du 3 décembre 2018, une ordonnance sur mesures provisionnelles avait été rendue le 12 décembre 2018, sans élément nouveau. La police était alors venue chercher Q______ le jour-même, malgré que l'ordonnance ne fût pas encore notifiée ni au SPMi, ni au TPAE, ni à ellemême. Elle n'était finalement pas certaine qu'il ait "payé" la curatrice. Son conseil de l'époque lui avait dit que cette dernière avait transmis un document de 17 pages à la Cour, ce qui était suspicieux. De plus, il lui avait semblé qu'à deux reprises celle-ci avait voulu favoriser son confrère. Elle avait indiqué que F______ était un faux avocat dans une fausse Étude car il travaillait alors à plein temps dans une structure américaine non-inscrite au barreau et avait en parallèle créé une Étude à son nom, à l'adresse de son employeur. Cette dernière était ainsi virtuelle. Certes, il était titulaire du brevet d'avocat mais il ne pouvait pas être inscrit au barreau tant qu'il travaillait chez AN_____. Après sa dénonciation à la Commission du barreau, F______ avait quitté le barreau et avait été engagé comme consultant dans une autre Étude. Les deux courriers émanant de la Commissions du barreau étaient contradictoires, en ce que le premier indiquait que F______ n'avait pas eu de mandats et le second que tout était en ordre. F______ et ses parents avaient bien violé l'ordonnance qui interdisait les contacts entre Q______ et ses grands-parents, en avril 2018, soit avant que celle-ci ne fût révoquée et alors que l'enfant ne les avait pas revus depuis 2015. b.e.c. Elle avait envoyé sa pétition à des employés de AN_____ après avoir été déçue de ce que le bâtonnier ne lui vînt pas en aide comme espéré. N'ayant plus confiance dans le système genevois, elle avait alors décidé de se tourner auprès du supérieur de F______. b.e.e. Les messages adressés aux parents de son ex-compagnon le concernant avaient pour but de leur montrer "qui [était] leur fils", car ils ne le savaient pas ; elle estimait que les erreurs de F______ étaient les leurs. b.e.f. Elle considérait que les termes utilisés dans ses messages à F______ n'étaient pas insultants. Si le mot "paillasson" pouvait être considéré comme une injure, pour
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elle, il désignait seulement une personne qui n'avait pas de personnalité. Or, elle reprochait à l'intéressé de n'avoir rien fait pour protéger leur enfant. b.f. Devant le TP, F______ a confirmé ses plaintes pénales. Il constatait que le Ministère public (MP) et le tribunal des mesures de contrainte prenaient les propos de A______ à la légère, ce qui permettait à cette dernière de persister dans son activité délictuelle. Cela représentait environ 500 publications par an, rien que sur les réseaux sociaux. A______ n'avait pas l'intention d'arrêter et bénéficiait d'une totale impunité. Ses actes avaient des conséquences concrètes, personnelles et professionnelles, sur lui, sa famille et Q______. La situation était une véritable bombe à retardement pour leur fille. En ce qui concernait l'enregistrement et l'activité de sa raison individuelle, il s'en référait aux courriers de la Commission du barreau et aux pièces qui figuraient au dossier. Il n'avait pas eu de mandat dans ce cadre, car il n'avait pas exercé en qualité d'avocat. b.g.a. Par jugement préparatoire du 30 mars 2023, le TP a autorisé A______ à apporter la preuve libératoire de sa bonne foi au sens de l'art. 173 ch. 2 CP s'agissant des propos selon lesquels F______ aurait violé une ordonnance lui interdisant de mettre l'enfant Q______ en présence de ses grands-parents paternels. Pour le surplus, elle n'y a pas été admise, dans la mesure où les propos avaient été tenus sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal de son ancien compagnon. b.g.b. Lors de la suite d'audience, le TP a rejeté toutes ses questions préjudicielles. b.g.c. A______ a affirmé que ses propos selon lesquels F______ avait violé une ordonnance lui interdisant de mettre l'enfant en présence de ses grands-parents étaient conformes à la vérité et avoir été de bonne foi en les tenant, soutenant que Q______ n'avait pas revu ces derniers depuis août 2015 et que l'ordonnance avait été violée en avril 2018, puis en mai 2018. Non content de cette contravention, F______ avait de surcroit déposé plainte pénale à son encontre pour contrainte, laquelle avait été classée. Bien qu'elle fît l'objet d'une procédure pour diffamation en raison de faits similaires, elle n'avait pas fait preuve de plus de prudence quant aux propos qu'elle tenait car elle devait "sauver sa peau et celle de [son] enfant". Sa fille aurait pu subir "l'impossible" si elle n'avait pas été là pour la défendre. Même si elle était consciente que jusqu'à présent toutes les procédures allaient dans le sens contraire au sien, elle restait optimiste et d'une conviction inébranlable. De nouvelles procédures ainsi que des demandes de révision étaient en cours. b.g.d. F______ a déclaré être consterné par la situation. Malgré tous les jugements exécutoires, les nombreuses procédures pendantes et le fait que les parties plaignantes avaient été innocentées, les mêmes accusations perduraient. A______
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faisait preuve d'une intensité "criminelle" particulièrement accrue et la justice la laissait faire. b.g.e. Entendu en qualité de témoin de moralité, AX_____, ancien Conseil de A______, a indiqué la connaître depuis le début de la procédure civile, soit depuis 2018 ou 2019. Dans le cadre de son mandat, il était question pour une mère d'obtenir des droits sur sa fille, son travail étant de convaincre la justice qu'elle était une bonne mère. C'était une femme courageuse et du courage il en fallait pour se battre à ce point. Il était correct d'affirmer qu'elle était investie d'une mission : le jugement soulignait qu'elle l'était pour le bien de sa fille, ce dont il était lui-même convaincu. Elle menait