Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 04.06.2024 P/12994/2022

Siégeant : Monsieur Christian ALBRECHT, président ; Madame Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN et Monsieur Fabrice ROCH, juges ; Madame Sophie SCHNEITER, greffière-juriste délibérante.

REPUBLIQUE ET

CANTON DE GENEVE POUVOIR JUDICIAIRE P/12994/2022 AARP/310/2024 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 4 juin 2024

Entre A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, appelants,

contre le jugement JTCO/106/2023 rendu le 2 octobre 2023 par le Tribunal correctionnel, et C______, partie plaignante, comparant par Me D______, avocate, intimée.

- 2/61 - P/12994/2022 EN FAIT : A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTCO/106/2023 du 2 octobre 2023, par lequel le Tribunal correctionnel (TCO) l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 du Code pénal [CP]) et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) à l'encontre de C______, ainsi que d'entrée illégale (art. 115 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration [LEI]) et de séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEI). Ce faisant, le TCO l'a condamné à une peine privative de liberté de trois ans, sous déduction de 476 jours de détention avant jugement (art. 40 CP), avec sursis partiel, la partie ferme étant arrêtée à 18 mois, et un délai d'épreuve de quatre ans (art. 43 et 44 CP), ainsi qu'à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 10.- l'unité (art. 34 CP), avec sursis et un délai d'épreuve de quatre ans (art. 42 et 44 CP). Il a, par ailleurs, ordonné une règle de conduite, en la forme d'un suivi psychothérapeutique (art. 44 al. 2 et 94 CP), ainsi qu'une assistance de probation (art. 44 al. 2 et 93 CP), pendant la durée du délai d'épreuve. Il a encore été fait interdiction à vie à A______ d'exercer toute activité, professionnelle ou non, impliquant des contacts réguliers avec des mineurs (art. 67 al. 3 let. b et c CP). L'expulsion de Suisse du prévenu pour une durée de sept ans a, en outre, été ordonnée (art. 66a al. 1 let. h CP), l'exécution de la partie ferme de la peine primant celle-ci (art. 66c al. 2 CP), de même que le signalement de cette mesure dans le système d'information Schengen (SIS) (art. 20 de l'ordonnance N-SIS). Le maintien en détention du prévenu pour des motifs de sûreté a été ordonné, par prononcé séparé. Les conclusions en indemnisation de A______ ont été rejetées (art. 429 du Code de procédure pénale [CPP]). Ce dernier a été condamné à payer à C______ CHF 10'000.- à titre de réparation du tort moral (art. 47 et 49 du Code des obligations [CO]). Diverses mesures de restitution ont été ordonnées. A______ a été condamné aux frais de la procédure (CHF 22'517.25 y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-). b.a. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement des chefs d'infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle, et à sa condamnation pour les infractions d'entrée et de séjour illégaux par négligence, conduisant au prononcé d'une amende maximale de CHF 500.-. Il sollicite, dès lors, la mise à la charge de l'État des frais de la procédure et l'octroi d'indemnités de CHF 24'858.- au titre de dommage économique et de CHF 108'400.- au titre de tort moral ensuite de détention injustifiée. Il requiert, préalablement, le retrait de la procédure du procès-verbal de police du 14 juin 2022 ainsi que de l'ensemble des pièces y faisant référence, de même que le renouvellement des expertises diligentées sur cette base. b.b. Le Ministère public (MP) forme également appel du jugement précité, concluant au prononcé d'une peine privative de liberté de cinq ans à l'encontre du prévenu pour les

- 3/61 - P/12994/2022 infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle, à son expulsion de Suisse pour une durée de 10 ans, avec inscription au système d'information Schengen (SIS) et au prononcé d'un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. Il conclut, par ailleurs, au rejet des questions préjudicielles soulevées par la défense. c.a. Selon l'acte d'accusation du 15 juin 2023, les faits suivants sont reprochés à A______ : Entre une date indéterminée située début 2018 et le 14 juin 2022, il a, à réitérées reprises, commis des actes d'ordre sexuel à l'encontre de C______, née le ______ 2011 et dont il est l'oncle maternel, étant précisé que les faits se sont déroulés entre 2018 et septembre 2020 environ dans l'appartement qu'occupaient C______ et sa famille au no. ______, rue 1______ à Genève, puis entre septembre 2020 et octobre 2021 environ dans l'appartement qu'occupaient C______ et sa famille au no. ______, rue 2______ à Genève et enfin entre octobre 2021 environ et juin 2022 dans l'appartement sis no. ______, rue 3______ à E______ [GE] où vivaient notamment A______ et C______. Plus précisément, il est reproché à A______ d'avoir, à plusieurs reprises, un nombre indéterminé de fois mais à tout le moins plus d'une dizaine de fois, caressé C______ au niveau du vagin, avec ses mains, à même la peau ainsi que sur les vêtements, et de lui avoir prodigué des cunnilingus. Il lui est reproché d'avoir agi dans les circonstances suivantes : - à une reprise au no. ______, rue 1______, il a caressé C______ sur le corps et plus particulièrement au niveau du vagin, alors qu'elle prenait une douche ; - il a agi dans un but d'excitation sexuelle, étant précisé que lors des faits, respectivement juste après ceux-ci, il se masturbait ; - à réitérées reprises, lorsqu'il manifestait à C______ son désir de lui toucher le vagin et/ou de lui prodiguer un cunnilingus, cette dernière lui a dit non et a également pleuré ; - il a contraint C______ à subir lesdits actes et a brisé sa résistance en instrumentalisant leurs liens familiaux, en profitant du fait qu'il la gardait régulièrement, de même que son frère, depuis son arrivée en Suisse en décembre 2016, ainsi qu'en profitant de son jeune âge et de son infériorité cognitive ; - il se montrait insistant lorsque C______ lui disait non, lui disant à plusieurs reprises qu'il souhaitait lui toucher le vagin et/ou lui prodiguer un cunnilingus ; - il déshabillait lui-même C______ ;

- 4/61 - P/12994/2022 - à plusieurs reprises, il l'a amenée, en la portant, sur un lit afin d'y commettre les actes précités ; - il a profité du fait que, lors de ses agissements, il était seul dans un appartement ou dans une chambre avec C______ et parfois le frère de cette dernière, né en 2007, lequel ne se rendait pas compte de ce qu'il se passait ; - à réitérées reprises, il a promis à C______ de lui faire des cadeaux si elle se laissait faire, respectivement lui a fait des cadeaux. Il lui a acheté un livre de coloriage, des bonbons, des chocolats, des écouteurs, des jouets. Il avait également promis de lui acheter des crayons de couleurs ; - il lui disait également qu'il avait fait la même chose à sa cousine, laquelle ne disait rien. Il lui disait que c'était la dernière fois qu'il lui faisait cela ou que cela ne durerait pas longtemps ; - à tout le moins à une occasion, il a dit à C______, qui protestait, de se taire afin de ne pas réveiller son frère qui dormait à proximité ; - il disait également à C______ que cela lui faisait du bien à lui ; - il a intimé à C______ de ne parler à personne des actes d'ordre sexuel qu'il lui imposait. c.b. D'après le même acte d'accusation, les faits suivants sont également reprochés à A______, originaire du Nicaragua : c.b.a. En décembre 2016, il a pénétré en Suisse, à Genève, sans être au bénéfice des autorisations nécessaires. c.b.b. Entre décembre 2016 et le 27 novembre 2018, veille du dépôt d'une demande d'autorisation de séjour, il a séjourné en Suisse, à Genève, sans être au bénéfice des autorisations nécessaires. B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : Des relations entre les parties a.a. C______, née le ______ 2011, est la fille de F______ et de G______. Elle a un frère, H______, né le ______ 2007. A______, né le ______ 1998, est le fils de I______ et de J______. Il a une sœur, K______, née le ______ 1999, et une demi-sœur, L______, née en 2017.

- 5/61 - P/12994/2022 I______, mère de A______, a été mariée avec le père de F______, mère de C______. Par la suite, elle a épousé M______. A______ est ainsi le demi-frère de F______ et l'oncle de C______. a.b. En 2014, F______ a quitté le Nicaragua et s'est installée en Suisse, pays dans lequel ses enfants C______ et H______ l'ont rejointe en 2016. En novembre 2018, G______ est à son tour venu vivre en Suisse, aux côtés de son épouse et de ses enfants. a.c. A______ est arrivé en Suisse en décembre 2016, en provenance du Nicaragua. Il a voyagé via la France, référence étant faite au tampon français daté du 6 décembre 2016 figurant dans son passeport. D'après les données de l'Office cantonal de la population et des migrations (OCPM), il réside sur le territoire cantonal depuis le 28 novembre 2018. Le 10 mai 2019, bénéficiant d'un regroupement familial, il s'est vu délivrer une autorisation de séjour de type B, avec une date de validité fixée au 27 novembre 2023. a.d. La famille composée par F______, G______ et leurs enfants, C______ et H______, a habité dès mars 2017 dans un appartement situé au no. ______, rue 1______, à proximité du boulevard 4______. En septembre 2020, ils ont emménagé dans un autre logement, situé au no. ______, rue 2______. À la suite de la séparation du couple formé par G______ et F______, cette dernière est allée vivre, avec ses enfants C______ et H______, dès octobre 2021, dans l'appartement sis no. ______, rue 3______, à E______, où vivaient I______, M______, A______, K______, L______ ainsi qu'une cousine, N______. a.e. Dans l'appartement situé au no. ______, rue 3______, A______ occupait une première chambre à coucher, K______ une deuxième, I______, M______ et L______ une troisième et F______, avec C______ et H______, une quatrième, N______ occupant le salon. Selon les photographies prises par la police le 15 juin 2022, la chambre occupée par F______, C______ et H______ comportait un lit à étage ainsi qu'un lit simple. Du handicap du prévenu b.a. A______ est né malentendant, son oreille droite présentant des malformations, qui ont nécessité deux opérations, en date des 17 février 2018 et 4 avril 2019. De ce fait, il présente une surdité moyenne à sévère et est appareillé à l'oreille gauche.

- 6/61 - P/12994/2022 b.b. Entre les mois de février 2018 et d'avril 2022, A______ a commencé un traitement logopédique hebdomadaire (représentant environ 80 séances sur la période). Il souhaitait obtenir de l'aide pour mieux prononcer le français. Lors de son évaluation du 17 janvier 2018, la logopédiste a constaté que l'intéressé présentait un assez bon niveau d'espagnol oral. Malgré une voix nasonnée et une articulation imprécise, il était intelligible. Sa compréhension auditive de l'espagnol oral était assez bonne, lorsqu'il pouvait utiliser la lecture labiale et qu'il se trouvait dans un milieu peu bruyant. La logopédie permettait à A______ non seulement d'affiner son articulation et donc son intelligibilité, mais aussi de développer son vocabulaire. Grâce à ces séances, il pouvait mieux s'exprimer et se faire comprendre. Du processus de dévoilement des faits et de la plainte pénale déposée c.a. Le 14 juin 2022, O______, infirmière scolaire auprès de l'école P______, a contacté la police après avoir recueilli les confidences de C______, élève scolarisée en 7P, en lien avec des attouchements commis par son oncle. L'audition de C______ a été organisée l'après-midi même et O______ a également été entendue. c.b.a. O______ a rapporté que, le même jour, C______ s'était présentée à l'infirmerie, en compagnie de Q______, une camarade de classe. La fillette avait expliqué vivre avec son oncle et que celui-ci venait parfois dans sa chambre, avant d'interrompre son récit et de demander à Q______ de le terminer. Cette dernière avait alors indiqué que C______ avait été "violée" par son oncle. Sur question, C______ avait précisé que la dernière fois, "c'était dimanche". Q______ avait indiqué que C______ lui avait révélé les faits au mois d'avril 2022 et qu'elle en avait elle-même parlé à sa sœur aînée, qui lui avait dit que c'était quelque chose de grave et qu'il fallait en parler. C______ en avait parlé à Q______ ainsi qu'à deux autres copines de son école. O______ s'était ensuite entretenue seule avec C______, pour comprendre ce qu'il s'était passé dimanche. La fillette lui avait expliqué que son oncle était venu dans sa chambre, qu'il lui avait demandé s'il pouvait la toucher, qu'elle avait répondu négativement et que, comme il voulait que personne ne soit au courant, il était parti. Invitée à raconter ce qu'il s'était passé la dernière fois, C______ a expliqué qu'elle était seule, que son frère dormait et que son oncle lui avait demandé s'il pouvait la toucher, ce à quoi elle avait répondu qu'elle ne voulait pas et avait dit "non". Il lui avait promis que ce serait la dernière fois, puis l'avait emmenée dans une chambre, l'avait déshabillée et avait commencé à lui toucher les parties intimes. Il lui avait ensuite mis la langue, à un endroit que O______ ignorait, puis l'avait laissée tranquille. L'infirmière n'avait pas

