Bundesve rw altu ng sgeri ch t Tribunal ad ministratif f éd éral Tribunale am m in istrati vo federale Tribunal ad ministrativ fe deral
Cour II B-4538/2017
Arrêt d u 3 juillet 2019 Composition Pietro Angeli-Busi (président du collège), David Aschmann et Daniel Willisegger, juges ; Pierre-Emmanuel Ruedin, greffier.
Parties VIACOM INTERNATIONAL INC., […], représentée par E. Blum & Co. AG, […], recourante,
contre
MONSTER ENERGY COMPANY, […], représentée par BOVARD SA, […], intimée,
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle IPI, Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Berne, autorité inférieure.
Objet Procédures d’opposition n o 15301, no 15302 et no 15303 CH 622'819 "MONSTER REHAB", CH 670'408 "MONSTER ENERGY ZERO ULTRA" et CH 675'972 "MUSCLE MONSTER" / CH 694'533 "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)".
B-4538/2017 Page 2 Faits : A. A.a A.a.a Déposée le 15 septembre 2011 et publiée le 22 novembre 2011 dans Swissreg (<https://www.swissreg.ch>), la marque suisse no 622'819 "MONSTER REHAB" (ci-après : marque opposante 1) – dont MONSTER ENERGY COMPANY (ci-après : intimée) est titulaire – est enregistrée pour les produits suivants : Classe 30 : "Thé instantané, thé glacé et boissons à base de thé ; thé aromatisé instantané, thé glacé et boissons à base de thé." A.a.b Déposée le 15 décembre 2014 et publiée le 9 mars 2015 dans Swissreg, la marque suisse no 670'408 "MONSTER ENERGY ZERO ULTRA" (ci-après : marque opposante 2) – dont l’intimée est titulaire – est enregistrée pour les produits suivants : Classe 5 : "Compléments nutritionnels sous forme liquide." Classe 30 : "Thé, thé glacé et boissons à base de thé prêts à consommer ; thé, thé glacé et boissons à base de thé aromatisés et prêts à consommer." Classe 32 : "Boissons non alcooliques." A.a.c Déposée le 19 mars 2015 et publiée le 23 juillet 2015 dans Swissreg, la marque suisse no 675'972 "MUSCLE MONSTER" (ci-après : marque opposante 3) – dont l’intimée est titulaire – est enregistrée pour les produits suivants : Classe 5 : "Compléments nutritionnels sous forme liquide ; compléments nutritionnels." Classe 30 : "Café ; thé ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat ; sucre ; bonbons ; miel ; en-cas à base de céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; produits de minoterie ; pop-corn ; farine de soja ; amidon à usage alimentaire ; crème glacée ; sel de cuisine ; sauce soja ; condiments ; levure ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; gluten préparé pour l'alimentation." Classe 32 : "Boissons non alcooliques ; bières."
B-4538/2017 Page 3 A.b A.b.a Déposée le 18 juillet 2016 et publiée le 28 octobre 2016 dans Swissreg, la marque suisse no 694'533 "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (ci-après : marque attaquée) – dont VIACOM INTERNATIONAL INC. (ci-après : recourante) est titulaire – est enregistrée notamment pour les produits suivants : Classe 30 : "Brot, Brotstangen, Kaugummi (nicht für medizinische Zwecke), Zuckerwaren für Kuchendekorationen, Backmischungen, Kuchen, auf Kuchenteig oder Schokolade basierende Füllungen für Torten und Kuchen, Zuckerwaren, mit Zucker überzogener Puffmais, karamellisierter Puffmais, Karamel, Snacks auf Getreidebasis, Puffmais-Knabbergebäck mit Käsegeschmack, Schokoladechips, Maischips, auf Mehl basierende Chips, Schokolade, Konfekt, nämlich mit Schokolade überzogene Nüsse, Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Schokoladegarnierungen, Kakaomischungen, Waffeltüten (Cornets) für Speiseeis, Kekse, Mais-Locken (Knabbergebäck), Kräcker mit Käse, Kräcker, Speise-Imbiss-Riegel auf Getreidebasis, Zuckerguss, Fruchtkuchen, Fruchtgummis, nämlich aromatisierte und gesüsste Gelatinemischungen, Müsli-Riegel, heisse Schokolade, Puffmais, Brezel, Pudding, Waffeln; Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, gefrorenes Konfekt, Joghurteis, gefrorener Pudding." Elle se présente ainsi :
A.b.b Par mémoire du 30 janvier 2017, se fondant sur les marques opposantes 1, 2 et 3, l’intimée forme, auprès de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI ; ci-après : autorité inférieure), opposition (no 15301 [sur la base de la marque opposante 1], no 15302 [sur la base de la marque opposante 2] et no 15303 [sur la base de la marque opposante 3]) partielle (c’est-à-dire uniquement en ce qui concerne les produits revendiqués en classe 30) contre la marque attaquée.
B-4538/2017 Page 4 A.b.c Dans chacune des procédures d’opposition no 15301, no 15302 et no 15303, la recourante dépose une réponse le 4 avril 2017. A.b.d A.b.d.a Dans la procédure d’opposition no 15301, l’autorité inférieure rend, le 13 juin 2017, une décision (ci-après : décision attaquée 1 [pièce 7 du dossier B-4538/2017 de l’autorité inférieure]) dont le dispositif est le suivant : 1. L’opposition no 15301 contre la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est partiellement admise, à savoir pour les produits suivants : Classe 30 : Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis. 2. L’enregistrement de la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est révoqué pour les produits suivants : « Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis » (classe 30). 3. La taxe d’opposition de CHF 800.– reste acquise à [l’autorité inférieure]. 4. Il est mis à la charge de l’opposante [intimée] le paiement à la défenderesse [recourante] la somme de CHF 600.– à titre de dépens [sic]. 5. La présente décision est notifiée aux parties. Vu la similarité partielle des produits concernés, la similarité des signes en cause (basée sur l’élément "MONSTER"), le champ de protection normal de la marque opposante 1 et le degré d’attention plutôt faible des consommateurs déterminants, l’autorité inférieure retient l’existence d’un risque de confusion entre les marques en cause dans la mesure où la marque attaquée est destinée aux produits "Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis" (classe 30). Elle admet ainsi l’opposition no 15301 en ce qui concerne ces produits (similaires à ceux auxquels la marque opposante 1 est destinée) et la rejette en ce qui concerne les autres produits revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. décision attaquée 1, p. 5-6).
B-4538/2017 Page 5 A.b.d.b Dans la procédure d’opposition no 15302, l’autorité inférieure rend, le 13 juin 2017, une décision (ci-après : décision attaquée 2 [pièce 7 du dossier B-4545/2017 de l’autorité inférieure]) dont le dispositif est le suivant : 1. L’opposition no 15302 contre la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est partiellement admise, à savoir pour les produits suivants : Classe 30 : Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis. 2. L’enregistrement de la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est révoqué pour les produits suivants « Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis » (classe 30). 3. La taxe d’opposition de CHF 800.– reste acquise à [l’autorité inférieure]. 4. Il est mis à la charge de l’opposante [intimée] le paiement à la défenderesse [recourante] la somme de CHF 600.– à titre de dépens [sic]. 5. La présente décision est notifiée aux parties. Vu la similarité partielle des produits concernés, la similarité des signes en cause (basée sur l’élément "MONSTER"), le champ de protection normal de la marque opposante 2 et le degré d’attention plutôt faible des consommateurs déterminants, l’autorité inférieure retient l’existence d’un risque de confusion entre les marques en cause dans la mesure où la marque attaquée est destinée aux produits "Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis" (classe 30). Elle admet ainsi l’opposition no 15302 en ce qui concerne ces produits (similaires à ceux auxquels la marque opposante 2 est destinée) et la rejette en ce qui concerne les autres produits revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. décision attaquée 2, p. 5-6). A.b.d.c Enfin, dans la procédure d’opposition no 15303, l’autorité inférieure rend, le 13 juin 2017, une décision (ci-après : décision attaquée 3 [pièce 7 du dossier B-4551/2017 de l’autorité inférieure]) dont le dispositif est le suivant :
B-4538/2017 Page 6 1. L’opposition no 15303 contre la classe 30 de la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est admise. 2. L’enregistrement de la marque suisse no 694 533 « nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES » (fig.) est révoqué pour l’ensemble des produits de la classe 30 soit pour les produits suivants : « Brot, Brotstangen, Kaugummi (nicht für medizinische Zwecke), Zuckerwaren für Kuchendekorationen, Backmischungen, Kuchen, auf Kuchenteig oder Schokolade basierende Füllungen für Torten und Kuchen, Zuckerwaren, mit Zucker überzogener Puffmais, karamellisierter Puffmais, Karamel, Snacks auf Getreidebasis, Puffmais-Knabbergebäck mit Käsegeschmack, Schokoladechips, Maischips, auf Mehl basierende Chips, Schokolade, Konfekt, nämlich mit Schokolade überzogene Nüsse, Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Schokoladegarnierungen, Kakaomischungen, Waffeltüten (Cornets) für Speiseeis, Kekse, Mais-Locken (Knabbergebäck), Kräcker mit Käse, Kräcker, Speise-Imbiss-Riegel auf Getreidebasis, Zuckerguss, Fruchtkuchen, Fruchtgummis, nämlich aromatisierte und gesüsste Gelatinemischungen, Müsli-Riegel, heisse Schokolade, Puffmais, Brezel, Pudding, Waffeln; Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, gefrorenes Konfekt, Joghurteis, gefrorener Pudding ». 3. La taxe d’opposition de CHF 800.– reste acquise à [l’autorité inférieure]. 4. Il est mis à la charge de la défenderesse [recourante] le paiement à l’opposante [intimée] de la somme de CHF 2'000.– à titre de dépens. 5. La présente décision est notifiée aux parties. Vu l’identité ou la très grande similarité des produits concernés, la similarité des signes en cause (basée sur l’élément "MONSTER"), le champ de protection normal de la marque opposante 3 et le degré d’attention plutôt faible des consommateurs déterminants, l’autorité inférieure retient l’existence d’un risque de confusion entre les marques en cause et admet l’opposition no 15303 en ce qui concerne l’ensemble des produits revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. décision attaquée 3, p. 5-6). B. B.a Par mémoire du 15 août 2017 (accompagné de ses annexes), la recourante dépose auprès du Tribunal administratif fédéral un recours contre la décision attaquée 1 (ci-après : recours B-4538/2017) dont les conclusions sont les suivantes :
B-4538/2017 Page 7 1. Der Entscheid der Vorinstanz [autorité inférieure] vom 13. Juni 2017 im Widerspruchsverfahren Nr. 15301 [décision attaquée 1] sei insoweit aufzuheben, als er den Widerspruch teilweise gutheisst; 2. Der Widerspruch der Beschwerdegegnerin [intimée] sei vollumfänglich abzuweisen und die Vorinstanz [autorité inférieure] sei anzuweisen, die Marke CH-694533 "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" für alle beanspruchten Waren einzutragen; 3. Unter Kosten- und Entschädigungsfolgen auch im vorinstanzlichen Verfahren zu Lasten der Widersprechenden und Beschwerdegegnerin [intimée]. B.b Par mémoire du 15 août 2017 (accompagné de ses annexes), la recourante dépose auprès du Tribunal administratif fédéral un recours contre la décision attaquée 2 (ci-après : recours B-4545/2017) dont les conclusions sont les suivantes : 1. Der Entscheid der Vorinstanz [autorité inférieure] vom 13. Juni 2017 im Widerspruchsverfahren Nr. 15302 [décision attaquée 2] sei insoweit aufzuheben, als er den Widerspruch teilweise gutheisst; 2. Der Widerspruch der Beschwerdegegnerin [intimée] sei vollumfänglich abzuweisen und die Vorinstanz [autorité inférieure] sei anzuweisen, die Marke CH-694533 "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" für alle beanspruchten Waren einzutragen; 3. Unter Kosten- und Entschädigungsfolgen auch im vorinstanzlichen Verfahren zu Lasten der Widersprechenden und Beschwerdegegnerin [intimée]. B.c Par mémoire du 15 août 2017 (accompagné de ses annexes), la recourante dépose auprès du Tribunal administratif fédéral un recours contre la décision attaquée 3 (ci-après : recours B-4551/2017) dont les conclusions sont les suivantes : 1. Der Entscheid der Vorinstanz [autorité inférieure] vom 13. Juni 2017 im Widerspruchsverfahren Nr. 15303 [décision attaquée 3] sei aufzuheben; 2. Der Widerspruch der Beschwerdegegnerin [intimée] sei vollumfänglich abzuweisen und die Vorinstanz [autorité inférieure] sei anzuweisen, die Marke CH-694533 "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" für alle beanspruchten Waren einzutragen; 3. Unter Kosten- und Entschädigungsfolgen auch im vorinstanzlichen Verfahren zu Lasten der Widersprechenden und Beschwerdegegnerin [intimée].
