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BGE 128 III 383

70. Extrait de l'arrêt de la Chambre des poursuites et des faillites dans la cause S. (recours LP)

25. Juni 2014·Band 128·III·Dossier: 7B.119/2002·2 Aufrufe
DE

70. Extrait de l'arrêt de la Chambre des poursuites et des faillites dans la cause S. (recours LP)

FR

Validité d'une seconde poursuite pour la même créance. Une seconde poursuite pour la même créance n'est inadmissible que si, dans la première poursuite, le créancier a déjà requis la continuation de la poursuite ou est en droit de le faire (confirmation de la jurisprudence; consid. 1 et 2). La saisie provisoire de l'art. 83 LP n'est pas une opération de continuation de la poursuite proprement dite au sens de l'art. 88 LP empêchant la notification d'une seconde poursuite pour la même créance (consid. 3).

IT

Validità di una seconda esecuzione per il medesimo credito. L'avvio di una seconda esecuzione per il medesimo credito è inammissibile solamente se, nel quadro della prima procedura, il creditore ha già domandato la continuazione dell'esecuzione o ha il diritto di farlo (conferma della giurisprudenza; consid. 1 e 2). Il pignoramento provvisorio previsto dall'art. 83 LEF non è un provvedimento volto alla continuazione dell'esecuzione ai sensi dell'art. 88 LEF, sicché non osta alla notifica di una seconda esecuzione per il medesimo credito (consid. 3).

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