- 7/61 - P/12994/2022 poursuivi l'entretien avec C______, en raison de l'existence d'un protocole à suivre en pareille situation. Elle avait ainsi contacté le médecin de permanence qui avait préconisé le recours à la police. c.b.b. Devant le MP, O______ a confirmé ses précédentes déclarations. Elle avait rencontré pour la première fois C______ le 14 juin 2022. Lors de cet entretien, la fillette lui avait dit qu'elle vivait avec son oncle. Q______ avait poursuivi, en indiquant que son amie lui avait confié avoir été "violée" par son oncle, sans fournir de détails, puis était partie. Une fois seule, C______ lui avait indiqué que le dimanche précédent – le 12 juin 2022 –, son oncle lui avait demandé de pouvoir venir dans sa chambre, ce qu'elle avait refusé, et que les choses s'étaient arrêtées là. O______ ayant demandé à C______ s'il y avait eu un autre épisode, la jeune fille avait rapporté, sans donner de date, que son oncle était venu dans sa chambre, qu'il lui avait demandé de se déshabiller et qu'il lui avait fait "ça". Invitée à fournir des précisions, C______ avait déclaré qu'il lui avait touché les "parties intimes" et qu'il avait mis sa langue. La formulation "parties intimes" était une notion utilisée à l'école pendant les cours d'éducation sexuelle. L'infirmière avait mis fin à la discussion, conformément au protocole du service santé enfance et jeunesse. Lors de leur discussion, elle avait trouvé C______ assez calme et presque inexpressive, étant relevé qu'il arrivait, dans un contexte de dénonciation d'abus, qu'un enfant soit calme. c.c. Entendue le 14 juin 2022 par une inspectrice de police, conformément au protocole d'audition des enfants victimes d'infractions graves (EVIG) du National Institute of Child Health and Human Development (NICHD), C______ a expliqué que son oncle lui faisait "un peu des attouchements sexuels" et que cela était arrivé plusieurs fois. La dernière fois que cela était arrivé, il lui semblait en mars 2023, son frère dormait encore, elle s'était réveillée, était allée préparer son petit-déjeuner et l'avait pris dans le salon, où elle comptait regarder un film. Son oncle était venu, avait un peu regardé le film, utilisé son téléphone, puis demandé s'il pouvait toucher ses "parties intimes". Elle avait répondu "non" mais il avait insisté. Il lui avait dit qu'il lui achèterait quelque chose, en vain. Il lui avait alors promis que "c'était la dernière fois". Compte tenu de cette promesse, elle s'était dit "allez !" et avait accepté, à contrecœur. Il l'avait emmenée dans la chambre de sa tante. Elle lui disait "non" et il rétorquait "chut", car il ne voulait pas réveiller son frère, lequel était susceptible de poser des questions sur ses agissements. Il avait commencé à la déshabiller, soit à lui enlever son pantalon. Il lui avait dit qu'il agissait de la sorte car cela lui faisait du bien et qu'elle ne devait en parler à personne. Il l'avait prise, en la portant un peu, et l'avait couchée sur le lit. Lui-même se tenait à genoux. En pleurs, elle avait répété qu'elle ne voulait pas, tandis qu'il lui répondait de ne pas faire de bruit. Elle avait regardé son téléphone, ne voulant pas regarder son oncle, lequel avait commencé à la toucher et à la caresser un peu, avec sa main. Elle voulait que cela finisse. Il avait aussi "mis sa langue", à savoir qu'il "léchait" et "faisait un peu des bisous". Elle avait eu l'impression qu'il aimait cela, contrairement à elle – c'était "dégueulasse". Alors qu'elle manifestait toujours oralement son refus, il

- 8/61 - P/12994/2022 avait insisté en répondant "oh encore un p'tit moment !" puis l'avait laissée tranquille. Elle était ensuite allée dans sa propre chambre et son frère s'était réveillé. Cet épisode, le dernier, était arrivé il y a longtemps. Depuis, son oncle lui avait néanmoins "redemandé", mais elle avait toujours répondu "non". Elle ne se souvenait pas de la première fois où de tels attouchements avaient eu lieu. Elle se rappelait en revanche d'un épisode vers février 2022 lors duquel il était venu dans sa chambre et avait voulu qu'ils fassent le même genre de choses, évènement qui avait fait suite à une longue période durant laquelle il n'avait rien fait et s'était montré gentil – ils jouaient à des jeux de société ou regardaient des films. Il avait agi rapidement, car il craignait l'arrivée d'un tiers. Il avait frappé à la porte de sa chambre, était entré et, après s'être assuré que son frère était absent, s'était assis sur le lit. Il avait regardé son téléphone puis lui avait demandé s'il pouvait "toucher". Elle avait refusé mais il avait insisté en disant que "c'était juste un p'tit moment". Il lui semblait qu'il avait également promis de lui acheter quelque chose. Alors qu'il la touchait, elle avait consulté sa tablette. Elle avait bougé par moment dans le but de mettre fin à son comportement, en vain. Après l'avoir "juste touchée", il lui avait demandé s'il pouvait "mettre la langue", ce qu'elle avait refusé. Il s'était arrêté, étant précisé que lorsqu'elle disait non, il ne l'écoutait pas systématiquement et pouvait insister en disant "s'il te plaît". Cela se voyait qu'il était content lorsqu'il la touchait, il souriait. Son oncle avait agi de la sorte à plusieurs reprises, mais elle ne pouvait dire combien de fois. Quand il mettait sa langue sur ses parties intimes et la léchait, elle était soit couchée, soit debout et lui à genoux. Lorsqu'il la touchait, c'était "inconfortable" et "un peu dégoûtant", étant précisé qu'il la touchait par-dessous ses vêtements. À un moment donné, il avait souhaité faire des photos mais, après qu'elle avait exprimé son désaccord, y avait renoncé. Il lui avait dit avoir fait la même chose avec sa cousine, R______, qui avait environ le même âge qu'elle. Parfois, son oncle était gentil et il lui achetait des "trucs". Lorsqu'il agissait, sa maman travaillait, son frère dormait, sa tante était possiblement à l'université et la maman de son oncle tout comme le beau-père de celuici travaillaient. Elle a encore ajouté que Q______ et elle étaient très amies et se disaient "tous les secrets". c.d.a. À la police, F______, mère de C______, a expliqué qu'avant qu'elle et ses enfants emménagent dans l'appartement sis no. ______, rue 3______, ils se voyaient environ une fois par mois avec I______, son mari M______ et ses enfants, dont A______. Ils avaient toujours eu une relation normale et tranquille. Elle louait une chambre dans leur appartement et y dormait avec ses deux enfants. Étant jeune, A______ avait un penchant pour l'alcool et la fête. Il avait beaucoup de copines, rentrant régulièrement avec des filles, mais pas d'amie intime fixe. Né sourd, A______ avait rencontré des difficultés pour apprendre à parler, mais n'avait pas de problème mental. Informée du contenu de l'audition de C______, F______ a déclaré que cela était terrible, précisant que ses enfants étaient parfois, voire souvent, restés seuls avec A______,

- 9/61 - P/12994/2022 notamment lors des vacances scolaires. Ce dernier avait profité de l'innocence de C______. Elle-même n'avait eu aucune suspicion. Il avait acheté des choses à C______, notamment des écouteurs sans fil en décembre (n.d.l.r. 2021), ce qu'elle avait trouvé étrange. Elle avait dit à C______ de ne rien lui demander. Son fils était un gros dormeur. c.d.b. Devant le MP, F______ a ajouté que la relation entre C______ et A______ était une relation normale de "nièce à oncle". Ils jouaient aux cartes et regardaient des films. Elle entretenait elle-même de très bonnes relations avec lui, qui était son frère. Avant leur installation chez I______ en octobre 2021, elle avait demandé à A______ de l'aider en allant chercher ses enfants à l'école, à raison de deux à trois fois par semaine. À ces occasions, il était resté seul avec ces derniers jusqu'à son retour, une ou deux heure(s) plus tard. À partir du moment où ils avaient habité tous ensemble, il ne s'était plus occupé d'aller chercher les enfants à l'école, mais s'était retrouvé seul avec eux, en fonction de son emploi du temps, lorsqu'elle-même travaillait. Elle se rappelait qu'il y avait un jour de la semaine, possiblement le mercredi, où il avait congé l'après-midi. Elle estimait qu'il se trouvait seul avec les enfants environ deux fois par semaine. Tant C______ que A______ lui avaient dit que le second achetait des choses à la première. C______ avait fait mention d'écouteurs et également de livres. Sa fille lui avait parlé des faits le jour de son audition par la police, en pleurant. La jeune fille, sous le choc, lui avait demandé comment elle ne s'en était pas rendu compte. Elle avait cherché à savoir comment cela était arrivé et C______ lui avait indiqué que cela se produisait depuis quatre ans. S'agissant des lieux des actes, C______ avait parlé de l'appartement au [boulevard] 4______, où ils habitaient en 2017-2018, et également de celui de I______. Sa fille lui avait expliqué que A______ l'avait déshabillée et touchée, sans donner de détails, et que lorsque tous deux étaient seuls et que son frère dormait, ce dernier "la cherchait" pour lui faire des choses, en particulier pendant les vacances, dans l'appartement de I______. Le frère de C______ dormait beaucoup quand il était en vacances, et faisait également des siestes pendant le week-end. En son absence, il pouvait dormir jusqu'à midi ou 13h00. C______ avait consulté un psychologue à deux ou trois reprises, mais elle ne voulait pas toujours parler des faits. Ses résultats scolaires avaient été très bons au cours des dernières années mais, les derniers mois, F______ avait constaté un changement dans le comportement de sa fille, en ce sens que celle-ci était assez énervée. Elle croyait C______ et la soutenait dans sa démarche. Actes d'enquête d.a. Le 15 juin 2022, en présence de A______, la police a procédé à une perquisition de son domicile sis no. ______, rue 3______ à E______.