B-4538/2017 Page 8 C. C.a Le 16 octobre 2017, l’intimée dépose une réponse (accompagnée de ses annexes) dans chacune des procédures de recours B-4538/2017 (ciaprès : réponse B-4538/2017 de l’intimée), B-4545/2017 (ci-après : réponse B-4545/2017 de l’intimée) et B-4551/2017 (ci-après : réponse B-4551/2017 de l’intimée). Elle prend les conclusions suivantes : 1. Le recours [B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017] introduit par [la recourante] le 15 août 2017 est rejeté. 2. La décision de [l’autorité inférieure] du 13 juin 2017 [décisions attaquées 1, 2 et 3] est confirmée. 3. Les frais et les dépenses [sic] sont mis à la charge de la recourante. C.b Le 8 novembre 2017, l’autorité inférieure dépose une réponse dans chacune des procédures de recours B-4538/2017 (ci-après : réponse B-4538/2017 de l’autorité inférieure), B-4545/2017 (ci-après : réponse B-4545/2017 de l’autorité inférieure) et B-4551/2017 (ci-après : réponse B-4551/2017 de l’autorité inférieure) ; chacune de ces réponses est accompagnée du dossier de la cause correspondant (ci-après : dossier B-4538/2017 de l’autorité inférieure, dossier B-4545/2017 de l’autorité inférieure ou dossier B-4551/2017 de l’autorité inférieure). Dans ces réponses, l’autorité inférieure conclut au rejet des recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 et à ce que les frais de procédure soient mis à la charge de la recourante. D. D.a Par décision incidente du 12 décembre 2017, étant donné qu’elles opposent les mêmes parties, concernent des faits de même nature et portent sur des questions juridiques communes, le Tribunal administratif fédéral prononce la jonction des procédures de recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017. D.b Dans la procédure de recours ainsi unifiée (et poursuivie sous la référence B-4538/2017), la recourante dépose une (seule) réplique le 29 janvier 2018 (ci-après : réplique). Elle confirme les conclusions de ses recours (cf. consid. B.a, B.b et B.c).
B-4538/2017 Page 9 E. E.a Dans sa duplique du 19 février 2018 (ci-après : duplique de l’autorité inférieure), l’autorité inférieure réitère les conclusions de ses réponses (cf. consid. C.b). E.b Dans sa duplique (accompagnée de son annexe) du 8 mars 2018 (ciaprès : duplique de l’intimée), l’intimée déclare maintenir les conclusions formulées dans ses réponses (cf. consid. C.a).
Droit : 1. Le Tribunal administratif fédéral examine d’office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATAF 2007/6 consid. 1). 2. 2.1 Par les conclusions de son recours, le recourant définit l’objet du litige (Streitgegenstand), les points non contestés de la décision attaquée acquérant force exécutoire formelle (arrêt du TAF B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 2.1.2 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/ SWISSCELL"). 2.2 2.2.1 Procédure de recours B-4538/2017 2.2.1.1 Par son recours B-4538/2017 (cf. consid. B.a), la recourante ne conclut pas à l’annulation de la décision attaquée 1 dans son ensemble, mais uniquement à l’annulation des ch. 1, 2 et 4 du dispositif de la décision attaquée 1 (cf. consid. A.b.d.a) dans la mesure où l’opposition est partiellement admise. 2.2.1.2 Etant donné qu’il n’a pas non plus été contesté par l’intimée, le reste de la décision attaquée 1 est entré en force (arrêt du TAF B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 2.2.2.3 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL"). 2.2.1.3 Dans la procédure de recours B-4538/2017, l’objet du litige (cf. consid. 2.1) est ainsi limité à l’opposition no 15301 dans la mesure où
B-4538/2017 Page 10 la marque attaquée est destinée aux produits "Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis" (classe 30) (ch. 1 et 2 du dispositif de la décision attaquée 1), y compris la répartition des frais et des dépens y relative (ch. 4 du dispositif de la décision attaquée 1) (cf. arrêt du TAF B-1481/2015 du 9 mai 2017 consid. 2.1.1-2.2.2 "ice watch [fig.]/NICE watch [fig.]"). 2.2.2 Procédure de recours B-4545/2017 De même (cf. consid. 2.2.1.1-2.2.1.3), dans la procédure de recours B-4545/2017 (vu les conclusions du recours B-4545/2017 [cf. consid. B.b] contre la décision attaquée 2 [cf. consid. A.b.d.b]), l’objet du litige est limité à l’opposition no 15302 dans la mesure où la marque attaquée est destinée aux produits "Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis" (classe 30) (ch. 1 et 2 du dispositif de la décision attaquée 2), y compris la répartition des frais et des dépens y relative (ch. 4 du dispositif de la décision attaquée 2). 2.2.3 Procédure de recours B-4551/2017 2.2.3.1 Enfin, par son recours B-4551/2017 (cf. consid. B.c), la recourante conclut à l’annulation de la décision attaquée 3 (qui admet l’opposition pour tous les produits revendiqués par la marque attaquée en classe 30 [cf. consid. A.b.d.c]) dans son ensemble. 2.2.3.2 Dans la procédure de recours B-4551/2017, c’est ainsi l’opposition no 15303 dans son ensemble (c’est-à-dire en ce qui concerne tous les produits revendiqués par la marque attaquée en classe 30 [cf. ch. 1, 2 et 4 du dispositif de la décision attaquée 3]) qui constitue l’objet du litige. 3. 3.1 3.1.1 Le Tribunal administratif fédéral est compétent pour statuer sur les présents recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 (art. 31, 32 et 33 let. e de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral [LTAF, RS 173.32] ; art. 5 al. 2 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative [PA, RS 172.021]).
B-4538/2017 Page 11 3.1.2 La qualité pour recourir doit être reconnue à la recourante (art. 48 al. 1 PA). 3.1.3 Les dispositions relatives à la représentation (art. 11 PA), au délai de recours (art. 50 al. 1 PA, en lien avec l’art. 22a al. 1 let. b PA), au contenu et à la forme du mémoire de recours (art. 52 al. 1 PA) et à l'avance de frais (art. 63 al. 4 PA) sont par ailleurs respectées. 3.2 Les présents recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 sont ainsi recevables. 4. L’art. 3 al. 1 let. c de la loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM, RS 232.11) exclut de la protection les signes similaires à une marque antérieure et destinés à des produits ou services identiques ou similaires, lorsqu’il en résulte un risque de confusion. 5. Dans la mise en œuvre de l’art. 3 al. 1 let. c LPM, il s’agit tout d’abord de définir à quels consommateurs les produits et/ou les services en cause sont destinés ainsi que le degré d’attention dont ces consommateurs font preuve (cf. arrêt du TAF B-2326/2014 du 31 octobre 2016 consid. 3.1-3.1.2 "[fig.]/ENAGHR [fig.]"). 5.1 5.1.1 L’autorité inférieure considère que les produits en cause (classe 30) sont des produits de masse, de consommation courante, achetés ou pris en compte avec un degré d’attention moindre (décisions attaquées 1 [p. 5], 2 [p. 5] et 3 [p. 5]). 5.1.2 Quant à elle, l’intimée est d’avis que les produits en cause sont des produits de consommation courante, de sorte que le degré d’attention du consommateur n’est pas très élevé (réponses B-4538/2017 [p. 6 (ch. 3.3 [classe 30])], B-4545/2017 [p. 6 (ch. 3.3 [classe 30])] et B-4551/2017 [p. 7 (ch. 3.3 [classes 30 et 32])] de l’intimée). 5.2 Dans un premier temps, il convient de déterminer quels sont les produits en cause dans le cadre des présentes procédures de recours.
B-4538/2017 Page 12 5.2.1 Produits revendiqués par les marques opposantes 1, 2 et 3 5.2.1.1 Les produits revendiqués par la marque opposante 1 (procédure de recours B-4538/2017) sont les suivants : "Thé instantané, thé glacé et boissons à base de thé ; thé aromatisé instantané, thé glacé et boissons à base de thé." (classe 30) (cf. consid. A.a.a). 5.2.1.2 Quant à eux, les produits revendiqués par la marque opposante 2 (procédure de recours B-4545/2017) sont (notamment) les suivants : "Thé, thé glacé et boissons à base de thé prêts à consommer ; thé, thé glacé et boissons à base de thé aromatisés et prêts à consommer." (classe 30) (cf. consid. A.a.b). 5.2.1.3 Enfin, les produits revendiqués par la marque opposante 3 (procédure de recours B-4551/2017) sont (notamment) les suivants : "Café ; thé ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat ; sucre ; bonbons ; miel ; en-cas à base de céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; produits de minoterie ; pop-corn ; farine de soja ; amidon à usage alimentaire ; crème glacée ; sel de cuisine ; sauce soja ; condiments ; levure ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; gluten préparé pour l'alimentation." (classe 30) (cf. consid. A.a.c). 5.2.2 Produits revendiqués par la marque attaquée 5.2.2.1 Dans les procédures de recours B-4538/2017 et B-4545/2017, seule une partie des produits de la classe 30 pour lesquels la marque attaquée est enregistrée (cf. consid. A.b.a) entre en considération (cf. consid. 2.2.1.3 et 2.2.2). Il s’agit des produits suivants : "Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Kakaomischungen, heisse Schokolade, Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, Joghurteis". 5.2.2.2 En revanche, dans la procédure de recours B-4551/2017, tous les produits de la classe 30 pour lesquels la marque attaquée est enregistrée (cf. consid. A.b.a) entrent en considération (cf. consid. 2.2.3.2). Il s’agit des produits suivants : "Brot, Brotstangen, Kaugummi (nicht für medizinische Zwecke), Zuckerwaren für Kuchendekorationen, Backmischungen, Kuchen, auf Kuchenteig oder Schokolade basierende Füllungen für Torten und Kuchen, Zuckerwaren, mit Zucker überzogener Puffmais,
B-4538/2017 Page 13 karamellisierter Puffmais, Karamel, Snacks auf Getreidebasis, Puffmais- Knabbergebäck mit Käsegeschmack, Schokoladechips, Maischips, auf Mehl basierende Chips, Schokolade, Konfekt, nämlich mit Schokolade überzogene Nüsse, Schokoladenpulver, Schokoladensirup, Schokoladegarnierungen, Kakaomischungen, Waffeltüten (Cornets) für Speiseeis, Kekse, Mais-Locken (Knabbergebäck), Kräcker mit Käse, Kräcker, Speise-Imbiss-Riegel auf Getreidebasis, Zuckerguss, Fruchtkuchen, Fruchtgummis, nämlich aromatisierte und gesüsste Gelatinemischungen, Müsli-Riegel, heisse Schokolade, Puffmais, Brezel, Pudding, Waffeln; Speiseeis, Eismilch, mit Geschmack angereichertes Speiseeis, gefrorenes Konfekt, Joghurteis, gefrorener Pudding". 5.3 Les produits de la classe 30 concernés par les présentes procédures de recours (thé, café, chocolat, sucreries, confiserie, boulangerie, crème glacée et divers produits d’épicerie [miel, farine, sel, etc.]) sont, en Suisse, destinés au grand public, qui fait preuve d’un degré d’attention moindre. Il ne faut en outre pas perdre de vue le fait qu’ils s’adressent également au spécialiste de la branche, qui fait preuve d’un degré d’attention accru (arrêts du TAF B-1061/2017 du 7 août 2018 consid. 6 "[Nussknackermännchen] [3D]", B-1722/2016 du 28 mars 2018 consid. 4 "[emballage] [fig.]", B-5557/2011 du 19 septembre 2012 consid. 7 "[fig.]/[fig.]" et B-3622/2010 du 1er décembre 2010 consid. 3 in limine "WURZELBROT/ WURZEL-RUSTI"). 6. Il s’agit maintenant d’examiner, successivement dans les procédures de recours B-4551/2017 (consid. 7-16), B-4538/2017 (consid. 17-25) et B-4545/2017 (consid. 26-34), s’il existe un risque de confusion entre les marques en cause. 7. Sur la base des critères développés par la jurisprudence (cf. arrêt du TAF B-2208/2016 du 11 décembre 2018 consid. 5.1 "SKY/SKYFIVE"), il convient de déterminer s’il existe une similarité entre les produits en cause dans la procédure de recours B-4551/2017 (cf. consid. 5.2.1.3 et 5.2.2.2). 7.1 7.1.1 L’autorité inférieure considère que les produits revendiqués par la marque attaquée (classe 30) sont en partie identiques et en partie très similaires aux produits revendiqués en classe 30 par la marque opposante 3 (décision attaquée 3, p. 3-4).
