4. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 8. Februar 1991 i.S. X. und Y. gegen Jugendstaatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt (Nichtigkeitsbeschwerde)

4. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 8. Februar 1991 i.S. X. und Y. gegen Jugendstaatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt (Nichtigkeitsbeschwerde)

Art. 91 ch. 1 CP; mesures éducatives. 1. Pour établir que l'épreuve n'a pas été subie avec succès au sens de l'art. 97 al. 2 CP, il convient de s'inspirer des hypothèses envisagées aux art. 94 ch. 2 al. 1, 96 ch. 5 et 95 ch. 3 CP. En l'espèce, l'épreuve n'a pas été considérée comme subie avec succès: certes, l'intéressé n'avait enfreint aucune règle de conduite (celle-ci consistait seulement dans l'exigence de ne pas récidiver), mais il avait trompé la confiance mise en lui (consid. 2). 2. Les mesures éducatives au sens de l'art. 91 CP n'impliquent nullement, pour être ordonnées, l'existence d'une infraction d'une gravité particulière (consid. 3).

Art. 91 n. 1 CP; misure educative. 1. Per stabilire se l'adolescente non abbia tenuto buona condotta durante il periodo di prova, ai sensi dell'art. 97 cpv. 2 CP, occorre ispirarsi alle ipotesi contemplate negli art. 94 n. 2, 95 n. 5 e 96 n. 3 CP. Nella fattispecie, la buona condotta è stata negata, dato che l'adolescente, pur non avendo trasgredito alcuna norma di condotta impostale (questa consisteva soltanto nell'ingiunzione di non recidivare), aveva deluso la fiducia in lei riposta (consid. 2). 2. Le misure educative ai sensi dell'art. 91 CP non presuppongono alcun atto punibile di particolare gravità (consid. 3).