- 10/61 - P/12994/2022 Lors de celle-ci, la police a constaté que I______ avait échangé, très brièvement en espagnol, quelques mots avec son fils. Le contenu de cet échange a été abordé lors de l'audition de cette dernière (infra, let. j.a). d.b. Il ressort des rapports de renseignements des 26 septembre 2022 et 21 novembre 2022 que la police n'a pas trouvé de contenu pédopornographique dans les ordinateurs portables saisis ainsi que dans le téléphone portable de A______. Sur ce dernier appareil, la police a néanmoins découvert, d'une part, un très grand nombre d'images à caractère pornographique ou érotique, de type homosexuel, hentaï, transsexuel et hétérosexuel, ainsi qu'une vidéo datant du 2 juin 2022 pouvant correspondre au précité en train de se masturber. Dans l'historique Internet du téléphone, a également été mise en évidence, sur une période allant du 6 novembre 2021 au 14 juin 2022, une consultation régulière de sites pornographiques, avec notamment des recherches contenant des mots-clés tels que "gay jovenes", "gay", "gayporn" et des titres tels que "Older Stepdad can't Stop Fucking his Horny Stepsister" ou "Can't Stop Eating and Pounding Perfect Pussy". D'autre part, une conversation WhatsApp effacée entre l'intéressé et C______ a été découverte. Grâce au téléphone portable de C______, l'entier de cette conversation a pu être exporté. Quinze conversations effacées ont été mises en évidence, le nombre de discussions étant toutefois susceptible d'être supérieur. Extraits des messages WhatsApp échangés entre le prévenu et C______ e.a. Le 15 avril 2022 (jour férié, correspondant au Vendredi Saint), entre 06h57 et 11h24, A______ et C______ ont échangé de nombreux messages, dont les suivants : 10h31 A______: Me extrañas ?? je te manques ?? 10h31 C______: No non 10h31 A______: Jajajaja hahahaha 10h31 C______: Estas loco tu es fou (...) 10h32 A______: Estoy acostado solo je suis couché seul 10h32 A______: Mmmm mmmm 10h33 A______: Jajaja hahaha 10h33 A______: Boluda lol connasse lol 10h33 C______: Jajaja 😐 hahaha 10h33 A______: Me tienes miedo ?? tu as peur de moi ?? 10h34 C______: No non

- 11/61 - P/12994/2022 e.b. Le 10 mai 2022, entre 21h32 et 21h47, A______ et C______ ont échangé de nombreux messages, dont les suivants : 21h33 A______: Ya vino tu mama ? ta mère est déjà venue/arrivée ? 21h33 C______: No non 21h33 A______: Ah ya vale ah c'est bon 21h33 A______: Ya te acostaste ?? 😂 tu es déjà au lit ? 21h33 C______: Si oui (...) 21h37 A______: Ahora veo que ya no sales del cuarto je vois que maintenant tu ne sors pas de ta cuando no esta tu mama chambre quand ta mère n'est pas là 21h37 C______: No non 21h37 A______: Es que me tienes miedo ?? tu as peur de moi ?? 21h37 C______: No non 21h37 C______: Es que hablo mucho con mis amigos ahora je parles beaucoup avec mes amis maintenant 21h38 A______: Ah ya vale ah ok 21h38 A______: Segura ?? sûre ?? 21h38 C______: Siiiiii ouiiii 21h38 C______: envoi d'une image 21h38 C______: Solo mis amigos uniquement mes amis 21h38 A______: Pensé que por algo por mi de lo hago je pensais que c'était pour moi, pour ce contigo que je fais avec toi 21h38 C______: 21h39 A______: Ah ya vale ah ok 21h39 A______: 21h39 A______: Yo solo queria asi no mas tocar y nada mas je voulais seulement comme ça, seulement toucher 21h40 A______: Me dices si ya vino tu mama dis-moi si ta mère est arrivée 21h40 A______: Te dormiste ?? t'es endormie ?? 21h40 C______: No non 21h41 A______: No que ? non quoi ? 21h41 C______: No a venido mi mama ma mère n'est pas venue 21h41 A______: Ah ya vale ah ok 21h41 A______: Bueno C______ bon C______ 21h42 C______: Que quoi 21h42 C______: Que quoi 21h42 C______: Que quoi 21h42 A______: La verdad extraño la vérité ça me manque 21h42 C______: Que quoi 21h42 C______: Te pregunto je te demande 21h42 A______: Ya te comprare los colores je t'achèterai les couleurs

- 12/61 - P/12994/2022 21h42 C______: Jajajajaja ha ha ha ha ha 21h42 C______: No mentira non mensonges 21h42 C______: De todos modos eso tenia que ser mi regalo de toutes manières, cela devait être mon cadeau 21h42 A______: Jajaja pendeja lol hahaha connasse lol 21h43 C______: No me importe je m'en fous (...) 21h45 C______: Buenas noches bonne nuit 21h45 A______: Solo entre tu y yo seulement entre toi et moi 21h45 C______: Chao ciao 21h45 C______: Chao ciao 21h45 C______: Chao ciao 21h45 A______: Asi que explicame alors expliques-moi 21h45 C______: Noo noon 21h45 C______: Chao ciao 21h45 C______: Tengo miedo j'ai peur 21h45 C______: De mi ama de ma maman ("mama" a priori) 21h45 C______: Chao ciao 21h45 A______: Nooo tranquila non tranquille 21h45 C______: Que si que si 21h45 A______: Hoy no haremos nada aujourd'hui nous n'allons rien faire 21h45 C______: Chao ciao 21h46 A______: Bueno voy a abrir la puerta bon je vais ouvrir la porte 21h46 C______: Mañana te digo demain je te dis 21h46 A______: Y asi te aviso et je t'avertis 21h46 A______: Para que seguimos hablando pour qu'on continue à se parler 21h46 C______: No non 21h46 C______: Chao ciao 21h46 C______: Buenas noches bonne nuit 21h46 A______: Jaja vale no pasa nada haha rien ne se passe, pas grave 21h46 C______: Bueno bon 21h46 A______: Bueno ahi hablamos mañana bon on parle demain (...)

Extraits du journal intime de C______ f.a. C______ et son amie Q______ ont l'une et l'autre alimenté un journal intime partagé. En pages 36 et 37 dudit journal, Q______ a écrit ce qui suit, le 31 mai 2022 [texte reproduit verbatim]: "Voilà en vraie la chose que je voulais te dire c'est que tu devais parler à un adulte de ce qui se passe avec ton oncle. C'est ultra grave ! Tu penses que c'est pas grave mais ça l'ai et il faut que t'en parle même si c'est très dificile.

- 13/61 - P/12994/2022 Si tu veux je peux t'aider (je veux pas te forcer)". C______ a répondu "OK si tu veux m'aider ça me dérange pas". f.b. À une date indéterminée, de toute évidence antérieure au 14 juin 2022, C______ s'est exprimée ainsi, en page 39: "[…] mais moi je sais pas quoi faire ou comment pour que tu m'aide parce que lui (mon oncle) il me donne plus de cadeaux et il va m'acheté des stylos magnifique alors si je dis il va arreté d'être cool avec moi mais...j'ai comme même vécu ça depuis que j'ai 7 ans je crois, tu vois. Je sais pas quoi faire aide-moi, j'ai pas envie de lui dire". f.c. À la date du 14 juin 2022, à 18h15, Q______ a écrit ce qui suit (pages 40 et 41): "Du coup bah c'était vraiment nul sans toi ma C______ j'espaire que t'a rien et que c'est pas trop grave. J'ai trop peur tu sais mais bon je pense que tu as plus peur que moi parce que tu n'es pas revenu. Si jamais j'ai pris ton sac chez moi. Surtout ne te sens pas obligé de me dir ce qui c'est passé je sais pas où (même si je suis très curieuse) ah oui tu avais une question enfin t'avais pas compris le truc ou je n'arrivais pas à m'exprimer...Mais on s'en bat les couilles là se qui conte c'est toi...Bon au pire faisons comme si tu n'étais pas violer et que tu étais une fille normal". f.d. Le 5 septembre 2022, à 10h50, C______ a écrit ces mots (page 61) : "Q______ il y a un truc grave que ma mère ma dit le week-end, en faite comme tu le sais mon oncle il est en prisons et il a parlé avec le juge et il a dit quelque chose mais je ne sais pas ce qu'il a dit du coup mon avocate veut qu'on aille chez elle parce que elle a ecoute tout ce que mon oncle a dit au juge donc cette histoire n'est pas fini et j'ai peur imagine il a dit un truc qui n'est pas vrai j'ai trop peur !!!". f.e. Q______ lui a répondu en ces termes, à 11h15 (pages 61-62) : "C______, ne t'inquiète pas...Si il dit un truc faux dis le à ton avocate elle va te défendre. Surtout C______ t'es courageuse je le sais et C______ cette histoire ne sera jamais finis elle va rester dans ta tête pour toujours mais tu vas la surmonter parce que t'es forte". Éléments tirés des procédures pénales P/5______/2019 et P/6______/2021 g.a. Le 23 novembre 2022, le MP a versé à la procédure des extraits des procédures P/5______/2019 et P/6______/2021, ouvertes à la suite de plaintes déposées par F______ à l'encontre de G______ pour violences domestiques. g.b. Dans le cadre de la procédure P/5______/2019, le 26 juin 2019, la police a procédé à l'audition EVIG de C______. Celle-ci avait alors évoqué la tendance de son père à s'énerver, à crier, à être injurieux et à les frapper, son frère et elle, étant précisé qu'elle avait reçu un coup de ceinture au niveau de la cuisse ainsi qu'un coup de cuillère dans le dos. C______ n'avait pas mentionné le fait d'être victime d'actes de nature sexuelle.

- 14/61 - P/12994/2022 Cette procédure s'est soldée par une ordonnance pénale rendue le 14 février 2020, reconnaissant que G______ s'était notamment rendu coupable, au domicile conjugal sis rue 1______ no. ______ à Genève, de menaces et d'injure, entre mars et mai 2019, ainsi que de voies de fait, commises dès son arrivée en Suisse le 13 novembre 2018 à l'encontre de ses enfants et, le 29 mai 2019, à l'encontre de F______. g.c. La procédure P/6______/2021 s'est terminée par une ordonnance pénale et de classement partiel rendue le 23 décembre 2021, reconnaissant G______ coupable d'injure, de menaces et de voies de fait, faits commis à l'encontre de F______, le 12 avril 2021, au domicile conjugal, sis rue 2______ no. ______, [code postal] Genève. Expertise psychiatrique de crédibilité de C______ h.a. Le MP a confié à la Dre S______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant, la mission d'accomplir une expertise psychiatrique afin d'évaluer la crédibilité des déclarations de C______. Dans son rapport du 2 février 2023, l'experte a d'abord opéré un "rappel des faits", au cours duquel elle a notamment constaté que les actes reprochés étaient initialement reconnus (p. 4), avant que le prévenu ne les conteste dès le 15 juin 2022 (p. 8). Après avoir observé que les conditions de réalisation de l'audition de C______ réalisée le 14 juin 2022 étaient conformes (audition EVIG, selon le protocole NICHD), l'experte a retenu que l'analyse du contenu de ses déclarations mettait en évidence la présence de quinze critères sur dix-neuf, ce qui orientait vers la crédibilité de ses dires, lesquels étaient appuyés par des facteurs de pondération, tels que les témoignages recueillis par la police. L'experte a notamment relevé que le discours de C______ ne comportait pas de contradiction majeure, qu'il ne semblait pas appris ou récité ‒ l'enfant admettant par ailleurs certains trous de mémoire ‒, qu'il était peu structuré et qu'il contenait une quantité suffisante de détails, ainsi que de nombreux enchâssements contextuels. Aucune pression ou coercition familiale n'était décelée. La seule pression qui pouvait être retenue était celle de Q______, amie de C______, qui l'avait fortement encouragée à parler à un adulte. Le témoignage de l'enfant ne présentait pas de bénéfice secondaire par rapport à la séparation de ses parents. Lors de son audition EVIG en juin 2019, portant sur les violences conjugales reprochées à son père, elle était restée fidèle aux motifs ayant conduit à son audition, ce qui démontrait qu'elle n'était probablement pas influencée dans ses propos. L'absence de changement dans le comportement de C______ pouvait être compris à la lumière de son parcours de vie, puisqu'elle avait vécu différents traumas. Depuis son enfance, elle connaissait un environnement peu sécurisant et avait dû se construire seule dans un contexte familial où il existait une certaine violence physique et verbale, avec un père souffrant d'alcoolisme. Les attouchements sexuels de son oncle complétaient un tableau de maltraitance multiple.