B-4538/2017 Page 14 7.1.2 La recourante se limite pour l’essentiel à affirmer qu’elle conteste cette appréciation de l’autorité inférieure (recours B-4551/2017, p. 4-5). 7.1.3 L’intimée ne fait quant à elle pratiquement que reprendre la position exposée par l’autorité inférieure dans la décision attaquée 3 (réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 2-4). 7.2 Il s’avère que, dans la procédure de recours B-4551/2017, la question de la similarité des produits en cause peut rester ouverte (cf. consid. 15.3.1). 8. Il s’agit maintenant (consid. 8-11) d’examiner s’il existe une similarité entre le signe "MUSCLE MONSTER" (marque opposante 3), d’une part, et le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (marque attaquée), d’autre part. 8.1 8.1.1 La similarité entre deux signes est déterminée par l’impression d’ensemble laissée au public (cf. ATF 128 III 441 consid. 3.1 "Appenzeller"). Dès lors que le consommateur ne perçoit en général pas les deux signes simultanément et que celui des deux qu’il voit ou entend s’oppose dans sa mémoire au souvenir plus ou moins effacé de l’autre perçu auparavant, il convient d’examiner les caractéristiques susceptibles de subsister dans sa mémoire imprécise (cf. ATF 121 III 377 consid. 2a "BOSS/BOKS" ; EUGEN MARBACH, Markenrecht, in : von Büren/David [éd.], Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht, vol. III/1, 2e éd. 2009 [ci-après : MARBACH, SIWR], no 867). Cette impression d’ensemble sera principalement influencée par les éléments dominants d’une marque ; il s’agit en général des éléments les plus distinctifs (cf. arrêt du TAF B-2380/2010 du 7 décembre 2011 consid. 7.1.1 "lawfinder/LexFind.ch [fig.]" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : de Werra/Gilliéron [éd.], Propriété intellectuelle, Commentaire romand, 2013 [ci-après : CR PI], art. 3 LPM no 30). Les éléments d’une marque qui sont faibles ou qui appartiennent au domaine public ne doivent cependant pas être purement et simplement exclus de l’examen de la similarité des signes. En effet, de tels éléments peuvent, eux aussi, influencer l’impression d’ensemble qui se dégage d’une marque (arrêt du TF 4C.258/2004 du 6 octobre 2004 consid. 4.1 "YELLO/Yellow Access AG" ; ATAF 2014/34 consid. 6.1.1 "LAND ROVER/ Land Glider" ; cf. arrêt du TAF B-38/2011, B-39/2011 et B-40/2011 du 29 avril 2011 consid. 7.1.2 "IKB/ICB [fig.], IKB/ICB et IKB/ICB BANKING
B-4538/2017 Page 15 GROUP" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : CR PI, art. 3 LPM no 60). Il convient, dès lors, de prendre en considération et de pondérer chacun des éléments selon son influence respective sur l’impression d’ensemble, sans cependant les dissocier et décomposer le signe (cf. arrêt du TAF B-7442/2006 du 18 mai 2007 consid. 4 "FEEL ’N LEARN/SEE ’N LEARN" ; MARBACH, SIWR, no 866 ; GALLUS JOLLER, in : Noth/Bühler/Thouvenin [éd.], Markenschutzgesetz [MSchG], 2e éd. 2017 [ci-après : SHK 2017], art. 3 LPM nos 128-129). 8.1.2 Dans le cas d’une collision entre des signes combinant des éléments verbaux et figuratifs, il n’existe pas de règles absolues permettant d’établir lesquels de ces éléments l’emportent sur les autres dans le cadre de l’examen de l’impression d’ensemble qui se dégage des signes. Il s’agit donc de définir dans chaque cas l’élément qui a le plus d’influence sur le signe concerné (cf. arrêt du TAF B-2326/2014 du 31 octobre 2016 consid. 6.1.2 "[fig.]/ENAGHR [fig.]"). 8.1.3 Pour déterminer si deux marques verbales, respectivement les éléments verbaux de deux marques, se ressemblent au sens de l’art. 3 al. 1 let. c LPM, il y a lieu de prendre en compte leur effet auditif, leur représentation graphique et leur contenu sémantique (cf. ATF 127 III 160 consid. 2b/cc "Securitas/Securicall", ATF 121 III 377 consid. 2b "BOSS/ BOKS"). La similarité des marques doit en principe déjà être admise lorsque des similitudes se manifestent sur la base de l’un de ces trois critères (cf. MARBACH, SIWR, no 875 ; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : David/Frick [éd.], Markenschutzgesetz, Wappenschutzgesetz, Basler Kommentar, 3e éd. 2017 [ci-après : BaK 2017], art. 3 LPM no 59). La sonorité découle en particulier du nombre de syllabes, ainsi que de la cadence et de la succession des voyelles, tandis que l’image de la marque dépend de la longueur du mot et des particularités des lettres employées. Le début du mot et sa racine, de même que sa terminaison – surtout lorsque celle-ci reçoit une accentuation – suscitent plus l’attention que les syllabes intermédiaires non accentuées (cf. ATF 127 III 160 consid. 2b/cc "Securitas/Securicall", ATF 122 III 382 consid. 5a "Kamillosan" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : CR PI, art. 3 LPM no 62). 8.2 8.2.1 Dans la procédure de recours B-4551/2017, l’autorité inférieure estime que les signes en cause sont similaires dans une certaine mesure, tous deux contenant l’élément "MONSTER" (décision attaquée 3, p. 4-5).
B-4538/2017 Page 16 8.2.2 La recourante est quant à elle d’avis que les signes en cause ne sont similaires ni sur le plan visuel, ni sur le plan sonore, ni sur le plan sémantique (recours B-4551/2017, p. 5-13 ; cf. réplique, p. 3-7). 8.2.3 Enfin, l’intimée soutient que les signes en cause sont similaires sur les plans visuel, sonore et sémantique (réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 4-6, p. 7-8 [ch. 3.4] ; cf. duplique de l’intimée, p. 2-3). 9. Il convient tout d’abord d’analyser les signes en cause sur le plan visuel (consid. 9.1), sémantique (consid. 9.2) et sonore (consid. 9.3). 9.1 Analyse des signes en cause sur le plan visuel 9.1.1 Signe "MUSCLE MONSTER" 9.1.1.1 Le signe "MUSCLE MONSTER" (marque opposante 3 ; cf. consid. A.a.c) est purement verbal. Il est formé de deux éléments successifs, qui figurent en lettres majuscules : "MUSCLE" et "MONSTER". 9.1.1.2 Rien, sur le plan visuel, ne permet de mettre en évidence un élément particulier de ce signe, si ce n’est le fait que l’élément "MUSCLE" précède l’élément "MONSTER" (mais compte une lettre de moins). 9.1.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" 9.1.2.1 Quant à lui, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (marque attaquée ; cf. consid. A.b.a) combine des éléments verbaux et figuratifs. Les éléments verbaux sont les suivants : "nickelodeon" (en lettres minuscules), "BLAZE" (en lettres majuscules) et "AND THE MONSTER MACHINES" (en lettres majuscules). Au niveau figuratif, il faut tout d’abord relever que le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" ne comporte aucune revendication de couleur. L’élément "BLAZE" apparaît au centre du signe dans une police de caractères relativement épaisse, qui joue sur les nuances de gris et donne une impression de relief. De plus petite taille que les autres lettres, sa lettre "A" s’insère dans l’angle formé par sa lettre "L". L’élément "BLAZE" reste toutefois parfaitement lisible. Quant à lui, l’élément "AND THE MONSTER MACHINES" figure immédiatement en dessous de l’élément "BLAZE", dont il a environ la même largeur. Ses
B-4538/2017 Page 17 lettres – blanches ou gris très clair – sont ainsi de plus petite taille que celles de l’élément "BLAZE", étant précisé que les lettres du sous-élément "AND THE" sont plus petites que celles du sous-élément "MONSTER MACHINES". Les éléments "BLAZE" et "AND THE MONSTER MACHINES" apparaissent dans une police de caractères en italiques. Ils sont placés sur un fond gris foncé qui dépasse légèrement de chaque côté de la forme générale de parallélogramme qu’ils délimitent et qui donne une impression de relief. Légèrement inclinée vers la gauche, cette forme de parallélogramme est apposée sur un élément elliptique gris clair qui évoque une flamme en raison du fait qu’il se termine, sur la droite, par la combinaison d’une grande et de trois petites pointes recourbées (cf. décisions attaquées 1 [p. 4 (ch. C.3)], 2 [p. 4 (ch. C.3)] et 3 [p. 4 (ch. C.3)] ; recours B-4538/2017 [p. 9 (ch. 24)], B-4545/2017 [p. 9 (ch. 24)] et B-4551/2017 [p. 8 (ch. 22)]). Tout le pourtour de cet élément elliptique est marqué par un trait plus foncé, souligné par endroits de noir, ce qui donne également une impression de relief. L’ensemble des éléments précités est surmonté de l’élément "nickelodeon", qui figure dans une police de caractères gris clair relativement petite et arrondie. 9.1.2.2 Sur le plan visuel, l’élément "BLAZE" est – vu sa position centrale, sa taille et sa mise en forme – clairement prédominant par rapport aux autres éléments du signe. Etant donné la grande surface qu’il occupe, l’élément elliptique joue également un rôle important (cf. décisions attaquées 1 [p. 5 (ch. D.5)], 2 [p. 5 (ch. D.5)] et 3 [p. 6 (ch. D.5)]). Bien qu’ils apparaissent à l’arrière-plan (en particulier en raison de leur taille réduite), les éléments "AND THE MONSTER MACHINES" et "nickelodeon" demeurent tout à fait perceptibles (cf. réponses B-4538/2017 [p. 5 (ch. 2.4)], B-4545/2017 [p. 5 (ch. 2.4)] et B-4551/2017 [p. 6 (ch. 2.4)] de l’intimée). Le Tribunal administratif fédéral ne saurait notamment suivre la recourante lorsqu’elle affirme que le sous-élément "MONSTER" est peu visible si la marque attaquée est reproduite en petite dimension (recours B-4538/2017 [p. 7 (ch. 20)], B-4545/2017 [p. 7 (ch. 20)] et B-4551/2017 [p. 7 (ch. 18)] ; cf. réplique, p. 3 [ch. 2.2], p. 4 [ch. 2.4]). La protection accordée à une marque est en effet indépendante de la taille dans laquelle cette marque est représentée (cf. ATF 33 II 172 consid. 6 "[grue] F. L. C. [fig.]/[aigle] [fig.]" ; arrêts du TAF B-1398/2011 du 25 septembre 2012 consid. 2.6.3 "ETAVIS/ESTAVIS [fig.]" et B-2261/2011 du 9 mars 2012 consid. 7.1 "COVIDIEN [fig.]/BoneWelding [fig.]" ; STÄDELI/ BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : BaK 2017, art. 3 LPM no 87 ; JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM nos 202 et 206).
