12. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 9 mars 1976, dans la cause B. contre Ministère public du canton de Vaud.

12. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 9 mars 1976, dans la cause B. contre Ministère public du canton de Vaud.

1. Art. 33 al. 1 OCF du 27 août 1969 sur la construction et l'équipement des véhicules routiers; art. 57 al. 3 OCR. Le fait de conduire de nuit un véhicule à moteur, dont l'indicateur de vitesse n'est pas lisible en raison d'une panne d'éclairage, ne constitue pas une violation des règles de la circulation, si le conducteur observe une allure suffisamment réduite pour être certain, même sans l'aide d'un instrument de contrôle, qu'il ne dépassera pas la vitesse autorisée (consid. 1). 2. Art. 90 ch. 2 LCR. a) Cette disposition est applicable dès que la sécurité d'autrui a été mise en danger abstraitement, pourvu que le risque ait été sérieux (consid. 2). b) C'est en fonction des circonstances qu'il faut déterminer si, de nuit, une vitesse est adaptée aux conditions de visibilité. Si la route n'est éclairée que par les feux de route du véhicule, celui-ci doit pouvoir être arrêté sur la distance éclairée; le même principe vaut si ce sont les feux de croisement qui sont enclenchés (consid. 2). c) Une vitesse inadaptée aux conditions de la visibilité, sur une autoroute, peut constituer une violation grave des règles de la circulation (consid. 2).

1. Art. 33 cpv. 1 OCF del 27 agosto 1969 concernente la costruzione e l'equipaggiamento dei veicoli stradali; art. 57 cpv. 3 ONCS. Il fatto di condurre di notte un veicolo a motore il cui tachimetro non sia leggibile a causa di un difetto d'illuminazione non costituisce una violazione delle norme della circolazione ove la velocità con cui procede il conducente sia tanto ridotta da assicurargli, anche in assenza di uno strumento di controllo, la certezza di non eccedere la velocità autorizzata (consid. 1). 2. Art. 90 n. 2 LCS. a) Tale disposizione è applicabile già nel caso in cui la sicurezza altrui sia messa in pericolo astrattamente, purchè si tratti di un pericolo serio (consid. 2). b) Per giudicare se, di notte, la velocità sia adeguata alle condizioni di visibilità, sono determinanti le circostanze concrete. Qualora la strada sia illuminata soltanto dai fari di profondità del veicolo, questo deve poter essere immobilizzato entre il limite della distanza illuminata. Lo stesso principio vale laddove siano inseriti i fari anabbaglianti (consid. 2). c) Una velocità non adeguata alle condizioni di visibilità può costituire su un'autostrada una violazione grave delle regole della circolazione (consid. 2).