- 15/61 - P/12994/2022 L'experte a encore observé que A______ avait confirmé les faits lors de son audition du 14 juin 2022 et y avait ajouté des éléments qui allaient dans le même sens que le témoignage de C______. h.b. Devant le MP le 8 mars 2023, la Dre S______ a confirmé le contenu de son rapport d'expertise. Lors de son audition réalisée en juin 2019, dans le cadre d'une procédure pour violences dirigée contre son père, audition au cours de laquelle elle n'avait pas fait état de violences sexuelles, C______ n'avait parlé que des éléments en lien avec les questions qui lui étaient posées et était restée fidèle à la manière dont son audition avait été diligentée. Les révélations se faisaient rarement rapidement lorsque les actes se passaient dans le cadre familial. C______ avait alors été soumise à des questions ouvertes, selon le protocole NICHD, mais elle savait pourquoi elle était entendue et que cela faisait suite à l'intervention de la police à son domicile. S'agissant de l'audition de C______ dans la présente procédure, le protocole NICHD avait été, dans l'ensemble, respecté. L'enfant avait donné un récit complet, spontané, avec suffisamment de détails. L'absence de changement du comportement de C______, ressortant des témoignages à la procédure, s'expliquait par le fait que celle-ci vivait des événements traumatiques depuis qu'elle était petite et n'était pas un signe d'absence de crédibilité au vu du contexte. Par ailleurs, C______ alléguait des faits s'étant déroulés sur plusieurs années et, lorsque les faits étaient chroniques, il n'y avait pas de changement de comportement, contrairement à ce qui pouvait se produire à la suite d'un fait unique d'agression sexuelle. La pression provenant de Q______ avait simplement aidé C______ à témoigner, sans avoir d'impact sur sa crédibilité. Emplois du temps i.a. A______ a été scolarisé à Genève à compter du 6 février 2017, d'abord en classe d'accueil du secondaire II, puis dans des classes d'orientation et d'insertion professionnelle. i.b. Durant sa scolarité, il a régulièrement été absent aux cours. En particulier, en ce qui concerne l'année scolaire 2019-2020 (sans prise en compte du dernier trimestre en raison de la pandémie de Covid-19), il a cumulé 98 absences excusées. Son évaluation au 8 avril 2020 relève que, parmi les absences excusées, 18 heures étaient couvertes par un certificat médical. Dans la période courant du 24 août 2020 au 23 février 2021, son relevé individuel fait état de 19 absences non excusées, de 14 absences excusées et de 59 absences couvertes par un certificat médical. i.c. Dans le cadre de son parcours scolaire, A______ a déployé une activité professionnelle. Ainsi, à compter du 2 septembre 2021 et jusqu'au 3 juin 2022, date correspondant à son dernier jour effectif de travail, il a effectué un stage en qualité d'opérateur polyvalent au sein de la Fondation T______. Selon la convention de stage signée le 1er septembre 2021, il était prévu qu'il travaille les lundis, mardis et jeudis de

- 16/61 - P/12994/2022 07h00 à 12h00 puis de 12h40 à 16h30 ainsi que les vendredis de 07h00 à 11h30 et qu'il bénéfice des vacances scolaires et jours fériés usuels. Durant ce stage, il a régulièrement été en arrêt de travail, ainsi que le renseignent différents certificats médicaux versés à la procédure, soit notamment aux dates suivantes : du 25 au 29 novembre 2021, du 14 au 22 janvier 2022, du 24 au 25 janvier 2022, du 28 janvier 2022 au 4 février 2022, du 1er au 6 mars 2022, du 10 au 16 mars 2022, le 28 mars 2022, du 1er au 4 avril 2022 et du 25 au 26 avril 2022. i.d. En parallèle, A______ a aussi exercé une activité dans le domaine du nettoyage, d'abord au sein de la société U______ SA d'une date indéterminée jusqu'au 8 janvier 2021 et ensuite pour le compte de la société V______ SA, du 10 au 11 juillet 2021, puis dès le 25 septembre 2021, sur la base d'un contrat à durée indéterminée. Dans le cadre de cette dernière activité, son travail hebdomadaire était initialement prévu le lundi et le mardi de 16h00 à 18h00 ainsi que le samedi et le dimanche de 06h00 à 09h00 ou 09h15. À compter du 12 mars 2022, ledit horaire a été adapté en ce sens qu'une semaine sur deux, il travaillait également le samedi de 17h00 à 19h00. En date du dimanche 12 juin 2022, il avait travaillé durant 3h25 sur le site du W______. i.e. Lors de leurs auditions respectives, les personnes constituant l'entourage de A______ et de C______ ont fait état de leur propre emploi du temps ainsi que de ceux de leurs proches. Il en ressort, en substance, que I______, à tout le moins à la date du 4 juillet 2022, travaillait en qualité de femme de ménage, de 08h00 à 17h00, du lundi au vendredi, sans compter des remplacements pour la société U______ SA, généralement de 18h00 à 20h00, n'importe quel jour ou durant plusieurs jours. Elle ne travaillait pas les weekends. À tout le moins à la date du 7 juillet 2022, K______ gardait L______ la journée, suivait des cours de 18h00 à 22h00 et n'était pas présente à la maison durant les week-ends. Au 14 octobre 2022, M______ travaillait en tant que démolisseur du lundi au vendredi, entre 06h30 et 17h30/18h00. Les week-ends, il était toujours à la maison, mais il lui arrivait de sortir. Selon I______, F______ quittait l'appartement de E______ vers 07h30, rentrait vers midi, ressortait l'après-midi et rentrait vers 19h00-19h30. Le samedi, elle travaillait de 06h00 à 10h00, puis restait à la maison ou sortait. Elle ne travaillait pas le dimanche, mais il arrivait qu'elle sorte. Le frère de C______, H______, partait à 07h30 et rentrait vers 16h00. Les week-ends, il sortait avec sa mère ou ses amis et il se levait tard, notamment le samedi, vers midi. C______ allait à l'école du lundi au vendredi, mais le mercredi jusqu'à midi. Le reste de la semaine, sa mère allait la chercher à l'école à 18h00. Le samedi, la jeune fille dormait jusqu'à midi. Tous les dimanches matin, elle allait avec sa mère et son frère à l'Église.

- 17/61 - P/12994/2022 Des témoignages recueillis j.a. I______ a indiqué avoir une très bonne relation avec son fils A______. Ce dernier était un "homme spécial", puisqu'il entendait uniquement avec un tympan, étant né avec les tympans fermés. Il portait en permanence un appareil à l'oreille gauche, sans quoi il n'entendait rien. Questionnée sur le fait de savoir si elle parvenait à dialoguer et à avoir des discussions claires avec son fils, I______ a répondu qu'elle devait parfois lui répéter deux fois les choses, car il n'écoutait pas, mais que, de manière générale, cela se passait plutôt bien. L'appareil auditif de son fils était contrôlé régulièrement et l'avait été au début du mois de juin 2022. Lorsque C______ et H______ étaient arrivés à Genève en provenance du Nicaragua, leur mère, F______, travaillait toute la journée. A______ s'était ainsi occupé de ces derniers, en allant les chercher à l'école et en les emmenant à leur domicile, en attendant que leur mère rentre, vers 20h00. Il se trouvait alors seul avec C______ et H______. Il s'agissait du studio où F______ et ses enfants habitaient auparavant, étant précisé qu'ils avaient d'abord vécu "à [l'adresse] 4______", avant d'aller vivre dans un autre studio aux P______. En octobre ou novembre 2021, F______ et ses enfants étaient venus vivre chez elle. Elle n'avait jamais remarqué un changement de comportement chez C______. Celle-ci avait de bonnes relations avec toute la famille. A______ achetait des cadeaux à C______, mais uniquement pour son anniversaire ou Noël. À son sens, leur appartement était assez bien isolé, de sorte que l'on n'entendait pas d'une pièce à l'autre, sauf si on parlait fort. A______ était "très câlin" avec tous les enfants, en ce sens qu'il les saluait et les serrait dans ses bras. Durant les vacances d'été 2021, il avait travaillé en tant que cuisinier dans une école "pour les petits". La relation entre C______ et A______ était très bonne. C______ le serrait dans ses bras quand elle le voyait. Elle n'avait jamais rien vu d'anormal entre son fils et les enfants. A______ et C______ ne jouaient jamais seuls. Il y avait toujours d'autres personnes, à savoir surtout H______ et K______. Il était possible que A______ se soit retrouvé un moment seul avec C______ dans une pièce, alors que d'autres personnes se trouvaient dans une autre pièce, voire même en l'absence d'adulte dans l'appartement. Son fils avait une télévision dans sa chambre et il lui arrivait de la regarder en présence de C______ ou d'autres enfants. A______ n'avait jamais gardé C______ et/ou H______ lorsqu'ils vivaient dans l'appartement à X______ entre 2017 et 2020. Interrogée sur le bref échange verbal qu'elle avait eu, en espagnol, avec A______ lors de la perquisition de son domicile, en présence des policiers, elle a expliqué avoir dit au précité "mon fils, je ne sais pas ce que tu as fait, mais je demande à Dieu qu'il te donne la force, parce que je ne sais pas ce qu'il va arriver". Lorsqu'elle lui avait demandé si ce dont on l'accusait était vrai, il avait répondu "oui, oui maman, pardonne-moi, ce problème, je l'ai depuis que je suis petit". Elle ignorait pourquoi il lui avait dit cela. Elle

- 18/61 - P/12994/2022 ne lui avait pas demandé quel était ce problème. Elle ne savait pas à quoi il faisait allusion lorsqu'il lui avait dit cela. Le 14 juin 2022, vers 17h00, son fils lui avait dit par téléphone qu'il devait se présenter à la police, sans savoir pour quelle raison. Elle lui avait demandé ce qu'il avait fait et il avait répondu "rien, je n'ai rien fait maman. Je ne sais pas pourquoi ils m'ont appelé". Lors d'un contact avec F______, celle-ci lui avait dit que c'était C______ qui avait dénoncé A______, au motif qu'il l'avait touchée d'une manière inadéquate. Déconcertée, I______ avait dit qu'elle ne pouvait pas le croire. j.b. D'après K______, le fait d'avoir connaissance de la plainte et de toute la situation avait été un choc pour tout le monde. Elle n'aurait jamais cru que son frère pourrait "faire quelque chose comme ça". C______ ne lui avait rien confié de concret par rapport à cette histoire. C______ était une fille joyeuse, intelligente, assez mature et sincère. C______ et A______ avaient toujours eu une relation normale. Elle n'avait jamais constaté quelque chose de bizarre entre eux. Ils regardaient des films dans le salon, par exemple. Il y avait aussi le frère de C______. Plutôt le jeudi, A______ restait avec C______ et son frère, étant précisé que, parfois, étaient aussi présentes une cousine et sa propre sœur. Elle pensait qu'il était arrivé que A______ se retrouve seul, même durant un laps de temps très court, en présence de C______ et/ou d'autres enfants, à leur domicile. C'était toutefois dur à dire, car sa famille n'avait pas un horaire concret. Ellemême n'était pas toujours présente les soirs en semaine, ayant des cours de 18h00 à 22h00, et elle était absente les week-ends. En journée, il pouvait arriver que A______ et elle se retrouvent seuls avec les enfants à l'appartement, respectivement qu'elle-même se retrouve seule dans sa chambre, tandis que son frère était avec les enfants. Ceci ne durait toutefois pas longtemps, car elle devait s'occuper de sa petite sœur. Elle n'avait jamais vu le prévenu se rendre auprès de C______ lorsqu'il rentrait saoul le soir. Par le passé, soit à l'arrivée du prévenu en Suisse ou une année après, il était arrivé que celui-ci garde C______ et son frère, étant précisé qu'il allait les chercher à l'école puis les ramenait chez eux, à [l'adresse] 4______. Son frère était malentendant, mais elle parvenait à avoir des discussions normales avec lui, si ce n'est que, parfois, elle devait lui expliquer le sens de certains mots ou de certaines phrases. j.c. M______ n'avait rien de particulier à dire au sujet de C______, n'ayant jamais parlé ou joué avec elle. A______ était plus un père qu'un oncle pour C______ et H______. Il faisait tout pour eux, notamment à manger, pendant que leur maman travaillait. Il n'était toutefois jamais arrivé à A______ de se retrouver seul avec C______, mais cela était arrivé avec L______ ou ses neveux. Il n'avait jamais vu A______ se diriger vers C______ ou dans la chambre de l'enfant. En fait, il ignorait si les intéressés s'étaient retrouvés seuls pendant un certain temps. Il était arrivé que A______ aille chercher C______ et son frère à l'école, puis les garde à l'appartement à X______, jusqu'au retour