B-4538/2017 Page 18 9.2 Analyse des signes en cause sur le plan sémantique 9.2.1 Signe "MUSCLE MONSTER" 9.2.1.1 L’élément "MUSCLE" correspond au mot anglais "muscle", qui signifie "muscle" en français (Le Robert & Collins, Dictionnaire FRANÇAIS- ANGLAIS/ANGLAIS-FRANÇAIS, 8e éd. 2006 [ci-après : Le Robert & Collins]), "Muskel" en allemand (PONS Online-Wörterbuch, <https://de. pons.com> [ci-après : PONS Online-Wörterbuch], consulté le 19.03.2019) et "muscolo" en italien (Corriere della Sera, Dizionario di Inglese, <http:// dizionari.corriere.it/dizionario_inglese> [ci-après : Corriere della Sera, Dizionario di Inglese], consulté le 18.03.2019). En Suisse, ce terme appartient au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Premium Schulwörterbuch Englisch, 2009 [ci-après : Langenscheidt, Schulwörterbuch] ; PONS, Basiswörterbuch Schule Englisch, 2006 [ci-après : PONS, Basiswörterbuch]) et est dès lors compris du grand public (cf. ATAF 2014/34 consid. 6.4.1 et 6.4.3 "LAND ROVER/ Land Glider" ; arrêt du TAF B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 8.2.1.1 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL"). 9.2.1.2 Quant à lui, l’élément "MONSTER" correspond au mot anglais "monster" qui, en français, en tant que nom, signifie "monstre" et, en tant qu’adjectif, "colossal" ou "monstre" (Le Robert & Collins), en allemand, en tant que nom, signifie "Monster" ou "Ungeheuer" et, en tant qu’adjectif, "ungeheuer" ou "riesig" (PONS Online-Wörterbuch, consulté le 18.03.2019) et, en italien, en tant que nom, signifie "mostro" et, en tant qu’adjectif, "colossale", "mostruoso" ou "enorme" (Corriere della Sera, Dizionario di Inglese, consulté le 18.03.2019). L’élément "MONSTER" ne se limite ainsi pas à renvoyer à l’image d’une créature fantastique ou d’une personne effrayante. Tant en français ("succès monstre", "réclame monstre" ou "travail monstre" [Le Petit Robert de la langue française, version numérique, <https://pr.bvdep.com> (ciaprès : Le Petit Robert), consulté le 09.04.2019]) qu’en allemand ("Monsterfilm" [Duden, Das Herkunftswörterbuch, Etymologie der deutschen Sprache, 4e éd. 2007 (cf. pièce 4 jointe aux recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017)] ou "Monsterkonzert" [Duden, Die deutsche Rechtschreibung, 26e éd. 2013 (cf. pièce 5 jointe aux recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017) ; cf. également : DUDEN ONLINE-WÖRTERBUCH, <http://www.duden.de/woerterbuch> (ci-après : DUDEN ONLINE-WÖRTERBUCH), consulté le 28.03.2019 (qui décrit le
B-4538/2017 Page 19 préfixe "Monster-" comme "emotional verstärkend") ; BROCKHAUS, Wörterbücher, <https://brockhaus.de/dict>, consulté le 26.03.2019 (cf. pièce 6 jointe aux recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017)]), en italien ("un mostro di scienza" [ilBoch, Dizionario francese-italiano / italiano-francese, di Raoul Boch, 5e éd. 2007], "un mostro di bontà" ou "mostro sacro" [Lo Zingarelli, Vocabolario della lingua italiana, di Nicola Zingarelli, 12e éd. 2004]) ou en anglais ("monster construction" [cf. Webster’s Third New International Dictionary of the English Language unabridged, 1976 (pièce 7 jointe aux recours B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017)]), le mot "monstre" est en effet utilisé pour qualifier quelque chose d’énorme, de puissant et/ou d’exceptionnel (cf. recours B-4538/2017 [p. 10-11 (ch. 28-29), p. 16 (ch. 39)], B-4545/2017 [p. 10-11 (ch. 28-29), p. 15 (ch. 37)] et B-4551/2017 [p. 10-11 (ch. 26-27), p. 15 (ch. 37)] ; réponses B-4538/2017 [p. 5 (ch. 2.8)], B-4545/2017 [p. 6 (ch. 2.8)] et B-4551/2017 [p. 6 (ch. 2.8)] de l’intimée). Du fait notamment qu’il correspond au mot allemand "Monster" (DUDEN ONLINE-WÖRTERBUCH, consulté le 28.03.2019) et qu’il est très proche du mot français "monstre" et du mot italien "mostro", il faut admettre que le mot anglais "monster" est compris du grand public suisse (cf. recours B-4538/2017 [p. 11 (ch. 31)], B-4545/2017 [p. 11 (ch. 31)] et B-4551/2017 [p. 11 (ch. 29)] ; PONS, Basiswörterbuch). Précédé de l’élément "MUSCLE", l’élément "MONSTER" est plutôt perçu comme un nom. Il renvoie ainsi à une créature monstrueuse, que l’élément "MUSCLE" contribue à qualifier, de sorte que, considéré dans son ensemble, le signe "MUSCLE MONSTER" est compris de la manière suivante : "monstre musclé" (cf. recours B-4551/2017, p. 9-10 [ch. 25], p. 11 [ch. 29]). Rien n’exclut toutefois que les consommateurs, notamment francophones, perçoivent l’élément "MONSTER" comme un adjectif, qui qualifie l’élément "MUSCLE", de sorte que, considéré dans son ensemble, le signe "MUSCLE MONSTER" peut également être compris de la manière suivante : "muscle énorme". 9.2.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" 9.2.2.1 L’élément "BLAZE" ne constitue pas un mot français, allemand ou italien (Le Petit Robert, consulté le 09.04.2019 ; PONS Online-Wörterbuch, consulté le 09.04.2019 ; Corriere della Sera, Dizionario di Francese, <http://dizionari.corriere.it/dizionario_francese> [ci-après : Corriere della Sera, Dizionario di Francese], consulté le 09.04.2019). Il correspond en
B-4538/2017 Page 20 revanche au mot anglais "blaze" qui, en français, en tant que nom, signifie en particulier "flambée", "incendie", "éclat" ou "explosion" et, en tant que verbe, notamment "flamber" ou "flamboyer" (Le Robert & Collins). Le mot "blaze" n’appartient néanmoins pas au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch), de sorte qu’il convient de retenir qu’il n’est pas compris du grand public. Ne saurait y changer quoi que ce soit le fait que l’élément "BLAZE" apparaisse sur un élément elliptique qui évoque une flamme (cf. consid. 9.1.2.1 in fine). 9.2.2.2 Le sous-élément "AND" correspond à la conjonction anglaise "and", qui signifie "et" en français (Le Robert & Collins) et qui appartient au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch). 9.2.2.3 Le sous-élément "THE" correspond à l’article défini anglais "the", qui signifie "le", "la" ou "les" en français (Le Robert & Collins) et qui appartient au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch). 9.2.2.4 Le sous-élément "MACHINES" correspond au mot anglais "machine[s]", qui signifie "machine[s]" en français (Le Robert & Collins) et qui appartient au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch). 9.2.2.5 Le sous-élément "MONSTER" correspond au mot anglais "monster", qui est compris du grand public suisse et qui, en français, signifie, en tant que nom, "monstre" et, en tant qu’adjectif, "colossal" ou "monstre" (cf. consid. 9.2.1.2). Le sous-élément "MONSTER" est plutôt perçu comme un adjectif, qui qualifie le sous-élément "MACHINES", de sorte que, considéré dans son ensemble, le sous-élément "MONSTER MACHINES" est compris de la manière suivante : "énormes machines" (cf. recours B-4551/2017, p. 9-10 [ch. 25]). Rien n’exclut toutefois que les consommateurs perçoivent tant le sous-élément "MACHINES" que le sous-élément "MONSTER" comme un nom, de sorte que, considéré dans son ensemble, le sous-élément "MONSTER MACHINES" est compris de la manière suivante : "machines en forme de monstre" ou encore "monstre en forme de machines". 9.2.2.6 En tant que tel, l’élément "nickelodeon" ne constitue pas un mot français, allemand ou italien (Le Petit Robert, consulté le 04.04.2019 ; PONS Online-Wörterbuch, consulté le 04.04.2019 ; Corriere della Sera,
B-4538/2017 Page 21 Dizionario di Francese, consulté le 04.04.2019). Vu notamment qu’il commence par le sous-élément "nickel", qui correspond exactement au mot français "nickel" (Le Petit Robert, consulté le 04.04.2019) et au mot allemand "Nickel" (PONS Online-Wörterbuch, consulté le 04.04.2019) et qui est très proche – phonétiquement en tout cas – du mot italien "nichel" (Corriere della Sera, Dizionario di Francese, consulté le 04.04.2019), l’élément "nickelodeon" se décompose naturellement en deux souséléments : "nickel" et "odeon". Si le sous-élément "nickel" se réfère avant tout à un métal, le sous-élément "odeon" correspond presque exactement au mot français "odéon", qui désigne, dans la Grèce antique, un édifice consacré aux chants et à la musique (Le Petit Robert, consulté le 28.03.2019). Dans son ensemble, l’élément "nickelodeon" n’a toutefois pas de signification déterminée. N’y change rien le fait qu’il corresponde au mot anglais "nickelodeon" (Oxford Dictionaries, <https://en.oxforddictionaries. com> [ci-après : Oxford Dictionaries], consulté le 04.04.2019), qui signifie "cinéma à cinq sous" ou "jukebox" en français (Le Robert & Collins) ; ce mot n’appartient en effet pas au vocabulaire anglais de base (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch). A noter encore que l’élément "nickelodeon" correspond au nom d’une chaîne de télévision américaine qui est destinée aux enfants et aux adolescents et qui est notamment diffusée en Suisse (cf. pièce 9 jointe au recours B-4538/2017, pièce 8 jointe au recours B-4545/2017 et pièce 8 jointe au recours B-4551/2017). 9.2.2.7 Enfin, une signification peut être donnée à l’élément elliptique de la marque attaquée du fait qu’il est perçu comme une flamme (cf. consid. 9.1.2.1 in fine). Aucun véritable sens ne peut en revanche être attribué aux autres éléments figuratifs du signe, qui se limitent à mettre en forme (de manière relativement classique) des éléments verbaux. 9.3 Analyse des signes en cause sur le plan sonore Sur le plan sonore, il suffit de relever que, en Suisse, l’élément "MONSTER" – seul élément commun aux signes en cause – est énoncé, selon une prononciation anglaise, de manière plus ou moins identique dans chacun de ces signes (cf. arrêt du TAF B-2208/2016 du 11 décembre 2018 consid. 7.3 "SKY/SKYFIVE"). 10. En fonction notamment des produits qui doivent être retenus en lien avec les signes en cause (cf. consid. 5.2.1.3 et 5.2.2.2), il convient encore de
B-4538/2017 Page 22 déterminer la force distinctive (cf. consid. 12.1.1-12.1.2) des divers éléments de ces signes (cf. arrêts du TAF B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 9 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL" et B-7367/2010 du 9 décembre 2011 consid. 6.4.1 "HOFER/HÖFER FAMILY- OFFICE [fig.]"). 10.1 Signe "MUSCLE MONSTER" 10.1.1 Perçu comme le mot français "muscle" (cf. consid. 9.2.1.1), l’élément "MUSCLE" n’est pas directement descriptif en relation avec les produits alimentaires (boissons, sucreries, crème glacée, produits de boulangerie et d’épicerie) revendiqués en classe 30 par la marque opposante 3 (cf. consid. 5.2.1.3). Il est ainsi doté d’une force distinctive moyenne. 10.1.2 10.1.2.1 L’élément "MONSTER" est susceptible d’être compris comme un nom ("monstre") ou comme un adjectif ("colossal" ou "monstre") (cf. consid. 9.2.1.2). S’il est perçu comme un nom, il renvoie à une créature monstrueuse, qui n’est guère descriptive des produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque opposante 3 (cf. consid. 5.2.1.3). S’il est perçu comme un adjectif, il qualifie avant tout l’élément "MUSCLE" et ne peut dès lors pas non plus être considéré comme descriptif de ces produits (cf. arrêt du TF 4A_357/2015 du 4 décembre 2015 consid. 5.3. "INDIAN MOTORCYCLE"). Dès lors, qu’il soit perçu comme un nom ou comme un adjectif, l’élément "MONSTER" est doté d’une force distinctive moyenne (cf. décision attaquée 3 [p. 6 (ch. D.5)]). 10.1.2.2 Par ailleurs, l’intimée ne parvient pas à rendre vraisemblable le caractère connu de sa série de marques contenant l’élément "MONSTER", de sorte qu’une force distinctive accrue ne saurait être reconnue à l’élément "MONSTER" de la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" (cf. consid. 14.3 in fine). 10.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" 10.2.1 Du fait qu’aucune signification particulière ne lui est reconnue en Suisse (cf. consid. 9.2.2.1), l’élément "BLAZE" est doté d’une force distinctive moyenne en lien avec les produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. 5.2.2.2).