- 19/61 - P/12994/2022 de leur mère. Il ignorait alors ce qu'ils faisaient. Quand le père des enfants avait commencé à vivre avec eux, A______ avait cessé d'aller les chercher à l'école. À sa connaissance, aucun conflit n'avait opposé C______ à A______ ou à la famille de celuici. Il ne comprenait pas les accusations portées contre A______, alors que ce dernier avait tant fait pour C______ et ses proches. Il ignorait ce que C______ avait à gagner en faisant de telles déclarations. A______ n'était pas un menteur – il était "trop juste, trop cadré". Il n'arrivait pas non plus à C______ de mentir. Il n'avait pas observé de changement de comportement chez l'enfant. A______ comprenait bien lorsqu'on lui parlait en espagnol, même s'il fallait parfois lui répéter les choses. Grâce à son suivi logopédique, il parlait mieux, tant en espagnol qu'en français. Il avait cependant un vocabulaire limité dans ces deux langues. M______ parvenait lui-même à avoir des discussions claires avec le prévenu. Déclarations du prévenu k.a. Le 14 juin 2022, la police a entendu A______, en présence d'une traductrice en langue espagnole, après l'avoir informé qu'il lui était reproché d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur sa nièce C______ et l'avoir avisé qu'il avait le droit de faire appel à un avocat, possibilité à laquelle il a déclaré renoncer. Il a en outre pris connaissance du formulaire en espagnol relatif aux droits et obligations d'un prévenu, qu'il a par ailleurs signé. Sur invitation de la police, A______ a commencé par faire le récit de son parcours de vie, au Nicaragua, puis en Suisse. À la question de savoir s'il reconnaissait les faits qui lui étaient reprochés, il a répondu : "Oui, c'est vrai. Je me sentais très mal. Je vous raconte pourquoi". Évoquant alors les difficultés personnelles rencontrées depuis son enfance au Nicaragua (moqueries subies, rejet lié à son handicap, consommation de produits toxiques, tentative de suicide, notamment), il a également abordé les changements ressentis en Suisse, en particulier en lien avec le port d'un appareil auditif lui permettant de bien entendre, les manifestations de respect constatées dans ce pays, mais aussi son mal-être, ses relations compliquées avec les femmes ainsi que sa bisexualité. Il a expliqué avoir commencé à faire des attouchements sexuels sur C______ lorsqu'elle vivait avec sa famille dans un studio à 4______. À une période qu'il situait avant la pandémie de Covid, vraisemblablement en septembre 2019, il s'occupait de garder C______ et son frère le mercredi, jour où il était libre, alors que leur mère travaillait. Il traversait alors une mauvaise phase et n'était pas bien dans sa tête. Avec le temps, cela lui avait plu de commettre ces attouchements. Lorsqu'il touchait C______, il se sentait bien. La première fois, il était passé à l'acte lorsqu'elle était allée se doucher. Tout en mimant le geste de se caresser le ventre et le torse, il a expliqué avoir, avec ses mains, touché le corps de la fillette, soit son vagin – à l'extérieur uniquement –, ce qu'il avait apprécié, puis s'était calmé et avait quitté les lieux. Il avait agi de la sorte pour avoir une

- 20/61 - P/12994/2022 érection et se masturber, étant précisé qu'il se masturbait seul dans les toilettes. Il a ajouté que plusieurs épisodes avaient eu lieu par la suite, dans d'autres endroits du logement. Il avait par exemple agi lorsqu'il jouait aux cartes avec C______. Parfois, le frère de celle-ci était présent, mais il ne se rendait pas compte de ce qu'il se passait, étant précisé qu'il dormait dans le lit supérieur pendant que A______ et C______ jouaient en bas. Lorsque C______ était habillée, il glissait sa main sur ses vêtements et la touchait au niveau du vagin, par-dessus les habits, de sorte à "ressentir l'excitation et qu'il se lève". Lors de cette dernière déclaration, il a désigné aux agents son pénis. Il ne se rendait pas tout le temps au studio et ne touchait pas C______ à chaque fois qu'il y allait. Les attouchements n'étaient pas réguliers, il pouvait s'écouler jusqu'à quatre mois entre les épisodes. Après l'emménagement de la famille de C______ dans son appartement, il avait "continué à le faire". Il avait commencé à la toucher peut-être environ cinq mois après leur arrivée et les derniers attouchements avaient eu lieu il y avait plus de deux mois, sans qu'il ne puisse dire exactement quand. Il lui avait dit qu'il voulait le faire encore une fois, mais elle avait répondu "non" et qu'elle était fatiguée. Il s'était alors calmé et avait renoncé. Il la touchait environ deux ou trois minutes, tout au plus, ce qui suffisait à lui déclencher une érection. Dans son appartement, il procédait aux attouchements lorsque tout le monde travaillait et alors que lui-même était en compagnie de ses deux sœurs, de C______ et de H______. Il touchait C______ uniquement dans la chambre que celle-ci occupait avec sa mère et son frère, sur le lit du bas du lit à étage. Lorsqu'il se sentait mal, il disait à la fillette "C______, je peux te toucher" et elle lui disait non, étant précisé que parfois, elle le laissait faire. Il lui disait qu'il allait lui acheter quelque chose pour qu'elle ne dise rien à personne. Parfois, il savait qu'elle convoitait quelque chose et il le lui donnait pour qu'elle se taise. C______ avait voulu un grand paquet de crayons de couleur, mais il ne le lui avait pas acheté, s'étant contenté de lui offrir des petites choses, comme un livre de coloriage, des bonbons et des chocolats. Les attouchements sur C______ s'étaient produits "plus que dix fois, mais moins de vingt fois en tout". Sur question, il a précisé que plusieurs fois "mais pas beaucoup", il lui avait donné des bisous sur le vagin. Il s'était dit qu'il fallait qu'il arrête avec l'alcool, de coucher avec des hommes et des femmes, ainsi que ses agissements avec C______, afin de se concentrer sur son travail, qui lui permettait de se distraire. Il se sentait mal intérieurement pour lui-même, "pas pour C______". Alors que la police lui donnait connaissance des déclarations faites par C______ le jour même, A______ a, à chaque point, hoché de la tête affirmativement, fournissant en outre des précisions, notamment sur le fait qu'il lui disait "chut", ne voulant pas que "son frère entende". Il a aussi évoqué un rapprochement avec sa cousine N______, en ce sens que dans le cadre d'une soirée alcoolisée, tous deux s'étaient touchés et embrassés.

- 21/61 - P/12994/2022 A______ a réfuté être sexuellement attiré par les enfants. Il voulait "toucher", ajoutant que "c'était facile avec C______", mais n'avait pas eu d'attirance envers elle. Il cherchait seulement à se sentir bien ‒ dès lors que les femmes ne l'acceptaient pas et qu'il se sentait de ce fait très seul ‒ et à se masturber. Il sentait qu'il avait commis beaucoup d'erreurs vis-à-vis de C______ et se demandait pourquoi il avait agi ainsi. Au terme de son audition, alors que la police lui demandait s'il avait quelque chose à ajouter, il a déclaré : "Ce que l'enfant vous a raconté, je dois vous dire que c'est la vérité. C'est important de vous le dire pour que vous le sachiez. Sur question de votre part, je reconnais avoir également léché son sexe. Je pense que c'est grave et je ne sais pas ce qui va arriver et m'arriver". k.b. Devant le MP le 15 juin 2022, A______, assisté de son conseil, est revenu sur ses déclarations faites devant la police. Il avait effectivement raconté des choses à celle-ci – il ne se rappelait pas quoi –, mais il était très mal et pleurait comme un enfant. Il avait signé le procès-verbal, quand bien même il n'avait pas compris ce que la police avait écrit, car on le lui avait demandé. Il ne comprenait pas ce qu'on lui reprochait. Confronté à certains de ses aveux, il a affirmé que cela était faux. Interrogé sur le point de savoir s'il avait fait "des choses sexuelles avec C______", il a affirmé que tel n'était pas le cas. Il n'avait rien fait, expliquant toutefois que "la fille [était] allée à la douche" et qu'il l'avait "touchée ici et ici", désignant alors le haut du bras gauche et le flanc gauche. Il s'était approché et elle avait sursauté. Il l'avait touchée sous la douche "pour une bêtise". Il ignorait pourquoi il avait fait cela, mais son comportement était dénué de tout caractère sexuel. À la question de savoir s'il avait eu une érection, il a d'abord indiqué ne pas savoir ce qu'était une érection et, après explication, a répondu par la négative. Il a d'abord expliqué avoir eu peur et s'être immédiatement rendu à la cuisine, puis avoir quitté la pièce lorsque C______ lui avait parlé, étant précisé qu'elle avait également été effrayée. Il ne se rappelait pas de la date de cet évènement. Il n'avait pas d'attirance pour les enfants. C______ ne lui plaisait pas. Il ne s'était pas retrouvé seul avec elle, étant précisé qu'il n'avait pas de disponibilité en raison de son travail. Du lundi au vendredi, il travaillait dans un restaurant "le jour et la nuit". Le lundi et le mardi, il avait du temps libre pour aller travailler chez V______. Le samedi et le dimanche, il était actif pour cette société durant trois heures, le matin. Il n'avait pas acheté de choses à C______, sauf pour son anniversaire. Il n'avait pas une bonne relation avec elle, mais il n'était pas capable d'expliquer pour quelle raison, en-dehors de la "bêtise" de la douche. À la question de savoir s'il était arrivé à C______ de dire des mensonges sur des membres de la famille, pour les embêter, il a déclaré qu'il l'ignorait. k.c. Lors de l'audience du 17 juin 2022 devant le Tribunal des mesures de contrainte (TMC), A______ a répété ne pas comprendre les faits qui lui étaient reprochés. Il se

- 22/61 - P/12994/2022 souvenait avoir été entendu par la police, mais pas du déroulement de l'audition, car il avait ressenti de l'angoisse lorsqu'il s'était retrouvé en cellule et ne s'était pas senti bien. Après un rappel des faits dénoncés par l'enfant, il a contesté ces derniers, affirmant ne lui avoir touché que l'épaule et le bras, puis s'être éloigné lorsqu'elle avait réagi, étant précisé qu'elle était nue à ce moment-là. Il n'avait pas pu commettre d'attouchement dans la mesure où la famille était toujours présente dans l'appartement, lui-même travaillant par ailleurs, dans le nettoyage et la restauration, du lundi au vendredi de 08h00 à 23h00. Il ignorait pourquoi C______ l'accusait. Il ne se souvenait pas de ce qu'il avait dit à la police mais il avait beaucoup parlé. Il ignorait si les agents l'avaient bien compris. À l'évocation du risque de réitération, il a déclaré : "je ne le referai pas. Je veux tout oublier et reprendre le travail et les études, pour oublier tout ça". Le juge lui ayant fait remarquer que cela signifiait qu'il avait fait quelque chose, il a répété que "cela ne se répétera plus jamais". Invité à préciser, il a déclaré : "Je parle de ce qu'ils ont dit parce que moi j'ai touché sur le bras et sur le flanc, mais après je me suis éloigné". k.d. Entendu par le MP le 2 septembre 2022, A______ a déclaré, s'agissant de l'épisode de la douche, avoir touché C______ sur le dos lorsqu'il avait tiré le rideau. Il avait eu peur, étant précisé que, ne portant pas son appareil auditif, il ignorait qu'elle était en train de se doucher. Il lui avait ensuite touché l'épaule pour s'excuser. Elle avait également eu peur. Il s'était senti mal à cause de sa réaction et il était parti dans sa chambre, en attendant qu'elle sorte, pour pouvoir lui-même aller se laver. Ses précédentes déclarations, selon lesquelles il l'avait touchée "pour une bêtise", n'étaient pas vraies, il était "perdu". Il ne se rappelait pas avoir précédemment indiqué qu'il s'était rendu à la cuisine à la suite de cet épisode. Il a contesté s'être parfois trouvé seul à la maison avec C______. Il s'était trouvé seul avec cette dernière et son frère lorsqu'il allait chercher les enfants à l'école, à 18h00, et attendait le retour de leur mère, vers 18h30 ou 19h00, à leur domicile. Les enfants étaient cependant couchés et lui-même était occupé avec son téléphone. En 2019-2020, le mercredi, il avait des cours et voyait sa logopédiste, de sorte qu'il n'avait jamais gardé C______ et son frère ce jour-là. Il ne les avait "presque jamais" gardés – il lui était arrivé de le faire pendant les vacances scolaires. À un certain moment, son neveu, soit Y______, avait commencé à garder les enfants, de sorte qu'il ne s'en était plus occupé seul. Plus tard encore, le père des enfants s'était occupé d'eux. Il avait offert des cadeaux à C______, soit des jouets, des habits et des livres, à l'occasion de son anniversaire, du jour des enfants et de Noël, de même qu'à son frère et à leur mère. Il avait donné à C______ des écouteurs qu'il n'utilisait pas. Il lui était arrivé de jouer aux cartes avec C______, ainsi que son frère, dans l'appartement à [l'adresse] 4______.