B-4538/2017 Page 23 10.2.2 Perçu comme la conjonction "et" (cf. consid. 9.2.2.2), le sousélément "AND" est totalement banal et, dès lors, dénué de force distinctive. 10.2.3 Il en va de même du sous-élément "THE", qui est compris comme un article défini (cf. consid. 9.2.2.3). 10.2.4 Le sous-élément "MONSTER" est susceptible d’être compris comme un adjectif ("colossal" ou "monstre") ou comme un nom ("monstre") (cf. consid. 9.2.2.5). S’il est perçu comme un adjectif, il qualifie avant tout le sous-élément "MACHINES" et ne peut dès lors pas être considéré comme descriptif des produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. 5.2.2.2). S’il est perçu comme un nom, il renvoie à une créature monstrueuse, qui n’est guère descriptive de ces produits. Dès lors, qu’il soit perçu comme un adjectif ou comme un nom, le sous-élément "MONSTER" est doté d’une force distinctive moyenne. 10.2.5 Compris comme le mot français "machine[s]" (cf. consid. 9.2.2.4), le sous-élément "MACHINES" n’a pas de caractère descriptif en relation avec les produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. 5.2.2.2). Il jouit dès lors d’une force distinctive normale. 10.2.6 Ni ses deux sous-éléments ("nickel" et "odeon") pris individuellement ni l’élément "nickelodeon" dans son ensemble – qu’il soit perçu comme un signe de fantaisie ou comme le nom d’une chaîne de télévision (cf. consid. 9.2.2.6) – n’ont de caractère descriptif en lien avec les produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. 5.2.2.2). Quant aux moyens de preuve produits par la recourante (pièces 9-12 jointes au recours B-4538/2017 [cf. recours B-4538/2017, p. 12-13 (ch. 33-34)], pièces 8-11 jointes au recours B-4545/2017 [cf. recours B-4545/2017, p. 12-13 (ch. 32-33)] et pièces 8-11 jointes au recours B-4551/2017 [cf. recours B-4551/2017, p. 12-13 (ch. 31- 32)]), ils ne permettent clairement pas de rendre vraisemblable que – au sens de la jurisprudence (cf. consid. 13.2.1-13.2.7.2) – le signe "nickelodeon" serait connu et jouirait d’une force distinctive accrue en lien avec ces produits (cf. réponses B-4538/2017 [p. 6 (ch. 3.4)], B-4545/2017 [p. 7 (ch. 3.4)] et B-4551/2017 [p. 7 (ch. 3.4)] de l’intimée). Une force distinctive normale doit dès lors être reconnue à l’élément "nickelodeon". 10.2.7 Enfin, la représentation d’une flamme (cf. consid. 9.2.2.7) n’a pas de caractère descriptif en lien avec les produits alimentaires revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. 5.2.2.2). L’intimée ne saurait ainsi être suivie lorsqu’elle affirme que, vu qu’il "décrit le terme
B-4538/2017 Page 24 « BLAZE » signifiant en anglais « flamme » ou « incendie »", cet élément figuratif est faible (réponses B-4538/2017 [p. 5 (ch. 2.4) ; cf. p. 6 (ch. 3.4)], B-4545/2017 [p. 5 (ch. 2.4) ; cf. p. 6 (ch. 3.4)] et B-4551/2017 [p. 6 (ch. 2.4) ; cf. p. 7 (ch. 3.4)] de l’intimée). Sans compter le fait qu’aucune signification particulière n’est attribuée à l’élément "BLAZE" en Suisse (cf. consid. 9.2.2.1), ce n’est en effet pas par rapport à d’autres éléments d’un signe, mais bien par rapport aux produits et/ou services revendiqués qu’il convient de déterminer la force distinctive d’un signe ou de ses éléments (cf. consid. 12.1.2). En l’espèce, une force distinctive normale doit dès lors être reconnue à l’élément elliptique évoquant une flamme (cf. réplique, p. 4-5 [ch. 2.5]). 11. Sur la base tant de l’analyse des signes en cause sur les plans visuel, sémantique et sonore (consid. 9) que de la force distinctive de leurs divers éléments (consid. 10), il s’agit maintenant de déterminer s’il existe une similarité entre ces signes. 11.1 11.1.1 Le signe "MUSCLE MONSTER" est formé des éléments moyennement distinctifs "MUSCLE" (cf. consid. 10.1.1) et "MONSTER" (cf. consid. 10.1.2.1). Par ailleurs, rien, sur les plans visuel (cf. consid. 9.1.1.2) et sonore, ne contribue réellement à donner une place privilégiée à l’un ou à l’autre de ces éléments. Une importance égale doit dès lors leur être reconnue (cf. recours B-4551/2017, p. 14 [ch. 35]). 11.1.2 Quant à lui, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" accorde, sur le plan visuel (cf. consid. 9.1.2.2), une place privilégiée à son élément "BLAZE", qui jouit au surplus d’une force distinctive moyenne (cf. consid. 10.2.1). Vu sa taille importante (cf. consid. 9.1.2.2) et sa force distinctive moyenne (cf. consid. 10.2.7), l’élément elliptique évoquant une flamme occupe également une place centrale dans le signe (cf. décisions attaquées 1 [p. 5 (ch. D.5)], 2 [p. 5 (ch. D.5)] et 3 [p. 6 (ch. D.5)]). Bien qu’ils demeurent parfaitement perceptibles (cf. consid. 9.1.2.2), les autres éléments verbaux passent en revanche à l’arrière-plan, même si certains d’entre eux ("MONSTER" [cf. consid. 10.2.4], "MACHINES" [cf. consid. 10.2.5] et "nickelodeon" [cf. consid. 10.2.6]) sont dotés d’une force distinctive moyenne.
B-4538/2017 Page 25 11.2 11.2.1 Vu qu’aucun élément ne domine dans le signe "MUSCLE MONSTER" (cf. consid. 11.1.1), il convient de le prendre en compte dans sa totalité. Il s’avère par ailleurs qu’une attention accrue doit être portée à l’élément verbal "BLAZE" et à l’élément elliptique du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 11.1.2). 11.2.2 Que ce soit sur le plan visuel, sémantique ou sonore, il est évident qu’aucune similarité ne peut être mise en évidence entre le signe "MUSCLE MONSTER" et les éléments prédominants ("BLAZE" et élément elliptique) du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)". 11.3 11.3.1 Les autres éléments du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" ne sauraient pour autant être ignorés (cf. consid. 8.1.1 et 12.1.2). 11.3.2 Si l’élément "nickelodeon" ainsi que les sous-éléments "AND", "THE" et "MACHINES" contribuent à différencier les signes en cause, l’élément "MONSTER" figure dans chacun de ces signes. 11.3.2.1 Contrairement à ce qu’affirme l’autorité inférieure, le fait que, dans la marque opposante 3, l’élément "MONSTER" est "un élément purement verbal présenté dans une écriture standard", alors que, dans la marque attaquée, il est "présenté dans une écriture légèrement stylisée" (décision attaquée 3, p. 5 [ch. C.4] ; cf. réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 6 [ch. 2.6 in fine]) est sans importance. Le signe "MUSCLE MONSTER" est en effet enregistré en tant que marque verbale, de sorte qu’il est protégé quelle que soit la police de caractères utilisée et la mise en forme choisie (arrêt du TAF B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 10.2.2.2 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL" ; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : BaK 2017, art. 3 LPM no 78 ; JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM no 142 ; PHILIPPE GILLIÉRON, in : CR PI, art. 1 LPM no 19). Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante (recours B-4551/2017, p. 7-8 [ch. 19-20]), peu importe que, outre cet élément "MONSTER", le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" présente, d’une manière générale, de nombreuses différences avec le signe "MUSCLE MONSTER". L’élément "MONSTER"
B-4538/2017 Page 26 en tant que tel – qui est d’ailleurs doté d’une force distinctive normale (cf. consid. 10.1.2.1 et 10.2.4) – reste en effet parfaitement reconnaissable dans le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 9.1.2.2) et sa signification ne diffère pas nécessairement d’un signe à l’autre (cf. décision attaquée 3, p. 6 [ch. D.5]). 11.3.2.2 Le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" se limite néanmoins à reprendre un seul des deux éléments du signe "MUSCLE MONSTER", qui plus est son élément final. Le fait que, comme le signe "MUSCLE MONSTER", le sous-élément "MONSTER MACHINES" combine l’élément "MONSTER" avec un autre élément de longueur équivalente commençant par la lettre "M" (cf. réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 6 [ch. 2.6 et 2.7]) n’est en effet guère marquant. En outre, sur le plan visuel, l’élément "MONSTER" apparaît comme un élément secondaire du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 9.1.2.2). Il faut enfin rappeler que la combinaison que forme l’élément "MONSTER" avec l’élément "MUSCLE" est comprise de la manière suivante : "monstre musclé" ou "muscle énorme" (cf. consid. 9.2.1.2 in fine). Quant à l’association du sous-élément "MONSTER" au sous-élément "MACHINES", elle est perçue ainsi : "énormes machines", "machines en forme de monstre" ou "monstre en forme de machines" (cf. consid. 9.2.2.5 in fine). Contrairement à ce que soutient l’intimée (cf. réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 6 [ch. 2.8]), le sous-élément "MONSTER MACHINES" – et à plus forte raison, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" dans son ensemble – se distingue dès lors du signe "MUSCLE MONSTER" sur le plan sémantique (cf. recours B-4551/2017, p. 11 [ch. 29]). 11.4 En conclusion, il s’agit de ne retenir qu’une similarité réduite entre le signe "MUSCLE MONSTER" et le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)". 12. En vue de l’examen du risque de confusion entre les marques en cause (consid. 15), il convient enfin de déterminer l’étendue du champ de protection de la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" (consid. 12- 14). 12.1 12.1.1 Le champ de protection d’une marque dépend de sa force distinctive. Il est plus restreint pour les marques faibles que pour les
B-4538/2017 Page 27 marques fortes et des différences modestes suffiront alors à créer une distinction suffisante. Sont en particulier faibles les marques dont les éléments essentiels sont banals ou dérivent d’indications descriptives utilisées dans le langage courant (cf. arrêt du TF 4A_207/2010 du 9 juin 2011 consid. 5.1 "R RSW Rama Swiss Watch [fig.]/RAM Swiss Watch AG" ; MARBACH, SIWR, no 981). Sont en revanche fortes les marques imaginatives ou ayant acquis une notoriété dans le commerce. Les marques fortes, résultant d’un acte créatif ou d’un travail patient pour s’établir sur le marché, doivent bénéficier d’une protection élargie et accrue contre les signes similaires, car elles sont spécialement exposées à des essais de rapprochement (cf. ATF 122 III 382 consid. 2a "Kamillosan" ; arrêt du TAF B-1077/2008 du 3 mars 2009 consid. 6 "SKY/SkySIM"). 12.1.2 Pour juger si un signe est descriptif (et donc faible), il convient de déterminer, en lien avec les produits et/ou les services auxquels il est destiné (arrêts du TAF B-6927/2015 du 8 décembre 2016 consid. 7.1 "SENSOREADY/Sensigo", B-6137/2013 du 18 juin 2015 consid. 6.3 "TERRA/VETIA TERRA" et B-3012/2012 du 5 février 2014 consid. 7.1.1 "PALLAS/PALLAS SEMINARE [fig.]"), la signification de chacun de ses éléments et d’examiner ensuite si leur combinaison donne un sens logique pouvant être compris par les milieux intéressés, sans effort intellectuel ou imaginatif particulier, comme une dénomination générique. Des associations d’idées ou des allusions qui n’ont qu’un rapport éloigné avec le produit ou le service concerné ne sont donc pas suffisantes pour admettre qu’une désignation est descriptive (arrêts du TAF B-5467/2011 du 20 février 2013 consid. 7.1.1-7.1.2.2 "NAVITIMER/Maritimer" et B-1700/2009 du 11 novembre 2009 consid. 6.1 "OSCILLOCOCCINUM/ Anticoccinum"). Ce ne sont dès lors pas les éléments de la marque opposante en eux-mêmes qui sont déterminants, mais bien l’impression d’ensemble qui se dégage du signe (arrêt du TAF B-6637/2014 du 10 octobre 2016 consid. 12.2.1.3.2 "sensationail [fig.]/SENSATIONAIL"). 12.2 12.2.1 Dans le cadre de la procédure de recours B-4551/2017, l’autorité inférieure considère que la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" n’a pas de signification descriptive dans son ensemble en relation avec les produits en cause (classe 30) et qu’elle est ainsi dotée d’une force distinctive et d’un champ de protection normaux (décision attaquée 3, p. 5 [ch. D.4] ; cf. décision attaquée 3, p. 5 [ch. C.6]).