- 23/61 - P/12994/2022 Il ne se souvenait pas avoir discuté avec sa mère lors de la perquisition de l'appartement, ni des échanges rapportés par celle-ci en relation avec la véracité des accusations portées à son encontre, respectivement d'un problème qu'il aurait eu depuis l'enfance. Cela étant, il avait bien un problème depuis cette époque, relatifs aux brimades qu'il avait subies au Nicaragua. Le MP lui ayant rappelé la teneur d'un courrier écrit par ses soins durant sa détention, dans lequel il mentionne son intention de demander pardon à Dieu, il a expliqué que cela n'était pas en lien avec C______. k.e. Lors de l'audience au MP du 10 octobre 2022, A______ a indiqué se souvenir quelque peu d'avoir échangé des messages sur WhatsApp avec C______. À la question de savoir s'il avait effacé certains de ces messages, il a expliqué qu'il gardait uniquement ceux échangés avec les personnes importantes, telles que sa mère, son père et son professeur – il effaçait les autres. En rapport avec une conversation WhatsApp avec C______ du 10 mai 2022 (supra, e.b), il a expliqué qu'ils parlaient "de jeux et de bêtises". Il lui avait demandé si elle avait peur de lui ("Es que me tienes miedo") "comme une blague". Lorsqu'ils jouaient ensemble à des jeux, il gagnait souvent, raison pour laquelle il lui demandait si elle avait peur de lui lorsqu'elle refusait de jouer. Interrogé sur la raison pour laquelle il lui avait écrit qu'il pensait qu'elle avait peur de lui en raison de ce qu'il faisait avec elle ("Pensé que por algo por mi de lo hago contigo"), il a répondu qu'elle ne supportait pas de blaguer avec lui, lui-même s'étant rendu compte qu'elle ne sortait plus de la chambre et qu'elle parlait beaucoup avec ses amis – elle avait changé. Par les mots "Yo solo queria asi no mas tocar y nada mas" ("Je voulais seulement comme ça, seulement toucher"), il avait voulu lui faire peur, mais il avait mal écrit sa phrase. Il ignorait cependant quelle phrase il avait initialement voulu écrire, il s'agissait de bêtises. Informé que la lecture de cette phrase pouvait faire penser qu'il voulait toucher C______, il l'a contesté. Il avait tout mélangé, soit les conversations en personne et par messages. La formule "la verdad extrano" ("la vérité ça me manque") signifiait que cela lui manquait de jouer avec C______ et ses neveux. S'agissant de la phrase "Ya te comprare los colores" ("Je t'achèterai les couleurs"), il avait dit à C______ qu'il lui achèterait des crayons de couleurs pour son anniversaire, ce qu'il n'avait toutefois pas fait, faute d'argent, étant précisé que l'enfant parlait souvent de son souhait d'en avoir. Il contestait avoir promis des cadeaux à C______ pour qu'elle accepte qu'il la touche. S'il avait écrit "Solo entre tu y yo" ("Seulement entre toi et moi"), c'était parce que la maman de ses neveux n'aimait pas qu'il leur achète des choses. Il ne se souvenait pas de ce qu'il avait voulu par la formule "Hoy no haremos nada" ("Aujourd'hui nous n'allons rien faire"). A______ a évoqué sa fatigue liée à la procédure, sa "douleur dans l'âme" et le fait de souffrir en prison "pour ces bêtises de cette fille folle", respectivement une "fillette folle". Les accusations de C______ n'étaient pas vraies. Elle mentait, mais il ne savait pas pourquoi.

- 24/61 - P/12994/2022 k.f. Devant le MP le 12 décembre 2022, A______ a contesté le diagnostic de trouble pédophile, retenu par l''expert-psychiatre. Il avait effectivement vécu à Genève sans disposer d'un permis. Il ignorait toutefois qu'il n'avait pas le droit de résider en Suisse sans une autorisation, étant précisé qu'à l'époque, il n'entendait pas bien. Il avait pris la décision de déposer une demande après avoir entendu des gens dire qu'il fallait des papiers. k.g. Lors de l'audience du 8 mars 2023, A______ a maintenu ses dénégations et, alléguant un défaut de compréhension, n'a pas répondu aux questions du MP qui lui faisait remarquer que les déclarations de C______ avaient été considérées comme crédibles. Il avait "du mal" avec les accusations formulées à son encontre, car il n'avait rien fait. k.h. Le 10 mai 2023, A______ a reconnu au MP avoir consulté des sites pornographiques, mais pas beaucoup. Il a encore contesté les faits rapportés par C______, précisant qu'avec tout ce qu'il s'était passé, il avait "perdu la mémoire". La façon dont la police l'avait traité "n'était pas très bien", les agents l'avaient "torturé". Il se trouvait en prison "pour rien" et avait perdu une année de scolarité, ainsi que son apprentissage et son travail. Au moment de son arrestation, il avait été "perdu". À l'époque, il ignorait que la police travaillait avec le procureur, le tribunal, la prison et l'avocat. k.i. A______ a été placé en détention provisoire du 14 juin 2022 au 13 décembre 2023. Au cours de sa détention, il a échangé de nombreux courriers avec ses proches, dans lesquels il relate notamment, de façon intelligible, ses activités en prison, se confie sur son mal-être et fait part de ses besoins. Expertise psychiatrique du prévenu l.a. Dans la partie intitulée "Renseignements anamnestiques" de son rapport d'expertise psychiatrique du 10 novembre 2022, le Dr Z______ a relevé que A______ était gêné lorsqu'il s'agissait de s'exprimer à propos de sa sexualité, tenant des propos flous et parfois contradictoires. L'expertisé avait notamment indiqué avoir eu des rapports sexuels avec des jeunes filles, mais longtemps auparavant, et affirmé ne s'être jamais masturbé. Il avait nié avoir un quelconque intérêt pour les enfants. A______ avait déclaré que les accusations portées par C______ à son encontre n'étaient pas vraies, précisant que s'il avait tiré le rideau de la douche dans laquelle C______ se lavait, effrayant celle-ci, c'était parce qu'il ne portait pas son appareil auditif et qu'il n'avait pas pu entendre que la douche coulait. Il avait reconnu que sa main avait pu, par hasard, toucher le flanc ou l'épaule de l'enfant. Il était ensuite immédiatement sorti de la salle de bains.

- 25/61 - P/12994/2022 Dans la partie dédiée au statut psychiatrique de A______, l'expert a noté que ce dernier présentait une hypoacousie de l'oreille gauche, malgré le port de matériel favorisant l'audition. Eu égard au problème d'audition de l'expertisé, il était relevé que les entretiens avaient eu lieu avec l'aide d'une interprète en langue espagnole et que, malgré les efforts de celle-ci, il avait souvent été nécessaire de répéter les questions à l'intéressé. Les facultés cognitives apparaissaient difficiles à évaluer en raison des difficultés liées à la langue et au handicap de surdité. Cependant, lorsqu'il entendait la question qui lui était posée, A______ pouvait donner des réponses tout à fait adaptées et éventuellement complexes. Selon l'expert, il présentait certes un déficit d'apprentissage en rapport avec ses conditions de vie dans l'enfance, mais il ne présentait pas de déficience du développement intellectuel. Durant les entretiens, l'expertisé n'avait présenté aucun signe de trouble dépressif ou de trouble anxieux pathologique. Au vu des propos peu précis et variables tenus au sujet de sa consommation d'alcool et de stupéfiants, un diagnostic de dépendance ne pouvait pas être retenu. Il n'y avait pas matière à poser un constat de trouble grave de la personnalité. La seule pathologie qui pouvait être retenue, dans l'hypothèse d'un verdict de culpabilité, était un trouble du développement psychosexuel de type pédophile. La sévérité de ce trouble était peu élevée dès lors que, mis à part les accusations dont il faisait l'objet, aucune constatation ne permettait de considérer que l'intéressé avait eu un comportement compulsivement pédophile consistant à accumuler de la documentation de ce type ou commettre des actes auprès de nombreux enfants. Ce trouble n'était pas de forte intensité et n'était pas de nature à avoir altéré les facultés de l'expertisé à percevoir le caractère illicite des actes commis. Il n'avait pas pu engendrer une altération de sa faculté à se déterminer au moment des faits. Sa responsabilité pouvait ainsi être considérée comme pleine et entière. Sur la base de l'échelle SVR-20, le risque de récidive présenté par A______ était considéré comme faible à moyen. Cependant, en tenant compte des spécificités de l'expertisé, l'appréciation clinique conduisait à une pondération vers un risque plus élevé. En effet, sa difficulté à se remettre en question, sa tendance à se réfugier derrière son handicap pour justifier ses déclarations contradictoires et sa difficulté à établir des rapports sentimentaux et intimes stables avec des personnes de son âge étaient de nature à augmenter le risque de récidive, lequel devait ainsi être considéré comme étant de moyen à élevé. Pour diminuer ce risque, l'expert préconisait une prise en charge psychothérapeutique avec, si besoin, une prescription médicamenteuse, ceci dans un cadre ambulatoire, par exemple auprès d'une consultation publique ou privée de sexologie. Ce traitement devait être mis en œuvre pour une durée d'environ cinq ans et l'exécution d'une peine privative de liberté était compatible avec celui-ci. L'expertisé n'ayant montré aucun intérêt à travailler sur la question d'une éventuelle orientation pédophile, la prise en charge ambulatoire, même si elle ne permettait d'espérer que de faibles résultats, devrait lui être imposée par décision de justice.

- 26/61 - P/12994/2022 l.b. Entendu par le MP le 12 décembre 2022, le Dr Z______ a confirmé qu'avec l'aide de l'interprète, il avait pu se faire comprendre de A______, dont il avait également compris les réponses durant les entretiens. Il n'y avait pas lieu de poser un diagnostic de déficience mentale chez l'intéressé, étant relevé que des difficultés d'audition et d'expression ne devaient pas être confondues avec un retard mental. En se basant sur ses entretiens avec l'expertisé ainsi que sur les rapports de ses enseignants, il avait constaté que les capacités d'apprentissage et d'adaptation culturelle de l'intéressé étaient satisfaisantes. Pour lui, A______ percevait tout à fait les enjeux de la situation. Parmi les réponses adaptées et éventuellement complexes données par l'expertisé, il pouvait citer celles relatives à l'évolution de sa sexualité ou encore à l'impact de sa détention et des accusations sur son parcours de vie. La pédophilie constituait généralement un "grave trouble mental", dès lorsqu'il s'agissait d'une pathologie entraînant une souffrance pour la personne qui la présente et pour les victimes. La présence d'un tel trouble n'était pas contredite par le fait que, chez le prévenu, la sévérité dudit trouble était qualifiée de peu élevée. Le diagnostic de pédophilie n'était pas fondé sur d'autres éléments que les accusations de C______, l'expertisé n'ayant pas manifesté un intérêt sexuel pour les enfants. A______ étant doté d'une intelligence normale, soutenant être innocent de ce dont il était accusé, on ne pouvait pas s'attendre à ce qu'il évoque spontanément des intérêts sexuels pour les enfants. Le risque de récidive avait été apprécié dans un premier temps grâce à un outil standardisé qui avait conduit à une évaluation faible à moyenne. Le vécu du handicap de l'expertisé étant de nature à représenter un facteur de risque supplémentaire pour la récidive, le risque initial avait été pondéré, passant de "faible à moyen [à] moyen à élevé". De l'audience de première instance m.a. Sur questions préjudicielles, le TCO a, notamment, refusé de retrancher de la procédure le procès-verbal du 14 juin 2022 ainsi que toutes les autres pièces y faisant référence ou y répondant. m.b. A______ a contesté l'intégralité des faits qui lui étaient reprochés en lien avec C______. Il s'agissait de mensonges, il n'avait rien fait. Les contacts sexuels entre un adulte et un enfant n'étaient pas permis, il s'agissait d'"un manque de respect". Lorsqu'il avait été interrogé par la police, il n'avait pas compris les questions qui lui étaient posées. Il s'était expliqué sur l'épisode de la douche. On lui avait posé des "questions dégueulasses" et il avait répondu plusieurs fois "non, non ce n'est pas vrai". Il avait tenu les mêmes propos lorsque la police lui avait lu les déclarations de C______. Il s'était senti très fatigué et stressé. La police avait commencé à l'interroger "plus fort". Il s'était senti si mal qu'il avait commencé à "perdre la mémoire" et à "faire oui ou non avec [sa] tête". Son appareil auditif avait également mal fonctionné en raison d'une batterie très faible. Il n'avait toutefois pas signalé ce problème à la police, car il était