B-4538/2017 Page 28 12.2.2 L’intimée affirme quant à elle que, du fait qu’elle n’a pas de signification précise, la marque opposante 3 jouit d’une force distinctive et d’un champ de protection normaux (réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 7 [ch. 3.2]). 12.3 La combinaison des éléments moyennement distinctifs "MUSCLE" (cf. consid. 10.1.1) et "MONSTER" (cf. consid. 10.1.2.1) présente un certain degré d’originalité. Il doit dès lors être retenu que, dans son ensemble, le signe "MUSCLE MONSTER" jouit d’une force distinctive moyenne en lien avec les produits de la classe 30 auxquels il est destiné (cf. consid. 5.2.1.3). 13. Reste à examiner si l’intimée parvient à rendre vraisemblable que le signe "MUSCLE MONSTER" – et, en particulier, son élément "MONSTER" – est connu et, de ce fait, doté d’une force distinctive accrue (consid. 13-14). 13.1 13.1.1 L’intimée est en effet d’avis que le terme "MONSTER" est l’élément fort de la marque opposante 3. Se référant à divers moyens de preuve (qu’elle produit devant le Tribunal administratif fédéral [annexes 5-19 jointes à la réponse B-4551/2017 de l’intimée]), elle soutient que ce terme "MONSTER" est largement connu du consommateur suisse en lien avec les produits qu’elle commercialise, notamment du fait qu’il est l’élément récurrent d’une série de marques (réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 8- 10 ; cf. duplique de l’intimée, p. 3-4). 13.1.2 La recourante conteste que la marque opposante 3 soit connue (réplique, p. 7-10). 13.2 13.2.1 Selon la jurisprudence, le fait d’être connue en raison d’une utilisation intensive peut conférer à une marque – même originairement faible – une force distinctive accrue (cf. arrêt du TAF B-3119/2013 du 12 juin 2014 consid. 6.2 "SWISSPRIMBEEF/APPENZELLER PRIM(e) BEeF [fig.]"). 13.2.2 13.2.2.1 La maxime inquisitoire (art. 12 PA), qui régit la constatation des faits dans le cadre de la procédure d’opposition, est fortement relativisée
B-4538/2017 Page 29 par le devoir de collaboration des parties prévu par l’art. 13 PA (arrêt du TAF B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.2 "WINSTON/ WICKSON et Wilton" ; KAISER/RÜETSCHI, in : SHK 2017, Beweisrecht nos 77 et 92). Ainsi, sauf s’il s’agit d’un fait notoire (cf. ATAF 2014/34 consid. 7.1.3 "LAND ROVER/Land Glider" ; arrêts du TAF B-2766/2013 du 28 avril 2014 consid. 6.1 "RED BULL/BULLDOG" et B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.2 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE"), le caractère connu d’une marque doit être établi par la partie qui l’invoque (arrêts du TAF B-3012/2012 du 5 février 2014 consid. 7.1.3.2 "PALLAS/PALLAS SEMINARE [fig.]", B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.1 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE" et B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.4 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]" ; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : BaK 2017, art. 3 LPM nos 57 et 58). Il est toutefois suffisant de le rendre vraisemblable (arrêts du TAF B-6173/2018 du 30 avril 2019 consid. 3.5 in fine "WORLD ECONOMIC FORUM/ZURICH ECONOMIC FORUM [fig.]", B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.2 "WINSTON/WICKSON et Wilton" et B-5120/2011 du 17 août 2012 consid. 5.3.2 "BEC DE FIN BEC [fig.]/FIN BEC [fig.]"). 13.2.2.2 Des moyens de preuve portant sur le caractère connu d’une marque peuvent être produits tant devant l’IPI que dans le cadre de la procédure de recours devant le Tribunal administratif fédéral (arrêts du TAF B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.2 in fine "WINSTON/ WICKSON et Wilton" et B-5120/2011 du 17 août 2012 consid. 5.3.2 in fine "BEC DE FIN BEC [fig.]/FIN BEC [fig.]" ; cf. arrêt du TAF B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.5 et 7.1 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]"). 13.2.3 13.2.3.1 Le caractère connu d’une marque peut être constaté – de manière directe – sur la base d’un sondage (arrêts du TAF B-5653/2015 du 14 septembre 2016 consid. 8.1-8.6 "HAVANA CLUB [fig.]/CANA CLUB [fig.]" et B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.1 "WINSTON/ WICKSON et Wilton"). 13.2.3.2 Il peut également ressortir de faits autorisant, selon l’expérience, des déductions relatives à la perception de la marque par le public, par exemple, un volume d’affaires très important sur une longue période (cf. arrêt du TAF B-5653/2015 du 14 septembre 2016 consid. 8.7 [en principe 10 ans] "HAVANA CLUB [fig.]/CANA CLUB [fig.]") ou des efforts publicitaires intenses (arrêts du TAF B-6173/2018 du 30 avril 2019
B-4538/2017 Page 30 consid. 3.5 "WORLD ECONOMIC FORUM/ZURICH ECONOMIC FORUM [fig.]", B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.1 "WINSTON/ WICKSON et Wilton", B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.1 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE" et B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.4 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]" ; STÄDELI/ BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : BaK 2017, art. 3 LPM nos 51 et 57 ; JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM nos 103-104). 13.2.4 La marque doit être connue dans toute la Suisse (arrêts du TAF B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.2.1 in fine "WINSTON/ WICKSON et Wilton", B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.1 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE" et B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.4 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]") et être utilisée telle qu’elle a été enregistrée (arrêt du TAF B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.5.1 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]"). 13.2.5 Le caractère connu d’une marque doit être établi en lien avec des produits et/ou des services déterminés (cf. arrêts du TAF B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.2 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE" et B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.5.2-6.5.5 "5TH AVENUE [fig.]/AVENUE [fig.]" ; JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM no 106). Il ne peut être invoqué en lien avec d’autres produits et/ou services que si ces produits et/ou services sont étroitement similaires aux produits et/ou services en lien avec lesquels il est établi (cf. arrêts du TAF B-6173/2018 du 30 avril 2019 consid. 6.4 in fine "WORLD ECONOMIC FORUM/ ZURICH ECONOMIC FORUM [fig.]" et B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.4 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/GALDAT INSIDE"). Il a ainsi été retenu que le caractère de marque connue rendu vraisemblable pour les produits "Prozessoren" et "Chipssätze" en classe 9 pouvait être étendu aux produits "elektronische, magnetische und optische Datenträger" en classe 9 et aux services "Entwurf und Entwicklung von Computerhardware" en classe 42, mais notamment pas aux produits "Computerprogramme, Software" en classe 9 (arrêt du TAF B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.4 "intel inside [fig.] und INTEL INSIDE/ GALDAT INSIDE"). 13.2.6 La force distinctive d’une marque peut être renforcée par l’appartenance de cette marque à une série de marques. Il faut toutefois que les autres marques formant la série fassent non seulement l’objet d’un enregistrement, mais qu’elles soient effectivement connues des consommateurs déterminants en raison de l’utilisation qui en est faite. En d’autres termes, il est nécessaire que la série de marques soit, en tant que
B-4538/2017 Page 31 telle, connue des consommateurs déterminants, qui doivent ainsi être conscients du fait que l’élément commun aux marques de la série est utilisé dans de nombreuses marques (arrêts du TAF B-6103/2013 du 14 novembre 2014 consid. 3.5.1 "TUI Holly/HollyStar", B-4511/2012 du 8 août 2014 consid. 7.3.2 "DROSSARA/DROSIOLA" et B-7514/2006 du 31 juillet 2007 consid. 8 "[Quadrat] [fig.]/[Quadrat] [fig.]" ; décision de l’ancienne Commission fédérale de recours en matière de propriété intellectuelle [CREPI] MA-WI 33/96 du 19 décembre 1997, sic! 1998, p. 197, consid. 2b "Torres, Las Torres/Baron de la Torre"; cf. JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM no 27). 13.2.7 13.2.7.1 Enfin, d’une manière générale, la force distinctive accrue dont jouit une marque ne permet pas d’empêcher qu’un élément de cette marque qui appartient au domaine public soit repris dans une autre marque (arrêts du TAF B-3119/2013 du 12 juin 2014 consid. 6.2.1 in limine "SWISSPRIMBEEF/APPENZELLER PRIM(e) BEeF [fig.]" et B-3064/2010 du 26 octobre 2010 consid. 6.6 "[fig.]/[fig.]"). 13.2.7.2 Même s’il appartient au domaine public, un élément d’une marque connue ne peut toutefois être repris dans une autre marque s’il est, en tant que tel, également doté d’une force distinctive accrue (arrêts du TAF B-6173/2018 du 30 avril 2019 consid. 6.1 et 6.4 "WORLD ECONOMIC FORUM/ZURICH ECONOMIC FORUM [fig.]", B-3119/2013 du 12 juin 2014 consid. 6.2.1 in fine "SWISSPRIMBEEF/APPENZELLER PRIM(e) BEeF [fig.]" et B-5120/2011 du 17 août 2012 consid. 5.3 "BEC DE FIN BEC [fig.]/FIN BEC [fig.]" ; cf. arrêt du TF 4A_330/2014 du 4 décembre 2014 consid. 3.2.3 "THINK/THINK OUTDOORS [fig.]" ; arrêt du TAF B-3757/2011 du 12 avril 2013 consid. 5.9 "WeightWatchers [fig.]/WatchWT [fig.]"). Ainsi, pour autant que la série de marques elle-même soit connue des consommateurs déterminants (cf. consid. 13.2.6), l’élément commun à cette série de marques ne peut être repris dans une autre marque, même s’il appartient au domaine public (arrêt du TAF B-3119/2013 du 12 juin 2014 consid. 6.2.2 "SWISSPRIMBEEF/APPENZELLER PRIM(e) BEeF [fig.]" ; cf. ATF 127 III 160 consid. 2d/bb "Securitas/Securicall"). 14. 14.1 En l’espèce, la marque opposante 3 ("MUSCLE MONSTER") n’apparaît que dans deux des pièces déposées par l’intimée, où elle figure sur quelques images de canettes de boisson trouvées au moyen du moteur
B-4538/2017 Page 32 de recherche Google (annexes 8 et 9 jointes à la réponse B-4551/2017 de l’intimée). A eux seuls, ces moyens de preuve ne sont clairement pas suffisants pour rendre vraisemblable en Suisse le caractère connu de la marque opposante 3 en tant que telle (cf. consid. 13.2.3.2). 14.2 Il faut néanmoins encore examiner si, par les pièces qu’elle produit (annexes 5-19 jointes à la réponse B-4551/2017 de l’intimée [qui correspondent exactement aux annexes 5-19 jointes aux réponses B-4538/2017 et B-4545/2017 de l’intimée]), l’intimée parvient à rendre vraisemblable que la force distinctive de la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" – et, en particulier, de son élément "MONSTER" (cf. consid. 13.2.7.2) – est renforcée par le fait qu’elle appartient à une série de marques connue (cf. consid. 13.2.6). 14.2.1 14.2.1.1 Vu que l’intimée est titulaire de plus de 40 marques verbales ou combinées qui s’articulent autour de l’élément verbal "MONSTER" et qui sont destinées à des produits des classe 5, 30 et/ou 32 (cf. <https://www. swissreg.ch>, consulté le 22.03.2019 ; cf. également : réponses B-4538/2017 [p. 8-9 (ch. 3.9)], B-4545/2017 [p. 9 (ch. 3.9)] et B-4551/2017 [p. 9-10 (ch. 3.9)] de l’intimée ; annexe 19 jointe aux réponses B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 de l’intimée), il convient tout d’abord de retenir qu’elle est titulaire d’une série de marques. A lui seul, ce constat n’est toutefois d’aucune utilité à l’intimée. Pour qu’une marque voie sa force distinctive renforcée par le fait qu’elle appartient à une série de marques, il faut en effet qu’il soit par ailleurs vraisemblable que cette série de marques est connue, c’est-à-dire que les marques qui la forment sont connues en raison de l’utilisation qui en est faite (cf. consid. 13.2.6). 14.2.1.2 Se référant à un article du site <https://de.wikipedia.org> consacré à "Monster Beverage" (cf. annexe 5 jointe aux réponses B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 de l’intimée), l’intimée affirme que "MONSTER BEVERAGE CORPORATION, société holding détenant notamment la société [intimée] titulaire de la marque opposante [1, 2 et 3] est connue internationalement, notamment pour avoir mis sur le marché des boissons énergisantes en 2002" (réponses B-4538/2017 [p. 7 (ch. 3.5)], B-4545/2017 [p. 7 (ch. 3.5)] et B-4551/2017 [p. 8 (ch. 3.5)] de l’intimée). Or, l’annexe 5 ne contient aucune information pertinente au sujet de l’utilisation des marques contenant l’élément "MONSTER" en Suisse
B-4538/2017 Page 33 (cf. arrêt du TAF B-259/2017 du 13 mars 2019 consid. 6.2 "TESLA und POWERWALL/TESLA POWERWALL"). 14.2.1.3 L’intimée décrit l’annexe 6 de la manière suivante : "Analyse d’audience des produits MONSTER sur le moteur de recherche « Google » 33 pays" (réponses B-4538/2017 [p. 10], B-4545/2017 [p. 11] et B-4551/2017 [p. 11] de l’intimée). L’annexe 6 elle-même n’indique toutefois pas du tout sur quoi porte l’audience analysée. Elle ne contient d’ailleurs même pas l’élément "MONSTER". Contrairement à ce que semble affirmer l’intimée, elle n’établit pas non plus que "[MONSTER BEVERAGE CORPORATION] fabrique et distribue plusieurs gammes de produits dans plus de 30 pays, dont la plupart des pays européens y compris la Suisse" (réponses B-4538/2017 [p. 7 (ch. 3.5)], B-4545/2017 [p. 7 (ch. 3.5)] et B-4551/2017 [p. 8 (ch. 3.5)] de l’intimée). Elle ne saurait dès lors avoir une quelconque valeur probante en l’espèce. 14.2.1.4 L’annexe 7 est présentée de la manière suivante : "Analyse dans 29 pays de la part de marché valeur des produits MONSTER" (réponses B-4538/2017 [p. 10], B-4545/2017 [p. 11] et B-4551/2017 [p. 11] de l’intimée ; cf. également : réponses B-4538/2017 [p. 7 (ch. 3.5 in fine)], B-4545/2017 [p. 7 (ch. 3.5 in fine)] et B-4551/2017 [p. 8 (ch. 3.5 in fine)] de l’intimée). Cette analyse retient notamment que, en Suisse, "Monster" […]. Par ailleurs, comme le relève la recourante (réplique, p. 8 [ch. 3.3]), la part de marché de "Monster" […]. En tout état de cause, vu que cette analyse ne contient aucune indication au sujet de son auteur, il doit être retenu qu’elle émane de l’intimée elle-même et qu’elle constitue ainsi une simple déclaration de partie (cf. arrêts du TAF B-6637/2014 du 10 octobre 2016 consid. 6.1.1.2.1 "sensationail [fig.]/SENSATIONAIL", B-5902/2013 du 8 avril 2015 consid. 5.5 in fine "WHEELS/WHEELY" et B-6632/2011 du 18 mars 2013 consid. 9.4 "ADAPTIVE SUPPORT VENTILATION"), qui n’a guère de force probante (cf. arrêt du TAF B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.3.3 "WINSTON/WICKSON et Wilton"). Rien n’indique en effet qu’elle proviendrait d’une entité indépendante, telle qu’une autorité ou une université (cf. arrêt du TAF B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.3.3.4 "WINSTON/WICKSON et Wilton"). 14.2.1.5 Les annexes 8 et 9 reproduisent le résultat de quelques recherches sur Google avec notamment le terme "suisse" ou "switzerland". Les annexes 10-12 montrent quant à elles chacune une page du site Internet <https://www.monsterenergy.com/ch>. Enfin, l’annexe 13 rassemble divers extraits de sites Internet suisses de vente en ligne. Dans l’ensemble de ces documents, des marques contenant l’élément
B-4538/2017 Page 34 "MONSTER" apparaissent sur des canettes de boisson. Les annexes 8-13 établissent ainsi une certaine utilisation de marques contenant l’élément "MONSTER" en Suisse en lien avec de tels produits. Il est toutefois difficile d’en tirer quelque chose en ce qui concerne le degré de connaissance de la série de marques "MONSTER" dans le public. 14.2.1.6 L’annexe 14 rassemble quant à elle 19 factures adressées à "A._______" et établies par la société irlandaise "Monster Energy Limited" en 2014 (6 factures), en 2015 (7 factures) et en 2017 (6 factures). Ces factures portent sur la livraison en Suisse de produits désignés par l’élément "MONSTER", chacune pour un montant allant de EUR 26'577.94 à EUR 33'399.00, et – au total – pour un montant de EUR 579'836.96. 14.2.1.7 Les annexes 15 et 16 reproduisent un article qui mentionne le "2017 Monster Energy FIM Motocross of Nations", ainsi que des annonces publicitaires liées pour la plupart à des produits portant la marque "MONSTER ENERGY (fig.)", couvrant les années 2013-2017 et ayant un lien avec la Suisse. Certes, plusieurs annonces entretiennent un rapport avec des événements de grande envergure en Suisse (MASTERS OF DIRT, Zurich [2014 et 2015], Berne [2016] ; SUPERCROSS GENEVA [2015 et 2017] ; MXGP FRAUENFELD [2016]). A elles seules, elles ne permettent toutefois pas de déterminer l’ampleur de la campagne publicitaire dans laquelle elles s’inscrivent, notamment au niveau des montants investis pour la Suisse. 14.2.1.8 L’intimée affirme encore que son partenariat avec le pilote de moto Valentino Rossi "offre une large visibilité aux produits de l’intimée" (réponses B-4538/2017 [p. 8 (ch. 3.6)], B-4545/2017 [p. 8 (ch. 3.6)] et B-4551/2017 [p. 9 (ch. 3.6)] de l’intimée). Or, l’annexe 17, qui contient deux articles évoquant ce partenariat (qui semble remonter à 2013), ne dit en soi rien du degré de connaissance de la série de marques "MONSTER" en Suisse. 14.2.1.9 Enfin, l’annexe 18 consiste en la reproduction de quelques pages du site Internet <https://www.monsterenergy.com/ch> (datées du 9 octobre 2017) qui se limitent à annoncer des concours et des événements (pour la plupart à l’étranger). Il n’a dès lors guère de force probante en ce qui concerne degré de connaissance de la série de marques "MONSTER" en Suisse.
B-4538/2017 Page 35 14.2.2 14.2.2.1 En résumé, l’intimée parvient à rendre vraisemblable, en tout cas en lien avec des boissons énergisantes, une certaine utilisation en Suisse de la série de marques contenant l’élément "MONSTER" (cf. annexes 8- 18 jointes aux réponses B-4538/2017, B-4545/2017 et B-4551/2017 de l’intimée). Or, le simple fait d’utiliser une série de marques ne saurait signifier que cette série de marques est connue des consommateurs déterminants (cf. consid. 13.2.3.2 et 14.2.1.5). Par les factures qu’elle fournit, l’intimée rend certes vraisemblable qu’elle destine une quantité de produits relativement importante au marché suisse ; ces factures ne portent toutefois que sur trois ans (2014, 2015 et 2017), pour un montant de l’ordre de EUR 200'000.00 par année (cf. consid. 14.2.1.6). Quant à eux, les moyens de preuve liés à la publicité (cf. consid. 14.2.1.7-14.2.1.9) ne couvrent qu’une période de cinq ans (2013-2017) et ne fournissent aucune information au sujet des montants investis ; les campagnes publicitaires de l’intimée tendent d’ailleurs à ne viser qu’une partie des consommateurs déterminants, à savoir les personnes intéressées par les sports automobiles. 14.2.2.2 Dans ces conditions, il doit être retenu que l’intimée n’apporte pas suffisamment d’éléments pour rendre vraisemblable en Suisse, en lien avec des produits des classe 5, 30 et/ou 32, le caractère connu de la série de marques contenant l’élément "MONSTER" (cf. arrêt du TAF B-4511/2012 du 8 août 2014 consid. 7.3.4-7.3.5 "DROSSARA/ DROSIOLA"). Une force distinctive accrue ne saurait dès lors être reconnue à la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" (cf. consid. 13.2.6) – ni, d’ailleurs, à son élément "MONSTER" en tant que tel (cf. consid. 13.2.7.2) – sur la base du caractère connu de la série de marques à laquelle elle appartient. 14.3 En conclusion, vu que l’intimée ne parvient à rendre vraisemblable ni qu’elle est connue en tant que telle (cf. consid. 14.1) ni qu’elle est connue en raison de son appartenance à une série de marques connue (cf. consid. 14.2.2.2), la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER" ne jouit que d’une force distinctive moyenne (cf. consid. 12.3). Quant à son élément "MONSTER" en tant que tel, il n’est doté que d’une force distinctive moyenne en lien avec les produits revendiqués en classe 30 (cf. consid. 10.1.2.1) ; il ne peut en effet pas se prévaloir du caractère connu de la série de marques dont il constitue l’élément commun et en tirer une force distinctive accrue (cf. consid. 14.2.2.2 in fine).
B-4538/2017 Page 36 15. Dans la procédure de recours B-4551/2017, le Tribunal administratif fédéral se doit enfin de déterminer s’il existe un risque de confusion entre les marques en cause. 15.1 15.1.1 La marque est un signe propre à distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises (art. 1 al. 1 LPM), de manière à ce qu’une individualisation des produits ou des services, voire de leur provenance commerciale, soit rendue possible. Il y a dès lors un risque de confusion lorsqu’un signe plus récent porte atteinte à la fonction distinctive d’une marque antérieure (cf. art. 6 LPM). 15.1.1.1 Une telle atteinte existe lorsqu’il faut craindre que les milieux intéressés soient induits en erreur par la ressemblance des signes et que les offres portant l’un ou l’autre signe soient associées au mauvais détenteur de la marque (risque de confusion direct). 15.1.1.2 Une telle atteinte existe aussi lorsque le public distingue les deux signes, mais présume, en raison de leur ressemblance, l’existence de rapports qui n’existent pas, notamment en pensant à des marques de série qui désignent différentes lignes de produits ou de services provenant de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées entre elles (risque de confusion indirect) (cf. ATF 128 III 441 consid. 3.1 "Appenzeller", ATF 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan", ATF 119 II 473 consid. 2c "Radion"; arrêt du TAF B-6173/2018 du 30 avril 2019 consid. 6.5 in fine "WORLD ECONOMIC FORUM/ZURICH ECONOMIC FORUM [fig.]"). 15.1.2 L’appréciation du risque de confusion ne s’effectue pas en comparant abstraitement les signes, mais en tenant compte de toutes les circonstances du cas concret (cf. ATF 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan"). Il convient ainsi de prendre en considération la similarité aussi bien des signes (consid. 8-11) que des produits ou des services pour lesquels ils sont enregistrés (consid. 7). Ces deux éléments s’influencent réciproquement, en ce sens que les produits ou les services doivent d’autant plus se différencier que les signes sont similaires et vice versa (cf. arrêt du TAF B-4260/2010 du 21 décembre 2011 consid. 5.1 "Bally/ BALU [fig.]" ; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : BaK 2017, art. 3 LPM no 154). Entrent également en ligne de compte le degré d’attention dont font preuve les destinataires des produits ou des services en cause (consid. 5 ; cf. arrêt du TAF B-7352/2008 du 17 juin 2009 consid. 6.1-6.2
B-4538/2017 Page 37 "TORRES/TORRE SARACENA") et l’étendue du champ de protection de la marque opposante (consid. 12-14). 15.2 15.2.1 Dans la procédure de recours B-4551/2017, l’autorité inférieure considère qu’il existe un risque de confusion entre les marques en cause en ce qui concerne l’ensemble des produits revendiqués en classe 30 par la marque attaquée (cf. consid. A.b.d.c in fine). 15.2.2 La recourante soutient quant à elle qu’il n’y a pas de risque de confusion (direct ou indirect) entre les marques en cause, du simple fait déjà que les signes concernés ne sont pas similaires (recours B-4551/2017, p. 13-17 ; cf. réplique, p. 10-14). 15.2.3 Enfin, l’intimée affirme qu’il existe un risque de confusion, tant direct qu’indirect, entre les marques en cause (réponse B-4551/2017 de l’intimée, p. 7-10 ; duplique de l’intimée, p. 3-4). 15.3 15.3.1 La marque opposante 3 est, dans son ensemble, certes dotée d’une force distinctive moyenne (cf. consid. 14.3) ; la marque attaquée se limite toutefois à en reprendre l’élément "MONSTER". Il n’existe par ailleurs qu’une similarité réduite entre les signes en cause, notamment en raison du fait que ces signes se distinguent sur le plan sémantique (cf. consid. 11.4). Dans ces conditions, même en présence de produits identiques (la question de la similarité des produits en cause peut ainsi rester ouverte [cf. consid. 7.2]), il ne saurait y avoir de risque que, même s’ils font preuve d’un degré d’attention moindre (cf. consid. 5.3), les consommateurs déterminants associent – à tort – le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" à l’intimée, titulaire de la marque opposante 3 "MUSCLE MONSTER". 15.3.2 A noter encore que le sous-élément "MONSTER MACHINES" de la marque attaquée ne reprend pas la structure de la marque opposante 3, à savoir l’élément "MONSTER" précédé d’un autre élément verbal. Dans la marque attaquée, l’élément "MONSTER" est d’ailleurs tant suivi que précédé d’autres éléments. Il ne saurait dès lors être retenu que la marque attaquée forme avec la marque opposante 3 une série de marques basée sur l’élément "MONSTER" et qu’il existe un risque de confusion indirect (cf. consid. 15.1.1.2) entre ces marques.