- 27/61 - P/12994/2022 mal, perdu et fatigué. Il ne se souvenait pas des aveux qu'il avait faits à la fin de son audition, ni des feuilles qu'il avait signées dans le cadre de celle-ci. Il n'arrivait pas à se souvenir des propos qu'il avait tenus. Il ne se souvenait même pas du policier qui l'avait interrogé. Après que le Tribunal lui a donné lecture de certains propos qu'il avait tenus en lien avec son parcours de vie, respectivement sur ses relations avec les femmes, et lui a demandé si toutes ses déclarations devant la police étaient fausses ou si tel était uniquement le cas de celles concernant C______, il a répondu "La seule chose fausse c'est ce qui concerne C______. Tout le reste est vrai". S'agissant de l'épisode de la douche, A______ a expliqué qu'un matin, à moitié endormi, il était entré dans la salle de bains sans son appareil auditif, comme à son habitude. N'ayant pas entendu que la douche était déjà occupée, il avait tiré le rideau et constaté que C______ était là. Il avait mis sa main sur son épaule et lui avait dit : "Pardon, je ne savais pas que la douche était déjà occupée". Il n'avait pas mis sa main sur un autre endroit du corps de C______. Il était retourné dans sa chambre en attendant que la douche soit libre. En relation avec l'achat de cadeaux pour C______, il a indiqué qu'en décembre 2021, l'enfant lui avait demandé de lui acheter des crayons de couleurs. Il avait refusé, car c'était trop cher. À l'évocation, par le Tribunal, des messages WhatsApp échangés avec C______ le 10 mai 2022 et du fait que quelque chose de malsain semblait s'en dégager, il a soutenu que c'était "le Procureur et l'avocate" qui les interprétaient de cette manière. C______ lui écrivait beaucoup car ils jouaient à un jeu sur téléphone. À aucun moment il ne s'était retrouvé tout seul avec C______, mais il lui était arrivé d'être seul avec C______ et H______. Il avait toujours respecté les enfants, en particulier C______ qui était sa nièce. Avant son arrestation, sa relation avec C______ se passait très bien, de même qu'avec son frère. Ils avaient l'habitude de jouer ensemble. Les enfants l'aimaient et étaient heureux avec lui, en particulier durant la période où il allait les chercher à l'école. Questionné sur un éventuel bénéfice retiré par C______ depuis sa dénonciation à la police, il a, en substance, évoqué un traumatisme dû à son père violent, attesté par jugement. Il ne comprenait pas pourquoi C______ l'accusait mais il pensait qu'elle voulait éviter de vivre avec son père. Il n'était pas d'accord avec le diagnostic de l'expert-psychiatre et ne comprenait pas la prise en charge recommandée par l'expert. Il souhaitait néanmoins consulter un psychologue pour lui parler de sa vie et des souffrances endurées en prison, "pour rien". La situation représentait "une grosse injustice". À cause de la prison, il avait également perdu beaucoup de choses, soit son travail et ses rendez-vous avec la logopédiste. Il ne pardonnerait jamais. Grâce aux personnes rencontrées à l'école, il avait compris qu'il était important d'avoir un permis de séjour pour pouvoir travailler, ignorant auparavant comment les choses

- 28/61 - P/12994/2022 fonctionnaient en Suisse. Il reconnaissait avoir commis des erreurs en n'ayant pas de permis et présentait ses excuses pour tout le temps passé sans en disposer. m.c. Par l'entremise de son conseil, la partie plaignante a notamment produit : - une attestation établie le 4 juillet 2023 par le Dr AA______, pédiatre, indiquant que C______ refusait de participer à l'audience du Tribunal, ne voulant pas être à nouveau confrontée à son agresseur, décision qui devait être respectée. Elle était très angoissée et ne voulait pas revivre les attouchements sexuels commis par son oncle maternel. Depuis qu'elle ne voyait plus celui-ci, elle allait mieux et ses notes scolaires s'étaient améliorées ; - un rapport établi le 17 août 2023 par AB______, psychologue-psychothérapeute ayant suivi C______ entre les 6 juillet et 18 octobre 2022, à raison d'une séance par semaine, avec une interruption de quelques semaines entre juillet et début août. C______ avait bien investi la psychothérapie. Un état de stress post-traumatique avait été diagnostiqué. Les symptômes mis en évidence étaient des troubles du sommeil (cauchemars), une difficulté à montrer ses émotions, une tendance à se mettre en retrait avec, à d'autres moments, un changement de caractère (impertinence, désobéissance, rébellion face aux règles familiales), une anxiété en lien avec sa crainte d'être à nouveau en contact avec son oncle, un désir très fort d'être protégée et une faible estime de soi. C______ restait fragile émotionnellement, ayant subi un traumatisme qui avait marqué sa vie. La praticienne ne pouvait pas se prononcer quant à l'incidence de ce traumatisme sur la vie future de l'enfant. Des débats d'appel C. a.a. Devant la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR), le 30 mai 2024, A______ a, à titre préjudiciel, conclu en particulier à ce que le procès-verbal de police du 14 juin 2022 soit déclaré inexploitable et retiré de la procédure, de même que toute référence à ce document et à ce que l'expertise psychiatrique et l'expertise de crédibilité soient renouvelées et confiées à d'autres experts. Les déclarations protocolées dans le procès-verbal de police du 14 juin 2022 constituaient de "faux aveux". Son handicap auditif, perceptible au premier regard, ne lui avait pas permis de comprendre les questions posées par la police. Certes, une traductrice avait été présente, mais il n'était pas certain que celle-ci fut placé du côté de son "oreille fonctionnelle". Un simple interrogatoire permettait de se rendre compte de l'étendue de ses difficultés de compréhension. L'expert qui l'avait examiné avait d'ailleurs fait état d'un déficit cognitif. Ses déclarations n'avaient pas été spontanées, il s'était borné à valider le résumé des propos tenus par C______. Le vocabulaire employé dans ce procès-verbal n'était manifestement pas le sien. Ses "faux aveux" avaient contaminé l'ensemble du dossier, notamment les deux expertises réalisées, dont la valeur probante était au demeurant douteuse. Il avait pourtant contesté l'ensemble des

- 29/61 - P/12994/2022 faits reprochés dès le lendemain de son audition par la police, avant même d'avoir pris connaissance du procès-verbal litigieux. En outre, les autorités de poursuite pénales avaient appliqué arbitrairement le principe selon lequel il n'y avait pas de défense obligatoire avant l'ouverture de l'instruction, s'agissant d'une personne handicapée. Ainsi que cela ressortait tant de la jurisprudence du Tribunal fédéral que de la Cour européenne des droits de l'homme, dans la mesure où l'ouverture d'une procédure pénale se dessinait concrètement, que les faits étaient graves et que le prévenu ne disposait pas de la capacité de se déterminer en connaissance de cause – notamment en raison de son handicap et de son manque d'éducation ‒, l'équité commandait de lui octroyer l'assistance effective d'un avocat dès sa première audition par la police, à plus forte raison lorsqu'elle durait longtemps. D'après la convention relative aux droits des personnes handicapées, l'État devait garantir à ces personnes un accès effectif à la justice. S'agissant d'un cas qui aurait dû être considéré comme nécessitant une défense obligatoire, le prévenu ne pouvait pas y avoir valablement renoncé, étant précisé qu'il n'avait pas compris à quels droits il renonçait. Les procèsverbaux d'instruction ultérieurs faisaient du reste tous état de ses problèmes de compréhension. Les témoins avaient également fait état de ses capacités réduites à comprendre et à apprécier les choses. a.b. Le MP a conclu au rejet de la question préjudicielle. Le prévenu s'était confié à la police, en livrant beaucoup de détails, ce qu'il avait fait pour soulager sa conscience. À ce stade, il ne se trouvait pas dans un cas de défense obligatoire. Le Tribunal fédéral avait du reste rendu un arrêt, durant la procédure, le confirmant, et mentionnant que rien n'indiquait que les capacités cognitives du prévenu étaient réduites. Les procès-verbaux d'audition du prévenu faisaient état d'un discours détaillé, cohérent et spontané. Aucun élément ne démontrait un problème de compréhension lors de son audition devant la police. Son appareil auditif avait, à l'époque, été récemment contrôlé et le prévenu avait été assisté d'un interprète. Il savait lire et écrire, comme le démontraient les courriers échangés avec sa famille depuis la prison. L'expertise rendue confirmait que le prévenu n'avait pas de déficit intellectuel. Il avait certes un handicap physique, qui avait engendré un déficit éducatif, mais pas un handicap psychique. Le prévenu avait lu et signé le formulaire concernant ses droits, soumis en espagnol. Il avait eu la capacité de le faire. Il avait ainsi valablement renoncé à l'assistance d'un avocat. Il n'y avait aucune raison d'écarter une des pièces du dossier. Les preuves devaient être appréciées librement. a.c. C______ a conclu au rejet de la question préjudicielle. La question de la défense obligatoire se posait au moment de l'ouverture de l'instruction. Les droits du prévenu lui avaient bien été rappelés et il avait décliné l'offre de faire appel à un avocat. Il y avait renoncé de manière explicite, consciente et éclairée. Le dossier ne révélait aucun indice de l'existence d'une quelconque difficulté cognitive. Le

- 30/61 - P/12994/2022 prévenu avait très bien compris les questions de la police. Ce n'était qu'une fois assisté d'un avocat qu'il avait prétendu le contraire, ce qui dénotait une stratégie de défense évidente. En tout état de cause, une appréciation de l'équité globale de la procédure s'opposait au retrait du procès-verbal litigieux, étant notamment relevé que le prévenu n'avait pas été contraint et que d'autres éléments à charge existaient dans le dossier. a.d. Après délibérations, la CPAR a rejeté la question préjudicielle pour les motifs brièvement développés oralement, renvoyant au surplus les parties à la motivation figurant dans les considérants du présent arrêt (infra, consid. 2.2). b. A______ a persisté à contester tout attouchement à caractère sexuel sur sa nièce C______. Il n'avait rien à ajouter à ses précédentes déclarations. Lors de l'épisode de la douche, il portait son pyjama au moment où il avait tiré le rideau de douche. La Cour lui ayant fait remarquer qu'il était surprenant qu'il fut habillé alors qu'il s'apprêtait à se doucher, il a répondu qu'en réalité il portait sa serviette et avait ouvert le rideau pour "allumer" l'eau chaude, sans savoir que quelqu'un était déjà dans la douche. Il avait touché C______ sur l'épaule, pour s'excuser, et était ensuite parti. C______ et H______ se comportaient avec lui comme des neveux et le voyaient comme "un oncle heureux". Ils le considéraient comme un adulte et le traitaient avec respect. Il était d'accord avec les propos de M______, selon lesquels il était finalement plus un père qu'un oncle pour eux. Il pensait toujours que C______ avait menti lorsqu'elle avait dit qu'il l'avait touchée, mais il ne savait d'où elle avait sorti cette "bêtise". Il ne comprenait pas. Il n'était pas envisageable pour lui de retourner au Nicaragua, dès lors qu'il appréciait vivre dans un pays où il y avait beaucoup de respect, où il pouvait consulter des logopédistes, de même qu'un médecin pour la révision de son appareil auditif, et où il pouvait travailler dans des environnements sans personnes handicapées. c. Les parties ont plaidé : c.a. Le MP a persisté dans ses conclusions, concluant en outre à l'arrestation provisoire du prévenu et à son placement en détention pour des motifs de sûreté sur la base de l'art. 232 CPP, vu notamment les risques de fuite et de récidive. Les faits reprochés au prévenu étaient établis par quatre éléments de preuve principaux. En premier lieu, les déclarations de C______ étaient crédibles. Elle n'en avait pas rajouté et n'avait aucune raison d'en vouloir au prévenu. En second lieu, il ressortait de son journal intime que C______ s'était confiée au sujet des actes incriminés à son amie Q______ et qu'elle était réticente à l'idée d'en parler en raison des cadeaux promis par son oncle. En troisième lieu, le contenu, clair, des messages échangés entre C______ et