B-4538/2017 Page 38 15.3.3 Il n’y a ainsi aucun risque de confusion – direct ou indirect – entre la marque opposante 3 et la marque attaquée. 16. Il ressort de ce qui précède que l’opposition no 15303 doit être totalement rejetée. Le recours B-4551/2017 – qui porte sur cette opposition dans son ensemble (cf. consid. 2.2.3.2) – est dès lors (totalement) admis, en ce sens que le ch. 1 du dispositif de la décision attaquée 3 est modifié (afin que l’opposition soit [totalement] rejetée) et le ch. 2 du dispositif de la décision attaquée 3 est annulé. Dans la procédure de recours B-4551/2017, il ne reste ainsi qu’à statuer sur les frais et les dépens devant le Tribunal administratif fédéral (cf. consid. 35-36) et devant l’autorité inférieure (cf. consid. 37). 17. Il s’agit maintenant déterminer s’il existe un risque de confusion entre les marques en cause dans la procédure de recours B-4538/2017 (consid. 17- 25), en commençant par la question de la similarité des produits (cf. consid. 7) concernés en l’espèce (cf. consid. 5.2.1.1 et 5.2.2.1) 17.1 17.1.1 L’autorité inférieure considère que les produits revendiqués par la marque attaquée (classe 30) sont en partie similaires et en partie différents par rapport aux produits revendiqués en classe 30 par la marque opposante 1 (décision attaquée 1, p. 2-3). 17.1.2 La recourante soutient quant à elle que les produits en cause ne sont pas similaires (recours B-4538/2017, p. 4-5). 17.1.3 Enfin, l’intimée se limite pratiquement à reprendre la position exposée par l’autorité inférieure dans la décision attaquée 1 (réponse B-4538/2017 de l’intimée, p. 2-3). 17.2 Il s’avère que, dans la procédure de recours B-4538/2017, la question de la similarité des produits en cause peut rester ouverte (cf. consid. 24.2.1). 18. 18.1 Il s’agit maintenant (consid. 18-21) d’examiner s’il existe une similarité (cf. consid. 8.1.1-8.1.3) entre le signe "MONSTER REHAB" (marque
B-4538/2017 Page 39 opposante 1), d’une part, et le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (marque attaquée), d’autre part. 18.2 Comme dans la procédure de recours B-4551/2017 (cf. consid. 8.2.1- 8.2.3), l’autorité inférieure estime que les signes en cause sont similaires dans une certaine mesure, tous deux contenant l’élément "MONSTER" (décision attaquée 1, p. 4-5), alors que la recourante soutient que ces signes ne sont similaires ni sur le plan visuel, ni sur le plan sonore, ni sur le plan sémantique (recours B-4538/2017, p. 6-13 ; cf. réplique, p. 3-7), ce qui est contesté par l’intimée (réponse B-4538/2017 de l’intimée, p. 3-6, p. 6-7 [ch. 3.4] ; cf. duplique de l’intimée, p. 2-3). 19. Il convient tout d’abord d’analyser les signes en cause sur le plan visuel (consid. 19.1), sémantique (consid. 19.2) et sonore (consid. 19.3). 19.1 Analyse des signes en cause sur le plan visuel 19.1.1 Signe "MONSTER REHAB" 19.1.1.1 Le signe "MONSTER REHAB" (marque opposante 1 ; cf. consid. A.a.a) est purement verbal. Il est formé de deux éléments successifs, qui figurent en lettres majuscules : "MONSTER" et "REHAB". 19.1.1.2 Sur le plan visuel, l’élément "MONSTER" est très légèrement mis en évidence du fait qu’il précède l’élément "REHAB" et compte deux lettres de plus. 19.1.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" Quant à lui, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" a déjà été analysé sur le plan visuel dans la procédure de recours B-4551/2017 (cf. consid. 9.1.2.1-9.1.2.2). 19.2 Analyse des signes en cause sur le plan sémantique 19.2.1 Signe "MONSTER REHAB" 19.2.1.1 L’élément "REHAB" ne constitue pas un mot français, allemand ou italien (Le Petit Robert, consulté le 04.04.2019 ; PONS Online- Wörterbuch, consulté le 04.04.2019 ; Corriere della Sera, Dizionario di Francese, consulté le 04.04.2019). Il correspond toutefois au mot anglais "rehab" (Oxford Dictionaries, consulté le 04.04.2019), qui est la forme
B-4538/2017 Page 40 abrégée du mot "rehabilitation" et qui signifie "rééducation", "désintoxication" ou "réintégration" en français (Le Robert & Collins) ; ce mot "rehab" n’appartient néanmoins pas au vocabulaire anglais de base, pas plus d’ailleurs que le mot "rehabilitation" (cf. Langenscheidt, Schulwörterbuch ; PONS, Basiswörterbuch). Il faut enfin relever que, vu qu’il correspond (pratiquement) à leurs premières lettres, l’élément "REHAB" est susceptible d’évoquer les mots français "réhabilitation", allemand "Rehabilitation" et italien "riabilitazione" (cf. réponse B-4538/2017 de l’intimée, p. 4 [ch. 2.3] ; annexe 3 jointe à la réponse B-4538/2017 de l’intimée), ce d’autant que la forme abrégée "Reha" est utilisée en allemand (cf. recours B-4538/2017, p. 11-12 (ch. 31) ; pièce 8 jointe au recours B-4538/2017 [qui reproduit un article du site <https://de.wikipedia.org> intitulé "Rehabilitation"] ; arrêt du TAF B-5972/2017 du 7 juin 2019 consid. 5.6 in fine "MEDICAL PARK [fig.]/MEDICAL REHA PARK [fig.]"). 19.2.1.2 Quant à lui, l’élément "MONSTER" est compris comme un nom ("monstre") ou comme un adjectif ("colossal" ou "monstre") (cf. consid. 9.2.1.2). Dans le signe "MONSTER REHAB", l’élément "MONSTER" est plutôt perçu comme un adjectif, qui qualifie l’élément "REHAB", de sorte que, considéré dans son ensemble, le signe "MONSTER REHAB" est compris de la manière suivante : "énorme réhabilitation" (cf. recours B-4538/2017, p. 11-12 [ch. 31]) ou "énorme REHAB" (si l’élément "REHAB" est perçu comme un élément de fantaisie). Rien n’exclut toutefois que les consommateurs perçoivent l’élément "MONSTER" comme un nom, de sorte que, considéré dans son ensemble, le signe "MONSTER REHAB" peut également être compris de la manière suivante : "[la] réhabilitation du [d’un] monstre", voire "[le] monstre REHAB" (si l’élément "REHAB" est perçu comme un élément de fantaisie). 19.2.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" La signification des éléments du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" a déjà été analysée dans la procédure de recours B-4551/2017 (cf. consid. 9.2.2.1-9.2.2.7). 19.3 Analyse des signes en cause sur le plan sonore Sur le plan sonore, il suffit de relever que, en Suisse, l’élément "MONSTER" – seul élément commun aux signes en cause – est prononcé
B-4538/2017 Page 41 de manière plus ou moins identique dans chacun de ces signes (cf. consid. 9.3). 20. En fonction notamment des produits qui doivent être retenus en lien avec les signes en cause (cf. consid. 5.2.1.1 et 5.2.2.1), il convient encore de déterminer la force distinctive (cf. consid. 12.1.1-12.1.2) des divers éléments de ces signes (cf. consid. 10). 20.1 Signe "MONSTER REHAB" 20.1.1 20.1.1.1 L’élément "MONSTER" est susceptible d’être compris comme un nom ("monstre") ou comme un adjectif ("colossal" ou "monstre") (cf. consid. 19.2.1.2). S’il est perçu comme un adjectif, il qualifie avant tout l’élément "REHAB" et ne peut dès lors pas être considéré comme descriptif des boissons revendiquées en classe 30 par la marque opposante 1 (cf. consid. 5.2.1.1). S’il est perçu comme un nom, il renvoie à une créature monstrueuse, qui n’est pas non plus descriptive de ces produits. Dès lors, qu’il soit perçu comme un adjectif ou comme un nom, l’élément "MONSTER" est doté d’une force distinctive moyenne (cf. décision attaquée 1 [p. 5 (ch. D.5)]). 20.1.1.2 Par ailleurs, l’intimée ne parvient pas à rendre vraisemblable le caractère connu de sa série de marques contenant l’élément "MONSTER", de sorte qu’une force distinctive accrue ne saurait être reconnue à l’élément "MONSTER" de la marque opposante 1 "MONSTER REHAB" (cf. consid. 23.2.2 in fine ; cf. également : consid. 10.1.2.2). 20.1.2 Qu’il soit perçu comme un élément de fantaisie ou comme la forme abrégée du mot "réhabilitation" (cf. consid. 19.2.1.1), l’élément "REHAB" ne peut guère être qualifié de descriptif en lien avec les boissons revendiquées en classe 30 par la marque opposante 1 (cf. consid. 5.2.1.1). Il convient dès lors de retenir qu’il est doté d’une force distinctive moyenne. 20.2 Signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" La force distinctive des divers éléments du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" a déjà été analysée dans la procédure de recours B-4551/2017 (cf. consid. 10.2.1-10.2.7).
B-4538/2017 Page 42 21. Sur la base tant de l’analyse des signes en cause sur les plans visuel, sémantique et sonore (consid. 19) que de la force distinctive de leurs divers éléments (consid. 20), il s’agit maintenant de déterminer s’il existe une similarité entre ces signes. 21.1 21.1.1 Dans le signe "MONSTER REHAB", sur le plan visuel, l’élément "MONSTER" est très légèrement plus présent que l’élément "REHAB" (cf. consid. 19.1.1.2). De son côté, l’élément "REHAB" est relativement inhabituel (cf. consid. 19.2.1.1). Vu par ailleurs que chacun de ces éléments est doté d’une force distinctive moyenne (cf. consid. 20.1.1- 20.1.2), il faut retenir qu’ils ont une importance égale (cf. recours B-4538/2017, p. 14 [ch. 37]). 21.1.2 Quant à lui, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" est caractérisé par son élément "BLAZE" et son élément elliptique évoquant une flamme (cf. consid. 11.1.2). 21.2 21.2.1 Vu qu’aucun élément ne domine dans le signe "MONSTER REHAB" (cf. consid. 21.1.1), il convient de le prendre en compte dans sa totalité. Il s’avère par ailleurs qu’une attention accrue doit être portée à l’élément verbal "BLAZE" et à l’élément elliptique du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 21.1.2). 21.2.2 Que ce soit sur le plan visuel, sémantique ou sonore, il est évident qu’aucune similarité ne peut être mise en évidence entre le signe "MONSTER REHAB" et les éléments prédominants ("BLAZE" et élément elliptique) du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)". 21.3 21.3.1 Les autres éléments du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" ne sauraient pour autant être ignorés (cf. consid. 8.1.1 et 12.1.2). 21.3.2 Si l’élément "nickelodeon" ainsi que les sous-éléments "AND", "THE" et "MACHINES" contribuent à différencier les signes en cause, l’élément "MONSTER" figure dans chacun de ces signes.
B-4538/2017 Page 43 21.3.2.1 Contrairement à ce qu’affirme l’autorité inférieure, le fait que, dans la marque opposante 1, l’élément "MONSTER" est "un élément purement verbal présenté dans une écriture standard", alors que, dans la marque attaquée, il est "présenté dans une écriture légèrement stylisée" (décision attaquée 1, p. 4 [ch. C.4]) est sans importance. Le signe "MONSTER REHAB" est en effet enregistré en tant que marque verbale, de sorte qu’il est protégé quelle que soit la police de caractères utilisée et la mise en forme choisie (cf. consid. 11.3.2.1). Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante (recours B-4538/2017, p. 7-8 [ch. 21-22]), peu importe que, outre cet élément "MONSTER", le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" présente, d’une manière générale, de nombreuses différences avec le signe "MONSTER REHAB". L’élément "MONSTER" en tant que tel – qui est d’ailleurs doté d’une force distinctive normale (cf. consid. 20.1.1.1 et 10.2.4) – reste en effet parfaitement reconnaissable dans le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 9.1.2.2) et sa signification ne diffère pas nécessairement d’un signe à l’autre (cf. décision attaquée 1, p. 5 [ch. D.5]). 21.3.2.2 Le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" se limite néanmoins à reprendre un seul des deux éléments du signe "MONSTER REHAB". En outre, sur le plan visuel, l’élément "MONSTER" apparaît comme un élément secondaire du signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" (cf. consid. 9.1.2.2). Il faut enfin rappeler que la combinaison que forme l’élément "MONSTER" avec l’élément "REHAB" est comprise de la manière suivante : "énorme réhabilitation", "énorme REHAB", "[la] réhabilitation du [d’un] monstre" ou "[le] monstre REHAB" (cf. consid. 19.2.1.2). Quant à l’association du sousélément "MONSTER" au sous-élément "MACHINES", elle est perçue ainsi : "énormes machines", "machines en forme de monstre" ou "monstre en forme de machines" (cf. consid. 9.2.2.5 in fine). Contrairement à ce que soutient l’intimée (cf. réponse B-4538/2017 de l’intimée, p. 5-6 [ch. 2.8]), le sous-élément "MONSTER MACHINES" – et à plus forte raison, le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)" dans son ensemble – se distingue dès lors du signe "MONSTER REHAB" sur le plan sémantique (cf. recours B-4538/2017, p. 11-12 [ch. 31]). 21.4 En conclusion, il s’agit de ne retenir qu’une similarité réduite entre le signe "MONSTER REHAB" et le signe "nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)".
B-4538/2017 Page 44 22. En vue de l’examen du risque de confusion entre les marques en cause (consid. 24), il convient enfin de déterminer l’étendue du champ de protection (cf. consid. 12.1.1-12.1.2) de la marque opposante 1 "MONSTER REHAB" (consid. 22-23). 22.1 Comme dans la procédure de recours B