- 31/61 - P/12994/2022 le prévenu soutenait les accusations de la première, tandis que les explications données par le second étaient dénuées de toute crédibilité. Enfin, les déclarations du prévenu luimême à la police le 14 juin 2022 étaient incriminantes. En dépit de ses rétractations intervenues par la suite, il avait initialement livré un récit détaillé et libre. Ses propos lors de la perquisition et devant le TMC allaient dans le sens de ses aveux. Le prévenu avait varié dans ses explications concernant l'épisode de la douche. Les courriers adressés à sa famille en détention n'étaient par ailleurs par ceux d'une personne clamant son innocence. Il y était au contraire question de demander pardon. Il était faux de croire que le prévenu n'avait pas pu agir parce que plusieurs personnes étaient présentes. Selon ses déclarations et celles de l'enfant, il avait agi, à tout le moins, de 10 à 20 reprises. Il était établi que le prévenu était allé chercher C______ et son frère à l'école et qu'il était resté seul avec eux le temps que leur mère rentre du travail. Il ressortait du dossier, notamment des déclarations de K______, que le prévenu s'était également retrouvé seul avec C______ lorsqu'ils habitaient ensemble. Il convenait de retenir que les actes avaient débuté en septembre 2019, selon les déclarations du prévenu. Il s'agissait d'un cas typique de concours entre les infractions aux art. 187 et 189 CP. Le prévenu avait une relation familiale avec C______ d'oncle à nièce, empreinte de respect. Il était comme un père pour l'enfant. Elle lui avait dit non à plusieurs reprises et avait pleuré. Il avait brisé sa résistance en lui faisant des cadeaux et en lui suggérant que ces actes étaient normaux, dès lors qu'il les avait également faits à sa cousine. Il l'avait portée sur le lit, ce qui constituait également un moyen de contrainte physique. L'enfant était déjà fragile en raison de la violence induite par son père. Les infractions à la LEI étaient établies. S'agissant de la peine, la faute était très lourde. Le prévenu avait trahi la confiance de sa sœur et de sa nièce. Il avait agi a réitérées reprises et sur une longue période. Il avait agi au domicile de C______, où elle devait normalement se sentir en sécurité. Il s'en était pris à une petite fille déjà fragilisée. Il savait qu'elle était venue habiter chez lui à la suite d'épisodes de violences de son père et en avait profité. Sa responsabilité était pleine et entière. Il avait agi de manière égoïste. Sa collaboration avait été initialement bonne avant de régresser complètement. Sa prise de conscience était nulle, son déni perdurant. Il n'avait eu aucun mot d'excuse envers C______. Sa situation était bonne malgré son handicap et son histoire passée au Nicaragua. La peine prononcée par le TCO était trop faible, au regard de la période pénale, de la multiplicité des actes, de leur type et du fait que le prévenu n'était pas conscient de son trouble. Une peine privative de liberté de cinq ans devait être prononcée. Il convenait en outre d'ordonner le traitement ambulatoire préconisé par l'expert. Le TCO avait, de manière erronée, octroyé le sursis avant de juger de la nécessité de la mesure.

- 32/61 - P/12994/2022 Il s'agissait d'un cas d'expulsion obligatoire. Le cas de rigueur n'était pas réalisé. Le prévenu était célibataire, sans enfant et entretenait des liens forts avec son pays d'origine. Il avait des dettes en Suisse. Il avait grandi au Nicaragua et commis les faits peu après son arrivée en Suisse. Il avait de bonnes perspectives d'intégration au Nicaragua, étant relevé que son état de santé était meilleur que lorsqu'il avait quitté son pays d'origine. En tout état de cause, l'intérêt public à son renvoi primait. Au vu de la gravité des faits et de la longue période pénale, une durée de 10 ans était adéquate. Il convenait d'inscrire l'expulsion au SIS. c.b. Par la voix de son conseil, A______ a repris ses conclusions formulées sur question préjudicielle et a persisté, pour le surplus, dans celles figurant dans sa déclaration d'appel, tout en actualisant à CHF 31'763.- l'indemnité demandée au titre de perte patrimoniale et à CHF 109'400.- celle sollicitée au titre du tort moral ensuite de la détention injustifiée. Il s'est opposé à la demande de mise en détention formulée par le MP, contestant un quelconque risque de fuite ou de récidive. Le jugement entrepris était orienté, dès lors qu'il tenait compte de ses déclarations du 14 juin 2022, lesquelles devait être écartées du dossier. L'expertise psychiatrique se basait, de manière erronée, sur l'hypothèse selon laquelle les faits reprochés étaient avérés. Au demeurant, s'agissant de l'analyse d'un trouble mental, l'approche par hypothèse n'était pas valable, l'expert devant s'en tenir à des critères médicaux. L'expert avait posé le diagnostic de trouble de la pédophilie, sans aucune analyse médicale. Au contraire, il avait retenu qu'il ne manifestait pas d'intérêt pour les enfants. Il avait retenu un grave trouble mental, dont la sévérité était peu élevée, ce qui était contradictoire. L'expert avait également mal évalué le risque de récidive. Le prévenu n'était pas dans la dénégation, mais dans la contestation. Il y avait un décalage entre le contenu du rapport d'expertise et ses conclusions. Or, si le rapport d'expertise était orienté, il fallait s'en distancer. À tout le moins, il convenait de l'examiner avec une vigilance accrue. L'expertise de crédibilité de C______ comportait également des erreurs et partait de la prémisse erronée que les faits étaient reconnus. L'inspecteur ayant entendu C______ n'avait pas effectué les questions de contrôle, conformément au protocole, pour déterminer si l'enfant était capable de rendre un récit libre. Les déclarations de C______ n'étaient pas crédibles. Elles avaient été suggérées, des termes non usuels comme celui de "parties intimes" ayant notamment été placés dans sa bouche. L'experte n'avait pas pu déterminer l'influence exercée par Q______ sur les propos de C______. L'infirmière scolaire n'avait pas pu dire clairement si l'enfant lui avait rapporté que son oncle était venu dans sa chambre. Du reste, aucun changement dans le comportement de C______ n'avait été observé, hormis selon le rapport du 17 août 2023, établi pour les besoins de la procédure. Il ressortait du dossier que des tiers s'étaient occupés de C______, notamment son père entre 2020 et octobre 2021. Les parties avaient vécu dans un appartement occupé par au moins neuf personnes, où il y avait eu "un va-et-vient" incessant, et personne n'avait

- 33/61 - P/12994/2022 remarqué les actes litigieux. Sur la base des déclarations de l'enfant et de l'infirmière, on ne pouvait mettre en exergue que deux, voire trois, épisodes, soit celui de la chambre en février 2022, celui de mars 2022, survenu soi-disant un dimanche matin, et celui de la douche. Cela étant, les tranches horaires où le prévenu aurait pu se retrouver seul dans l'appartement avec C______ étaient très réduites. Certes, il était impossible de retracer précisément son emploi du temps, mais il travaillait beaucoup la semaine, de même que le week-end. En outre, il avait eu des cours à l'école ainsi que des rendez-vous médicaux. Il n'était ainsi pas plausible que 10 à 20 épisodes soient survenus. Il était surprenant qu'un épisode ait été relaté un dimanche matin, alors que C______ allait généralement à l'Église à ce moment-là. Aucun élément concernant C______ ne ressortait des courriers échangés par le prévenu. Le TCO avait sélectionné des indices pour fonder la culpabilité du prévenu, tout en négligeant les éléments en sa faveur. Il s'était focalisé sur la sincérité de C______, alors que rien n'indiquait que le prévenu ne fut pas non plus sincère. Il ne pouvait pas retenir que ce dernier était passé aux aveux. Si ses déclarations concernant l'épisode de la douche avaient varié, il s'agissait d'inexactitudes mémorielles, qui démontraient que son récit n'avait pas été préparé. Il avait acheté des crayons pour l'anniversaire de C______ et lui avait offert des écouteurs qu'il n'utilisait pas, étant appareillé. Il n'était pas question de cadeaux insensés ou démesurés. On ne pouvait rien déduire des messages WhatsApp, ni des déclarations du prévenu devant le TMC, qui ne faisaient référence qu'à l'épisode de la douche, où le prévenu avait touché l'épaule de l'enfant. Il avait enfreint la LEI par négligence. Il ressortait des déclarations de K______ qu'il n'était pas au fait des démarches administratives. Il n'avait pas imaginé la procédure à suivre auprès de l'OCPM. Il craignait de retourner au Nicaragua, n'y ayant aucune attache particulière. c.c. Par l'intermédiaire de son conseil, C______ a persisté dans ses conclusions, y compris civiles. Le récit des faits de C______ auprès de son amie Q______, de l'infirmière scolaire et lors de son audition EVIG était crédible. La relation de confiance entre C______ et son amie Q______ avait rendu possible le dévoilement des faits. Le prévenu envoyait des messages à C______ tard le soir et celle-ci n'en pouvait plus. Les termes "parties intimes" étaient ceux des cours d'éducation sexuelle dispensés à l'école. La crédibilité de C______ n'était pas mise à mal du fait qu'elle n'avait pas dévoilé les faits plus tôt. À l'époque, elle n'était pas en Suisse depuis longtemps et les actes étaient intervenus dans un contexte familial. On ne pouvait pas attendre d'elle qu'elle les dénonçât lors de son audition EVIG relative aux violences de son père. Après que C______ s'était confiée, elle avait eu un changement de comportement.

- 34/61 - P/12994/2022 Il était inutile de reconstituer précisément l'emploi du temps du prévenu, car il avait eu un taux d'absentéisme élevé. Il avait par ailleurs eu des vacances scolaires. C______ avait pu être agressée alors qu'il y avait une autre personne dans l'appartement. Durant une partie importante de la période pénale, le prévenu était à l'école et finissait tôt ses cours. Il avait eu un suivi logopédique, mais les séances duraient jusqu'à 16h30 et il y avait été mis fin en avril 2022. Le prévenu n'avait commencé son emploi chez V______ le week-end qu'à la fin de l'année 2021. Son stage chez AC______ avait eu lieu selon les horaires scolaires. Le prévenu avait eu un certain nombre de plages horaires libres. C______ n'avait tiré aucun bénéfice de la procédure pénale. Au contraire, ses proches et elle avaient perdu un lien avec une grande partie de la famille. C______ était âgée entre 7 et 11 ans au moment des actes et était dans une situation de grande vulnérabilité. Elle s'était réfugiée chez son oncle et le voyait comme une personne de référence, qu'elle respectait. Le prévenu était au courant de ses traumatismes et avait profité de sa vulnérabilité. Il lui avait promis des cadeaux pour qu'elle se taise. La conversation WhatsApp recueillie révélait la peur et la pression subie par l'enfant. Le prévenu était revenu de façon peu plausible sur ses aveux. Il s'était alors montré très confus au sujet des faits, mais paradoxalement très précis sur d'autres éléments de sa vie personnelle. Ses agissements, répétés et intrusifs, étaient graves et avaient durablement affecté la santé psychique de C______, qui avait auparavant eu une relation de confiance avec son oncle. Un état de stress post-traumatique avait été diagnostiqué chez elle, avec notamment pour symptomatologie des troubles du sommeil, des troubles émotionnels, des aspects anxieux, un désir fort d'être protégée et une faible auto-estime. Le prévenu n'avait exprimé aucune empathie envers sa jeune victime. Le tort moral de CHF 10'000.- octroyé par les premiers juges était cohérent avec la jurisprudence et devait être confirmé. c.d. Au terme des débats, la direction de la procédure a décidé de ne pas donner de suite favorable à la demande d'arrestation provisoire formulée par le MP, faute, à ce stade, de motifs de détention apparus uniquement devant la juridiction d'appel au sens de l'art. 232 al. 1 CPP. c.e. Le 4 juin suivant, la CPAR a rendu un dispositif avec une brève motivation orale et, après que les parties ont plaidé sur la question de la détention pour des motifs de sûreté, a rendu une décision de mesures de substitution visant à pallier les risques de fuite et de réitération. De la situation personnelle du prévenu D. a. A______, né le ______ 1998, est ressortissant du Nicaragua, arrivé en Suisse en décembre 2016, soit à l'âge de 18 ans. Il a été scolarisé en classe d'accueil dès janvier 2017. Il est titulaire d'un permis de séjour B, renouvelé pour la dernière fois en février 2024. Il est célibataire et sans enfants. Par décision du 19 mars 2021, sa demande de prestations de l'assurance-inv